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Vancouver (C.-B.) et Toronto (ont.)., acheter super kamagra en ligne Le 11 décembre 2020 - WELL Health Technologies kamagra à bangkok Corp. (TSX.V. WELL) (La “Company†or ou “WELL”), une entreprise qui se concentre sur la consolidation et la modernisation des actifs cliniques et numériques dans le secteur des soins de santé primaires, est heureuse d'annoncer qu'elle a conclu un partenariat avec Inforoute Santé du Canada (Inforoute) pour intégrer le Service national de prescription électronique D'Inforoute, Prescripeitâ®, avec le logiciel OSCAR Pro Electronic Medical Records (EMR) de Well., Les médecins et les professionnels de la santé qui utilisent OSCAR Pro sont maintenant en mesure de créer, de renouveler et d'annuler facilement des ordonnances par voie électronique, tout en améliorant l'ensemble des soins aux patients grâce à une messagerie sécurisée des cliniciens. WELL offre une solution de bout en bout allant de la consultation virtuelle et sur place des patients à la prescription électronique, ce qui se traduit par une meilleure expérience du médecin et du patient.

En établissant un partenariat avec Prescripeitâ®, les professionnels de la santé, les pharmaciens et les patients peuvent avoir confiance que la solution garantit la confidentialité des patients et la sécurité de l'information., â € œNous sommes trÃs excità © s pour lancer notre service de prescription à © lectronique avec Infoway’s Prescripeitâ®,a déclaré Hamed Shahbazi, prà © sident et chef de la direction de WELL.  € œElectronic prescriptions seront une clé pour rendre les visites virtuelles plus efficaces et efficaces, et cette intégration avec le réseau bien EMR peut aider à créer une meilleure expérience du patient. Je suis très fier de notre groupe WELL EMR qui a travaillé sans relâche pour obtenir l'approbation de conformité D'Inforoute et de notre équipe WELL Digital Health Apps qui a rendu le service disponible via les applications.la santé de marché.,€Prescrib Prescripeitâ® améliore les communications cliniques, les renouvellements électroniques, la confidentialité et la sécurité. Les ordonnances peuvent maintenant être envoyées directement depuis OSCAR Pro EMR dans un format électronique sécurisé à la pharmacie de choix du patient et les pharmacies peuvent demander électroniquement des renouvellements d'ordonnance au fournisseur de soins de santé du patient.

Les ordonnances électroniques sont essentielles pour les visites virtuelles, car le patient n'a pas à se fier aux ordonnances télécopiées aux pharmacies., De plus, la sécurité des patients est accrue en raison de la prévention des erreurs de saisie des données à la pharmacie et la fraude sur les ordonnances est diminuée grâce à la transmission directe de l'ordonnance du prescripteur à la pharmacie par le service Prescripeitâ®.â € œNous sommes ravis de ce partenariat avec WELL pour rendre Prescripeitâ® disponible aux prescripteurs qui utilisent le logiciel OSCAR Pro EMR, €", a déclaré Jamie Bruce, Vice-Président Exécutif, Inforoute.  € œPrescribeIT® rend la prescription plus sûre, plus sûre, plus facile et plus pratique., Prescripeitâ® est également un outil de plus en plus important dans la boîte à outils de soins virtuels du prescripteur.€WELL WELL HEALTH TECHNOLOGIES CORP.par. € œHamed Shahbaziâ € H Hamed ShahbaziChief Executive Officer, Chairman and DirectorAbout WELLWELL est une société de santé numérique omni-canal dont l'objectif global est de permettre aux médecins de fournir les meilleurs soins et les plus avancés possibles tout en tirant parti des dernières tendances de la santé numérique., À ce titre, WELL possède et exploite 25 cliniques de soins de santé primaires, est le troisième fournisseur en importance de dossiers médicaux électroniques numériques (DME) au Canada, desservant plus de 2 000 cliniques médicales, exploite un service national de télésanté de premier plan et fournit des solutions technologiques liées à la santé numérique, à la facturation et à la cybersécurité. WELL est une société acquisitive qui suit une stratégie d'allocation de capital disciplinée et accrétive.

WELL est cotée en bourse à la Bourse de Toronto sous le symbole "WELL" et la société a été reconnue comme une société TSX croissance 50 trois années de suite en 2018, 2019 et 2020., Pour accéder au service de télésanté de l'entreprise, visitez. Tiahealth.com ou virtualclinics.ca et pour plus d "informations sur l" entreprise, visitez. Www.Bien.entreprise.À propos D'Inforoute Santé du Canadainforoute contribue à améliorer la santé des Canadiens en collaborant avec des partenaires pour accélérer le développement, l'adoption et l'utilisation efficace de la santé numérique partout au Canada. Grâce à nos investissements, nous contribuons à améliorer la qualité et l'accès aux soins ainsi qu'à une prestation plus efficace des services de santé pour les patients et les cliniciens.

Inforoute est un organisme indépendant sans but lucratif financé par le gouvernement fédéral. Visitez www.,Inforoute-inforoute.ca.À propos de Prescriptâ®Santé Canada Inforoute collabore avec Santé Canada, les provinces et territoires et les intervenants de L'industrie pour élaborer, exploiter et maintenir le service national de prescription électronique appelé Prescriptâ®. Prescripeitâ® servira tous les Canadiens, les pharmacies et les prescripteurs et fournira une gestion plus sûre et plus efficace des médicaments en permettant aux prescripteurs de transmettre une ordonnance par voie électronique entre le dossier médical électronique (DME) du prescripteur et le système de gestion de la pharmacie (SPM) de la pharmacie de choix du patient., Prescripeitâ® protégera les renseignements personnels sur la santé des Canadiens contre la vente ou l'utilisation à des fins commerciales. Visite www.PrescribeIT.ca.Forward-Looking Déclarationsle présent communiqué de presse peut contenir des "énoncés prospectifs" au sens des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables, y compris, sans s'y limiter, des énoncés concernant.

L'amélioration des soins généraux aux patients par le biais de messages cliniques. Et la conviction que le lancement garantira la confidentialité des patients et la sécurité de l'information., Les énoncés prospectifs sont nécessairement fondés sur un certain nombre d'estimations et d'hypothèses qui, bien que jugées raisonnables par la direction, sont intrinsèquement assujetties à d'importantes incertitudes et éventualités commerciales, économiques et concurrentielles. Ces déclarations peuvent généralement être identifiées par l'utilisation de mots prospectifs tels que €œmayâ€, €œshouldâ€, €œwillâ€, “couldâ€, €intendrâ€, €œestimateâ€, “planâ€, “anticipateâ€, €œexpectâ€, “believe†ou “continueâ€, ou le négatif de ceux-ci ou des variations similaires., Les énoncés prospectifs comportent des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs qui peuvent faire en sorte que les résultats, le rendement ou les réalisations futurs soient sensiblement différents des résultats, du rendement ou des réalisations futurs estimés exprimés ou implicites par ces énoncés prospectifs et les énoncés prospectifs ne sont pas des garanties de rendement futur., Les déclarations de WELL’exprimées ou implicites par ces déclarations prospectives sont soumises à un certain nombre de risques, d'incertitudes et de conditions, dont beaucoup échappent au contrôle de WELL, et il ne faut pas se fier indûment à ces déclarations. Les énoncés prospectifs sont qualifiés dans leur intégralité par les risques et incertitudes inhérents, y compris.

Les risques liés à la confidentialité et aux préoccupations en matière de cybersécurité. Les risques liés à la compatibilité entre les deux plateformes et solutions. Et l'adoption, l'utilisation et la croissance sans erreur du service., Sauf si la Loi sur les valeurs mobilières l'exige, WELL n'assume aucune obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs, que ce soit à la suite de nouveaux renseignements, d'événements ou autrement.Ni la TSX ni son fournisseur de services de réglementation (tel que ce terme est défini dans les politiques de la TSX) n'acceptent la responsabilité de la pertinence ou de l'exactitude du présent communiqué.- 30-pour plus d'informations:Pardeep S. SanghaVP stratégie D'entreprise et Relations avec les Investisseurswell Health Technologies Corp.604.572.6392 cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs.

Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.,Demandes de renseignements au sujet de Prescripeitâ® Tania EnsorSenior Director, Marketing, Stakeholder Relations and Reputation Management, Prescripeitâ®Inforoute Santé du Canada416.707.6285 envoyez-Noussuivez @Prescripeit_canew survey insights released to mark Digital Health Week 2020november 16, 2020 (Toronto) — Les Canadiens et les fournisseurs de soins de santé ont relevé de front le défi sans précédent de la pandémie de erectile dysfunction treatment en embrassant le changement dans la façon dont les soins de santé sont dispensés — de la personne au virtuel., Cette semaine est la semaine de la santé numérique et pour souligner L'occasion, Inforoute Santé du Canada (Inforoute) partage des recherches menées en partenariat avec Environics qui explorent ce changement important et ce que les Canadiens veulent pour leur avenir en santé numérique. Ce dernier projet de recherche, un Dialogue sain, est l'une des plus importantes consultations publiques sur la santé numérique jamais menées au Canada. La consultation a atteint plus de 58 000 Canadiens, y compris ceux qui sont mal desservis par le système de santé, qui ont partagé comment ils pensaient que la technologie aurait une incidence sur leur expérience de soins.,La recherche révèle[i]:une écrasante majorité (92%) des Canadiens veulent une technologie qui rend les soins de santé aussi pratiques que d'autres aspects de leur vie.Plus de la moitié (53%) des Canadiens qui ont utilisé la technologie de la santé au cours de la dernière année disent que cela les a aidés à éviter une visite en personne à un fournisseur ou à une salle d'urgence.Parmi les Canadiens qui ont reçu des soins virtuels pendant la pandémie, 91% étaient satisfaits de l'expérience, 86% ont convenu que les outils de soins virtuels peuvent être des solutions de rechange importantes à la consultation d'un médecin en personne, et plus des trois quarts (76%) sont disposés à utiliser des soins virtuels après la pandémie.,â € œWeâ € ™ai passé de parler des moyens d'intégrer davantage la santé numérique dans les soins de santé de tous les jours à la vie. Les à © và © nements de la derniÃre annà © e ont accà © là © rà © de faà § on importante et utile pour la santà © numérique,affirme Michael Green, prà © sident et chef de la direction D'Inforoute.

 € œDigital Health Week est un moment important pour célébrer nos progrès et reconnaître le travail acharné de tous ceux qui l'ont rendu possible., € While bien que la technologie puisse aider à rà © duire les obstacles et à amà © liorer l’accÃs aux soins de santé, la recherche a à © galement dà © clarà © que près de six Canadiens sur 10 estiment quâ € ™ ils nâ € ™ en savent pas assez sur les applications et En tant qu’agence de la santé numérique du Canada, Inforoute sâ € ™ engage à collaborer avec ses partenaires pour combler ces lacunes par le biais dâ € ™ activités comme la semaine de la santé numérique.À propos de L'engagement d'Inforoute la Rechercheun Dialogue sain fait partie de L'engagement d'Inforoute de contribuer à la recherche en santé numérique au Canada., Pour soutenir les organisations de soins de santé, les cliniciens, les décideurs et les patients, les familles et les aidants, Inforoute mène des recherches sur la valeur des solutions de santé numériques ainsi que sur les attitudes et les perceptions des cliniciens et des Canadiens. Pour en savoir plus sur les résultats d'un Dialogue sain, veuillez visiter https://www.infoway-inforoute.ca/en/component/edocman/resources/reports/3850-a-healthy-dialogue-executive-summary. Pour en savoir plus sur les autres initiatives de recherche D'Inforoute, veuillez visiter www.infoway-inforoute.ca/en/what-we-do/research-and-insights.,À propos de la semaine de la santé numérique — #Thinkdigitalhealthla semaine de la santé numérique a été créée pour célébrer la façon dont la santé numérique transforme les soins partout au pays et pour accroître la sensibilisation à la valeur et aux avantages de la santé numérique pour tous les Canadiens. La semaine de la santé numérique est soutenue par Plus de 60 organisations.

Rejoignez la conversation et partagez votre histoire. #ThinkDigitalHealth.À propos D'Inforoute Santé du Canadainforoute contribue à améliorer la santé des Canadiens en collaborant avec des partenaires pour accélérer le développement, l'adoption et l'utilisation efficace de la santé numérique partout au Canada., Grâce à nos investissements, nous contribuons à améliorer la qualité et l'accès aux soins ainsi qu'à une prestation plus efficace des services de santé pour les patients et les cliniciens. Inforoute est un organisme indépendant sans but lucratif financé par le gouvernement fédéral. Visite www.infoway-inforoute.ca.

[i] un sondage national auprès d'environ 6 900 Canadiens a été mené de décembre 2019 à février 2020, avant la erectile dysfunction treatment. Un sondage de suivi a été mené en juin 2020 auprès d'environ 2 200 des 6 900 premiers, afin de voir si leurs opinions avaient changé depuis le début de la pandémie.- 30-Demandes Des Médias.

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Commencez préambule kamagra nederland Centres pour Medicare & amp. Medicaid Services, Santé Et Services sociaux (HHS). Avis.

Les Centers for Medicare & amp. Medicaid Services (CMS) annoncent une occasion pour le public de commenter L'intention de CMS de recueillir des informations auprès du public., En vertu de la paperasserie Reduction Act de 1995 (PRA), les organismes fédéraux sont tenus de publier un avis dans le Federal Register concernant chaque projet de collecte de renseignements (y compris chaque proposition de prolongation ou de rétablissement d'une collecte de renseignements existante) et de prévoir 60 jours pour que le public puisse commenter la mesure proposée., Les personnes intéressées sont invitées à faire part de leurs commentaires au sujet de nos estimations du fardeau ou de tout autre aspect de cette collecte de renseignements, y compris la nécessité et l'utilité de la collecte de renseignements proposée pour le bon exercice des fonctions de l'agence, l'exactitude du fardeau estimé, les moyens d'améliorer la qualité, l'utilité et la clarté de l'information à recueillir, et l'utilisation de techniques de collecte automatisée ou d'autres formes de technologie de l'information pour réduire au minimum le fardeau de la collecte de renseignements. Les commentaires doivent être reçus au plus tard le 19 janvier 2021., Lorsque vous commentez, veuillez faire référence à l'identifiant du document ou au numéro de contrôle OMB.

Pour être pris en considération, les commentaires et les recommandations doivent être présentés de l'une des façons suivantes. 1. Électronique.

Vous pouvez envoyer vos commentaires par voie électronique à http://www.regulations.gov nous vous conseillons de suivre les instructions pour â € œComment ou Submissionâ € or ou â € œMore Search Options†to pour trouver le(S) document (s) de collecte d'informations qui acceptent les commentaires. 2. Par courrier ordinaire., Vous pouvez envoyer vos commentaires par la poste à L'adresse suivante.

SGC, Bureau des opérations stratégiques et des Affaires Réglementaires, Division de l'élaboration de la réglementation, à l'Attention de. Identificateur de Document/Numéro de contrôle OMB __, pièce C4-26-05, début imprimé page 737217500 Security Boulevard, Baltimore (Maryland) 21244-1850. Pour obtenir des copies d'une déclaration à l'appui et de tout formulaire connexe pour la ou les collections proposées résumées dans le présent avis, vous pouvez faire votre demande en utilisant l'une des méthodes suivantes.

1. Accédez à L'adresse du site Web de CMS à https://www.CMS.,gov/​Règlement-et-Conseils/​Législation/​PaperworkReductionActof1995/​PRA-Inscription.HTML. 2.

Appelez le bureau D'autorisation des rapports au (410) 786-1326. Commencez plus D'informations William N. Parham au (410) 786-4669.

Fin renseignements supplémentaires fin préambule début renseignements supplémentaires contenu le présent avis présente un résumé de l'utilisation et du fardeau associés aux collectes de renseignements suivantes. Des renseignements plus détaillés se trouvent dans la déclaration à l'appui de chaque collection et les documents connexes (VOIR adresses)., CMS-10764€ƒévaluation de la Validation des données D'ajustement des risques (RADV) Appels Et Échange D'assurance maladie séances de formation de sensibilisation CMS-10454 Disclosure of State Rating Requirements CMS-R-71€ƒorganisation D'amélioration de la qualité (QIO) prise en charge des responsabilités et réglementations connexes CMS-370/CMS-377€ƒ formulaires ASC pour la Certification du programme exception relative aux services auxiliaires en cabinet en vertu de la pra (44 U. S.

C., 3501-3520), les organismes fédéraux doivent obtenir l'approbation du Bureau de la gestion et du Budget (OMB) pour chaque collecte de renseignements qu'ils effectuent ou parrainent. Le terme €œcollection d'informationâ € est défini dans 44 U. S.

C. 3502 (3) et 5 CFR 1320.3(c) et comprend les demandes de l'agence ou les exigences que les membres du public soumettent des rapports, tiennent des registres ou fournissent des informations à un tiers., L'article 3506 (c)(2) (A) de la PRA exige que les organismes fédéraux publient un avis de 60 jours dans le Federal Register concernant chaque projet de collecte de renseignements, y compris chaque projet de prolongation ou de rétablissement d'une collecte de renseignements existante, avant de soumettre la collecte à L'OMB pour approbation. Pour se conformer à cette exigence, CMS publie cet avis.

Collecte De Renseignements 1., Type de demande de collecte de renseignements. Nouvelle collecte( demande d'un nouveau numéro de contrôle OMB). Titre de la collecte de renseignements.

Évaluation des appels de Validation des données D'ajustement des risques (VAD) et séances de formation sur les échanges D'assurance-maladie. Utilisation. La SMC reconnaît que le succès de l'identification précise des paiements d'ajustement des risques et des erreurs de paiement dépend des données soumises par les organisations avantage assurance-maladie (OPM), et s'engage fortement à fournir une éducation appropriée et une sensibilisation technique aux OPM et aux administrateurs tiers (Apt)., De plus, CMS s'engage fortement à fournir une éducation et une sensibilisation technique appropriées aux États, aux émetteurs, aux régimes de santé collectifs auto-assurés et aux Apt participant aux programmes de marché et/ou de stabilisation du marché prescrits par la Loi sur les soins abordables (ACA).

CMS renforcera la sensibilisation et l'engagement avec les MAOs et les parties prenantes du marché par le biais d'enquêtes de satisfaction à la suite d'un audit au niveau du contrat (CON) RADV et d'événements de formation sur les échanges D'assurance maladie., Les résultats de l'enquête aideront à déterminer le niveau de satisfaction des parties prenantes à l'égard des formations, à identifier les problèmes liés à la formation et à la prestation de l'assistance technique, à clarifier les besoins et les préférences des parties prenantes et à définir les meilleures pratiques en matière de formation et d'assistance technique. Numéro du formulaire. CMS-10764 (numéro de contrôle OMB.

0938-nouveau). Fréquence. Occasionnellement.

Public touché. Secteur Privé. Nombre de répondants.

Heures annuelles totales. 1 068. (Pour toute question concernant cette collection, contactez Melissa Barkai au 410-786-4305.) 2., Type de demande de collecte D'informations.

Extension d'une collection actuellement approuvée. Titre de la collecte d'informations. Divulgation des exigences de notation de l'État.

Utilisation. La règle finale “Patient Protection and Affordable Care Act. Règles du marché de L'assurance maladie.

Taux Review†implements met en œuvre les sections 2701, 2702 et 2703 de la Loi sur les services de santé publique (PHS Act), telle qu'ajoutée et modifiée par la Loi sur les soins abordables, et les sections 1302(e) et 1312(c) de la Loi sur les soins abordables., La règle exige que les États soumettent à CMS certaines informations sur la notation des États et les exigences de mise en commun des risques pour leurs marchés individuels, de petits groupes et de grands groupes, selon le cas. Plus précisément, les États informeront la CMS des ratios d'évaluation de l'âge qui sont plus étroits que 3:1 pour les adultes. Les ratios d'évaluation de l'usage du tabac qui sont plus étroits que 1.,5.

1. Une courbe d'âge uniforme établie par l'état. Les zones géographiques de notation.

Si les primes Dans le marché des petits et des grands groupes doivent être basées sur les montants moyens des inscrits (également appelés primes composites). Et, dans les États qui n'autorisent aucune variation de notation basée sur l'âge ou la consommation de tabac, des structures En outre, les États qui choisissent de fusionner leurs pools de risques de marché individuels et de petits groupes en un pool combiné aviseront la CMS de ce choix., Ces informations permettront à CMS de déterminer si des règles spécifiques à un État s'appliquent ou si des règles fédérales par défaut s'appliquent. Il appuiera également l'exactitude de la méthode fédérale d'ajustement des risques.

Numéro du formulaire. CMS - 10454 (numéro de contrôle OMB 0938-1258). Fréquence.

Occasionnellement. Public touché. Gouvernements étatiques, locaux ou tribaux.

Nombre de répondants. 3. Réponses annuelles totales.

(Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Russell Tipps au 301-869-3502.) 3., Type de demande de collecte D'informations. Extension d'une collecte actuellement approuvée. Titre de la collecte D'informations.

Prise en charge des responsabilités de L'organisme D'amélioration de la qualité (OIQ) et règlements connexes. Utilisation. La Loi de 1982 sur l'amélioration de l'examen par les pairs a modifié le Titre XI de la Loi sur la sécurité sociale pour créer le programme D'organisation D'examen par les pairs (PRO) D'utilisation et de contrôle de la qualité qui remplace le programme de L'organisme D'examen des normes professionnelles (orps) et rationalise les activités d'examen par les pairs.

Le terme PRO a été renommé Quality Improvement Organization (QIO)., Cette collecte d'informations décrit les fonctions d'examen qui doivent être exécutées par le DGEQ. Il décrit les relations entre les DSI, les fournisseurs, les praticiens, les bénéficiaires, les intermédiaires et les transporteurs. Numéro du formulaire.

CMS-R-71 (numéro de contrôle OMB. 0938-0445). Fréquence.

Annuelle. Public touché. Entreprises ou autres institutions à but lucratif et sans but lucratif.

Nombre de répondants. 6 939. Réponses annuelles totales.

972 478. Heures annuelles totales. 1 034 655.

(Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Kimberly Harris au 401-837-1118.) 4., Type de demande de collecte d'informations. Extension d'une collecte actuellement approuvée. Titres de la collecte d'informations.

Formulaires ASC pour la Certification du programme Medicare. Utilisation. Le formulaire CMS-370 intitulé €œHealth insurance Benefits Agreement†is est utilisé dans le but d'établir l'admissibilité d'un ASC au paiement en vertu du titre XVIII de la loi La présente entente, après acceptation par le secrétaire de la santé et des Services sociaux, lie le NCP et le Secrétaire., L'accord peut être commencé imprimé Page 73722terminé par l'une ou l'autre des parties conformément à la réglementation.

En cas de résiliation de la présente entente, aucun paiement ne sera disponible pour les services fournis par NCP aux bénéficiaires de L'assurance-maladie à compter de la date d'entrée en vigueur de la résiliation. Le formulaire CMS-377 est utilisé par ASCs pour lancer à la fois l'enquête initiale et de renouvellement par L'agence D'enquête de L'État, qui fournit la certification requise pour qu'un ASC participe au programme D'assurance-maladie., Un ASC doit remplir le formulaire CMS-377 et l'Envoyer à l'organisme D'enquête d'état approprié avant la date prévue de renouvellement de son accréditation. Le formulaire CMS - 377 fournit à L'agence D'enquête D'état des informations sur les caractéristiques de l'installation ASC, telles que la détermination de la taille et de la composition de l'équipe d'enquête sur la base du nombre de salles D'opération et les types d'interventions chirurgicales effectuées dans L'ASC., Numéros de formulaire.

CMS-370 et CMS-377 (numéro de contrôle OMB. 0938-0266). Fréquence.

Occasionnellement. Public touché. Secteur privé”entreprises ou autres institutions à but lucratif et sans but lucratif.

Nombre de répondants. 1 567. Réponses annuelles totales.

(Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Caroline Gallaher au 410-786-8705.) 5., Type de demande de collecte de renseignements. Révision d'une collecte actuellement approuvée. Titre de la collecte de renseignements.

Enquête de l'agence de santé à domicile et rapport sur les lacunes. Utilisation. Pour participer au programme D'assurance-maladie en tant que fournisseur de l'agence de santé à domicile (AHS), L'AHS doit répondre aux normes fédérales.

Ce formulaire est utilisé pour enregistrer les renseignements et la santé des patients et la conformité des fournisseurs aux exigences et pour signaler les renseignements au gouvernement fédéral., Numéro du formulaire. CMS-1572 (numéro de contrôle OMB. 0938-0355).

Gouvernement D'état, Local ou Tribal. Nombre de répondants. 3 833.

Réponses annuelles totales. 3 833. Heures annuelles totales.

1 917. (Pour des questions de politique concernant cette collection, contactez Tara Lemons au 410-786-3030.) 6., Type de demande de collecte de renseignements. Extension d'une collecte actuellement approuvée.

Titre de la collecte de renseignements. Exigence de divulgation pour L'Exception des Services auxiliaires en cabinet. Utilisation.

L'article 6003 de la Loi sur les soins abordables (LCA) a établi une nouvelle exigence de divulgation qu'un médecin doit exécuter pour certains services d'imagerie afin de respecter l'exception des services auxiliaires en cabinet à l'interdiction de la Loi sur l'auto-aiguillage des médecins., Le présent article de la LCA a modifié le paragraphe 1877(b)(2) de la loi en ajoutant l'exigence que le médecin référant informe le patient, au moment de l'aiguillage et par écrit, que le patient peut recevoir le service d'imagerie d'un autre fournisseur. Les médecins qui fournissent certains services d'imagerie (IRM, tomodensitométrie et TEP) en vertu de l'exception des services auxiliaires en cabinet à l'interdiction d'auto-aiguillage par le médecin sont tenus de fournir l'avis de divulgation ainsi que la liste des autres fournisseurs d'imagerie au patient., Le patient sera alors en mesure d'utiliser l'avis de divulgation et la liste des fournisseurs pour prendre une décision éclairée au sujet de son cours de soins pour le service d'imagerie. CMS utiliserait les renseignements recueillis à des fins d'application de la loi.

Plus précisément, si nous enquêtions sur les renvois d'un médecin fournissant des services d'imagerie avancée en vertu de l'exception des services auxiliaires en cabinet, nous examinerions la divulgation écrite afin de déterminer si elle répondait à l'exigence., Numéro du formulaire. CMS - 10332 (numéro de contrôle OMB. 0938-1133).

Fréquence. Occasionnellement. Public touché.

Secteur privé, entreprises ou autres institutions à but lucratif, sans but lucratif. Nombre de répondants. 2 239.

Réponses annuelles totales. 989 971. Heures annuelles totales.

18 694. (Pour toute question concernant cette collection, contactez Laura Dash au 410-786-8623.) Signature De Départ En Date Du. 16 Novembre 2020.

William N. Parham, III, Directeur, personnel de réduction de la paperasserie, Bureau des opérations stratégiques et des Affaires Réglementaires. Fin Signature fin informations supplémentaires [Fr Doc., 2020-25598 déposé 11-18-20.

8:45 am]code de facturation 4120-01-PStart préambule commencer imprimé Page 70298 Centres pour Medicare & amp. Medicaid Services (CMS), HHS. Règle finale.

Cette règle finale met à jour les taux de paiement et l'indice des salaires du système de paiement prospectif pour la santé à domicile pour l'année civile (CY) 2021., Cette règle finale met également en œuvre les modifications apportées au Règlement sur la santé à domicile concernant l'utilisation de la technologie de télécommunication dans la prestation de services dans le cadre de L'Assurance-Maladie À domicile comme décrit dans les programmes  € œMedicare et Medicaid, Les révisions de la Politique et de la réglementation en réponse à la erectile dysfunction treatment, En outre, cette règle met en œuvre les exigences d'inscription des services de thérapie par perfusion permanente à domicile et des fournisseurs pour CY 2021 et finalise les modifications de texte conformes aux règlements excluant les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de la prestation de santé à domicile Medicare.,ptions ou extensions accordées aux fins du programme de déclaration de la qualité de la santé à domicile (HH QRP) pendant le erectile dysfunction treatment PHE et finalise également une politique d'octroi d'exceptions aux nouvelles mesures exigences de déclaration des données pendant le erectile dysfunction treatment PHE, comme décrit dans les programmes €œMedicare et Medicaid, programme de santé de base et échanges. Révisions politiques et réglementaires supplémentaires en réponse à L'urgence de santé publique erectile dysfunction treatment et au retard de certaines exigences de déclaration pour le Skilled Nursing Facility Quality Reporting Program†règle finale provisoire avec période de commentaires (mai 2020 erectile dysfunction treatment SFI)., Ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2021. Commencer plus D'informations Brian Slater (410) 786-5229, pour les demandes de paiement de soins de santé à domicile et de thérapie par perfusion à domicile.

Pour obtenir des renseignements généraux sur le système de paiement prospectif pour la santé à domicile (SPP), envoyez votre demande par courriel à. HomehealthPolicy@cms.hhs.gov. Pour des informations générales sur le paiement de la perfusion à domicile, envoyez votre demande par e-mail à.

HomeInfusionPolicy@cms.hhs.gov. Pour plus d'informations sur le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQH), envoyez votre demande par courriel à HHQRPquestions@cms.hhs.gov., Mary Rossi-Coajou, (410) 786-6051, pour condition de participation (CoP) exigences OASIS. Pour plus d'informations sur le modèle basé sur la valeur de la santé à domicile, envoyez votre demande par courriel à HHVBPquestions@cms.hhs.gov.

Joseph Schultz, (410) 786-2656, pour plus d'informations sur les exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Fin informations supplémentaires fin préambule début informations supplémentaires index des salaires les addenda seront disponibles uniquement sur le site Web de codage et D'information sur la facturation du CMS à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​coding_​billing.

I., Résumé A. Objet 1. Système de paiement prospectif pour la santé à domicile (HH PPS) cette règle finale met à jour les taux de paiement pour les agences de santé à domicile (HHAs) pour l'année civile(CY) 2021, comme l'exige l'article 1895 (b) de la Loi sur la sécurité sociale (la loi).

Cette règle établit les pondérations de la répartition des cas en vertu de l'article 1895(b)(4)(A)(i) et (B)(4)(B) de la loi pour les périodes de soins de 30 jours dans CY 2021. Le ratio de perte en dollars fixes (FDL) de CY 2021. Et le ratio de partage des pertes pour les paiements aberrants (comme l'exige l'article 1895(b)(5)(A) de la loi)., De plus, cette règle adopte les délimitations de zones statistiques révisées du Bureau de la gestion et du Budget (OMB) telles que décrites dans le bulletin OMB du 14 septembre 2018 No.18-04€‰[] pour les délimitations du marché du travail utilisées dans l'indice des salaires de santé à domicile, à compter de CY 2021.

Cette règle met la dernière main à un plafond pour les diminutions de l'indice des salaires supérieures à 5% et adopte les domaines statistiques de la OMB et le plafond de 5% pour les diminutions de l'indice des salaires en vertu du pouvoir discrétionnaire conféré par la loi au secrétaire en vertu des alinéas 1895b) (4) (A) (ii) et b) (4) (C) de la loi., Enfin, cette règle finalise les modifications apportées §€‰409.43(a) comme indiqué dans la règle finale provisoire avec période de commentaires qui est apparu dans le Registre fédéral du 6 avril 2020 intitulé €œMedicare et Medicaid programmes. Révisions de la Politique et de la réglementation en réponse à la erectile dysfunction treatment Public Health Emergency†(PHE) (mars 2020 erectile dysfunction treatment IFC), pour indiquer que le plan de soins doit inclure toute 19230). 2., Programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQQ) nous n'avons proposé aucun changement pour le PRQQQQ et, par conséquent, nous ne finalisons aucune politique dans cette règle finale.

3. Modifications des conditions de Participation (CoPs) exigences OASIS cette règle finale supprime une disposition obsolète qui exige que les nouveaux HHA qui n'ont pas encore de numéro de certification CMS effectuent des transmissions de données OASIS de test vers le système de données CMS dans le cadre du processus de certification initial. 4.,eptions ou extensions accordées aux fins de la HH QRP ainsi qu'une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles mesures exigences de déclaration de données au cours de la erectile dysfunction treatment PHE, comme décrit dans la règle finale provisoire avec période de commentaires qui est apparu dans le 8 mai 2020 Federal Register intitulé €œMedicare et Medicaid programmes.

Programme de santé de base, et les échanges. Politiques supplémentaires et révisions réglementaires en réponse à L'urgence de santé publique erectile dysfunction treatment et le retard de certaines exigences de déclaration pour le Skilled Nursing Facility Quality Reporting Program†(85 FR 27553) (mai 2020) 2020 erectile dysfunction treatment SFI)., 5. Services de thérapie par perfusion à domicile cette règle finale résume les politiques de thérapie par perfusion à domicile codifiées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60615), tel que requis par l'article 1834(u) de la loi.

Cette règle finalise également L'exclusion de Start Printed Page 70299les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de L'Assurance-Maladie À domicile tel que requis par l'article 5012(c)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle. 6., Exigences d'inscription pour les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile cette règle finale établit les politiques D'inscription du fournisseur D'Assurance-Maladie pour les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile. B.

Résumé des dispositions de la présente règle à la section III. A de la présente règle, nous établissons les seuils de LPA et les poids de la combinaison de cas pour CY 2021 égaux aux seuils de LPA de CY 2020 et aux poids de la combinaison de cas établis pour la première année du modèle de regroupements axés sur les patients (PDGM). Le PDGM est une nouvelle méthode d'ajustement de la combinaison des cas utilisée pour rajuster les paiements pour les périodes de soins de santé à domicile commençant le 1er janvier 2020 ou après cette date., Le PDGM s'appuie davantage sur les caractéristiques cliniques et d'autres renseignements sur les patients pour placer les patients dans des catégories de paiement significatives et élimine l'utilisation de seuils de services thérapeutiques, tel que requis par l'article 1895(b)(4)(B) de la Loi, tel que modifié par l'article 51001(a)(3) de la loi bipartite sur le Budget La Section III.

B. De la présente règle adopte les délimitations des zones statistiques de L'OMB décrites dans un bulletin de L'OMB No 18-04 du 14 septembre 2018., Cette règle finalise également la transition avec un plafond d'un an sur les baisses de l'indice des salaires supérieures à 5 pour cent, conformément à la Politique finalisée pour les autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie. Cette règle adopte les domaines statistiques de la OMB et le plafond de 5% de l'indice des salaires diminue en vertu du pouvoir discrétionnaire conféré par la loi au secrétaire en vertu des alinéas 1895 b) (4) A) (ii) et b) (4) (C) de la loi.

Dans la section III.C., de cette règle, nous mettons à jour l'indice du salaire de santé à domicile, le CY 2021 national, les montants normalisés de paiement de la période de soins de 30 jours et le CY 2021 national par visite des montants de paiement par le pourcentage de mise à jour du paiement de santé à domicile. Le pourcentage de mise à jour du paiement de la santé à domicile pour CY 2021 est de 2,0%. La Section III.

D. De cette règle décrit les paiements supplémentaires en milieu rural requis par l'article 50208(a)(1)(D) de la loi de 2018 pour les épisodes de santé à domicile ou les périodes se terminant entre 2019 et 2022. La Section III.

E. De cette règle maintient le ratio des pertes en dollars fixes à 0.,56, tel que finalisé pour CY 2020, afin de s'assurer que les paiements aberrants en pourcentage du total des paiements sont plus proches, mais pas plus, de 2,5 pour cent, comme l'exige l'alinéa 1895(b)(5)(A) de la loi. La Section III.

F.de cette règle finalise les modifications apportées au §€‰409.,43a) tel que mis en œuvre dans le SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020, stipuler que le plan de soins doit inclure toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications et que ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient, conformément à l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi. La Section III. G.

De cette règle, finalise les modifications de texte de la réglementation conforme aux 409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.,110 concernant la certification du praticien autorisé comme condition pour le paiement des services de santé à domicile. Les sections IV. A et B.

De la présente règle finale traitent de la QRP HH et des modifications apportées aux exigences OASIS des conditions de Participation (CoPs). La Section IV. C.

De cette règle finale traite des politiques finales sur la déclaration en vertu du modèle HHVBP pendant la erectile dysfunction treatment PHE. Dans les sections V. A.

2., de cette règle, nous discutons du contexte et de l'aperçu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile, ainsi que des politiques de paiement que nous avons finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires pour la mise en œuvre CY 2021 (84 FR 60628). Les Sections V. A.

4. Décrivez les catégories de paiement et les montants des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021, ainsi que les rajustements de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile CY 2021. Dans la section V.

A. 5., de cette règle, nous finalisons les modifications du texte des règlements techniques pour exclure les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de la prestation de santé à domicile Medicare, tel que requis par l'article 5012(c)(3) de la 21st Century Cures Act, qui a modifié l'article 1861(m) de la loi. Dans la section V.

B. De cette règle, nous discutons des exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. C.

Résumé des coûts, des transferts et des avantages commencer imprimé Page 70300 D., Publication de la réglementation proposée et Correction dans la règle proposée CY 2021 HH PPS publiée dans le Federal Register du 30 juin 2020 (85 FR 39408), nous avons proposé des changements aux taux de paiement, aux facteurs et aux autres changements liés aux paiements et aux politiques des programmes associés à la prestation HH PPS pour CY 2021 et aux services de En outre, nous avons proposé des modifications à la déclaration des exigences OASIS et des exigences pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., Nous notons que le Bureau du Registre fédéral a publié une correction à la date de clôture de la période de commentaires pour la règle proposée par CY 2021 HH PPS dans le Registre fédéral du 20 juillet 2020 (85 FR 43805). La date de clôture correcte pour les commentaires du public était le 24 août 2020. Nous notons qu'en réponse à la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons reçu environ 162 pièces de correspondance en temps opportun dès le début imprimé Page 70301public, y compris des agences de santé à domicile, des associations nationales et étatiques de fournisseurs, des organisations de défense des patients et d'autres organisations de défense des droits, des infirmières et, Dans les sections suivantes, nous résumons les dispositions proposées et les commentaires du public, et fournissons les réponses aux commentaires.

II. Vue D'ensemble du système de paiement prospectif pour la santé à domicile A. Contexte législatif loi de 1997 sur l'équilibre budgétaire (BBA) (Pub.

L. 105-33, promulguée le 5 août 1997), a considérablement changé la façon dont L'assurance-maladie paie les services de santé à domicile de L'assurance-maladie. L'article 4603 de la LBA a prescrit l'élaboration du SPP HH.

Jusqu'à la mise en œuvre du SPP HH le 1er octobre 2000, les HHAs recevaient des paiements dans le cadre d'un système de remboursement rétrospectif., L'article 4603 (a) de la BBA a prescrit l'élaboration d'un SPP HH pour tous les services de santé à domicile couverts par L'assurance-maladie fournis dans le cadre d'un plan de soins (POC) qui ont été payés sur une base de coût raisonnable en ajoutant l'article 1895 de la loi, intitulé €œProspective Payment€ Section L'article 1895(b)(1) de la loi exige que le Secrétaire établisse un SPP pour tous les coûts des services de santé à domicile payés en vertu de L'assurance-maladie., L'alinéa 1895b) (2) de la loi exigeait que, pour définir un montant de paiement éventuel, le Secrétaire tienne compte d'une unité de service appropriée et du nombre, du type et de la durée des visites effectuées au sein de cette unité, des changements éventuels dans la combinaison des services fournis au sein de cette unité et de leur coût, ainsi que d'une conception générale du système qui assure un accès continu à des services de qualité., L'alinéa 1895b) (3) A) de la loi exigeait ce qui suit. (1) le calcul d'un montant de paiement prospectif standard qui comprend tous les coûts des services de santé à domicile couverts et payés selon un coût raisonnable, et que ces montants soient initialement fondés sur les données les plus récentes du rapport de coûts vérifiés dont dispose le Secrétaire (à la date d'entrée en vigueur de la règle finale de 2000). (2) Le montant de paiement prospectif normalisé soit rajusté pour tenir compte des effets de la répartition des cas et des niveaux de salaire parmi les Ash., L'alinéa 1895 (b)(3) (B) de la loi exige que les montants des paiements potentiels standard soient mis à jour chaque année en fonction de l'augmentation du pourcentage applicable en matière de santé à domicile.

L'alinéa 1895b) (4) de la loi régit le calcul des paiements. Les alinéas 1895b)(4) A) (i) et b) (4) A) (ii) de la loi exigent que le montant du paiement prospectif standard soit rajusté en fonction de la répartition des cas et des différences géographiques dans les niveaux de salaire. L'alinéa 1895b) (4) B) de la loi exige l'établissement d'un facteur de rajustement approprié pour les variations importantes des coûts entre les différentes unités de services., De même, l'alinéa 1895(b)(4)(C) de la loi exige l'établissement de facteurs de rajustement des salaires par zone qui reflètent le niveau relatif des salaires et les coûts liés aux salaires applicables aux services de santé à domicile fournis dans une zone géographique par rapport au niveau national moyen applicable.

En vertu de l'alinéa 1895b) (4) C) de la loi, les facteurs de rajustement salarial utilisés par le Secrétaire peuvent être ceux utilisés en vertu de l'alinéa 1886d) (3) E) de la loi., L'alinéa 1895b) (5) de la loi donne au Secrétaire la possibilité d'ajouter ou de rajuster le montant du paiement autrement versé dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou le montant des soins médicalement nécessaires. Le paragraphe 3131 (b) (2) de la Loi sur les soins abordables a révisé le paragraphe 1895(b) (5) de la loi afin que le total des paiements aberrants pour une année donnée ne dépasse pas 2,5% du total des paiements prévus ou estimés. La disposition a également rendu permanent un plafond de paiement aberrant de 10% au niveau de l'agence., Conformément au statut, tel que modifié par le BBA, nous avons publié une règle finale dans le Registre fédéral du 3 juillet 2000 (65 FR 41128) pour mettre en œuvre la législation HH PPS.

La règle finale de juillet 2000 établissait les exigences du nouveau PSP pour les services de santé à domicile, tel qu'exigé par l'article 4603 de la LBA, tel que modifié par la suite par l'article 5101 de la loi Omnibus sur les crédits supplémentaires consolidés et D'urgence pour l'exercice 1999 (OCESAA), (Pub. L., 105-277, promulguée le 21 octobre 1998). Et par les articles 302, 305 et 306 du Medicare, Medicaid, and SCHIP Balanced Budget Refinement Act of 1999, (BBRA) (Pub.

L. 106-113, promulguée le 29 novembre 1999). Les exigences comprennent la mise en œuvre d'un SPP HH pour les services de santé à domicile, les exigences de facturation consolidée et un certain nombre d'autres changements connexes.

Le SPP HH décrit dans cette règle a remplacé le système rétrospectif fondé sur les coûts raisonnables qui était utilisé par Medicare pour le paiement des services de santé à domicile en vertu des parties A et B., Pour une description complète et complète du PPS HH tel que requis par le BBA, voir la règle finale HH PPS de juillet 2000 (65 FR 41128 à 41214). Article 5201 c) de la Loi de 2005 sur la réduction du déficit (Dra) (Pub. L.

109-171, promulguée le 8 février 2006) a ajouté le nouvel alinéa 1895(b) (3) (B) (v) à la loi, exigeant que les Ash soumettent des données aux fins de mesurer la qualité des soins de santé et établissent un lien entre la soumission des données sur la qualité et l'augmentation annuelle du pourcentage de paiement applicable. Cette exigence de soumission de données s'applique à CY 2007 et à chaque année subséquente., Si un HHA ne soumet pas de données de qualité, l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile est réduite de 2,0 points de pourcentage. Dans le Registre fédéral du 9 novembre 2006(71 FR 65935), nous avons publié une règle finale pour mettre en œuvre L'exigence de rémunération pour déclaration de la DRA, qui a été codifiée à â§â€‰484.225 (h) et (i) conformément à la loi.

L'exigence de rémunération pour déclaration a été mise en œuvre le 1er janvier 2007. La Loi sur les soins abordables a apporté des modifications supplémentaires au SPP hh., L'un des changements apportés à l'article 3131 de L'Affordable Care Act est la modification de l'article 421(a) de la Medicare Prescription Drug, Improvement, and Modernization Act of 2003 (MMA) (Pub. L.

108-173, édicté le 8 décembre 2003), tel que modifié par l'article 5201(b) de la DRA., L'alinéa 421a) de la Loi sur les soins abordables, tel qu'il est modifié par l'article 3131 de la Loi sur les soins abordables, exige que le Secrétaire augmente de 3% Le montant du paiement par ailleurs effectué en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) relativement aux épisodes et aux visites se terminant le 1er avril 2010 ou après cette date et avant le 1er janvier 2016. Section 210 de la Medicare Access and CHIP Reauthorization Act de 2015 (Pub. L., 114-10) (MACRA) a modifié l'alinéa 421a) de la MMA afin de prolonger le paiement supplémentaire de 3% pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) jusqu'au 1er janvier 2018.

De plus, l'article 411(d) de la LRMAC a modifié l'article 1895(b)(3)(B) de la Loi de sorte que les paiements pour soins de santé à domicile CY 2018 soient mis à jour par une augmentation du panier de 1,0%. L'article 50208 (a) (1) du BBA de 2018 A de nouveau prolongé l'ajout rural de 3,0% jusqu'à la fin de 2018., De plus, cette section du BBA de 2018 a apporté des changements importants à l'add-on rural pour CYs 2019 à 2022. L'article 51001(a) (1) (B) de la loi de 2018 a modifié l'article 1895 (b) de la loi afin d'exiger un changement de l'Unité de santé à domicile de paiement aux périodes de 30 jours commençant le 1er janvier 2020.,L'article 51001(a)(2)(A) du BBA de 2018 a ajouté un nouveau paragraphe (iv) en vertu de l'article 1895(b)(3)(a) de la loi, obligeant le Secrétaire à calculer un montant (ou des montants) de paiement prospectif standard pour les unités de service de 30 jours, fournies qui se terminent au cours de la période de 12 mois commençant 2020 sont égales aux dépenses globales estimatives qui auraient autrement été effectuées en vertu du spp hh au cours de l'année 2020 en l'absence du changement à une unité de service de 30 jours., L'alinéa 1895b) (3) A) (iv) de la loi exige que le calcul du ou des montants du paiement prospectif standard pour CY 2020 soit effectué avant l'application de la mise à jour annuelle du montant du paiement prospectif standard, comme l'exige l'alinéa 1895b) (3) B) de la loi., De plus, aux termes de l'alinéa 1895b) (3) A) (iv) de la loi, le secrétaire doit, dans le calcul du montant(ou des montants) du paiement prospectif standard, faire des hypothèses sur les changements de comportement qui pourraient survenir à la suite de la mise en œuvre de l'Unité de service de 30 jours en vertu de l'alinéa 1895b) (2) (B) de la loi et sur les facteurs de rajustement de la combinaison des cas établis en vertu de l'alinéa 1895b) (4) (B) de la loi.

L'article 1895 (b)(3)(A) (iv) de la loi exige en outre que le Secrétaire fournisse une description des hypothèses de comportement formulées dans l'élaboration des règles relatives aux avis et aux commentaires., CMS a finalisé ces hypothèses de comportement dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56461). L'alinéa 51001a) (2) (B) de la loi de 2018 a également ajouté un nouveau sous-alinéa D) à l'alinéa 1895b) (3) de la loi. L'article 1895(b)(3)(D)(i) de la loi exige que le Secrétaire détermine annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés décrits à l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi et les changements de comportement réels sur les dépenses globales estimatives en vertu du SPP HH pour les années commençant à 2020 et se terminant à 2026., Aux termes de l'alinéa 1895b) (3) D) (ii) de la loi, le secrétaire doit prévoir, au moment et de la manière qu'il juge appropriés, par l'établissement de règles d'avis et de commentaires, une ou plusieurs augmentations ou diminutions permanentes du montant(ou des montants) du paiement prospectif standard pour les années applicables, sur une base prospective, afin de compenser ces augmentations ou diminutions des dépenses globales estimatives, déterminées en vertu de l'alinéa 1895b) (3) D) (i) de la loi., De plus, l'alinéa 1895b) (3) D) (iii) de la loi exige que le secrétaire, au moment et d'une manière jugés appropriés, par l'établissement de règles d'avis et de commentaires, prévoie une ou plusieurs augmentations ou diminutions temporaires, fondées sur un comportement rétrospectif, du montant du paiement d'une unité de services de santé à domicile pour les années applicables, sur une base prospective, afin de compenser ces augmentations ou diminutions des dépenses globales estimatives, déterminées en vertu de l'alinéa 1895b) (3) D) (i) de la loi., Une telle augmentation ou diminution temporaire ne s'applique qu'à l'année pour laquelle cette augmentation ou diminution temporaire est effectuée, et le Secrétaire ne tient pas compte d'une telle augmentation ou diminution temporaire dans le calcul du montant du paiement pour une unité de services de santé à domicile pour une année ultérieure.

Enfin, l'article 51001 (a) (3) de la LBA de 2018 modifie l'article 1895(b)(4) (B) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (ii) pour obliger le Secrétaire à éliminer l'utilisation de seuils thérapeutiques dans le système case-mix pour CY 2020 et les années suivantes. B., Système actuel de paiement des Services de santé à domicile à compter du CY 2020 et des années subséquentes pour les périodes de soins de santé à domicile à compter du 1er janvier 2020, L'assurance-maladie effectue des paiements en vertu du SPP HH sur la base d'un taux de paiement National normalisé de 30 jours qui est rajusté en fonction de la combinaison des cas et de l'indice des salaires applicables conformément à l'alinéa 51001 a) (1) (B) du BBA de 2018., Le taux national normalisé de 30 jours comprend les six disciplines de la santé à domicile (Soins infirmiers spécialisés, aide-soignant à domicile, physiothérapie, orthophonie, ergothérapie et services médico-sociaux). Le paiement des fournitures non courantes fait maintenant partie du taux national normalisé de 30 jours.

Le matériel médical Durable fourni à titre de service de santé à domicile tel que défini à l'article 1861(m) de la loi est payé selon le barème des droits et n'est pas inclus dans le montant du paiement National normalisé pour une période de 30 jours., Afin de mieux aligner le paiement sur les besoins des patients et de garantir que les bénéficiaires cliniquement complexes et malades ont un accès adéquat aux soins de santé à domicile, dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), nous avons finalisé des améliorations de la méthodologie du mélange de cas par le biais du modèle, Pour s'ajuster à la combinaison de cas pour les périodes de soins de 30 jours commençant le 1er janvier 2020 et après, le SPP HH utilise un système de classification de la combinaison de cas de 432 catégories pour assigner les patients à un groupe de ressources en santé à domicile (GRSS) en utilisant les caractéristiques des patients et d'autres Ces 432 GRH représentent les différents groupes de paiement en fonction de cinq variables principales de répartition des cas dans le cadre du PDGM, comme le montre la Figure 1, et décrites plus en détail dans la présente section., Chaque HHRG a un poids associé à la combinaison de CAs qui est utilisé dans le calcul du paiement pour une période de soins de 30 jours. Pour les périodes de soins avec des visites inférieures au seuil D'ajustement des paiements à faible utilisation (LUPA) pour le HHRG, Medicare paie des taux nationaux par visite en fonction de la ou des disciplines fournissant les services. L'assurance-maladie ajuste également le taux de paiement National normalisé de 30 jours pour certains événements intermédiaires qui font l'objet d'un ajustement partiel des paiements (ajustement de la PPE).

Dans certains cas qui dépassent un seuil de coût spécifique, un ajustement aberrant peut également être disponible., Dans le cadre de cette nouvelle méthodologie de la combinaison de cas, des pondérations de la combinaison de cas sont générées pour chacun des différents groupes de paiement PDGM en régressant l'utilisation des ressources pour chacune des cinq catégories énumérées dans cette section de la présente règle finale (source d'admission, regroupement clinique temporel, niveau de déficience fonctionnelle et ajustement de la comorbidité) à l'aide d'un modèle à effets fixes. Vous trouverez ci-dessous une description de chacune des variables de combinaison de cas sous le PDGM. Commencer À Imprimer La Page 70303 1.

Calendrier des périodes de soins de trente jours sont classés comme â € œearlyâ € depending ou € œlateâ € depending selon le moment où ils se produisent dans une séquence de périodes de 30 jours., La première période de soins de 30 jours est classée comme précoce et toutes les périodes de soins de 30 jours suivantes dans la séquence (deuxième ou plus tard) sont classées comme tardives. Une période de 30 jours n'est pas considérée comme précoce à moins qu'il y ait un écart de plus de 60 jours entre la fin d'une période de soins et le début d'une autre. Les informations concernant le moment d'une période de soins de 30 jours proviennent des données D'assurance-maladie sur les allégations de santé à domicile et non de L'évaluation OASIS pour déterminer si une période de soins de 30 jours est â € œearlyâ € or ou  € œlate ., Bien que le rajustement de la combinaison des cas du PDGM soit appliqué à chaque période de soins de 30 jours, les autres exigences en matière de santé à domicile continuent sur une base de 60 jours.

Plus précisément, les certifications et les re-certifications se poursuivent sur une base de 60 jours et l'évaluation complète doit encore être complétée dans les 5 jours suivant le début des soins et effectuée au moins fréquemment que pendant les 5 derniers jours de tous les 60 jours à partir de la date de début des soins, comme l'exige actuellement le §€‰484.55, “Condition de participation. Évaluation complète des patients.†2 2., Source d'Admission chaque période de soins de 30 jours est classée dans l'une des deux catégories de sources d'admission €”communautaire ou institutionnal†" en fonction de ce milieu de soins de santé a été utilisé dans les 14 jours précédant la santé à domicile. Les périodes de soins de trente jours pour les bénéficiaires ayant subi une hospitalisation en soins actifs, un séjour en établissement psychiatrique, un séjour en établissement de soins infirmiers spécialisés, un séjour en établissement de réadaptation ou un séjour en hôpital de soins de longue durée dans les 14 jours précédant une admission en établissement de santé à domicile sont désignées comme admissions en établissement., La catégorie de source d'admission en établissement comprend également les patients qui ont séjourné à l'hôpital en soins actifs au cours d'une période de soins de 30 jours précédente et dans les 14 jours précédant la période de soins de 30 jours contiguë subséquente et pour lesquels le patient n'a pas été libéré de la santé à domicile et réadmis (c'est-à-dire que la date d'admission et la date de début de la Page imprimée 70304dateâ€pour la période de soins de 30 jours subséquente ne correspondent pas), car nous reconnaissons que les HHA ont le pouvoir discrétionnaire de décider s'ils quittent le patient en raison d'une hospitalisation, puis réadmettre le patient après la sortie de l'hôpital., Cependant, nous ne classons pas les séjours de soins post-actifs, c'est-à-dire les séjours SNF, IRF, LTCH ou IPF, qui surviennent au cours d'une période de soins précédente de 30 jours et dans les 14 jours d'une période de soins subséquente et contiguë de 30 jours comme étant en établissement (c'est-à-dire que la date d'admission et la date d'admission pour la période de soins subséquente de 30 jours ne correspondent pas), car les HHA devraient quitter le patient si le patient avait besoin de soins post-actifs dans un contexte différent, ou soins psychiatriques hospitaliers, puis réadmettre le patient, si nécessaire, après la sortie D'un tel cadre., Toutes les autres périodes de soins de 30 jours seraient désignées comme des admissions dans la communauté.

Les informations du système de traitement des demandes d'assurance-maladie déterminent la source d'admission appropriée pour le paiement final de la demande. L'évaluation OASIS n'est pas utilisée pour évaluer les informations de source d'admission. Obtenir cette information du système de traitement des demandes D'assurance-maladie, plutôt que tel que rapporté sur L'OASIS, est un moyen plus précis de déterminer l'information source d'admission que HHA peut ne pas être au courant d'un séjour de soins aigus ou post-aigus avant l'admission à la santé à domicile., Bien que les HHA puissent signaler un code d'occurrence sur les demandes soumises pour indiquer la source d'admission, l'obtention de ces informations auprès du système de traitement des demandes D'assurance-maladie permet à CMS la possibilité et la flexibilité de vérifier la source de l'admission et de corriger tout paiement incorrect jugé approprié.

Lorsque le système de traitement des demandes D'assurance-maladie reçoit une demande D'Assurance-Maladie À domicile, les systèmes vérifient la présence d'une demande D'assurance-maladie pour soins aigus ou post-aigus pour un séjour en établissement., Si une telle allégation institutionnelle est trouvée et que l'allégation institutionnelle a eu lieu dans les 14 jours suivant l'admission à la santé à domicile, nos systèmes déclenchent un ajustement automatique de l'allégation de santé à domicile correspondante à la catégorie institutionnelle appropriée. De même, lorsque le système de traitement des demandes D'assurance-maladie reçoit une demande D'assurance-maladie pour soins aigus ou post-aigus pour un séjour en Établissement, les systèmes vérifient la présence d'une demande d'assurance-maladie à domicile avec un groupe de paiement de source d'admission communautaire., Si une telle allégation de santé à domicile est trouvée et que le séjour en établissement a eu lieu dans les 14 jours précédant l'admission à la santé à domicile, nos systèmes déclenchent un ajustement automatique de l'allégation de santé à domicile à la catégorie d'établissement appropriée. Ce processus peut avoir lieu à tout moment au cours de la période de dépôt en temps opportun de 12 mois pour la demande aiguë ou post-aiguë.

Aux fins d'une demande de paiement anticipé (par), seule la demande finale sera ajustée pour tenir compte de la source d'admission., De plus amples renseignements sur les exigences de déclaration de la source d'admission pour le par et la soumission des demandes, y compris l'utilisation des codes d'occurrence de la source d'admission, se trouvent dans le manuel de traitement des demandes D'assurance-maladie, chapitre 10.[] 3. Regroupements cliniques chaque période de soins de 30 jours est regroupée dans l'un des 12 groupes cliniques qui décrivent la principale raison pour laquelle les patients reçoivent des services de santé à domicile en vertu de la prestation de santé à domicile de Medicare. Le regroupement clinique est basé sur le diagnostic principal rapporté sur les allégations de santé à domicile.

Les 12 groupes cliniques sont énumérés et décrits dans le tableau 2., Si une allégation de santé à domicile est soumise avec un diagnostic principal qui n'est pas attribué à un groupe clinique (par exemple, parce que le code de diagnostic est vague, mal défini, non spécifié ou est soumis à certaines conventions de codage de la CIM-10-CM), l'allégation est retournée au fournisseur pour un codage plus définitif. Bien que ces groupes cliniques représentent Start Printed Page 70305la principale raison des services de santé à domicile pendant une période de soins de 30 jours, cela ne signifie pas qu'ils représentent la seule raison des services de santé à domicile., La santé à domicile demeure une prestation multidisciplinaire et le paiement est groupé pour couvrir tous les services de santé à domicile nécessaires identifiés dans le plan de soins de santé à domicile individualisé. Par conséquent, quelle que soit L'affectation du groupe clinique, les HHA sont tenus, conformément aux CDP de santé à domicile au §€‰484.60(a)(2), de s'assurer que le plan de soins de santé à domicile individualisé répond à tous les besoins de soins, y compris les disciplines pour fournir de tels soins.

En vertu du PDGM, le groupe clinique n'est qu'une variable dans l'ajustement global de la combinaison de cas pour une période de soins de santé à domicile., De plus, il est possible que le diagnostic principal change entre la première et la deuxième période de soins de 30 jours et que la demande pour la deuxième période de soins de 30 jours reflète le nouveau diagnostic principal. HHAs ne modifierait pas la demande pour la première période de 30 jours. 4.

Niveau de déficience fonctionnelle chaque période de soins de 30 jours sera placée dans l'un des trois niveaux de déficience fonctionnelle, faible, moyen ou élevé, en fonction des réponses à certains éléments fonctionnels OASIS associés au toilettage, au bain, à l'habillage, à la déambulation, au transfert et au risque d'hospitalisation., Les éléments OASIS spécifiques utilisés pour le niveau de déficience fonctionnelle se trouvent dans le tableau 7 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60490). Les réponses à ces éléments OASIS sont regroupées en catégories de réponses avec une utilisation similaire des ressources et chaque catégorie de réponse a des points associés. Une description plus détaillée de la façon dont ces catégories de réponse ont été établies se trouve dans le rapport technique, â € œOverview of the Home Health Groupings Modelâ€, qui est affiché sur notre page Web HHA.,[] La somme de ces points donne un score de niveau de déficience fonctionnelle utilisé pour regrouper les périodes de soins de 30 jours dans un niveau de déficience fonctionnelle avec une utilisation similaire des ressources.

Les scores associés aux niveaux de déficience fonctionnelle varient selon le groupe clinique pour tenir compte des différences dans l'utilisation des ressources. Le niveau de déficience fonctionnelle restera le même pour les première et deuxième périodes de soins de 30 jours, à moins qu'il y ait eu un changement significatif de l'état qui justifiait une évaluation de suivi €œother avant la deuxième période de soins de 30 jours., Pour chaque période de soins de 30 jours, le système de traitement des demandes D'assurance-maladie recherchera L'évaluation OASIS la plus récente basée sur les demandes “from date.†5 5. Ajustement de la comorbidité les périodes de trente jours recevront une catégorie d'ajustement de la comorbidité en fonction de la présence de certains diagnostics secondaires déclarés sur les allégations de santé à domicile.

Ces diagnostics sont basés sur une liste spécifique à la santé à domicile de sous-groupes de diagnostics secondaires cliniquement et statistiquement significatifs avec une utilisation similaire des ressources, ce qui signifie que les diagnostics secondaires ont au moins aussi élevé que l'utilisation médiane des ressources et représentent plus de 0.,1 pour cent des périodes de soins de 30 jours. Santé à domicile les périodes de soins de 30 jours peuvent faire l'objet d'un ajustement de comorbidité dans les circonstances suivantes. Ajustement de faible comorbidité.

Il y a un diagnostic secondaire rapporté sur la liste du sous-groupe de comorbidité spécifique à la santé à domicile qui est associé à une utilisation plus élevée des ressources. Ajustement de la comorbidité élevée. Il y a deux diagnostics secondaires ou plus sur la liste d'interaction du sous-groupe de la comorbidité spécifique à la santé à domicile qui sont associés à une utilisation plus élevée des ressources lorsque les deux sont déclarés ensemble par rapport à s'ils ont été déclarés séparément., Autrement dit, les deux diagnostics peuvent interagir l'un avec l'autre, ce qui entraîne une utilisation plus élevée des ressources.

Aucun ajustement de comorbidité. Une période de soins de 30 jours ne fera l'objet d'aucun ajustement de comorbidité si aucun diagnostic secondaire n'existe ou si aucun ne répond aux critères d'un ajustement de comorbidité faible ou élevée. Une période de soins de 30 jours peut avoir un ajustement de comorbidité faible ou un ajustement de comorbidité élevé, mais pas les deux., Une période de soins de 30 jours ne peut faire l'objet que d'un seul rajustement de faible comorbidité, peu importe le nombre de diagnostics secondaires déclarés sur l'allégation santé à domicile qui relevaient de l'un des sous-groupes individuels de comorbidité ou d'un rajustement de forte comorbidité, peu importe le nombre d'interactions de groupe de comorbidité, selon le cas.

Le montant de l'ajustement à faible comorbidité sera le même pour tous les sous-groupes et l'ajustement à forte comorbidité sera le même pour toutes les interactions du sous-groupe. III. Paiement dans le cadre du système de paiement prospectif pour la santé à domicile A., CY 2021 seuils de rajustement des paiements à faible utilisation du PDGM (LUPA) et poids de la combinaison de cas du Pdgm 1.

CY 2021 Pdgm seuils de PPA en vertu du SPP HH, les rajustements de paiement à faible utilisation (PPA) sont payés lorsqu'un certain seuil de visite pour un groupe de paiement au cours d'une période de soins de 30 jours n'est pas atteint. L'approche de calcul des seuils de LPA en vertu du PDGM a changé pour tenir compte de l'Unité de paiement de 30 jours., Par conséquent, afin de cibler le même pourcentage de périodes de LUPA que dans le système précédent de répartition des cas à 153 groupes (c'est-à-dire qu'environ 7 à 8% des périodes de 30 jours seraient des Lupa), dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56492), nous avons finalisé que les seuils de LUPA seraient fixés au 10e percentile de visites ou à 2 visites, selon le plus élevé, pour chaque groupe de paiement. Cela signifie que le seuil LUPA pour chaque période de soins de 30 jours varie en fonction du groupe de paiement PDGM auquel il est affecté., Si le seuil LUPA pour le groupe de paiement est atteint en vertu du PDGM, la période de soins de 30 jours sera payée le montant total du paiement ajusté de la combinaison des cas de la période de 30 jours.

Si une période de soins de 30 jours ne satisfait pas au seuil de visite de PDGM LUPA, le paiement sera effectué en utilisant les montants de paiement par visite CY 2021 décrits à la section III.C.3.C. De la présente règle finale., Par exemple, si le seuil de visite de la LUPA est de quatre et qu'une période de soins de 30 jours comporte quatre visites ou plus, le montant total du paiement de la période de 30 jours est versé. Si la période de soins comporte trois visites ou moins, le paiement est effectué en utilisant les montants du paiement par visite.

Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56492), nous avons finalisé notre Politique selon laquelle les seuils LUPA pour chaque groupe de paiement PDGM seraient réévalués chaque année en fonction des données d'utilisation les plus récentes disponibles au moment de l'élaboration de la règle., Cependant, CY 2020 était la première année de la nouvelle méthode d'ajustement de la combinaison des cas et de l'Unité de paiement de 30 jours et, à l'heure actuelle, nous ne disposons pas de données CY 2020 suffisantes pour apporter des modifications aux seuils de la LUPA pour CY 2021. Nous pensons que toute modification des seuils LUPA pour CY 2021 basée sur l'utilisation de 2019 en utilisant le modèle 153 groupes entraînerait peu de changement dans les seuils LUPA de CY 2020 à CY 2021 et entraînerait une charge supplémentaire pour les HHAs et les fournisseurs de logiciels dans la révision de leur logiciel de facturation interne Start Printed Page 70306pour ne refléter, Par conséquent, nous avons proposé de maintenir les seuils LUPA finalisés et indiqués dans le tableau 17 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60522) aux fins du paiement CY 2021. Nous republierons les seuils LUPA (ainsi que les poids du mélange de CAs) qui seront utilisés pour CY 2021 sur les pages Web du Centre HHA et du PDGM.

2., Pondérations de la combinaison de cas du PDGM CY 2021 comme finalisé dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56502), le PDGM place les patients dans des catégories de paiement significatives en fonction des caractéristiques du patient et d'autres caractéristiques, telles que le moment, la source d'admission, le regroupement clinique à l'aide La méthodologie de mélange de cas du PDGM aboutit à 432 groupes de mélange de cas uniques appelés Hhrg., Nous avons également finalisé dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56515) notre Politique de recalibrer annuellement les pondérations de la combinaison de cas PDGM à l'aide d'un modèle à effets fixes utilisant les données d'utilisation les plus récentes et complètes disponibles au moment de l'élaboration de la règle annuelle., Cependant, comme nous l'avons mentionné précédemment, nous ne disposons pas de données suffisantes sur le CY 2020 de la première année de la nouvelle méthode de répartition des cas et, comme les données de 2019 utilisent l'ancienne méthode de répartition des cas de 153 cas et les épisodes de paiement de 60 jours, ces données ne sont pas appropriées pour Par conséquent, nous avons proposé de maintenir les pondérations de la combinaison de cas pdgm finalisées et indiquées dans le tableau 16 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60522) aux fins du paiement CY 2021., Nous publierons à nouveau les poids du mélange de cas pour CY 2021 sur les pages Web du Centre HHA et du PDGM. Comme mentionné précédemment dans cette section, nous croyons que cette approche pour CY 2021 est plus précise, étant donné les données d'utilisation limitées pour CY 2020. Et que l'approche sera moins lourde pour les HHA et les fournisseurs de logiciels, qui continuent de se familiariser avec cette nouvelle méthodologie de combinaison de cas.

B. Variations De L'Indice Des Salaires Dans Le Secteur De La Santé À Domicile 1. Mise en œuvre de nouvelles délimitations du marché du travail en général, L'OMB publie des révisions majeures des zones statistiques tous les 10 ans, en fonction des résultats du recensement décennal., Cependant, la OMB publie occasionnellement des mises à jour et des révisions mineures des secteurs statistiques dans les années entre les recensements décennaux.

Le 10 avril 2018, L'OMB a publié le Bulletin No 18-03 de l'OMB qui remplaçait le Bulletin No 17-01 du 15 août 2017. Le 14 septembre 2018, L'OMB a publié le Bulletin de l'OMB No 18-04, qui remplace le Bulletin de l'OMB no 18-03 du 10 avril 2018. Ces bulletins ont établi des révisions de la délimitation des ZSM, des zones statistiques micropolitaines et combinent des zones statistiques et des lignes directrices sur l'utilisation de la délimitation dans ces zones., Une copie du bulletin de septembre 2018 est disponible à l'adresse suivante.

Https://www.whitehouse.gov/â 2018/​09 / â € " Bulletin-18-04.pdf. Nous notons que le 6 mars 2020 OMB a publié OMB Bulletin No. 20-01 (disponible à https://www.whitehouse.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour toute demande de renseignements., 18-04 déclare  € œprovides les délimitations de toutes les zones statistiques métropolitaines, les Divisions métropolitaines, les zones statistiques micropolitaines, les zones statistiques combinées et les villes de la Nouvelle-Angleterre aux États-Unis et à Porto Rico sur la base des normes publiées dans le 28 juin 2010, Federal Register (75 FR 37246 à 37252), et les données du Bureau,bien que les révisions de la OMB publiées le 14 septembre 2018 ne soient pas aussi radicales que les changements apportés lors de l'adoption des désignations géographiques de L'ASFC pour CY 2006, le bulletin du 14 septembre 2018 contient un certain nombre de changements importants.

Par exemple, il y a de nouvelles CBSA, des comtés urbains qui sont devenus ruraux, des comtés ruraux qui sont devenus urbains et des CBSA existants qui ont été séparés., Nous croyons qu'il est important que l'indice des salaires de santé à domicile utilise les dernières délimitations OMB disponibles afin de maintenir un système de paiement plus précis et à jour qui reflète la réalité des changements de population et des conditions du marché du travail. Nous croyons en outre que l'utilisation des délimitations OMB de septembre 2018 augmenterait l'intégrité de l'indice des salaires HH PPS en créant une représentation plus précise de la variation géographique des niveaux de salaire., Nous avons examiné nos constatations et nos répercussions relatives aux nouvelles délimitations de la OMB, et nous avons conclu qu'il n'y avait aucune raison impérieuse de retarder davantage la mise en œuvre. Nous avons proposé de mettre en œuvre les nouvelles délimitations de L'OMB telles que décrites dans le Bulletin de L'OMB No 18-04 du 14 septembre 2018 pour l'indice des salaires en santé à domicile à compter du CY 2021.

Tel qu'il a été mentionné précédemment, le Bulletin No 20-01 de L'OMB du 6 mars 2020 n'était pas disponible à temps pour l'élaboration de la règle proposée. Nous inclurons toute mise à jour du Bulletin OMB no 20-01 dans tout changement qui serait adopté lors de l'élaboration future des règles., (a) Aires statistiques micropolitaines comme discuté dans le CY 2006 HH PPS règle proposée (70 FR 40788) et règle finale (70 FR 68132), CMS a examiné comment utiliser les définitions des aires statistiques micropolitaines dans le calcul de l'indice des salaires. L'OMB définit un €Œmicropolitan Statistical Area†as comme un €œCBSA†associated associé à au moins un cluster urbain qui a une population d'au moins 10.000, mais moins de 50.000 (75 FR 37252).

Nous les appelons des zones micropolitaines., Après une analyse d'impact approfondie, en accord avec le traitement de ces zones dans le cadre des IPPS tel que discuté dans la règle finale des IPPS de L'exercice 2005 (69 FR 49029 à 49032), nous avons déterminé que le meilleur plan d'action serait de traiter les zones micropolitaines comme “rural†index et de les inclure dans le calcul de l'indice des salaires ruraux de santé à domicile de chaque État (Voir 70 FR 40788 et 70 fr 68132). Ainsi, L'indice des salaires ruraux HH PPS à l'échelle de l'état est déterminé à l'aide des données hospitalières IPPS provenant d'hôpitaux situés dans des zones statistiques non métropolitaines (MSA)., Selon les données du recensement décennal de 2010, un certain nombre de comtés urbains ont changé de statut et ont rejoint ou sont devenus des zones micropolitaines, et certains comtés qui faisaient autrefois partie d'une zone micropolitaine sont devenus urbains. Dans l'ensemble, il y a moins de zones micropolitaines (542) selon les nouvelles délimitations de la OMB fondées sur le Recensement de 2010 qu'il n'y en avait selon les dernières données du Recensement de 2000 (581).

Nous pensons que le meilleur plan d'action serait de poursuivre la politique établie dans la règle finale du CY 2006 HH PPS et d'inclure les zones micropolitaines dans l'indice des salaires ruraux de chaque État., Ces zones continuent d'être définies comme ayant des noyaux urbains relativement petits (populations de 10 000 à 49 999). Par conséquent, en conjonction avec notre proposition de mettre en œuvre les nouvelles délimitations du marché du travail OMB à partir de CY 2021 et conformément au traitement des zones micropolitaines dans le cadre des IPPS, nous avons proposé de continuer à traiter les zones micropolitaines comme €œrural†et d'inclure les zones micropolitaines dans le calcul de l'indice, B) les comtés urbains deviennent ruraux selon les nouvelles délimitations OMB (sur la base des données du recensement décennal de 2010), un total de 34 comtés (et équivalents de comtés) actuellement considérés comme urbains sont considérés comme ruraux à compter de 2021. Le tableau 3 énumère les 34 comtés qui sont en train de passer à rural Start Printed Page 70307status avec la mise en œuvre des nouvelles délimitations OMB., C) les comtés ruraux deviennent urbains selon les nouvelles délimitations OMB (sur la base des données du recensement décennal de 2010), un total de 47 comtés (et équivalents de comtés) qui sont actuellement désignés ruraux et sont considérés comme urbains à compter de 2021.

Le tableau 4 énumère les 47 comtés qui deviennent urbains., Début imprimé page 70308 début imprimé Page 70309 (d) les comtés urbains passent à une autre ASFC urbaine en plus des comtés ruraux deviennent urbains et des comtés urbains deviennent ruraux, plusieurs comtés urbains passent d'une ASFC urbaine à une autre ASFC urbaine à la suite de la mise en œuvre des nouvelles délimitations de L'OMB (Tableau 5). Dans d'autres cas, l'application des nouvelles délimitations de la OMB implique un changement seulement du nom ou du numéro de L'ASFC, alors que l'ASFC continue d'englober les mêmes comtés constitutifs., Par exemple, L'ASFC 19380 (Dayton, OH) subit à la fois un changement de numéro et de nom et devient ASFC 19430 (Dayton-Kettering, OH), tandis que ses trois comtés constitutifs demeurent les mêmes. Dans d'autres cas, seul le nom de l'ASFC est modifié et aucun des comtés actuellement attribués n'est réaffecté à une autre ASFC urbaine.

Nous ne discutons pas de ces changements dans cette section parce qu'il s'agit de changements sans conséquence en ce qui concerne l'indice du salaire de santé à domicile., Cependant, dans d'autres cas, en vertu des nouvelles délimitations de L'OMB, les comtés changent entre les CBSA existantes et les nouvelles CBSA, ce qui modifie la composition constitutive des CBSA. Dans un autre type de changement, certaines CBSA ont des comtés qui se séparent pour faire partie ou pour former des zones entièrement nouvelles du marché du travail. Enfin, dans certains cas, une ASFC perd des comtés au profit d'une autre ASFC existante après la mise en œuvre des nouvelles délimitations de la OMB.

Le tableau 6 énumère les comtés urbains qui passent d'une ASFC urbaine à une ASFC nouvellement ou modifiée en vertu des nouvelles délimitations de la OMB. Début Imprimé Page 70310 2., Période de Transition comme nous l'avons mentionné précédemment, dans l'ensemble, nous pensons que l'adoption des délimitations révisées de L'OMB pour CY 2021 fait en sorte que les valeurs de l'indice des salaires HH PPS sont plus représentatives des coûts réels de la main-d'œuvre dans une zone donnée. Cependant, nous reconnaissons également que certaines agences de santé à domicile subiraient des baisses de l'indice des salaires de leur région en raison de notre proposition.

Nous réalisons également que de nombreuses agences de santé à domicile auraient des valeurs plus élevées de l'indice des salaires de la zone en vertu des nouvelles délimitations OMB., Afin d'atténuer les répercussions possibles des politiques proposées sur les organismes de santé à domicile, nous avons par le passé prévu des périodes de transition lors de l'adoption de changements qui ont des répercussions importantes sur les paiements, en particulier des répercussions négatives importantes. Par exemple, nous avons proposé et finalisé des politiques de transition neutres sur le plan budgétaire pour aider à atténuer les impacts négatifs sur les agences de santé à domicile à la suite de l'adoption des nouvelles délimitations de L'ASFC basées sur les données du recensement décennal de 2010 dans la règle finale CY 2015 sur la santé à domicile (79 FR 66032)., Plus précisément, nous avons mis en œuvre un salaire mixte de 1 an 50/50 pour les nouvelles délimitations de L'OMB. Nous avons appliqué un indice des salaires mixte pour 1 an (CY 2015) pour toutes les zones géographiques qui consisterait en un mélange 50/50 des valeurs de l'indice des salaires en utilisant les anciennes délimitations de zones de L'OMB et des valeurs de l'indice des salaires en utilisant les nouvelles délimitations de zones de L'OMB., Autrement dit, pour chaque comté, un indice des salaires mixte a été calculé égal à 50 pour cent de l'indice des salaires CY 2015 en utilisant l'ancienne délimitation de la zone du marché du travail et à 50 pour cent de l'indice des salaires CY 2015 en utilisant la nouvelle délimitation de la zone du marché du travail, ce qui a Bien que nous croyions que l'utilisation des nouvelles délimitations de L'OMB créerait un ajustement plus précis des paiements pour tenir compte des différences dans les niveaux de salaire de la région, nous avons également reconnu que l'adoption de tels changements pourrait entraîner une certaine instabilité à court terme des paiements pour soins de santé à domicile., Une instabilité similaire pourrait résulter des politiques salariales proposées dans les présentes, en particulier pour les agences de santé à domicile qui seraient touchées négativement par l'adoption proposée des mises à jour des délimitations de la OMB.

Nous avons proposé une politique de transition pour aider à atténuer les impacts négatifs importants que pourraient subir les agences de santé à domicile en raison de notre proposition d'adopter les délimitations révisées de la OMB. Plus précisément, pour CY 2021 en tant que transition, nous avons proposé d'appliquer un plafond de 5 pour cent à toute diminution de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente., Cette transition permet d'appliquer progressivement les effets de l'adoption des délimitations révisées de L'ASFC sur une période de 2 ans, lorsque la réduction estimée de l'indice des salaires d'une région géographique serait plafonnée à 5% en 2021 (c.-à-d. Qu'aucun plafond ne serait appliqué à la réduction de l'indice des salaires pour la deuxième année (c.-à-d.

2022))., Nous croyons qu'un plafonnement de 5% de la baisse globale de la valeur de l'indice des salaires d'une zone géographique, peu importe la circonstance à l'origine de la baisse, est une transition appropriée pour le CY 2021, car il offre une prévisibilité des niveaux de paiement du CY 2020 au prochain CY 2021 et une transparence supplémentaire, car il est, Conformément à la Politique finalisée en vertu du RRI et finalisée dans d'autres cadres de L'assurance-maladie, nous croyons que 5 pour cent est un niveau raisonnable pour le plafond, car il atténuerait efficacement toute diminution significative de la valeur de l'indice des salaires D'une région géographique pour CY 2021 qui pourrait résulter de l'adoption des nouvelles délimitations OMB. Commencer imprimé Page 70311nous croyons qu'un plafond de 5% sur 1 an offre aux agences de santé à domicile suffisamment de temps pour planifier de manière appropriée pour CY 2022 et les années suivantes., Parce que nous croyons que l'utilisation des nouvelles délimitations de L'OMB créerait un ajustement plus précis des paiements pour les différences dans les niveaux de salaire des régions, nous avons proposé d'inclure un plafond à la diminution globale de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique. Bien qu'il y ait des impacts minimes sur certains Ash en raison du plafond de 5 pour cent, comme indiqué dans l'analyse d'impact réglementaire de cette règle finale, dans l'ensemble, l'impact entre l'indice des salaires CY 2021 utilisant les anciennes délimitations OMB et l'indice des salaires CY 2021 utilisant les nouvelles délimitations OMB serait de 0.,0 pour cent en raison du facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires, qui garantit que les mises à jour et les révisions de l'indice des salaires sont mises en œuvre de manière neutre sur le plan budgétaire.

Nous avons reçu plusieurs commentaires sur les propositions relatives à l'indice des salaires en santé à domicile pour L'exercice 2021 de la part de divers intervenants, y compris les agences de santé à domicile, les associations nationales de l'industrie et le MedPAC. Un résumé de ces commentaires et de nos réponses à ces commentaires est le suivant. Commentaire.

Les commentateurs ont généralement appuyé l'adoption des délimitations révisées de la OMB tirées du Bulletin No 14 septembre 2018., 18-04 et la méthode de transition proposée qui appliquerait un plafond de 5 pour cent aux diminutions de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente. Réponse. Nous apprécions le soutien des commentateurs à l'adoption des nouvelles délimitations OMB et d'un plafond de 5% sur les baisses de l'indice des salaires pour CY 2021 comme politique de transition appropriée.

Commentaire. Quelques commentateurs ont recommandé que la SMC reconsidère la mise en œuvre des délimitations révisées de la OMB., Quelques commentateurs ont fait part de leurs préoccupations concernant les baisses potentielles de l'indice des salaires dans la nouvelle ASFC Nouveau-Brunswick-Lakewood, NJ. Un commentateur a suggéré que la redéfinition de L'ASFC New York-Jersey City-White Plains, NY-NJ entraînera des réductions importantes du remboursement de L'assurance-maladie dans de nombreux hôpitaux et autres fournisseurs, y compris les agences de santé à domicile, à New York et au New Jersey.

Réponse. Nous apprécions les préoccupations des commentateurs concernant l'impact de la mise en œuvre de la désignation de L'ASFC Nouveau-Brunswick-Lakewood, NJ sur leurs comtés spécifiques., Bien que nous comprenions la préoccupation des commentateurs concernant l'impact financier potentiel, nous pensons que la mise en œuvre des délimitations révisées de L'OMB créera des représentations plus précises des zones du marché du travail à l'échelle nationale et fera en sorte que les valeurs de l'indice des salaires de santé à domicile soient plus représentatives des coûts réels, Bien que ce commentaire ne porte que sur les répercussions négatives sur la région géographique du commentateur, nous croyons qu'il est important de noter que de nombreux endroits géographiques et fournisseurs de soins de santé à domicile subiront des répercussions positives sur la mise en œuvre des désignations révisées de l'ASFC. Nous reconnaissons qu'il y a des domaines qui connaîtront une diminution de leur indice de salaire., En tant que tel, dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons proposé une transition afin d'atténuer l'instabilité à court terme et les impacts négatifs sur certains fournisseurs et de donner le temps aux fournisseurs de s'adapter à leurs nouvelles délimitations du marché du travail.

Nous continuons de croire que la Politique de transition du plafond de 5% sur 1 an offre une protection adéquate contre toute réduction significative des paiements en 2021, tout en améliorant l'exactitude du rajustement des paiements pour tenir compte des différences dans les niveaux de salaire de la zone., Par conséquent, nous pensons qu'il convient de mettre en œuvre sans plus tarder les nouvelles délimitations de L'OMB. Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré qu'ils étaient intéressés à mieux comprendre l'impact de la Politique de transition du plafond de 5% par rapport à la transition du mélange 50/50 que nous avons utilisée dans le passé.

Ces intervenants ont recommandé que la SMC élabore et rende publique une analyse d'impact de l'application de l'approche de transition précédente pour la mise en œuvre de nouvelles zones salariales dans l'indice des salaires où un mélange 50/50 d'anciens et de nouveaux indices a été utilisé., Un intervenant a également suggéré que pour CY 2021, la transition du mélange 50/50 et le plafond de 5 pour cent des réductions devraient être utilisés pour cette transition. Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations.

Nous continuons de croire que le plafond de 5 pour cent sur les baisses de l'indice des salaires est la meilleure approche de transition pour CY 2021., Nous notons que l'utilisation d'une transition de l'indice de salaire mixte 50/50 ou d'une combinaison du mélange 50/50 et du plafond de 5% serait plus lourde sur le plan administratif, car elle affecterait un plus grand nombre d'ASC et de régions rurales, car il faudrait utiliser la valeur de l'indice de salaire de transition pour ces régions. De même, le plafonnement de 5% des baisses de l'indice des salaires aidera à atténuer efficacement toute baisse significative des valeurs de l'indice des salaires pour CY 2021 pour les HHA dans les CBSA où il y aurait des baisses de l'indice des salaires en raison de l'adoption des nouvelles délimitations OMB., Enfin, nous pensons qu'il est important de rester cohérent avec les autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie tels que Hospice, SNF, IRF et IPF où la transition du plafond de 5% a été finalisée pour L'exercice 2021 afin d'assurer la cohérence et la parité dans la méthodologie de l'indice des salaires utilisée par L'assurance-maladie. Commentaire.

Quelques commentateurs, y compris MedPAC, ont suggéré des alternatives à la Politique de transition du plafond de 5%., MedPAC a suggéré que le plafond de 5 pour cent devrait s'appliquer à la fois aux augmentations et aux diminutions de l'indice des salaires afin qu'aucun fournisseur ne voit sa valeur de l'indice des salaires augmenter ou diminuer de plus de 5 pour cent pour CY 2021. Un intervenant a suggéré que les baisses de l'indice des salaires devraient être plafonnées à 3 pour cent au lieu de 5 pour cent. Enfin, plusieurs commentateurs ont recommandé que la SMC envisage de mettre en œuvre un plafond de 5%, semblable à celui que nous avons proposé pour CY 2021, pour les années après la mise en œuvre des délimitations révisées de la OMB., Réponse.

Nous apprécions la suggestion de MedPAC selon laquelle le plafond des variations de l'indice des salaires de plus de 5% devrait être appliqué aux augmentations de l'indice des salaires. Toutefois, comme nous l'avons mentionné dans la règle proposée, l'objectif de la Politique de transition proposée est d'aider à atténuer les répercussions négatives importantes de certaines modifications de l'indice des salaires. De plus, nous pensons que le plafonnement de 5% des baisses de l'indice des salaires est une protection adéquate contre toute réduction significative des paiements et nous ne pensons pas que le plafonnement des baisses de l'indice des salaires à 3% au lieu de 5% soit approprié., Nous croyons que 5 pour cent est un niveau raisonnable pour le plafond plutôt que 3 pour cent, car il atténuerait plus efficacement toute diminution significative de l'indice des salaires d'une agence de santé à domicile pour CY 2021, tout en équilibrant l'importance de veiller à ce que les valeurs de l'indice des salaires de la région reflètent, En outre, un plafond de 5% sur les baisses de l'indice des salaires en 2021 offre un degré de prévisibilité des changements de paiement aux fournisseurs et leur donne le temps de s'adapter à toute baisse significative à laquelle ils pourraient être confrontés en 2022, après la fin de la période de transition.

Enfin, en ce qui concerne les commentaires recommandant que la SMC envisage de mettre en œuvre ce type de transition dans les années à venir, nous croyons que cela irait à l'encontre de l'objectif de l'indice des salaires, qui sert à rajuster les paiements pour tenir compte des différences locales dans les niveaux de salaire des régions., Bien que nous croyions qu'une transition est nécessaire pour aider à atténuer le début négatif imprimé Page 70312impact des délimitations révisées de la OMB au cours de la première année de mise en œuvre, cette transition doit être équilibrée par rapport à l'importance d'assurer des paiements exacts., Décision finale. Nous finalisons notre proposition d'adopter les délimitations révisées de L'OMB du Bulletin 18-04 de l'OMB du 14 septembre 2018 et d'appliquer un plafond de 5% sur 1 an sur les baisses de l'indice des salaires tel que proposé, ce qui signifie que les comtés touchés recevront un plafond de 5% sur toute diminution de la valeur de l'indice des salaires d'une zone géographique à partir de la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente pour CY 2021 à compter du 1er janvier 2021., En raison de la façon dont l'indice des salaires de transition est calculé, certaines zones statistiques de base et les zones rurales de l'État auront plus d'une valeur d'indice des salaires associée à cette ASFC ou à cette zone rurale. Par exemple, certains comtés qui modifient les désignations de L'OMB auront une valeur de l'indice des salaires qui est différente de la valeur de l'indice des salaires associée à L'ASFC ou à la région rurale où ils déménagent en raison de la transition.

Cependant, chaque comté n'aura qu'une seule valeur d'indice des salaires., Pour les comtés qui correspondent à une valeur différente de l'indice des salaires de transition, le numéro de l'ASFC ne pourra pas être utilisé pour les demandes CY 2021. Dans ces cas, un numéro autre que le numéro de l'ASFC sera nécessaire pour déterminer la valeur de l'indice de salaire approprié pour les demandes de soins de santé à domicile fournis dans CY 2021. Ces numéros sont cinq chiffres de longueur et commencent par “50”.

Ces codes spéciaux 50xxx sont indiqués dans la dernière colonne du fichier CY 2021 home health wage index., Le numéro de L'ASFC sera toujours utilisé pour les comtés situés dans les ZEC et les régions rurales qui ne correspondent pas à une autre valeur de l'indice des salaires de transition. Plus d'informations concernant les comtés qui recevront l'indice des salaires de transition seront fournies dans la demande de modification de mise à jour des paiements pour Soins de santé à domicile (CR) située à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/â € "Regulations-and-Guidance/​Guidance/€‹Transmittals / ​2020-Transmittals.

L'indice de salaire final applicable à CY 2021 peut être trouvé sur le site Web de CMS à. Https://www.cms.gov/â€" Centre / €‹Fournisseur-Type / †" Maison-Santé-agence-HHA-Centre., L'indice définitif des salaires du spa HH Pour CY 2021 entrera en vigueur du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021. Le fichier de l'indice des salaires affiché sur le site Web de la SMC fournit un croisement entre chaque état et Comté et son indice des salaires correspondant, ainsi que le numéro de L'ASFC précédent, le nouveau numéro de l'ASFC ou un autre numéro d'identification et le nouveau nom de l'ASFC.

C. CY 2021 mises à jour du taux de paiement des soins de santé à domicile 1., CY 2021 mise à jour du Panier De Soins de santé à domicile pour les AHS L'article 1895(b)(3)(B) de la loi exige que les montants de paiement prospectifs standard pour les AHS 2021 soient majorés d'un facteur égal à la mise à jour du panier de soins de santé à domicile applicable pour les AHS qui soumettent des données de qualité Dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56425), nous avons finalisé une politique rebasant le panier de marché de la santé à domicile pour refléter les données du rapport sur les coûts de L'assurance-maladie (MCR) de 2016, les dernières données disponibles et complètes sur la structure réelle des coûts de L'assurance-maladie., En tant que tel, sur la base du panier de marché de la santé à domicile basé sur 2016, nous avons finalisé notre Politique selon laquelle la part liée au travail sera de 76,1% et la part non liée au travail de 23,9%. Une description détaillée de la façon dont nous avons rebasé le panier de marché HHA est disponible dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56425 à 56436).

L'article 1895(b) (3) (B) de la loi exige qu'en CY 2015 et au cours des années civiles suivantes, sauf CY 2018(en vertu de l'article 411 (c) de la Medicare Access and CHIP Reauthorization Act of 2015 (MACRA) (Pub. L., 114-10, promulguée le 16 avril 2015)), et CY 2020 (en vertu de l'article 53110 de la loi bipartisane sur le Budget de 2018 (BBA) (Pub. L.

115-123, promulguée le 9 février 2018)), le pourcentage du panier de marché en vertu du système de paiement prospectif HHA, tel que décrit à l'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi, soit rajusté annuellement en fonction de l'évolution de la productivité à l'échelle de l'économie., L'article 1886(b) (3) (B) (xi) (II) de la loi définit le rajustement de la productivité comme étant égal à la moyenne mobile sur 10 ans de la variation annuelle de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles (PMF) à l'échelle de l'économie (telle que projetée par le secrétaire pour la période de 10 ans se terminant avec l'exercice financier, l'année civile, la période de déclaration des coûts ou une autre période annuelle applicable) (le rajustement de la PMF). Le Bureau of Labor Statistics (BLS) est l'agence qui publie la mesure officielle de la MFP des entreprises privées non agricoles. Veuillez visiter http://www.bls.gov/†" mfp, pour obtenir les données historiques BLS publiées MFP., Conformément à notre pratique historique et à notre proposition, nous estimons L'augmentation du panier de marché et l'ajustement de la PMF en fonction D'IHS Global Inc.(IGI) en utilisant les données les plus récentes disponibles.

Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39421), nous avons proposé d'établir un pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile pour CY 2021 de 2,7%, basé sur les meilleures données disponibles à ce moment-là (c'est-à-dire l'augmentation estimée du pourcentage du panier de marché HHA de 3,1%, moins, Conformément à notre pratique historique, nous avons également proposé d'utiliser une estimation plus récente de la mise à jour du panier de soins de santé à domicile et de l'ajustement de la PMF, le cas échéant, pour déterminer le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile pour CY 2021 dans la règle finale. Pour cette règle finale basée sur les prévisions D'IGI pour le troisième trimestre de 2020 (avec des données historiques jusqu'au deuxième trimestre de 2020), l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile pour CY 2021 est, tel que spécifié à l'article 1895(b)(3)(B)(iii) de la Loi, de 2,3%., Nous notons que les prévisions du premier trimestre de 2020 utilisées pour l'augmentation proposée du pourcentage du panier de soins de santé à domicile ont été élaborées avant les répercussions économiques de L'EPS erectile dysfunction treatment. Cette mise à jour plus faible (2,3%) pour CY 2021, par rapport à la règle proposée (3,1%), est principalement attribuable au ralentissement de la croissance de la rémunération prévue pour les professions liées à la santé et les autres professions, car les marchés du travail devraient être considérablement touchés pendant la récession qui a commencé en février 2020 et tout au, Les coûts de rémunération représentent 76% du panier de marché HHA basé sur 2016 et les autres coûts liés à la main-d'œuvre représentent 12% supplémentaires du panier de marché HHA basé sur 2016.

L'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile CY 2021 de 2,3% est ensuite réduite par un ajustement de la PMF, tel que prescrit par l'article 3401 de la Loi sur la protection des patients et les soins abordables (la Loi sur les soins abordables) (Pub. L. 111-148).

Sur la base des données plus récentes disponibles pour cette règle finale, l'estimation actuelle de la croissance moyenne mobile sur 10 ans de la PMF pour CY 2021 est de 0,3 point de pourcentage., Cette MFP est basée sur les prévisions les plus récentes des perspectives macroéconomiques D'IGI au moment de l'élaboration des règles (publiées en septembre 2020) afin de refléter des Données économiques historiques plus actuelles. IGI produit des prévisions macroéconomiques mensuelles, qui comprennent des projections de toutes les séries économiques utilisées pour calculer la PMF. En revanche, IGI ne produit que des prévisions trimestrielles des proxys de prix plus détaillés utilisés dans le panier de marché HHA.

Par conséquent, les prévisions D'IGI pour le troisième trimestre 2020 sont les prévisions les plus récentes de l'augmentation du pourcentage du panier de marché HHA., Nous notons qu'il a généralement été de notre pratique de baser la projection des prix du panier de marché et des MFP dans la règle finale sur les prévisions IGI du troisième trimestre. Pour cette dernière règle, nous utilisons Start Printed Page 70313les prévisions macroéconomiques de septembre 2020 de L'IGI pour la PMF car il s'agit d'une prévision plus récente, et il est important d'utiliser des données plus récentes pendant cette période où les tendances économiques, en particulier l'emploi et la productivité du travail, sont particulièrement incertaines en raison de la, Cependant, nous notons également que la moyenne mobile sur 10 ans de la PMF basée sur les prévisions du troisième trimestre 2020 est également de 0,3 point de pourcentage. Par conséquent, le pourcentage final de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 pour CY 2021 est de 2,0% (augmentation du pourcentage du panier de marché HHA de 2,3% moins 0,3 point de pourcentage ajustement de la PMF).

L'alinéa 1895 (b)(3)(B) (v) de la loi exige que le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile soit diminué de 2,0 points de pourcentage pour les AHS qui ne soumettent pas de données de qualité comme l'exige le Secrétaire., Pour les AHS qui ne soumettent pas les données de qualité requises pour CY 2021, le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile serait de 0,0% (2,0% moins 2,0 points de pourcentage). Commentaire. Presque tous les commentateurs ont appuyé l'augmentation proposée de 2.7 pour cent pour une mise à jour du panier de marché.

Plusieurs commentateurs ont exprimé des préoccupations concernant les coûts supplémentaires de l'équipement de protection individuelle (EPI) et d'autres mesures de contrôle des s en raison de la erectile dysfunction treatment PHE, et ont recommandé à CMS d'inclure un supplément de coût de L'EPI au paiement de la période de 30 jours 2020 et aux taux de paiement par visite., De plus, quelques commentateurs ont demandé d'utiliser l'augmentation de 2,7% proposée comme plancher et ont exhorté CMS à ne pas apporter d'ajustements à la baisse au panier de marché dans la règle finale. Enfin, un commentateur a recommandé la même approche pour l'ajustement de la PMF que celle utilisée dans d'autres règlements cette année afin de saisir plus précisément les impacts de L'EPS erectile dysfunction treatment sur la productivité économique. Réponse.

La CMS remercie les commentateurs pour leurs commentaires sur le pourcentage du panier de marché et apprécie leurs préoccupations concernant les coûts supplémentaires, tels que les EPI, en raison de la erectile dysfunction treatment PHE., Cependant, nous n'avons pas encore les données du rapport sur les réclamations et les coûts pour effectuer l'analyse nécessaire à un éventuel paiement supplémentaire afin de tenir compte de toute augmentation des coûts d'EPI. Historiquement, les paiements au titre du PPS HH ont été plus élevés que les coûts, et dans son rapport de mars 2020 au Congrès, MedPAC estime que les hhas ont projeté des marges moyennes D'Assurance-Maladie de 17% en 2020.[] Par conséquent, il est prévu que les HHA disposent d'un paiement suffisant pour tenir compte des coûts de L'EPI. Cependant, nous pouvons examiner les coûts globaux une fois que nous avons des données complètes sur les réclamations et les rapports de coûts pour CY 2020., Conformément à notre proposition et aux règles finales antérieures de la SPP HHA, ainsi qu'aux autres règles finales de la SPP Medicare de L'exercice 2021, nous croyons qu'il est approprié de déterminer le pourcentage de mise à jour des paiements pour la santé à domicile pour CY 2021 pour la règle finale en fonction des prévisions les plus récentes (au, Décision finale.

Après examen des commentaires du public, la SMC met la dernière main au pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile pour CY 2021 en fonction des prévisions les plus récentes de l'augmentation du pourcentage du panier du marché HHA et de l'ajustement de la PMF au moment de l'élaboration des règles. Sur la base des prévisions du troisième trimestre 2020 D'IGI (avec des données historiques jusqu'au deuxième trimestre 2020) de l'augmentation du pourcentage du panier de marché HHA et des prévisions macroéconomiques de septembre 2020 de MFP D'IGI, le pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile pour CY 2021 sera de 2,0% (augmentation du pourcentage,3 points de pourcentage MFP rajustement) pour les HHA qui soumettent les données de qualité requises et 0,0 pour cent (2,0 pour cent moins 2,0 points de pourcentage) pour les HHA qui ne soumettent pas de données de qualité comme l'exige le Secrétaire. 2.

CY 2021 Indice des salaires des soins de santé à domicile Les articles 1895 (b)(4) (A)(ii) et(B) (4) (C) de la loi exigent que le Secrétaire fournisse les rajustements appropriés à la proportion du montant du paiement en vertu du RSPP HH qui tient compte des différences salariales régionales, en utilisant des facteurs d'ajustement qui reflètent le niveau relatif des salaires et des coûts liés aux salaires applicables à la prestation des services de santé à domicile., Depuis la création du SPP HH, nous avons utilisé les données sur les salaires des patients hospitalisés dans l'élaboration d'un indice des salaires à appliquer aux paiements de soins de santé à domicile. Nous avons proposé de maintenir cette pratique pour CY 2021, car nous continuons de croire qu'en l'absence de données sur les salaires propres à la santé à domicile qui tiennent compte des différences régionales, l'utilisation de données sur les salaires des patients hospitalisés est appropriée et raisonnable pour le spa HH., Comme nous l'avons mentionné précédemment, nous avons proposé d'utiliser L'indice des salaires hospitaliers pré-plancher et pré-reclassifié de L'exercice 2021 avec les délimitations de L'OMB de septembre 2018 comme rajustement salarial de L'exercice 2021 pour la partie Main-d'œuvre des taux du spa HH. Pour CY 2021, les données salariales mises à jour concernent les périodes de déclaration des coûts hospitaliers commençant le 1er octobre 2016 ou après cette date et avant le 1er octobre 2017 (données du rapport sur les coûts de l'exercice 2017).

Nous appliquons la valeur de l'indice des salaires appropriée à la partie travail des taux HH PPS en fonction du site de service pour le bénéficiaire (défini par l'article 1861(m) de la loi comme le lieu de résidence du bénéficiaire)., Pour tenir compte des zones géographiques dans lesquelles il n'y a pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés et, par conséquent, des données sur les salaires hospitaliers sur lesquelles fonder le calcul de l'indice de salaire CY 2021 HH PPS, nous avons proposé de continuer à utiliser la même méthodologie discutée dans la règle finale CY 2007 HH PPS (71 FR 65884) pour tenir compte des zones géographiques dans lesquelles il n'y a pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés. Pour les régions rurales qui n'ont pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés, nous avons proposé d'utiliser l'indice du salaire moyen de toutes les zones statistiques de base contiguës comme approximation raisonnable., Actuellement, la seule zone rurale sans un hôpital de l'hôpital, les données sur les salaires pourrait être dérivée est de Puerto Rico. Cependant, pour Porto Rico rural, nous n'appliquons pas cette méthode en raison des circonstances économiques distinctes qui y existent (par exemple, en raison de la proximité de presque toutes les zones urbaines et non urbaines de Porto Rico, cette méthode produirait un indice des salaires pour Porto Rico rural qui est supérieur à celui de la moitié de ses zones urbaines).

Au lieu de cela, nous avons proposé de continuer à utiliser l'indice des salaires le plus récent disponible pour cette région., L'indice de salaire le plus récent précédemment disponible pour Porto Rico rural est 0.4047. Pour les zones urbaines sans hôpitaux pour patients hospitalisés, nous utilisons l'indice de salaire moyen de toutes les zones urbaines de l'état comme une approximation raisonnable de l'indice de salaire pour cette ASFC. Pour CY 2021, la seule région urbaine sans données sur les salaires des patients hospitalisés est Hinesville, GA (ASFC 25980).

La valeur de l'indice des salaires des nouvelles délimitations CY 2021 pour Hinesville, GA est de 0,8388. Le 28 février 2013, L'OMB a publié le Bulletin No., 13-01, annonçant des révisions aux délimitations des ZSM, des zones statistiques micropolitaines et des ZEC, et des lignes directrices sur l'utilisation de la délimitation de ces zones. Dans la règle finale CY 2015 HH PPS (79 FR 66085 à 66087), nous avons adopté les délimitations de zones de L'OMB en utilisant une transition de 1 an.

Le 15 août 2017, L'OMB a publié le Bulletin no 17-01 dans lequel elle a annoncé qu'une région statistique micropolitaine, Twin Falls (Idaho), est maintenant considérée comme une région statistique métropolitaine. La nouvelle ASFC (46300) comprend la ville principale de Twin Falls, Idaho, dans le comté de Jerome, Idaho et le comté de Twin Falls, Idaho., La valeur de L'indice salarial CY 2021 HH PPS pour ASFC 46300, Twin Falls, Idaho, sera de 0,8668. Le Bulletin No 17-01 est disponible à l'adresse suivante.

Https://www.whitehouse.gov/†"sites / €‹commencer la Page imprimée 70314whitehouse.gov/â €" files / †"OMB /  €" bulletins/€‹2017 / â € " b-17-01. Pdf. [] Le 10 avril 2018, L'OMB a publié le Bulletin OMB n ° 18-03 qui remplaçait le Bulletin OMB n ° 17-01 du 15 août 2017.

Le 14 septembre 2018, L'OMB a publié le Bulletin de l'OMB No 18-04 qui remplace le Bulletin de l'OMB no 18-03 du 10 avril 2018., Ces bulletins ont établi des délimitations révisées pour les zones statistiques métropolitaines, les zones statistiques micropolitaines et les zones statistiques combinées, et ont fourni des directives sur l'utilisation des délimitations de ces zones statistiques. On peut se procurer un exemplaire du Bulletin No 18-04 de L'OMB à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/†" wpcontent/€‹uploads/€‹2018/​09 / ​Bulletin-18-04.pdf.

Comme indiqué précédemment, le plus récent Bulletin OMB (No. 20-01) a été publié le 6 mars 2020 et est disponible à https://www.whitehouse.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour plus d'informations., Ce bulletin n'était pas disponible à temps pour l'élaboration de la règle proposée CY 2021, mais nous inclurons toute mise à jour du Bulletin OMB No 20-01 dans l'élaboration de règles futures. Voici un résumé des commentaires généraux sur l'indice des salaires des soins de santé à domicile et nos réponses à ces commentaires.

Commentaire. De nombreux commentateurs ont recommandé des révisions et des réformes plus profondes de la méthodologie de l'indice des salaires utilisée dans le cadre de la rémunération à l'acte de L'assurance-maladie. Quelques commentateurs ont recommandé un indice de salaire spécifique à la santé à domicile., MedPAC a recommandé au Congrès d'abroger l'indice des salaires hospitaliers existant et de mettre en place un indice des salaires au niveau du marché pour une utilisation dans le système de paiement prospectif des patients hospitalisés et dans d'autres systèmes de paiement prospectifs, y compris certains fournisseurs de soins post-actifs.

Un commentateur a recommandé un plancher de santé à domicile similaire à celui utilisé dans les soins palliatifs. Enfin, quelques commentateurs ont recommandé que l'indice des salaires des soins de santé à domicile utilise la reclassification géographique et un plancher rural comme l'indice des salaires des hôpitaux., Réponse. Bien que nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations, ces commentaires n'entrent pas dans le champ d'application de la règle proposée.

Tout changement à la façon dont nous ajustons les paiements de santé à domicile pour tenir compte des différences de salaire géographiques, au-delà des propositions d'indice des salaires discutées dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, devrait passer par l'élaboration de règles de préavis et de commentaires. Bien que la SMC et d'autres intervenants aient exploré des solutions de rechange possibles à l'utilisation des définitions des domaines statistiques de L'OMB, aucun consensus n'a été atteint quant à la meilleure façon de mettre en œuvre un système de remplacement., Nous croyons qu'en l'absence de données sur les salaires propres à la santé à domicile, il est approprié et raisonnable d'utiliser les données sur les salaires hospitaliers pré-planchers et pré-reclassifiés pour les paiements pour la santé à domicile. La disposition sur la reclassification à l'alinéa 1886d) (10) C) (i) de la loi stipule que la Commission examine l'application de tout hôpital qui demande au Secrétaire de modifier la classification géographique de l'hôpital.

La disposition sur la reclassification énoncée à l'alinéa 1886d) (10) de la loi s'applique uniquement aux hôpitaux de RRI. Section 4410 (a) de la Loi sur l'équilibre budgétaire de 1997 (Pub. L., 105-33) prévoit que l'indice des salaires de la zone applicable à tout hôpital situé dans une zone urbaine d'un État ne peut être inférieur à l'indice des salaires de la zone applicable aux hôpitaux situés dans des zones rurales de cet état.

Il s'agit de la disposition d'étage rural et elle n'est spécifique qu'aux hôpitaux IPPS. De plus, l'application de l'étage hospice est spécifique aux hospices et ne s'applique pas aux HHA. L'étage des Hospices a été mis au point par l'intermédiaire d'un comité consultatif sur la réglementation négociée, conformément au processus établi par la Loi sur la réglementation négociée de 1990 (Pub.

L. 101 - 648)., Les membres du Comité comprenaient des représentants d'associations nationales de soins palliatifs, de hospices ruraux, urbains, grands et petits, de hospices multi-sites, de groupes de consommateurs et d'un représentant du gouvernement. Le Comité est parvenu à un consensus sur une méthode qui a abouti à l'indice des salaires des soins palliatifs., Étant donné que la disposition de reclassement et le plancher des hôpitaux ruraux ne s'appliquent qu'aux hôpitaux et le plancher des Hospices ne s'applique qu'aux hospices, nous continuons de croire que l'utilisation de l'indice des salaires des hôpitaux pré-plancher et pré-reclassifié entraîne l'ajustement Le plus approprié de la partie Main-d'œuvre des taux de Cette position est de longue date et cohérente avec d'autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie (par exemple, SNF PPS, IRF PPS et Hospice)., Décision finale.

Après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à la règle proposée et pour les raisons discutées précédemment, nous finalisons notre proposition d'utiliser les données de l'indice des salaires hospitaliers pré-plancher et pré-reclassifié de L'exercice 2021 comme base de l'indice des salaires CY 2021 HH PPS. L'indice définitif des salaires CY 2021 est disponible sur le site Web de la CMS à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/†" Centre / €‹Fournisseur-Type/​Maison-Santé-agence-HHA-Centre.

3. CY 2021 mise à jour annuelle des paiements (a) contexte le SPP de L'assurance-maladie est en vigueur depuis le 1er octobre 2000., Comme indiqué dans la règle finale du 3 juillet 2000 (65 FR 41128), l'Unité de base de paiement dans le cadre de L'assurance-maladie HH PPS était un taux de paiement par épisode National normalisé de 60 jours. Tel que finalisé dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), et tel que décrit dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), l'Unité de paiement de santé à domicile est passée d'un épisode de 60 jours à une période de 30 jours en vigueur pour les périodes de Comme indiqué dans §€‰484.,220, Nous ajustons les taux de paiement prospectifs normalisés nationaux en fonction d'un poids relatif de la combinaison des cas et d'une valeur de l'indice des salaires en fonction du site de service pour le bénéficiaire.

Afin de fournir des ajustements appropriés à la proportion du montant du paiement en vertu du SPP HH pour tenir compte des différences de salaire par zone, nous appliquons la valeur de l'indice des salaires appropriée à la partie Main-d'œuvre des taux du SPP hh., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56435), nous avons finalisé le rebasage du panier de marché de la santé à domicile pour refléter les données MCR 2016, les plus récentes données disponibles et les plus complètes sur la structure réelle des coûts HHA. Nous avons également finalisé une révision de la part liée à la main-d'œuvre pour refléter le poids du coût de la rémunération du panier de soins de santé à domicile (salaires et traitements plus Avantages sociaux) en 2016. Nous avons finalisé que pour CY 2019 et les années suivantes, la part liée au travail serait de 76.1 pour cent et la part non liée au travail serait de 23.9 pour cent., Voici les étapes que nous prenons pour calculer les taux de la combinaison de cas et les taux de la période de 30 jours corrigés des salaires pour CY 2021.

Multipliez le taux national normalisé de la période de 30 jours par le poids applicable de la combinaison de cas du patient. Divisez le montant ajusté de la combinaison de cas en une partie travail (76,1%) et une partie non travail (23,9%). Multipliez la partie travail par l'indice de salaire applicable basé sur le site de service du bénéficiaire.

Ajouter la partie ajustée en fonction des salaires à la partie non liée à la main-d'œuvre, ce qui donne la combinaison des cas et le taux de la période de 30 jours ajustée en fonction des salaires, sous réserve de tout rajustement supplémentaire applicable., Nous fournissons des mises à jour annuelles du taux de spa HH conformément à l'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi. Section 484.225 début imprimé Page 70315découvre la méthodologie spécifique de mise à jour annuelle en pourcentage. Conformément à L'article 1895 b) (3) B) (v) de la loi et §€‰484.225 c), dans le cas D'un HHA qui ne soumet pas de données sur la qualité des soins de santé à domicile, tel que précisé par le secrétaire, le taux national prospectif non ajusté pour une période de 30 jours est égal au taux de L'année civile précédente majoré de la mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile applicable, moins 2 points de pourcentage., Toute réduction de la variation en pourcentage ne s'appliquerait qu'à l'année civile en cause et ne serait pas prise en compte dans le calcul du montant du paiement éventuel pour une année civile ultérieure.

La demande finale que L'HHA soumet pour paiement détermine le montant total du paiement pour la période Et si nous apportons un rajustement applicable à la combinaison des cas de 30 jours et au montant du paiement rajusté en fonction des salaires. La date de fin de la période de 30 jours, telle qu'indiquée sur la demande, détermine les taux d'année civile que Medicare utilisera pour payer la demande., Nous pouvons ajuster un paiement de 30 jours en fonction de la combinaison des cas et du salaire ajusté en fonction des informations soumises sur la demande pour refléter ce qui suit. Un ajustement de paiement pour faible utilisation (LUPA) est fourni sur une base par visite, comme indiqué dans §§€‰484.205(d)(1) et 484.230.

Un ajustement partiel des paiements, tel Qu'il est énoncé dans les paragraphes 484.205(d)(2) et 484.235. Un paiement aberrant tel Qu'énoncé dans §§ € ‰484.205 (d) (3) et 484.240., (b) CY 2021 montant du paiement National normalisé pour une période de 30 jours L'article 1895(b)(3)(D)(i) de la Loi, tel qu'ajouté par l'article 51001(a)(2)(B) du BBA de 2018, nous oblige à analyser les données pour CYs 2020 à 2026, après la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle total des dépenses., Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons déclaré que nous continuerions de surveiller l'impact de ces changements sur les résultats des patients et les dépenses D'assurance-maladie, mais que nous pensions qu'il serait prématuré de divulguer toute information liée à ces problèmes en fonction de la quantité de données actuellement disponibles et à la lumière de Par conséquent, pour CY 2021, nous n'avons pas proposé d'apporter d'autres modifications au taux de paiement National normalisé pour une période de 30 jours, autres que les mises à jour régulières des taux décrites dans la règle proposée., Nous avons déclaré qu'à l'avenir, nous prévoyons de déterminer si des changements doivent être apportés au taux de paiement National standardisé de 30 jours en fonction de l'analyse du changement de comportement réel par rapport au changement de comportement supposé. L'alinéa 1895b) (3) A) (i) de la loi exige que le taux de paiement prospectif standard et les autres montants applicables soient normalisés de manière à éliminer les effets des variations dans la répartition relative des cas et les rajustements salariaux par région entre les différents organismes de santé à domicile de manière neutre sur le plan budgétaire., Pour déterminer le taux de paiement National normalisé de 30 jours pour la période CY 2021, nous appliquons un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires et le pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile dont il est question à la section III.C.2.

De cette dernière règle. Pour calculer le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires, nous avons simulé les paiements totaux, en utilisant les données CY 2019 Medicare claims pour les épisodes se terminant au plus tard le 31 décembre 2019 pour lesquels nous avions une évaluation OASIS liée, pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant L'indice des salaires CY 2021 et nous l'avons comparé à notre simulation des paiements totaux pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant l'indice des salaires CY 2020., En divisant le total des paiements pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant l'indice des salaires CY 2021 par le total des paiements pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant L'indice des salaires CY 2020, nous obtenons un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9999. Nous appliquons le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9999 au calcul du taux de paiement National standardisé de 30 jours CY 2021.

Nous notons qu'au cours des dernières années, un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas a été appliqué chaque année aux taux de base du spa HH pour tenir compte de la variation entre les pondérations de la combinaison de cas de l'année précédente et les pondérations de la combinaison de cas nouvellement recalibrées., Étant donné que CY 2020 était la première année du PDGM, nous n'avons pas proposé de recalibrer les poids de la combinaison de cas du pdgm et, par conséquent, un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas n'est pas nécessaire. Cependant, dans les années à venir, en vertu du PDGM, nous appliquerions un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas avec la mise à jour annuelle des paiements afin de tenir compte du changement entre les poids de la combinaison de cas du PDGM de l'année précédente et les nouveaux poids de la combinaison de cas du pdgm recalibrés. Ensuite, nous mettons à jour le taux de paiement de 30 jours par le pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile CY 2021 de 2,0%., Le taux de paiement National normalisé de 30 jours de CY 2021 est calculé dans le tableau 7.

Le taux de paiement National normalisé pour une période de 30 jours de CY 2021 pour un HHA qui ne soumet pas les données de qualité requises est mis à jour par le CY 2021 home health payment update de 2,0 pour cent moins 2 points de pourcentage et est indiqué dans le tableau 8. Début imprimé Page 70316 les commentaires concernant la mise à jour du montant de paiement National normalisé de 30 jours du CY 2021 sont résumés dans cette section de la présente règle finale., De plus, bien que nous n'ayons proposé aucun changement au taux de paiement National normalisé de 30 jours pour CY 2021, à l'exception de la mise à jour du taux de paiement de routine exigée par la loi, nous avons reçu de nombreux commentaires concernant l'ajustement des hypothèses de comportement et ceux-ci sont résumés dans cette section de Commentaire. Les commentateurs ont généralement appuyé les mises à jour du paiement des soins de santé à domicile pour CY 2021., Le MedPAC a déclaré qu'il reconnaît que l'urgence de santé publique a eu un effet sur les prestations de santé à domicile et qu'il continuera de surveiller ses effets, mais il estime tout de même que de nombreux AHS ont été en mesure d'atténuer les effets négatifs de l'urgence de santé publique grâce à divers mécanismes, y compris l'accès MedPAC a réitéré sa recommandation de son rapport de mars 2020 au Congrès de réduire les paiements de santé à domicile de 7% en 2021., Réponse.

L'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi exige que les montants des paiements potentiels standard pour CY 2021 soient majorés d'un facteur égal à l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile applicable réduit par le rajustement de la PMF, et par conséquent, nous n'avons aucun pouvoir discrétionnaire législatif ou réglementaire en la matière. Commentaire. Plusieurs commentateurs ont recommandé que le CMS réduise ou élimine le 4.,Réduction de l'hypothèse de comportement de 36%, finalisée dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60511-60519)), au taux de paiement National standardisé de 30 jours pour le reste du CY 2020 et pour la fixation du taux de CY 2021.

Les commentateurs ont déclaré que les effets de L'EPS erectile dysfunction treatment, associés à un nouveau système de paiement des soins de santé à domicile, ont entraîné des changements dans la composition des patients, une diminution de l'utilisation des services de santé à domicile et une modification des demandes des patients nécessitant des soins., Ces commentateurs ont déclaré que l'incidence sur le paiement aux agences de santé à domicile rendrait hautement improbable que les dépenses de santé à domicile de Medicare en CY 2020 soient neutres sur le plan budgétaire par rapport au niveau de dépenses qui aurait eu lieu si le PDGM et le changement à une unité de paiement de 30 jours n'avaient Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations et bien que nous n'ayons proposé aucun changement pour CY 2021 concernant les hypothèses de comportement finalisées dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 56461), ou à la 4.,Réduction de l'hypothèse de comportement de 36%, finalisée dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60519), nous voulons répondre à ce que CMS est tenu de faire par la loi. En vertu de l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi, nous devions calculer un montant de paiement de 30 jours pour CY 2020 de manière neutre sur le plan budgétaire, de sorte que les dépenses globales estimatives en vertu du PSP DE HH pendant CY 2020 seraient égales aux dépenses globales estimatives qui auraient autrement été effectuées en vertu du PSP DE HH pendant CY 2020 en l'absence du changement à une unité de paiement de 30 jours., L'alinéa 1895 (b)(3) (A)(iv) de la loi exige également que, pour calculer un montant de paiement de 30 jours de manière neutre sur le plan budgétaire, le Secrétaire formule des hypothèses sur les changements de comportement qui pourraient survenir par suite de la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et des facteurs de rajustement de la répartition des cas établis en vertu de l'alinéa 1895(b) (4) (B) de la loi., Nous devions également calculer un montant de paiement de 30 jours neutre sur le plan budgétaire avant l'application des dispositions de l'alinéa 1895b) (3) B) de la loi, c'est-à-dire avant l'augmentation du pourcentage applicable en matière de santé à domicile, le rajustement si les données sur la qualité ne sont pas déclarées et le rajustement sur la productivité., Dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons déclaré que l'application des hypothèses de codage du groupe clinique et de la comorbidité précédemment finalisées, et de l'hypothèse du seuil LUPA, tel que requis par l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi, entraînerait la nécessité de réduire le montant du paiement de 30 jours CY 2020 Cependant, les commentateurs ont déclaré que CMS surestimait l'ampleur des changements de comportement qui se produiraient lorsque les HHAs passeraient à une nouvelle méthodologie de répartition des cas et à une unité de paiement de 30 jours., Les commentateurs ont déclaré que le changement de comportement ne se produirait pas 100 pour cent du temps pour toutes les périodes de soins de 30 jours.

Par conséquent, en réponse aux commentaires sur la fréquence des comportements supposés au cours de la première année de la transition vers une nouvelle méthode d'ajustement de l'Unité de paiement et de la combinaison de cas, nous avons finalisé d'appliquer les trois hypothèses de changement de comportement, telles que finalisées dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires, à seulement la moitié des périodes de 30 jours aux fins du calcul du taux de paiement de 30 jours CY 2020. En tant que tel, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons finalisé un ×4.,Ajustement de l'hypothèse de comportement à 36% afin de calculer le taux de paiement à 30 jours de manière neutre sur le plan budgétaire pour CY 2020 (84 FR 60511-60519)., De plus, l'alinéa 1895(b)(3)(D) de la loi exige que le Secrétaire analyse les données pour les CYs de 2020 à 2026, après la mise en œuvre de la méthode de rajustement de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, afin de déterminer annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés et réels sur les dépenses globales estimatives et, au moment et de la manière jugés appropriés par le Secrétaire, d'apporter des rajustements permanents et temporaires aux montants des paiements de 30 jours., Cela signifie que si CMS sous-estime les réductions du montant des paiements de 30 jours nécessaires pour compenser les changements de comportement et maintenir la neutralité budgétaire, des ajustements plus importants du montant des paiements de 30 jours seraient nécessaires à l'avenir pour assurer la neutralité budgétaire. De même, si CMS surestime les réductions, nous sommes tenus d'apporter les ajustements de paiement appropriés en conséquence., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec Début imprimé page 70317période de règlement (83 FR 56459), nous avons déclaré que tout ajustement du montant du paiement résultant de différences entre les changements de comportement supposés et réels ne serait pas lié à l'augmentation du nombre de bénéficiaires utilisant les services de santé à domicile Medicare.

Il en serait de même pour toute diminution du nombre de bénéficiaires utilisant les services de santé à domicile de Medicare., C'est-à-dire que la loi exigeait que la SMC calcule le montant du paiement de 30 jours pour L'année 2020 afin de s'assurer que les dépenses globales au cours de L'année 2020 en vertu de la nouvelle méthode de répartition des cas et de l'Unité de paiement de 30 jours seraient les mêmes que si le modèle Par conséquent, tout ajustement de paiement futur requis par l'alinéa 1895 (b) (3) (D) de la loi doit être fondé sur la différence des paiements globaux entre le changement de comportement supposé et réel et non pas en raison des changements d'utilisation résultant de la erectile dysfunction treatment PHE., Cependant, CMS a publié plusieurs IFCs, comme décrit tout au long de cette règle finale, pour fournir des flexibilités afin de s'assurer que les HHA pourraient fournir des soins aux bénéficiaires de Medicare de la manière la moins lourde pendant la erectile dysfunction treatment PHE. Ces assouplissements comprennent. Permettre aux Ash de fournir plus de services aux bénéficiaires en utilisant la technologie des télécommunications au cours de la période de soins de 30 jours, à condition que cela fasse partie du plan de soins du patient et ne remplace pas les visites en personne nécessaires comme ordonné dans le plan de soins.

Permettre la rencontre en personne,, 2-way audio-video telecommunications technology). Étendre l'exigence d'achèvement de 5 jours pour l'évaluation complète à 30 jours. Renoncer à L'exigence de soumission OASIS de 30 jours (bien que les HHAs doivent soumettre des données OASIS avant de soumettre leur demande finale afin de recevoir le paiement de L'assurance-maladie).

Renoncer aux exigences de 42 CFR 484.55(a)(2) et §€‰484.,55b) (3) que les professionnels qualifiés en réadaptation ne peuvent effectuer l'évaluation initiale et complète que lorsque seuls les services de thérapie sont commandés. Et changer le règlement sur la santé à domicile pour inclure les adjoints au médecin, les infirmières praticiennes et les infirmières cliniciennes spécialistes en tant que personnes pouvant certifier le besoin de services de santé à domicile et Ces flexibilités ont été fournies pour aider à atténuer les préoccupations des commentateurs au sujet de la prestation de services de santé à domicile pendant L'EPS erectile dysfunction treatment., De plus, comme nous l'avons indiqué dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous pensions qu'il serait prématuré de proposer des modifications au taux de paiement CY 2021 en fonction des données disponibles au moment de l'élaboration de la règle CY 2021 et à la lumière de la erectile dysfunction treatment PHE en cours. Enfin, toute modification aux taux de paiement normalisés nationaux de 30 jours pour tenir compte des différences entre le changement de comportement présumé et le changement de comportement réel doit faire l'objet d'une réglementation sur les avis et les commentaires, comme l'exige 1895(b)(3)(D)(ii) et (iii) de la loi., Commentaire.

Plusieurs commentateurs ont déclaré que les huit premiers mois du PDGM ne peuvent pas être compris comme une représentation exacte du nouveau modèle de paiement étant donné l'urgence de santé publique. Ces commentateurs ont déclaré que les effets à court et à long terme ne sont pas encore pleinement connus et qu'il ne devrait donc y avoir aucun changement au système de paiement pour CY 2021. Réponse.

Nous remercions les commentateurs de leur recommandation et nous n'avons proposé aucun changement au système de paiement prospectif pour la santé à domicile, autre que les mises à jour de paiement de routine, pour CY 2021., (c) CY 2021 tarifs nationaux par visite pour les périodes de soins de 30 jours les tarifs nationaux par visite sont utilisés pour payer les LPA et sont également utilisés pour calculer les coûts imputés dans les calculs aberrants. Les tarifs par visite sont payés par type de visite ou par discipline de santé à domicile. Les six disciplines de la santé à domicile sont les suivantes.

Aide en santé à domicile (HH aide). Services médico-sociaux (MSS). L'ergothérapie (OT).

Thérapie physique (PT). Soins infirmiers qualifiés (SN). Orthophonie (SLP).

Pour calculer les tarifs nationaux par visite du CY 2021, nous avons commencé avec les tarifs nationaux par visite du cy 2020., Ensuite, nous avons appliqué un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires pour garantir la neutralité budgétaire pour les paiements LUPA par visite. Nous avons calculé le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires en simulant les paiements totaux pour les périodes de soins de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2021 et en le comparant aux paiements totaux simulés pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2020. En divisant le total des paiements pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2021 par le total des paiements pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2020, nous avons obtenu un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9997., Enfin, les taux par visite pour chaque discipline sont mis à jour par le pourcentage CY 2021 home health payment update de 2,0%.

Les taux LUPA par visite ne sont pas calculés à l'aide de pondérations de la combinaison de cas. Par conséquent, aucun facteur de neutralité budgétaire du poids de la combinaison de cas n'est nécessaire pour garantir la neutralité budgétaire pour les paiements LUPA. Les taux nationaux par visite sont ajustés par l'indice des salaires basé sur le site de service du bénéficiaire., Les paiements par visite pour Lupa sont distincts du montant du paiement complémentaire LUPA, qui est payé pour des périodes de 30 jours qui se produisent comme la seule période de 30 jours ou la période initiale dans une séquence de périodes de 30 jours adjacentes.

Les taux nationaux par visite du CY 2021 pour les AHS qui soumettent les données de qualité requises sont présentés au Tableau 9. Début imprimé Page 70318 les taux de paiement par visite CY 2021 pour les AHS qui ne soumettent pas les données de qualité requises sont mis à jour par la mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2020 pourcentage de 2,0 pour cent moins 2,0 points de pourcentage et sont indiqués dans le tableau 10., Dans la règle proposée du CY 2021 HH PPS (85 FR 39424), nous avons rappelé aux parties prenantes les politiques finalisées dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec commentaire (84 FR 60544) en ce qui concerne la soumission des demandes de paiement anticipé (rap) pour le CY 2021 et la mise en œuvre d'un nouveau processus d'avis Dans cette règle finale, nous avons finalisé la réduction du paiement initial effectué en réponse à un par à zéro pour toutes les périodes de soins de 30 jours commençant le 1er janvier 2021 ou après (84 FR 60544)., Pour CY 2021, tous les HHA (les HHA existants et les HHA nouvellement inscrits) soumettront un par au début de chaque période de 30 jours pour établir la période de soins de santé à domicile dans le fichier de travail commun et également pour déclencher les modifications de facturation consolidées. Avec la suppression du paiement initial du PAR pour CY 2021, nous avons assoupli les informations requises pour soumettre le par pour CY 2021 et déclaré que les informations requises pour soumettre un an pour CYs 2022 et les années suivantes refléteraient celles du PAR en CY 2021., À compter de CY 2022, les HHAs soumettront un NOA unique qui établit la période de soins de santé à domicile et couvre toutes les périodes de soins contiguës de 30 jours jusqu'à ce que la personne soit libérée des services de santé à domicile de Medicare.

De plus, tant pour la présentation du PAR en CY 2021 que de L'an unique pour le CYs 2022 et les années subséquentes, nous avons finalisé une réduction de paiement si L'HHA ne soumet pas le par pour le CYS 2021 ou L'an pour le CYs 2022 et les années subséquentes dans les 5 jours civils suivant le début des soins., Autrement dit, si un HHA ne présente pas un par en temps opportun pour L'année 2021 ou ne présente pas un an en temps opportun pour L'année 2022 et les années subséquentes, la réduction du montant du paiement correspondrait à une réduction d'un trentième du montant du paiement pour la période de 30 jours ajustée en fonction du salaire et de la combinaison des cas pour chaque jour entre la date du début des soins de santé à domicile et la date à laquelle L'HHA a présenté le par ou L'an. En d'autres termes, la réduction d'un trentième correspondrait au montant du paiement rajusté pour une période de 30 jours, y compris tout paiement aberrant, que le HHA aurait autrement reçu en l'absence de réduction., Pour les périodes de soins de 30 jours au cours desquelles un HHA omet de présenter un par ou un an en temps opportun, aucun paiement au titre de la LUPA ne serait effectué pour les jours qui se situent dans la période de soins précédant la présentation du PAR ou de l'an. Nous avons déclaré que ces jours seraient une responsabilité du fournisseur, que la réduction de paiement ne pouvait pas dépasser le paiement total de la réclamation et que le fournisseur ne pouvait pas facturer le bénéficiaire pour ces jours.

Pour des informations plus détaillées sur les politiques finalisées associées aux rap et au nouveau processus unique de NOA, nous renvoyons les lecteurs à la règle finale CY 2020 HH PPS avec commentaire (84 FR 60544)., Bien que nous n'ayons pas sollicité de commentaires sur l'approche de paiement en pourcentage fractionné précédemment finalisée pour CY 2021 ou sur le processus D'AC pour CY 2022, nous avons reçu plusieurs commentaires sur divers éléments de la Politique finalisée. Bien que la plupart des commentaires étaient hors de portée de la règle proposée parce que nous n'avons pas proposé d'apporter des changements, nous avons reçu quelques commentaires techniques concernant la mise en œuvre de la Politique finalisée, qui sont résumés dans cette section de cette règle finale., Commentaire. Un intervenant a demandé des éclaircissements sur la méthode utilisée pour calculer la réduction du paiement des présentations non effectuées en temps opportun.

Ce commentateur a demandé si la réduction commence le jour 1 ou le jour 6. Un autre intervenant a recommandé une solution de rechange à la réduction des paiements de soumission non opportune. Ce commentateur a recommandé qu'Aucun par / an ne soit considéré en retard jusqu'au jour 6 de la période de 30 jours.

Le commentateur a suggéré de faire de la réduction un 25e pour chaque jour de retard au-delà du jour 5 (jours 6-30)., Réponse. Pour déterminer si un par est déposé en temps opportun, le PAR doit être soumis dans les 5 jours civils suivant le début de chaque période de soins de 30 jours. Par exemple, si le début des soins pour la première période de 30 jours est le 1er janvier 2021, le PA €œno-pay†would serait considéré comme déposé en temps opportun s'il est soumis au plus tard le 6 janvier 2021.

Exemple. 1/1/2021 = jour 0 (début de la première période de soins de 30 jours) 1/6/2021 = jour 5 (un RAP €œno-pay†submitted soumis à cette date ou avant cette date serait considéré comme €œtimely-filed”.,) 1/7/2021 et après = jour 6 et au-delà (un € œno-payâ € RAP RAP soumis sur et après cette date déclenchera la pénalité.) Dans le cas où le €œno-pay†RAP RAP n'est pas déposé en temps opportun, la pénalité est calculée à partir du premier jour de cette période de 30 jours (dans l'exemple, le calcul de la pénalité commencerait avec la date de début des soins du 1er janvier 2021, comptant comme le premier jour de la pénalité) jusqu'à la date de, Comme finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, Medicare ne paie pas pour les jours de services de santé à domicile sur la base de la  € œfrom date†sur la demande à la date de dépôt du RAP. Par conséquent, dans CY 2021, le salaire et le cas-mix ajusté montant de paiement de 30 jours est réduit de 1 / 30e pour chaque jour de la santé à domicile sur la base de la €œfrom date†sur la demande jusqu'à la date de dépôt du par., Par exemple, si un HHA soumet son €œno-pay†RAP RAP un jour de retard (avec une soumission 6 jours après le début des soins), le résultat serait une réduction de 20 pour cent au montant du paiement de 30 jours.

En outre, la police finalisée stipule qu'aucun paiement LUPA n'est effectué dans le délai de retard. La réduction de paiement ne peut dépasser le paiement total de la réclamation. Les jours non couverts sont une responsabilité du fournisseur.

Et le fournisseur ne doit pas facturer le bénéficiaire pour les jours non couverts., Et enfin, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60546), nous avons déclaré que la soumission du RAP €œno-pay†en CY 2021 et le processus NOA commençant en CY 2022 serait similaire au processus d'avis d'élection en soins palliatifs (NOE) et où la pénalité est calculée à partir Par conséquent, nous ne croyons pas que le calcul de la pénalité devrait commencer le jour 6 comme les commentateurs l'ont recommandé., Commentaire. Quelques commentateurs ont fourni plusieurs scénarios dans lesquels le HHA croyait que le patient était couvert par Medicare Advantage ou un autre payeur seulement pour découvrir que le patient était réellement couvert par Medicare traditionnel et cela pourrait créer une situation dans laquelle la présentation du par serait soumise après l'exigence de dépôt en temps opportun., Un intervenant a déclaré que les organismes ont du mal à vérifier l'admissibilité des bénéficiaires en fonction des renseignements inexacts contenus dans le fichier de travail commun (FCF), car il peut y avoir un décalage important entre la date d'inscription/de désinscription d'un bénéficiaire et la mise à jour de la FCF et que plusieurs jours peuvent s'écouler avant Par conséquent, le commentateur craint que les organismes risquent de manquer la fenêtre de 5 jours tout en cherchant à confirmer la couverture d'assurance d'un bénéficiaire., Ces commentateurs ont demandé s'il y aurait des pénalités de paiement de réclamation pour les périodes qui sont mises à jour et refacturées pour refléter l'inscription rétroactive à L'assurance-maladie originale. Réponse.

Dans la règle finale de CY 2020 HH PP avec période de commentaires, nous avons finalisé les exceptions aux conséquences de dépôt en temps opportun des exigences du PAR à §€‰484.205(g) (4). Plus précisément, nous avons finalisé que SMC peut renoncer aux conséquences de l'omission de soumettre un par déposé en temps opportun s'il est déterminé qu'une circonstance rencontrée par une agence de santé à domicile est exceptionnelle et admissible à une renonciation à la conséquence., Comme finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires et comme indiqué dans le règlement §€‰484.205(g)(4), une circonstance exceptionnelle peut être due, mais n'est pas limitée à ce qui suit. Incendies, inondations, tremblements de terre ou événements inhabituels similaires qui infligent des dommages importants à la capacité de l'agence de Un problème de systèmes CMS ou Medicare contractor qui échappe au contrôle de l'agence de santé à domicile., Une agence de santé à domicile nouvellement certifiée par Medicare qui est notifiée de cette certification après la date de certification Medicare, ou qui attend son ID utilisateur de son entrepreneur Medicare.

Autres situations déterminées par CMS comme étant indépendantes de la volonté de l'agence de santé à domicile. Si un HHA croit qu'il y a une circonstance qui peut être admissible à une exception, l'agence de santé à domicile doit documenter entièrement et fournir toute documentation demandée à CMS pour une détermination de l'exception. Les scénarios fournis par les commentateurs peuvent tomber dans l'une des exceptions de dépôt en temps opportun établies., d) facteurs additionnels liés au rajustement des paiements pour Faible utilisation (LSAP) avant la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours, les épisodes de LSAP étaient admissibles à un paiement additionnel de LSAP si l'épisode de soins était le premier ou le seul épisode d'une séquence d'épisodes adjacents.

Comme indiqué dans la règle finale du CY 2008 HH PPS, nous avons déclaré que les durées moyennes de visite dans ces Lupa initiales sont de 16 à 18% plus élevées que les durées moyennes de visite dans les épisodes initiaux non LUPA (72 FR 49848)., Les épisodes de LUPA qui se sont produits comme le seul épisode ou comme un épisode initial dans une séquence d'épisodes adjacents ont été ajustés en appliquant un montant supplémentaire au paiement de LUPA avant d'être ajustés pour tenir compte des différences de salaire dans la région. Dans la règle finale CY 2014 HH PPS (78 FR 72305), nous avons modifié la méthodologie de calcul du montant supplémentaire LUPA en finalisant l'utilisation de trois facteurs supplémentaires LUPA. 1.8451 pour SN.

1.6700 pour PT. Et 1.6266 pour SLP., Nous multiplions le montant du paiement par visite pour la première visite SN, PT ou SLP dans les épisodes LUPA qui se produisent comme le seul épisode ou un épisode initial dans une séquence d'épisodes adjacents par le facteur approprié pour déterminer le montant du paiement complémentaire LUPA., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56440), en plus de finaliser une unité de paiement de 30 jours, nous avons finalisé notre politique consistant à continuer à multiplier le montant du paiement par visite pour la première visite en soins infirmiers spécialisés, en physiothérapie ou en orthophonie dans les périodes LUPA qui se produisent comme la seule période de soins de 30 jours ou la période de soins initiale de 30 jours dans une séquence de périodes de soins adjacentes de 30 jours par le facteur additionnel approprié (1,8451 pour SN, 1,6700 pour PT et 1,6266 pour SLP) pour déterminer le montant du paiement complémentaire lupa pour les périodes de soins de 30 jours en vertu du pdgm., Par exemple, en utilisant les taux de paiement par visite finalisés CY 2021 pour les HHA qui soumettent les données de qualité requises, pour les périodes LUPA qui se produisent comme la seule période ou une période initiale dans une séquence de périodes adjacentes, si la première visite qualifiée est SN, le paiement pour cette visite serait de 281,62 $(1,8451 multiplié par 152,63$), sous réserve de l'ajustement du salaire de la région. Nous n'avons reçu aucun commentaire sur les facteurs complémentaires LUPA., Décision finale.

Après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à la mise à jour annuelle des paiements CY 2021 proposée et pour les raisons discutées précédemment, nous finalisons les taux nationaux normalisés de paiement cy 2021 sur 30 jours, les taux de paiement par visite et le pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile de 2,0 Nous n'apportons aucun changement aux politiques précédemment finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS concernant l'ajustement des hypothèses de comportement., Conformément à l'alinéa 1895(b)(3)(D) de la loi, nous analyserons les données pour la période 2020 à 2026, après la mise en œuvre de la méthode de rajustement de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, afin de déterminer annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés et réels sur les dépenses globales estimatives et, au moment et de la manière jugés appropriés par le Secrétaire, d'apporter des rajustements permanents et temporaires aux montants des paiements de 30 jours., Toute modification future aux taux nationaux normalisés de paiement pour une période de 30 jours pour tenir compte des différences entre le changement de comportement présumé et le changement de comportement réel, résultant de la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et de la méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, doit être soumise à l'élaboration de règles sur les avis et les commentaires, conformément aux alinéas 1895 b) (3) (D) (ii) et(iii) de la loi. Nous n'apportons aucun changement à la Politique de paiement en pourcentage fractionné finalisée dans la règle finale de CY 2020 HH PPS., C'est-à-dire, commencez la page imprimée 70320pour CY 2021, tous les HHA soumettront un €œno-pay†RAP RAP au début de chaque période de 30 jours pour permettre au bénéficiaire d'être réclamé dans la FCF et aussi de déclencher les modifications de facturation consolidées. D.

Paiements additionnels ruraux pour CY 2021 et CY 2022 1. Contexte l'Article 421(a) de la Medicare Prescription Drug Amélioration et la Modernisation de la Loi de 2003 (MMA) (Pub. L., 108-173) exige, pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi), pour les épisodes ou les visites se terminant le 1er avril 2004 ou après cette date, et avant le 1er avril 2005, que le Secrétaire augmente de 5% Le montant du paiement qui aurait autrement été versé en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services.

Article 5201 de la Loi de 2003 sur la réduction du déficit (Dra) (Pub. L. 108-171) a modifié l'alinéa 421a) de la MMA., L'alinéa 421a) modifié de la Loi sur les soins de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) exigeait, à compter du 1er janvier 2006 et avant le 1er janvier 2007, que le Secrétaire augmente de 5 p.

100 le montant du paiement autrement versé en vertu de l'article 1895 de la loi pour ces services., L'article 3131 (c) de la Loi sur les soins abordables a modifié l'article 421(a) de la Loi sur les soins abordables afin de prévoir une augmentation de 3 p. 100 du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'article 1886(d) (2) (D) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant le 1er avril 2010 ou après cette date, et avant le 1er janvier 2016., L'article 210 de la LGRAC a modifié l'article 421(a) de la LGRM afin d'étendre l'ajout rural en prévoyant une augmentation de 3 pour cent du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'article 1886(d)(2)(D) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant avant le 1er janvier 2018., L'alinéa 50208a) de la Loi sur les soins de santé à domicile de 2018 a modifié l'alinéa 421a) de la Loi sur les soins de santé à domicile de 2018 afin de prolonger l'ajout rural en prévoyant une augmentation de 3% du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2 )d) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant avant le 1er janvier 2019. 2.

Paiements supplémentaires en milieu Rural pour les épisodes ou les visites se terminant au cours des épisodes de 2019 à 2022, l'article 50208(a)(1)(D) de l'ABC de 2018 a ajouté un nouveau paragraphe (b) à l'article 421 de la MMA pour fournir des paiements supplémentaires en milieu rural pour les épisodes ou les visites se terminant au cours des épisodes de 2019 à 2022., Il a également demandé la mise en œuvre d & apos. Une nouvelle méthode d & apos. Application de ces paiements.,r inscrit pour, prestations en vertu de la partie A de Medicare ou inscrit pour les prestations en vertu de la partie B de Medicare seulement, mais pas inscrit dans un plan Medicare Advantage en vertu de la partie C de Medicare (la catégorie €œHigh utilization†category).

(2) comtés ruraux et les zones équivalentes avec une densité de population de 6 personnes ou moins par mile carré de superficie nous vous conseillons de vous abonner à notre newsletter et de vous abonner à notre newsletter., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56443), CMS a finalisé les politiques pour les paiements supplémentaires ruraux pour CY 2019 à CY 2022, conformément à la section 50208 du BBA de 2018. La règle proposée par cy 2019 HH PPS (83 FR 32373) décrit les dispositions des paiements supplémentaires ruraux, la méthodologie d'application des nouveaux paiements et décrit comment nous avons classé les comtés ruraux (ou les zones équivalentes) en fonction des données sur les réclamations, du fichier Récapitulatif des bénéficiaires de L'assurance-maladie et des données de recensement., Les données utilisées pour classer chaque comté ou région équivalente sont disponibles dans la section Téléchargements associée à la publication de cette règle à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​Home-Health-Prospective-Payment-System-Regulations-and-Notices.html.

En outre, un fichier Excel contenant le nom du comté rural ou de la région équivalente, leurs codes D'état et de comté FIPS (Federal Information Processing Standards) et leur désignation dans l'une des trois catégories d'add-on rural est disponible en téléchargement., Le module HH PRICER, situé dans le système de traitement des demandes de SMC, augmentera les taux de paiement de base de 30 jours CY 2021, décrits à la section III.C.3.B. De cette dernière règle, par le pourcentage de complément rural approprié avant d'appliquer tout ajustement de la combinaison des cas et de l'indice des salaires. Le tableau 11 présente les pourcentages des ajouts ruraux CY 2019 à CY 2022 décrits dans la loi.

Bien que nous n'ayons fait aucune proposition concernant les pourcentages d'ajout rural dans la règle proposée CY 2021 HH PPS, nous avons reçu quelques commentaires résumés dans cette section de cette règle finale., Commentaire. Bien que les commentateurs aient compris que la diminution des paiements supplémentaires en milieu rural avait été prescrite par le BBA de 2018, beaucoup ont exprimé leur préoccupation et leur frustration face à la réduction du soutien à l'accès aux bénéficiaires en milieu rural. Plusieurs ont demandé aux parties prenantes et à la CMS de collaborer avec le Congrès pour établir une législation visant à étendre le paiement supplémentaire rural de 3%.

Quelques intervenants ont recommandé de continuer à surveiller l & apos. Utilisation pendant la période postérieure à la mise en œuvre et d & apos. Étendre ou de modifier l & apos.

Extension rurale si nécessaire., Certains commentateurs avaient des préoccupations spécifiques au sujet des HHAs desservant les patients qui résident dans les comtés de la catégorie rurale add-on High utilization et cette catégorie perdant son paiement rural add-on dans CY 2021. Un commentateur avait des préoccupations commencer imprimé la Page 70321en ce qui concerne le changement dans les délimitations de la OMB et la façon dont la nouvelle désignation de L'ASFC affecterait les paiements supplémentaires en milieu rural., Plus précisément, le commentateur a demandé si un paiement supplémentaire rural serait payé en CY 2021 si une ASF passait d'une ASF urbaine à une ASF rurale et si le paiement supplémentaire rural ne serait plus payé si une ASF passait d'une ASF rurale à une ASF urbaine en CY 2021 en fonction des nouvelles délimitations OMB., Quelques commentateurs ont exprimé leur soutien au paiement supplémentaire rural proposé pour CY 2021 et à la méthodologie utilisée pour mettre en œuvre la Section 50208 du BBA de 2018, mais ont recommandé que la CMS travaille avec les parties prenantes et le Congrès sur des solutions à long terme pour les garanties rurales, étant donné les différences de coût et de santé de Enfin, un intervenant a recommandé que, avec l'expiration du paiement supplémentaire en milieu rural, le SMC inclue la télésanté ou les visites virtuelles comme visite facturable pour aider à compenser le fardeau financier des AHS en milieu rural. Réponse.

Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations., Nous comprenons les préoccupations des commentateurs au sujet de l'élimination progressive des paiements supplémentaires en milieu rural et des effets potentiels sur les Ash en milieu rural. Cependant, étant donné que la politique actuelle sur les add-on ruraux est législative, nous n'avons aucun pouvoir discrétionnaire réglementaire pour la modifier ou l'étendre. Toutefois, la SMC continuera de surveiller l'accès des patients aux services de santé à domicile et les coûts associés à la prestation de soins de santé à domicile dans les régions rurales par rapport aux régions urbaines., En réponse au commentaire concernant les nouvelles délimitations OMB et l'effet potentiel sur le paiement supplémentaire rural, l'article 50208 (a)(1) (D) de la BBA de 2018 (révision de l'article 421 de la Loi de 2003 sur les médicaments D'Ordonnance, L'amélioration et la modernisation de L'assurance-maladie (Pub.

L. 108-173)) stipule que la désignation pour le paiement supplémentaire rural doit être faite une seule fois et s'applique pour la durée de la période à laquelle le paragraphe s'applique., C'est-à-dire que chaque comté avait une désignation unique telle que décrite CY 2019 HH PPS règle finale avec période de commentaires (83 FR 56443) et le paiement supplémentaire rural est effectué en fonction de cette désignation indépendamment de tout changement de statut de l'ASFC basé sur les nouvelles délimitations OMB. En réponse aux commentaires concernant l'inclusion des services de télésanté comme visites facturables, nous renvoyons les lecteurs à la section III.F.

De cette règle finale pour un résumé des commentaires et de nos réponses sur l'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare., Décision finale. Les politiques pour la fourniture de paiements supplémentaires ruraux pour CY 2019 à CY 2022 ont été finalisées dans la règle finale de CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56443), conformément à la section 50208 du BBA de 2018. Les données utilisées pour classer chaque comté ou région équivalente sont disponibles dans la section Téléchargements associée à la publication de cette règle à l'adresse suivante.

Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Feefor-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​Home-Health-Prospective-Payment-System-Regulations-and-Notices.html., En outre, un fichier Excel contenant le nom du comté rural ou de la région équivalente, leurs codes d'état et de comté FIPS (Federal Information Processing Standards) et leur désignation dans l'une des trois catégories d'add-on rural est disponible en téléchargement. E. Paiements pour les valeurs aberrantes à coût élevé en vertu du SPP HH 1.

Contexte L'alinéa 1895b) (5) de la loi permet d'ajouter ou de rajuster le montant du paiement pour soins de santé à domicile dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou la quantité de soins médicalement nécessaires., En vertu de la SPP HH, des paiements aberrants sont effectués pour les épisodes dont les coûts estimés dépassent un montant seuil pour chaque groupe de ressources en santé à domicile (GRSS). Le coût estimé de l'épisode a été établi comme la somme des montants de paiement par visite ajustés au salaire national livrés pendant l'épisode. Le seuil aberrant pour chaque rajustement de groupe mixte ou de paiement partiel d'épisode (PEP) est défini comme le paiement d'épisode de 60 jours ou le rajustement de PEP pour ce groupe plus un montant de perte en dollars fixe., Aux fins de L'EPP HH, le montant de la ld est calculé en multipliant le ratio de la ld pour la santé à domicile par le taux de paiement National normalisé de 60 jours ajusté en fonction du salaire d'un cas, ce qui donne un montant en dollars de la ld pour le cas.

Le montant du seuil aberrant est la somme du montant de l'épisode de spa ajusté en fonction du salaire et de la combinaison des cas et du montant du LDL ajusté en fonction du salaire. Le paiement aberrant est défini comme étant une proportion du coût estimatif rajusté en fonction des salaires qui dépasse le seuil rajusté en fonction des salaires., La proportion de coûts supplémentaires par rapport au montant seuil aberrant payé en tant que Paiements aberrants est appelée ratio de partage des pertes. Comme nous l'avons noté dans la règle finale CY 2011 HH PPS (75 FR 70397 à 70399), l'article 3131(b) (1) de la Loi sur les soins abordables a modifié l'article 1895(b) (3) (C) de la loi pour exiger que le Secrétaire réduise les taux de paiement HH PPS de telle sorte que les paiements globaux HH PPS, De plus, le paragraphe 3131(b)(2) de la Loi sur les soins abordables a modifié le paragraphe 1895(b)(5) de la loi en rebaptisant le libellé actuel de l'article 1895(b)(5)(A) de la loi et en révisant le libellé pour indiquer que le montant total des paiements supplémentaires ou des rajustements de paiement pour les épisodes aberrants ne pouvait excéder 2,5 p.

100 du total estimatif des paiements SPP DE HH pour cette année. L'article 3131 (b)(2) (C) de la Loi sur les soins abordables a également ajouté l'article 1895(b)(5) (B) de la loi, qui plafonnait les paiements aberrants en pourcentage du total des paiements pour chaque HHA pour chaque année à 10%., Ainsi, à compter de 2011, nous avons réduit les taux de paiement de 5 pour cent et ciblé jusqu'à 2,5 pour cent du total estimé des paiements de SPP DE HH à payer à titre de valeurs aberrantes. Pour ce faire, nous avons d'abord retourné le pourcentage 2.5 détenu pour le pool de valeurs aberrantes cible CY 2010 aux taux nationaux normalisés d'épisodes de 60 jours, aux taux nationaux par visite, au montant du paiement complémentaire LUPA et au facteur de conversion NRS pour CY 2010.

Nous avons ensuite réduit les taux de 5% comme l'exige l'alinéa 1895 (b) (3)(C) de la Loi, tel que modifié par l'alinéa 3131 (b) (1) de la Loi sur les soins abordables., Pour L'année civile 2011 et les années civiles suivantes, Nous avons ciblé jusqu'à 2,5% du total estimatif des paiements à verser en tant que Paiements aberrants, et nous appliquons un plafond aberrant de 10% au niveau de l'agence. Dans les règles proposées et finales du CY 2017 HH PPS (81 FR 43737 à 43742 et 81 FR 76702), nous avons décrit nos préoccupations concernant les schémas observés dans les épisodes aberrants de santé à domicile., Plus précisément, nous avons noté que la méthode de calcul des paiements aberrants pour les soins de santé à domicile peut avoir incité financièrement les fournisseurs à augmenter le nombre de visites au cours d'un épisode de soins afin de dépasser le seuil aberrant et, simultanément, dissuadé les fournisseurs de traiter des bénéficiaires médicalement complexes qui nécessitent moins de visites, mais Compte tenu de ces préoccupations, dans la règle finale du CY 2017 HH PPS (81 FR 76702), nous avons finalisé des changements à la méthodologie utilisée pour calculer les paiements aberrants, en utilisant une approche coût par unité plutôt qu'une approche coût par visite., Ce changement de méthodologie permet un paiement plus précis des épisodes aberrants, en tenant compte à la fois du nombre de visites au cours d'un épisode de soins et de la durée des visites fournies. En utilisant cette approche, nous convertissons maintenant les tarifs nationaux par visite en tarifs unitaires par 15 minutes.

Ces taux unitaires par 15 minutes servent à calculer le coût estimatif d'un épisode afin de déterminer si la demande recevra un paiement aberrant et le montant du paiement pour un épisode de soins., Parallèlement à notre Politique finalisée visant à adopter une approche par coût unitaire pour estimer les coûts des épisodes et déterminer si un épisode aberrant devrait recevoir des paiements aberrants, dans la règle finale du CY 2017 HH PPS, nous avons également finalisé la mise en œuvre d'un plafond sur la quantité de temps par jour qui serait compté dans l'estimation des coûts d'un épisode aux fins du calcul aberrant (81 FR 76725). Plus précisément, nous limitons la durée quotidienne (additionnée dans les six disciplines de soins) à 8 heures (32 unités) par jour pour estimer le coût d'un épisode à des fins de calcul aberrant., Nous publierons les montants du coût unitaire pour CY 2021 dans la demande de modification de la mise à jour des tarifs, qui est émise après la publication de la règle finale du CY 2021 HH PPS. Nous notons que dans la règle finale du CY 2017 HH PPS (81 FR 76724), nous avons indiqué que nous n'avions pas l'intention de réévaluer la moyenne des minutes par visite par discipline chaque année., De plus, nous avons noté que les taux unitaires utilisés pour estimer le coût d'un épisode seront mis à jour chaque année par le pourcentage de mise à jour du paiement santé à domicile, ce qui signifie que nous commencerions par les montants nationaux par visite pour la même année civile lors du calcul du coût unitaire utilisé pour déterminer le coût d'un épisode de soins (81 FR 76727).

Nous notons que nous continuerons de surveiller la durée des visites par discipline à mesure que des données plus récentes seront disponibles, et nous pourrions proposer de mettre à jour les tarifs au besoin à l'avenir., Dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56521), nous avons finalisé une politique visant à maintenir la méthodologie actuelle de paiement des valeurs aberrantes à coût élevé lors de la mise en œuvre du PDGM à compter du CY 2020 et que nous calculerons le paiement des valeurs aberrantes à coût élevé en fonction 2. Ratio de perte en dollars fixe (FDL) pour CY 2021 pour un niveau donné de paiements aberrants, il y a un compromis entre les valeurs sélectionnées pour le ratio FDL et le ratio de partage des pertes., Un ratio FDL élevé réduit le nombre de périodes pouvant recevoir des paiements aberrants, mais permet de sélectionner un ratio de partage des pertes plus élevé et, par conséquent, d'augmenter les paiements aberrants pour les périodes aberrantes éligibles. Alternativement, un ratio FDL inférieur signifie que plus de périodes peuvent être admissibles aux paiements aberrants, mais les paiements aberrants par période doivent alors être inférieurs.

Le ratio de LDF et le ratio de partage des pertes doivent être choisis de manière à ce que le total estimatif des paiements aberrants ne dépasse pas le niveau global de 2,5 pour cent (tel que requis par l'alinéa 1895(b)(5)(A) de la loi). Historiquement, nous avons utilisé une valeur de 0.,80 pour le ratio de partage des pertes, qui, selon nous, préserve les incitations pour les organismes à tenter de fournir des soins efficacement pour les cas aberrants. Avec un ratio de partage des pertes de 0,80, Medicare paie 80% des coûts supplémentaires estimés qui dépassent le seuil aberrant.

Dans la règle finale du SPP HH de 2020 Avec période de commentaires, étant donné l'exigence législative selon laquelle le total des paiements aberrants ne dépasse pas 2,5% du total des paiements estimés en vertu du SPP hh, nous avons finalisé un ratio FDL de 0,56 pour les périodes de soins de 30 jours en CY 2020., Pour CY 2021, nous avons proposé de maintenir le même ratio de pertes en dollars fixes finalisé pour CY 2020. Commentaire. Un commentateur a fait remarquer le ratio FDL proposé de 0,63 qui figurait dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS et a déclaré que le ratio FDL qui a été finalisé pour CY 2020 était de 0,56.

Ce commentateur a demandé des éclaircissements sur cet écart et a demandé que CMS indique clairement dans la règle finale le ratio FDL correct pour CY 2021. Réponse. Nous nous excusons pour l'erreur typographique dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS concernant le ratio FDL pour CY 2021., Ce commentateur est correct, et comme indiqué précédemment, le ratio FDL pour CY 2021 sera de 0,56.

Commentaire. Un commentateur appuie la méthodologie utilisée dans la disposition aberrante et la base par unité est appropriée pour tenir compte de l'utilisation et de l'allocation des ressources connexes par les Assh. Réponse.

Nous remercions le commentateur pour son soutien. Commentaire. Quelques commentateurs ont recommandé de mettre fin entièrement à la disposition aberrante et de rétablir les 5% retenus dans les remboursements réguliers., Réponse.

L'alinéa 1895 (b)(5) (A) de la loi laisse au Secrétaire le pouvoir discrétionnaire d'avoir ou non une politique aberrante en vertu de la SPP DE HH. Nous croyons que les paiements aberrants sont bénéfiques dans la mesure où ils aident à atténuer l'incitation des AHS à éviter les patients qui peuvent avoir des épisodes de soins qui entraînent des variations inhabituelles dans le type ou la quantité de soins médicalement nécessaires. Le système aberrant est destiné à aider à réduire les coûts supplémentaires associés aux soins supplémentaires et potentiellement imprévisibles nécessaires sur le plan médical.

Décision finale. Nous finalisons le ratio de pertes en dollars fixes de 0.,56 pour CY 2021 afin de s'assurer que le total des paiements aberrants ne dépasse pas 2,5 pour cent du total des paiements estimés être effectués en vertu du SPP HH. F.

L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de santé à domicile Medicare dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39427), nous avons discuté des exigences du plan de soins au §€‰409.43(a), révisé sur une base provisoire, comme indiqué dans le erectile dysfunction treatment IFC de mars 2020 (85 FR 19230)., Aux fins du paiement de L'assurance-maladie pendant L'EPS erectile dysfunction treatment, cette révision exige que le plan de soins comprenne toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications et qu'il décrive comment l'utilisation de cette technologie est liée aux besoins spécifiques des patients tels qu'identifiés dans l'évaluation complète et aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins. Les exigences modifiées du plan de soins au §€‰409.,43A) stipulent également que ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient, conformément à l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi. Nous avons déclaré que nous pensions que ce changement contribuerait à accroître l'accès aux technologies, telles que la télémédecine et la surveillance à distance des patients, pendant le erectile dysfunction treatment PHE (85 FR 19250).

De plus, la Loi sur L'aide, les secours et la sécurité économique contre les erectile dysfunction (loi CARES) (Pub. L., 116-136) incluait l'article 3707 relatif à l'encouragement de l'utilisation des systèmes de télécommunications pour les services de santé à domicile fournis pendant L'EPS erectile dysfunction treatment. Plus précisément, l'article 3707 de la loi CARES exige, en ce qui concerne les services de santé à domicile fournis pendant la erectile dysfunction treatment PHE, que le Secrétaire examine les moyens d'encourager L'utilisation des systèmes de télécommunications, y compris pour la surveillance à distance des patients comme décrit dans §€‰409.,46 e) et d'autres services de communication ou de surveillance, conformément au plan de prise en charge de la personne, y compris en clarifiant les directives et en menant des activités de sensibilisation, le cas échéant.

Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39427), nous avons déclaré que nous croyons que les politiques finalisées sur une base provisoire répondent aux exigences de l'article 3707 de la loi CARES. Nous avons également discuté de l'audition des parties prenantes sur les différentes applications des technologies actuellement utilisées par les HHA dans la prestation de services de santé à domicile appropriés en dehors du PHE erectile dysfunction treatment (85 FR 39427)., Nous avons déclaré que même si l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi interdit le paiement des services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications si ces services remplacent les services de santé en personne à domicile imprimés page 70323services de santé commandés dans le cadre d'un plan de soins, nous comprenons qu'il existe des moyens d'utiliser davantage la technologie pour améliorer les soins aux patients, mieux tirer parti des cliniciens en pratique avancée et améliorer les résultats tout en rendant potentiellement la prestation de soins de santé à domicile plus efficace. Pour ces raisons, nous avons proposé de finaliser la modification du §€‰409.,43 (a) conformément à la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19230) au-delà de la période de L'EPS erectile dysfunction treatment.

Nous avons également proposé de permettre aux Ash de continuer à déclarer les coûts de télésanté et de télémédecine à titre de coûts administratifs admissibles à la ligne 5 du rapport sur les coûts de l'agence de santé à domicile. Nous avons proposé de modifier les instructions concernant cette ligne du rapport de coûts afin de refléter une utilisation plus large de la technologie des télécommunications. Plus précisément, nous avons proposé de modifier â§â€‰409.,46 e) inclure non seulement la surveillance à distance du patient, mais d'autres services de communication ou de surveillance, conformément au plan de soins de la personne.

Nous avons également rappelé aux intervenants que l'accès à la technologie des télécommunications doit être accessible, y compris pour les patients handicapés. L'article 504 de la Loi sur la réadaptation, l'Article 1557 de la Loi sur la Protection des patients et les soins abordables (ACA) et L'American with Disabilities Act (ADA) protègent les personnes handicapées qualifiées contre la discrimination fondée sur le handicap dans la prestation de prestations et de services., Les préoccupations liées aux problèmes de discrimination potentiels au titre de l'article 504, de L'Article 1557 de L'ACA et du Titre II de L'ADA [] devraient être renvoyées au Bureau des droits civils pour un examen plus approfondi. De même, nous avons rappelé HHAs que les flics de la santé à domicile au § € ‰484.,50(f) (1) exiger que l'information soit fournie aux personnes handicapées dans un langage simple et d'une manière accessible et opportune, y compris des sites Web accessibles et la fourniture d'aides et de services auxiliaires sans frais à la personne conformément à la LPA, à l'Article 1557 de la LPA et à l'article 504 de la Loi sur la réadaptation.

Cela signifie que le HHA doit répondre à ces exigences pour assurer l'accès et l'utilisation des télécommunications tel que requis par la loi., L'annexe B du manuel des opérations de L'État (concernant les services de santé à domicile) fournit des exemples détaillés de  € œauxiliary aids and services”.[] Nous avons également réitéré l'attente que les services fournis par la technologie des télécommunications soient des services qui pourraient également être fournis par le biais d'une visite en personne. Nous avons déclaré que s'il y a un service qui ne peut pas être fourni par la technologie des télécommunications (par exemple, le soin des plaies qui nécessite des soins en personne, des soins pratiques), le HHA doit effectuer une visite en personne pour fournir de tels services (85 FR 39428)., Nous avons également déclaré qu'un HHA ne pouvait pas faire de discrimination à l'égard d'une personne incapable (y compris en raison d'autres formes de discrimination) ou qui ne voulait pas recevoir des services de santé à domicile fournis par la technologie des télécommunications. Dans ces circonstances, le HHA doit fournir de tels services par le biais de visites en personne.

L'article 1861 (m) de la loi définit “home health services†to pour signifier la fourniture d'articles et de services sur une base de visite dans le domicile d'une personne (soulignement ajouté). Nous avons reçu des commentaires sur la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19230) concernant la modification provisoire du §€‰409.,43 (a), permettant D'inclure L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le plan de soins de santé à domicile tant que L'utilisation de cette technologie ne remplace pas les visites en personne ordonnées sur le plan de soins pendant le erectile dysfunction treatment PHE, ainsi que les commentaires sur notre proposition dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS pour finaliser la modification de §€‰409.43(a) dans la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19247). Nous avons également reçu des commentaires sur notre proposition dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS pour modifier le libellé à §€‰409.,46 (e), permettant qu'une utilisation plus large de la technologie des télécommunications soit déclarée comme coût administratif admissible dans le rapport sur les coûts de l'agence de santé à domicile.

Un résumé des commentaires et de nos réponses est le suivant. Commentaire. Les commentateurs ont largement appuyé la reconnaissance de SMC que la technologie des télécommunications a une place dans la santé à domicile pour les urgences de santé publique et au-delà.

De nombreux commentateurs ont appuyé L'amendement au §€‰409.,43 (a), permettant d'inclure l'utilisation de la technologie des télécommunications dans le plan de soins de santé à domicile pendant la période de soins de santé à domicile erectile dysfunction treatment, ainsi qu'au-delà de cette période, dans le cadre de la prestation de santé à domicile Medicare. Les commentateurs ont également appuyé la modification du libellé de L'alinéa 409.46(e) permettant de déclarer une utilisation plus large de la technologie des télécommunications comme coûts administratifs admissibles dans le rapport sur les coûts des soins de santé à domicile., Plus précisément€un commentateur a déclaré que dans les zones rurales,  € œtelehealth services aident à augmenter l'accès aux services de santé à domicile que les patients peuvent autrement renoncer en raison des défis qu'ils font face à l'accès aux soins.†This ce commentateur a déclaré que la prestation de soins de santé à domicile par le biais des technologies de télécommunications peut aider à atténuer certains de ces défis d'accès et offrira une plus grande flexibilité pour les patients et les fournisseurs de soins de santé à domicile., Un autre intervenant a noté que ces changements assureraient l'accès des patients aux technologies les plus récentes et donneraient aux agences de santé à domicile la confiance qu'elles peuvent continuer à utiliser la technologie des télécommunications dans le cadre des soins aux patients au-delà de L'EPS erectile dysfunction treatment. Ce commentateur a noté que permettre des services via la technologie des télécommunications est particulièrement utile pour certains sous-groupes vulnérables de patients de L'assurance-maladie, tels que les patients atteints de cancer qui peuvent être immunodéprimés, en aidant à réduire l'exposition inutile à toutes les maladies, pas seulement erectile dysfunction treatment., Quelques intervenants ont fait remarquer que la décision de fournir des services au moyen de la technologie des télécommunications devrait être fondée sur les besoins de la personne tels qu'ils ont été identifiés au cours de l'évaluation complète, ce qui rend la proposition d'intégrer ces services dans le plan de soins essentielle.

Cela peut être particulièrement important pour les personnes atteintes de démence dont les services peuvent être mieux fournis uniquement par des soins en personne. Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leur soutien., Commentaire.

Quelques commentateurs ont fait remarquer que, bien qu'utile pour de nombreux patients à domicile, en particulier ceux qui souffrent de maladies chroniques, la SMC devrait mettre en place des mesures de protection pour s'assurer que les visites en personne ne sont pas remplacées par la technologie des télécommunications et que les visites en personne restent à des niveaux adéquats. Ils ont réitéré l'importance d'assurer le choix des patients pour les patients qui sont des candidats appropriés pour la surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par la technologie des télécommunications., De plus, un commentateur a noté que les changements de politique pourraient inciter à la sélection des patients, amenant les agences à favoriser les patients qui bénéficient de ces services et à éviter ceux qui n'en bénéficient pas. Ces commentateurs ont suggéré que la SMC surveille et analyse les effets de ces changements de politique sur les coûts des soins aux bénéficiaires et des programmes avant de les étendre au-delà de L'EPS erectile dysfunction treatment., Un intervenant a déclaré que la surveillance pourrait être difficile parce qu'il n'y a pas d'obligation pour les HHA de faire rapport sur les demandes de remboursement ou les évaluations des patients Lorsqu'un épisode comprend la fourniture de services par la technologie des télécommunications., Ce commentateur a également déclaré qu'une nouvelle catégorie de services au sens large pourrait également réduire l'exactitude des rapports de coûts de l'agence de santé à domicile, ce qui pourrait entraîner des rapports erronés et fausser l'information financière que la CMS utilise pour établir et analyser les poids des paiements, et a suggéré que la CMS indique comment, en l'absence de rapports au niveau des patients, l'agence prévoit d'évaluer l'impact des autres services fournis par les télécommunications et d'assurer l'accès aux soins et la qualité des soins tout en maintenant l'intégrité du programme., Réponse.

Nous apprécions les préoccupations des commentateurs quant à la façon dont ces changements affecteront la prestation des soins de santé à domicile au-delà de la période de L'ÉPS erectile dysfunction treatment. Nous convenons de l'importance de veiller à ce que les services fournis au moyen de la technologie des télécommunications et/ou de la surveillance à distance des patients ne remplacent pas les visites en personne prescrites dans le plan de soins, car cela est interdit par la loi., Cependant, nous croyons que l'utilisation de la technologie des télécommunications pour fournir des services à domicile a le potentiel d'améliorer l'efficacité, d'élargir la portée des fournisseurs de soins de santé, de permettre des soins plus spécialisés à domicile et de permettre aux HHA de voir plus de patients ou de communiquer plus souvent avec les patients., Nous nous attendons à ce que les médecins et les praticiens autorisés ordonnent que les services soient fournis au moyen de la technologie des télécommunications, y compris la surveillance à distance des patients, lorsque cela est dans le meilleur intérêt de chaque patient et après qu'il a été déterminé que le patient bénéficierait de services fournis de cette manière, car les soins en personne à domicile du patient sont la caractéristique de la prestation de soins de santé à domicile., Nous avons proposé que l'utilisation de la technologie soit liée aux services spécialisés fournis afin d'optimiser les services fournis lors de la visite à domicile et qu'elle soit incluse dans le plan de soins, ainsi qu'une description de la façon dont l'utilisation de cette technologie est liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète et de la façon dont elle aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins., La mise en œuvre de cette condition comme condition de paiement est une garantie pour le patient afin de s'assurer que les HHA évaluent soigneusement non seulement si un patient est un candidat approprié pour les services fournis par la technologie des télécommunications, mais aussi qu'une fois mis en œuvre dans les soins du patient, cela profite au patient. Nous prévoyons de surveiller et d'analyser les données du rapport sur les coûts et, comme pour tous les coûts administratifs admissibles, nous nous attendons à ce que les HHA fassent preuve de diligence et d'exactitude dans leur déclaration de ces coûts., Nous examinerons également les options possibles concernant la collecte de données sur l'utilisation de la technologie des télécommunications sur les allégations de santé à domicile afin d'élargir les efforts de surveillance et d'évaluation.

Commentaire. Plusieurs intervenants ont exprimé des préoccupations au sujet de l'exigence du plan de soins proposé, déclarant que sans une certaine souplesse dans cette exigence, les AHS pourraient être à risque de refus de demandes déraisonnables., Les commentateurs ont suggéré que la SMC devrait permettre l'utilisation de la documentation dans tout le dossier médical pour appuyer l'utilisation de la technologie de télécommunication, et limiter l'exigence du plan de soins à l'ordre du médecin qui autorise L'HHA à utiliser la technologie de télécommunication. Réponse.

Conformément aux flics de santé à domicile au §€‰484.,60 le plan de soins individualisé doit préciser les soins et les services nécessaires pour répondre aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, y compris l'identification de la ou des disciplines responsables, et les résultats mesurables que l'HHA prévoit obtenir à la suite de la mise en œuvre et de la coordination du plan de Cela comprend les types de services, de fournitures et d'équipement nécessaires pour répondre à ces besoins., Exiger que les services fournis par la technologie des télécommunications soient intégrés au plan de soins, plutôt que d'exiger simplement l'ordre d'un médecin ou d'un praticien autorisé, reconnaît que chaque plan de soins est unique à la personne. Nous n'avons pas l'intention de simplement promouvoir l'utilisation de la technologie des télécommunications sans nous assurer que la fourniture du service de cette manière est bénéfique pour le patient individuel., Nous croyons qu'il est essentiel de veiller à ce que chaque patient soit évalué au cours du processus complet d'évaluation et de planification des soins pour déterminer la pertinence de l'utilisation des services fournis par la technologie des télécommunications. Le plan de soins aux patients identifierait et distinguerait les objectifs et les résultats attendus, décrirait les observations et les interventions infirmières nécessaires pour la documentation, et inclurait les instructions dont le patient ou le soignant pourrait avoir besoin., Ces objectifs adaptés sont particulièrement importants lorsqu'il s'agit de fournir des services d'une manière qui peut être nouvelle ou inconnue pour les patients et les membres de la famille et aider à assurer la cohérence entre les soignants.

Cependant, nous comprenons que cette information peut être documentée plus largement dans le dossier médical, ainsi que plus de détails sur la façon, Nous soutenons que la prestation de services de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications doit figurer dans le plan de soins et que ces services doivent être liés aux besoins spécifiques des patients tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation globale. Toutefois, en réponse aux commentaires du public, nous n'exigeons pas dans le plan de soins une description de la façon dont l'utilisation d'une telle technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins., Au lieu de cela, nous nous attendons à ce que l'information sur la façon dont ces services aideront à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins figure dans la documentation du dossier médical du patient. Commentaire.

Plusieurs intervenants ont déclaré que, puisque ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent pas être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement des patients, les nouvelles flexibilités seront peu avantageuses pour les Ash et les bénéficiaires de L'assurance-maladie., Ces commentateurs ont demandé que la CMS collabore avec le Congrès pour modifier L'article 1895(e)(1)(A) de la Loi sur la sécurité sociale afin de permettre le paiement des services fournis via un système de télécommunications lorsque ces services remplacent les services de santé à domicile en personne commandés dans le cadre d'un plan de soins., D'autres intervenants ont demandé que L'assurance-maladie rembourse à L'AHS les services de télésanté qui sont inclus dans le plan de soins du barème des honoraires des médecins ou aux taux actuels de rajustement des paiements à faible utilisation par discipline de service, ou qu'elle explore des façons de rembourser la télésanté fournie par les agences de santé à domicile de façon à compléter les visites en personne, compte tenu de l'obstacle statutaire. Les commentateurs ont suggéré que la SMC élabore un modèle pour la déclaration des demandes et le paiement des visites de santé à domicile fournies par les systèmes de télécommunications., De plus, quelques commentateurs ont déclaré que le SMC devrait permettre aux technologies de télécommunication d'inclure la technologie audio seulement (téléphonique) au-delà de la période de L'EPS erectile dysfunction treatment. Réponse.

En vertu de la loi, les services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications ne peuvent pas être considérés comme une visite de santé à domicile aux fins d'admissibilité ou de paiement. Toutefois, nous ne sommes pas d'accord pour dire que ces services offriront peu d'avantages aux AHS et aux bénéficiaires pour les raisons évoquées précédemment dans, Comme indiqué précédemment, nous croyons que l'utilisation de la technologie des télécommunications pour fournir des services de santé à domicile a le potentiel d'améliorer l'efficacité, d'élargir la portée des fournisseurs de soins de santé, de permettre des soins plus spécialisés à domicile et de permettre aux HHA de voir plus de patients ou de communiquer plus souvent avec les patients. Nous examinerons les options possibles pour la collecte de données sur l'utilisation de la technologie des télécommunications sur les allégations de santé à domicile.

Nous croyons que l'utilisation de toute forme disponible de technologie de télécommunication ou de technologie audio uniquement (c.-à-d.,, appels téléphoniques), pour certains services de santé à domicile est impératif pendant la période de la erectile dysfunction treatment PHE, et n'a pas proposé de restreindre son utilisation au-delà de cette période. Par conséquent, nous clarifions dans le règlement que la technologie audio seulement peut continuer à être utilisée pour fournir des services de santé à domicile spécialisés (bien que les appels téléphoniques audio seulement ne soient pas considérés comme une visite aux fins d'admissibilité ou de paiement et ne peuvent remplacer les visites en personne comme ordonné dans le plan de soins) , À l'instar de la technologie des télécommunications, si le médecin commande des services audio seulement ou permet au praticien de fournir un service qualifié, cela doit être inclus dans le plan de soins. L'agence de santé à domicile et le médecin/praticien du patient doivent déterminer si une telle technologie audio seulement peut répondre aux besoins du patient.

Contrairement à la technologie des télécommunications, la technologie audio uniquement (c'est-à-dire les téléphones) est déclarée comme une dépense €œgeneral†et ne serait pas déclarée à la ligne 5 du rapport sur les coûts de santé à domicile comme une dépense administrative autorisée pour la technologie des télécommunications., Commentaire. Un intervenant a recommandé que la SMC envisage d'appliquer à la partie a de la prestation de soins de santé à domicile une politique en matière D'EPS établie pour les établissements de soins infirmiers spécialisés, qui permettrait aux services fournis sur place, mais pas nécessairement dans la même pièce que le patient, d'être considérés comme des services en personne. Réponse.

Il n'est pas clair comment la Politique sur les établissements de soins infirmiers qualifiés finalisée pendant la erectile dysfunction treatment PHE se traduirait par l'avantage pour la santé à domicile au-delà de la PHE., Il ne semble pas rentable de fournir une visite à domicile au domicile du patient effectuée au moyen d'un système de télécommunication, lorsque l'utilisation de la technologie de télécommunication ne peut pas être considérée comme une visite aux fins de paiement ou d'admissibilité, comme le prévoit l'alinéa 1895e) de la loi. Cependant, nous apprécions le commentateur qui explore les moyens par lesquels ces services pourraient être utilisés pour limiter l'exposition potentielle à la erectile dysfunction treatment., Décision finale. Nous finalisons la proposition visant à exiger que toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis au moyen d'un système de télécommunications ou d'une technologie audio seulement soit incluse dans le plan de soins et ne puisse se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins, et ne puisse être considérée comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement., Nous exigerons toujours que l'utilisation d'une telle technologie de télécommunications ou d'une technologie audio seulement soit liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, mais nous n'exigerons pas dans le plan de soins une description de la façon dont cette technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins.

Nous nous attendons à voir la documentation sur la façon dont ces services seront utilisés pour aider à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins tout au long du dossier médical lorsque cette technologie est utilisée., Nous sommes également en train de finaliser les modifications au texte du règlement permettant une utilisation plus large de la technologie des télécommunications à considérer les coûts administratifs admissibles dans le rapport sur les coûts de santé à domicile. G. Planification des soins pour les Services de santé à domicile de L'assurance-maladie L'article 3708 de la loi CARES a modifié le paragraphe 1861(aa)(5) de la loi, permettant au Secrétaire d'exercer son pouvoir discrétionnaire sur les exigences relatives aux infirmières praticiennes (SNP), aux infirmières cliniciennes spécialisées (SSN) et aux adjoints au médecin (AP)., Autrement dit, Les NPs, les CNSs et les AP (tels que définis à l'article 1861(aa) de la loi) pourraient exercer au sommet de leur permis d'État pour certifier leur admissibilité aux services de santé à domicile, ainsi que pour établir et examiner périodiquement le plan de soins de santé à domicile.

Conformément à l'article 1861(aa)(5) de la loi, les NPs, les CNSs et les AP sont tenus d'exercer conformément à la loi de l'état dans lequel la personne exerce de tels services., Les HHAs ou les autres praticiens devraient vérifier auprès des sites Web des autorités compétentes en matière d'octroi de licences pour s'assurer que les praticiens travaillent dans le cadre de leur champ d'activité et de leur autorité prescriptive. Comme indiqué dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons modifié les règlements aux parties 409, 424 et 484 pour définir un NP, un CNS et un AP (car ces qualifications sont définies aux 410.74 à 410.76) en tant que praticien autorisé (85 FR 27572)., Cela signifie qu'en plus d'un médecin, tel que défini à l'article 1861(r) de la loi, un €œallowed practitioner†may peut certifier, établir et examiner périodiquement le plan de soins, ainsi que superviser la fourniture d'articles et de services pour les bénéficiaires de la prestation de santé à domicile Medicare., De plus, nous avons modifié le règlement pour tenir compte du fait que nous nous attendions à ce que le praticien autorisé effectue également la rencontre en face à face pour le patient pour lequel il certifie son admissibilité. Toutefois, si une rencontre en face à face est effectuée par un praticien non-médecin autorisé (NPP), tel Qu'énoncé au §€‰424.22 a) (1) (v) (A), dans un établissement de soins aigus ou post-aigus, à partir duquel le patient a été directement admis en soins de santé à domicile, le praticien certificateur peut être différent du fournisseur qui effectue la rencontre en face à face., Ces modifications à la réglementation n'étaient pas limitées dans le temps à la période de L'EPS erectile dysfunction treatment.

Par inadvertance, nous N'avons pas mis à jour §§€‰409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 dans les règlements lors de la mise en œuvre des exigences énoncées dans la loi CARES dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 concernant les praticiens autorisés qui peuvent certifier et établir des services de santé à domicile. Par conséquent, dans cette règle finale, nous finalisons les modifications du texte du règlement conforme aux 409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 concernant la certification du praticien autorisé comme condition pour le paiement des services de santé à domicile., Bien que ces changements n'aient pas été proposés dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous adoptons les changements ici dans le cadre d'une renonciation à la réglementation proposée, comme décrit dans la section VI de cette règle finale. Les modifications spécifiques que nous apportons au règlement sont simplement conformes aux modifications du texte du règlement à une politique déjà mise en œuvre requise par l'article 3708 de la loi CARES, et ne reflètent aucun changement de fond supplémentaire., Par conséquent, nous estimons qu'il est inutile et contraire à l'intérêt public d'entreprendre d'autres procédures d'avis et de commentaires pour incorporer ces changements dans cette règle finale.

Nous avons reçu quelques commentaires sur les modifications réglementaires finalisées dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020. Commentaire. Les commentateurs ont donné leur appui général aux AP et aux infirmières autorisées en pratique avancée (APRN) pour ordonner, certifier et recertifier les services de santé à domicile., Un commentateur a demandé que la CMS examine et modifie le langage et la définition des AP et des APRN pour les services de santé à domicile, suggérant spécifiquement que la CMS reporte aux règles de l'état qui régissent la pratique des NPs et des CNSs en ce qui concerne la collaboration avec le médecin et supprime les références à †œworking Réponse.

Nous avons modifié le règlement aux parties 409, 424 et 484 pour définir un NP, un CNS et un AP en tant que tel début imprimé Page 70326les qualifications sont définies aux §§€‰410.74 à 410.76., Ces sections spécifient que les services fournis par ces entités ne sont couverts que si l'entité exécute les services conformément à la loi de l'état et aux règles de champ d'application de l'État pour les ap, les NPs et les CNSs dans l'état dans lequel les services professionnels de ce praticien sont fournis. L'article 1861 (aa) (5) de la Loi accorde au Secrétaire un pouvoir discrétionnaire en matière de réglementation concernant les exigences relatives aux NPs, aux CNSs et aux AP, et à ce titre, nous croyons que nous devrions aligner, aux fins de la santé à domicile de Medicare, les définitions de ces praticiens avec les définitions existantes dans le règlement au §§€‰410.,74 à 410.76, pour assurer la cohérence dans L'ensemble du programme D'assurance-maladie et pour s'assurer que les bénéficiaires de L'Assurance-Maladie À domicile bénéficient des mêmes normes de soins. Par conséquent, nous ne révisons pas les définitions pour le moment.

Comme indiqué dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, les HHAs ou autres praticiens doivent vérifier auprès des sites Web des autorités compétentes en matière d'octroi de licences pour s'assurer que les praticiens travaillent dans le cadre de leur champ d'activité et de leur autorité prescriptive. IV. Autres dispositions relatives à la santé à domicile A.

Programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQQ) 1., Contexte et fondement législatif le PRQ est autorisé par l'alinéa 1895(b)(3)(B)(v) de la loi. L'article 1895(b)(3)(b)(v)(II) de la loi exige que, pour 2007 et les années suivantes, chaque HHA soumette au Secrétaire, Sous la forme et de la manière et à un moment précisés par le Secrétaire, les données qu'il juge appropriées pour mesurer la qualité des soins de santé. Dans la mesure où un HHA ne soumet pas de données conformément à la présente clause, le Secrétaire réduit de 2 points de pourcentage l'augmentation du panier de soins de santé à domicile applicable à L'HHA pour cette année., Comme le prévoit l'alinéa 1895b) (3) (B) (vi) de la loi, selon l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé applicable pour une année donnée, la réduction de cette augmentation de 2 points de pourcentage pour défaut de se conformer aux exigences du PRQ HH et la réduction supplémentaire de l'augmentation par le rajustement de la productivité(sauf en 2018 et en 2020) décrite à l'alinéa 1886b) (3) (B) (xi) (II) de la loi peuvent faire en sorte que l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile soit inférieure à 0.,0 pour cent pour une année, et peut entraîner des taux de paiement en vertu du spa de santé à domicile pour une année étant inférieur aux taux de paiement pour l'année précédente.

Pour plus d'information sur les politiques que nous avons adoptées pour le PRQ HH, nous renvoyons les lecteurs à ce qui suit. 2. Considérations générales utilisées pour la sélection des mesures de qualité pour le HH QRP pour une discussion détaillée des considérations que nous utilisons historiquement pour la sélection des mesures pour la qualité HH QRP, l'utilisation des ressources et d'autres mesures, nous renvoyons les lecteurs à la règle finale CY 2016 HH PPS (80 FR 68695 à 68696)., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec commentaire (83 FR 56548 à 56550), nous avons également finalisé les facteurs que nous considérons pour supprimer les mesures HH QRP précédemment adoptées.

3. Mesures de qualité actuellement adoptées pour le CY 2022 HH QRP le HH QRP comprend actuellement 20 mesures pour l'année de programme CY 2022.[] Commencer imprimé Page 70327 il n'y a pas eu de propositions ou de mises à jour pour le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQ). Nous avons reçu plusieurs commentaires sur le PRQ HH.

Commentaire. Plusieurs intervenants ont fait part de leurs commentaires sur le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile., Un commentateur a recommandé que CMS accélère le développement de nouvelles mesures pour traiter la gestion de la douleur après la suppression récente de la mesure de qualité de L'amélioration de la douleur interférant avec L'activité du QRP HH. Un autre intervenant a suggéré la nécessité d'élaborer des mesures visant à maintenir l'état fonctionnel des patients qui pourraient ne pas s'améliorer.

Un certain nombre de commentateurs ont exprimé leur soutien aux dérogations de la CMS liées à la déclaration de qualité pour les trimestres touchés par la erectile dysfunction treatment PHE., Ces commentateurs ont également suggéré que la SMC continue de surveiller les effets de l'épidémie de santé publique sur le rendement des agences de santé à domicile sur toutes les mesures de qualité pendant L'EPS. Un intervenant a suggéré d'ajouter de nouvelles mesures au PRQ de L'HH pour aborder la planification avancée des soins et l'aiguillage en temps opportun vers les soins palliatifs. Un autre intervenant a indiqué qu'il était favorable à l'inclusion continue de la vaccination antigrippale reçue pour la mesure de qualité de la saison grippale actuelle et a suggéré l'ajout de la nouvelle mesure composite de vaccination des adultes testée par le Comité National d'Assurance de la qualité., Réponse.

Nous apprécions ces suggestions. Ces commentaires n'entrent pas dans le champ d'application de la règle proposée par CY HH PPS 2021, mais nous les examinerons, le cas échéant, dans l'élaboration de règles futures. Nous reconnaissons l'importance de la gestion de la douleur dans le cadre de la santé à domicile., Nous commençons à imprimer la Page 70328vous voudriez noter que dans la règle finale du CY 2020 Home Health PPS avec période de commentaires (84 FR 60592 à 60594), CMS a finalisé les éléments de données sur L'interférence de la douleur (effet de la douleur sur le sommeil, interférence de la douleur avec les activités thérapeutiques et interférence de la douleur avec les activités quotidiennes) en tant qu'éléments de données normalisés D'évaluation des patients cela permettra aux HHAs de continuer à collecter des informations sur la douleur des patients qui pourraient soutenir la planification des soins, l'amélioration de la qualité et la mesure de la qualité potentielle, y compris l'ajustement des risques., Les HHAs doivent commencer à collecter des données sur L'interférence de la douleur (effet de la douleur sur le sommeil, interférence de la douleur dans les activités thérapeutiques et interférence de la douleur dans les activités quotidiennes) SPADE le 1er janvier de l'année qui est au moins une année civile complète après la fin du erectile dysfunction treatment PHE (85 FR 27595 à 27596).

En outre, le HHS Roadmap [] met l'accent sur les options non pharmacologiques pour la gestion de la douleur comme critique dans les efforts visant à réduire la dépendance excessive et l'abus des opioïdes., Nous apprécions les suggestions et nous continuerons de surveiller la performance des agences de santé à domicile sur les mesures de qualité et examinerons les questions soulevées par les commentateurs dans les futurs efforts de développement de mesures. B. Modification des conditions de Participation (CoPs) exigences OASIS article 484.,45 (c) (2) des conditions de participation de l'agence de santé à domicile (CoPs) exige que les nouvelles agences de santé à domicile transmettent avec succès les données d'essai au système D'amélioration de la qualité et D'évaluation (QIES) ou à L'entrepreneur CMS OASIS dans le cadre du processus initial pour devenir une agence de santé à domicile L'ancien système de soumission de données limitait les HHAs à seulement deux utilisateurs autorisés à accéder au système et nécessitait L'utilisation d'un réseau privé virtuel (VPN) pour accéder à CMSNet.

Les nouveaux HHA n'ont pas encore de numéro de Certification CMS (CCN)., Par conséquent, ils ont utilisé un faux ou un test CCN afin de transmettre les données de test au système D'amélioration de la qualité et D'évaluation soumission D'évaluation et traitement (QIES ASAP) ou à L'entrepreneur CMS OASIS. CMS a récemment amélioré le système que les HHAs utilisent pour soumettre des données OASIS pour être plus convivial. Le nouveau système de soumission de données de la CMS, internet Quality Improvement & amp.

Evaluation System (Iqies), est maintenant basé sur internet. Par conséquent, les HHA ne sont plus limités à deux utilisateurs pour la soumission des données d'évaluation puisque VPN et CMSNet ne sont plus requis., Ces facteurs simplifient le processus de soumission des données. En outre, le nouveau système de soumission de données iqies exige que les utilisateurs incluent un CCN valide avec leur demande de rôle d'utilisateur iQIES qui leur permettra de soumettre leurs données D'évaluation OASIS au CMS.

Le nouveau système de données ne prend plus en charge l'utilisation de tests ou de faux CCN, ce qui rend impossible pour les nouveaux HHA qui n'ont pas encore de CCN de soumettre des données de test. La transition vers le nouveau système de soumission de données, le processus de soumission de données plus simple et l'impossibilité d'utiliser des CCN de test ou de faux ont rendu l'exigence de §€‰484.45(c)(2) obsolète., Par conséquent, nous avons proposé de supprimer L'exigence de § € ‰484.45 (c) (2). Les HHAs doivent être en mesure de soumettre des évaluations pour que le processus de concordance des demandes de règlement se produise et de transmettre les données nécessaires au paiement dans le cadre du système PDGM.

Ce lien avec le processus de paiement incite fortement les HHA à s'assurer qu'ils peuvent soumettre avec succès leurs évaluations OASIS en l'absence de cette exigence réglementaire. Nous avons reçu en temps opportun deux commentaires du public sur notre proposition de modification visant à supprimer L'exigence OASIS à 484,45(c)(2). Les intervenants comprenaient une association de l'industrie et un organisme d'accréditation., Dans l'ensemble, les commentateurs étaient favorables à la suppression des dispositions relatives à la transmission d'essai des données OASIS par un nouveau HHA, car la disposition est maintenant désuète en raison de changements dans notre système de soumission de données.

Les résumés des commentaires reçus et de nos réponses sont les suivants. Commentaire. Les commentateurs ont appuyé la proposition de CMS visant à supprimer les dispositions relatives à la transmission des données OASIS par un nouveau HHA à 484,45(c)(2)., Les commentateurs ont convenu qu &apos.

À la suite de la mise en œuvre du système d & apos. Amélioration et d & apos. Évaluation de la qualité de l & apos.

Internet (iQIES), ils étaient en faveur de la suppression de l & apos. Exigence de 484,45(c)(2), conformément à l & apos. Amélioration de la connectivité en ligne pour la communication des données OASIS.

Réponse. Nous apprécions le soutien unanime dans la suppression de L'exigence OASIS à â§â € ‰484.45 (c) (2). Par conséquent, nous finalisons la suppression de cette exigence À § € ‰484.45(c) (2) pour que HHAs transmette avec succès les données de test au système QIES ASAP ou à L'entrepreneur CMS OASIS.

C., Finalisation des dispositions de la règle finale provisoire de mai 2020 Avec période de commentaires concernant le modèle D'achat fondé sur la valeur des soins de santé à domicile 1. Contexte dans la règle finale provisoire avec période de commentaires parue dans le Federal Register du 8 mai 2020 (IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020) (85 FR 27553 à 27554), nous avons mis en œuvre une politique visant à aligner les exigences de soumission de données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH ainsi qu'une politique visant à accorder des exceptions aux nouvelles exigences de, La période de commentaires pour cette règle s'est terminée le 7 juillet 2020. Dans cette section, nous résumons ces dispositions de la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, résumons et répondons aux commentaires que nous avons reçus, et finalisons ces politiques.

Tel qu'autorisé par l'article 1115a de la loi et finalisé dans la règle finale CY 2016 HH PPS (80 FR 68624), le modèle HHVBP a pour objectif global d'améliorer la qualité et la prestation des services de soins de santé à domicile aux bénéficiaires de L'assurance-maladie., Les objectifs spécifiques du modèle sont les suivants. (1) Fournir des incitatifs pour des soins de meilleure qualité avec une plus grande efficacité. (2) étudier de nouvelles mesures potentielles de qualité et d'efficacité pour la pertinence dans le cadre de la santé à domicile.

Et (3) Améliorer le processus actuel de rapport public. Tous les HHA certifiés par Medicare fournissant des services en Arizona, en Floride, en Iowa, au Nebraska, en Caroline du Nord, au Tennessee, au Maryland, au Massachusetts et à Washington sont tenus de concourir dans le modèle., Le modèle HHVBP utilise le pouvoir de renonciation en vertu de l'article 1115a(d)(1) de la loi pour ajuster les taux de paiement de L'assurance-maladie en vertu de l'article 1895(b) de la loi en fonction du rendement des HHAs concurrents sur les mesures applicables. Le pourcentage de rajustement des paiements maximaux augmente progressivement au cours du modèle HHVBP de la manière suivante, à la hausse ou à la baisse.

(1) 3 pour cent en CY 2018. (2) 5 pour cent en CY 2019. (3) 6 pour cent en CY 2020.

(4) 7 pour cent en CY 2021. Et (5) 8 pour cent en CY 2022., Les rajustements de paiement sont fondés sur le Score de rendement Total (TPS) de chaque HHA au cours d'une année de rendement donnée (PY), qui comprend le rendement sur. (1) un ensemble de mesures déjà déclarées dans le cadre de L'ensemble D'Information sur les résultats et L'évaluation (OASIS), les enquêtes sur L'évaluation des consommateurs en santé à Domicile des fournisseurs et des systèmes de soins de santé (HHCAHPS) et certains éléments de données sur les réclamations.

Et (2) trois nouvelles mesures de départ imprimées page 70329 pour lesquelles des points sont obtenus pour la déclaration des données. 2., Déclaration en vertu du modèle HHVBP pour CY 2020 pendant L'EPS erectile dysfunction treatment dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons établi une politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du PRQ HH pendant l'EPS erectile dysfunction treatment. Nous avons également établi une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration de données sur les mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment., Plus précisément, au cours de L'EPS erectile dysfunction treatment, dans la mesure où les données que les HHA participants dans les neuf États du modèle HHVBP sont tenus de déclarer sont les mêmes que celles que ces HHA sont également tenus de déclarer pour le QRP HH, les HHA sont tenus de déclarer ces données pour le modèle HHVBP dans le même temps, la même forme et la même manière que les HHA sont tenus de déclarer ces données pour le QRP hh., En tant que tel, si CMS accorde une exception ou une extension qui empêche les HHAs de déclarer certaines données de qualité, ou prolonge autrement les délais dans lesquels les HHAs doivent déclarer ces données, les mêmes exceptions et/ou extensions s'appliquent à la soumission de ces mêmes données pour le modèle HHVBP.

De plus, nous avons adopté une politique pour permettre des exceptions ou des prolongements à la déclaration de nouvelles mesures pour les HHA participant au Modèle HHVBP pendant L'EPS pour erectile dysfunction treatment., Dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons expliqué que le modèle HHVBP utilise certaines des mêmes données de mesure de qualité que celles déclarées par HHAs pour le QRP HH, y compris les données d'enquête HHCAHPS. Les autres mesures du PRVPH sont calculées à l'aide des données OASIS, qui doivent encore être déclarées pendant L'EPS. Cependant, nous avons donné aux fournisseurs un délai supplémentaire pour soumettre les données OASIS (https://www.cms.gov/​fichiers/€‹document/ € " erectile dysfunction treatment-home-health-agencies.pdf€.

Les données basées sur les réclamations extraites des réclamations de l'assurance-maladie à l'acte (FFS). Et les nouvelles données de mesure., Pour aider les HHAs à consacrer leurs ressources aux soins de leurs patients et à assurer la santé et la sécurité des patients et du personnel, nous avons adopté une politique pour le modèle HHVBP afin d'aligner les exigences de soumission de données HHVBP avec toutes les exceptions ou prolongations accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment. Pour la même raison, nous avons également établi une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration des mesures pour les HHA participant au Modèle HHVBP pendant L'EPS erectile dysfunction treatment., Nous avons expliqué qu'en vertu de cette politique, dans la mesure où la SMC a accordé une exception au PRQ HH (pour les QS 1 et 2 de 2019 et 2020, comme indiqué dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 et ci-dessous dans cette section), ou peut accorder des exceptions ou des prolongations futures dans le cadre de ce même programme pour d'autres périodes de déclaration mêmes données pour le modèle hhvbp., Conformément à cette politique, nous avons déclaré que si CMS accorde une exception ou une extension en vertu du QRP HH qui empêche HHAs de déclarer certaines données de qualité, ou prolonge autrement les délais dans lesquels HHAs doit déclarer ces données, les mêmes exceptions et/ou extensions s'appliquent à la soumission de ces mêmes données pour le modèle HHVBP.

En réponse à la erectile dysfunction treatment PHE, le 27 mars 2020, nous avons publié des directives publiques(https://www.cms.gov/​files/​document/​guidance-memo-exceptions-and-extensions-quality-reporting-and-value-based-purchasing-programs.,pdf) à l'exception des HHAs de l'obligation de déclarer les données QRP DE HH pour les trimestres suivants. 1er octobre 2019-31 décembre 2019 (T4 2019). 1er Janvier 2020-31 Mars 2020 (T1 2020).

1er Avril 2020-30 Juin 2020 (T2 2020). En vertu de notre politique visant à aligner les exigences de soumission de données HHVBP avec toute exception ou prolongation accordée aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, Les HHAs des neuf États du modèle HHVBP ne sont pas tenus de déclarer séparément les données de mesure pour ces trimestres aux fins du modèle HHVBP., Nous avons noté qu'en ce qui concerne l'exception à l'obligation de déclarer les données QRP DE HH du T4 de 2019, nous ne prévoyons aucun problème dans le calcul des TTP basés sur les données CY de 2019 dans le cadre du modèle HHVBP parce que les HHAs étaient en mesure de soumettre ces données Q4 de 2019 De plus, pour nous assurer que les AHS peuvent se concentrer sur les soins aux patients au lieu de soumettre des données pendant l'EHP erectile dysfunction treatment, nous avons établi une politique pour nous permettre d'accorder des exceptions à la déclaration de nouvelles mesures pour les AHS participant au Modèle HHVBP pendant l'EHP erectile dysfunction treatment., Nous avons également précisé que nous codifions ces changements au § € ‰484.315 (b). Conformément à cette politique, nous avons accordé une exception à tous les HHA participant au Modèle HHVBP pour les exigences de déclaration de nouvelles mesures suivantes.

Période de présentation des nouvelles mesures d'avril 2020 (période de collecte des données du 1er octobre 2019 au 31 mars 2020). Juillet 2020 période de présentation des nouvelles mesures (période de collecte des données du 1er avril 2020 au 30 juin 2020)., Nous avons noté dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 que bien que la période de collecte de données pour la période de présentation des nouvelles mesures d'avril 2020 ait commencé en 2019, les données recueillies au cours de cette période sont utilisées pour le calcul des ssp en fonction des données CY 2020, et non CY 2019. Nous avons également noté que les HHAs peuvent éventuellement soumettre une partie ou la totalité de ces données dans les délais de soumission applicables., Nous avons déclaré que si nous décidons d'accorder une exception à la déclaration de données sur les nouvelles mesures pour les périodes allant au-delà des périodes de soumission d'avril et de juillet 2020, par exemple si le PHE pour la erectile dysfunction treatment s'étend au-delà des périodes de soumission de nouvelles mesures que nous avions énumérées dans la SFI, nous communiquerons cette décision par des canaux de communication réguliers aux Ash participant au Modèle HHVBP, y compris, mais sans s'y limiter, la publication de notes de service, de courriels et la publication sur le site Hhvbp Connect (https://app.innovation.cms.gov/â le site est disponible en anglais., Nous avons reconnu que les exceptions aux exigences en matière de rapports QRP HH, ainsi que les dates limites de soumission modifiées pour les données OASIS et nos exceptions pour les nouvelles exigences en matière de rapports sur les mesures, peuvent avoir une incidence sur le calcul du rendement en vertu du modèle HHVBP pour PY 2020.

Nous avons également noté que, même si nous sommes en mesure d'extraire les données fondées sur les demandes de règlement des demandes de prestations D'assurance-maladie soumises, nous devrons peut-être évaluer la pertinence d'utiliser les données sur les demandes de règlement soumises pour la période de L'EPS pour la erectile dysfunction treatment aux fins des calculs de rendement, Nous avons également expliqué que nous évaluons les changements possibles à nos méthodes de paiement pour le CY 2022 à la lumière de ces données plus limitées, par exemple si nous serions en mesure de calculer les rajustements de paiement pour les AHS participants pour le CY 2022, y compris ceux qui continuent de déclarer des données au cours du CY 2020, si les données globales ne sont pas suffisantes, et si nous pourrions envisager une méthode de pondération différente étant donné que nous pourrions avoir suffisamment de données pour certaines mesures et pas pour d'autres. De plus, nous évaluons également les changements possibles à nos rapports publics sur les données de l'année de rendement CY 2020., Nous avons déclaré que nous avions l'intention d'apporter de tels changements à nos méthodes de paiement pour CY 2022 ou la déclaration publique de données dans le cadre de l'élaboration future de règles.Début imprimé Page 70330 ce qui suit est un résumé des commentaires du public reçus et de nos réponses. Commentaire.

Plusieurs commentateurs ont appuyé la politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment. Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leur soutien., Commentaire.

Plusieurs commentateurs se sont enquis de L'utilisation par CMS des données de la dernière année de performance du modèle (CY 2020). Les commentateurs ont suggéré que nous examinions comment le PHE a affecté les opérations et le rendement relatif et comment cela pourrait avoir un impact sur les calculs de rendement de 2020 pour le modèle HHVBP. Plusieurs commentateurs ont demandé que nous n'utilisions aucune donnée de performance de CY 2020 et que nous mettions fin ou suspendions le modèle plus tôt., Un autre commentateur a demandé que nous étendions les exceptions de déclaration pour les trimestres 3 et 4 de CY 2020, déclarant que cela continuerait à fournir un allégement réglementaire pour les programmes de déclaration de qualité dans les systèmes de paiement à l'acte de L'assurance-maladie.

Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs commentaires., Comme nous en avons discuté dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous reconnaissons que les exceptions aux exigences en matière de déclaration et les dates limites de soumission modifiées peuvent avoir une incidence sur le calcul du rendement selon le modèle HHVBP, et que nous pourrions également devoir évaluer la pertinence d'utiliser certaines données soumises pour la période de L'EPS La SMC continuera d'examiner ces questions en examinant les données recueillies au cours de L'année 2020. Nous avons l'intention d'aborder les changements possibles à nos méthodes de paiement CY 2022 par l'élaboration de règles dans la règle proposée CY 2022 HH PPS., En ce qui concerne la demande de prorogation des exceptions de déclaration pour des trimestres supplémentaires, nous notons que nous n'avons accordé aucune autre exception en vertu du PRQ HH au-delà du T2 de 2020 (https://www.cms.gov/​Medicare/​Quality-Initiatives-Patient-Assessment-Instruments/​HomeHealthQualityInits/​Spotlight-and-Announcements).

Comme décrit précédemment, notre politique est d'aligner les exigences de soumission de données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment., Pour cette même raison, nous n'avons pas non plus accordé d'autres exceptions aux périodes de soumission des données de nouvelles mesures du modèle HHVBP au-delà de la période de soumission de juillet 2020. Décision finale. Après avoir examiné les commentaires reçus, nous finalisons sans modification la politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, tel que décrit dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020., Nous sommes également en train de finaliser sans modification la Politique d'octroi D'exceptions aux nouvelles exigences de déclaration de données de mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le erectile dysfunction treatment PHE, y compris la codification de ces changements à â§â€‰484.315(b), tel que décrit dans le erectile dysfunction treatment IFC de mai 2020.

V. Thérapie par perfusion à domicile A. Couverture par L'Assurance-Maladie des Services de thérapie par perfusion à domicile 1.

Contexte et Aperçu (a) contexte article 5012 de la Loi sur les Cures du 21e siècle (“the cures Actâ€)) (Pub. L., 114 à 255), qui a modifié les articles 1834(u), 1861(s) (2) et 1861(iii) de la loi, a établi une nouvelle prestation de services de thérapie par perfusion à domicile de Medicare. La prestation des services de thérapie par perfusion à domicile de L'assurance-maladie couvre les services professionnels, y compris les services infirmiers, fournis conformément au plan de soins, la formation et l'éducation des patients non couverts par la prestation d'équipement médical durable, la surveillance À Distance et les services de surveillance pour la fourniture de thérapie par perfusion à domicile et, Cette prestation assurera la cohérence de la couverture des prestations de perfusion à domicile pour tous les bénéficiaires de Medicare.

L'article 50401 de la loi de 2018 a modifié l'article 1834(u) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (7) qui établissait un paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles pour certains articles et services fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile à compter du 1er janvier 2019., Ce paiement temporaire couvre le coût de la plupart des mêmes articles et services, tels que définis aux alinéas 1861(iii)(2) A) et B) de la loi, liés à l'administration de médicaments pour perfusion à domicile. Le paiement transitoire temporaire a commencé le 1er janvier 2019 et prendra fin la veille de la mise en œuvre complète de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile le 1er janvier 2021, comme l'exige l'article 5012 de la Loi sur les remèdes du 21e siècle., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), nous avons finalisé la mise en œuvre de paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile à compter du 1er janvier 2019. En outre, nous avons mis en place l'autorité réglementaire pour la surveillance des organismes nationaux d'accréditation (OA) qui accréditent les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, et leurs programmes d'accréditation de thérapie par perfusion à domicile approuvés par la CMS., B) aperçu de la thérapie par perfusion les médicaments par perfusion peuvent être administrés dans plusieurs établissements de soins de santé, y compris les hôpitaux pour patients hospitalisés, les établissements de soins infirmiers spécialisés, les services de consultation externe des hôpitaux, les cabinets de médecins et à domicile.

L'assurance-maladie traditionnelle à l'acte offre une couverture pour les médicaments pour perfusion, l'équipement, les fournitures et les services administratifs. Cependant, les exigences de couverture D'assurance-maladie et le paiement varient pour chacun de ces paramètres., Les médicaments pour perfusion, l'équipement, les fournitures et l'administration sont tous couverts par L'assurance-maladie dans les hôpitaux pour patients hospitalisés, les SNF, les HOPDs et les cabinets de médecins. Sous les différents systèmes de paiement prospectifs de la partie A, le paiement de L'Assurance-Maladie pour les médicaments, l'équipement, les fournitures et les services sont groupés, ce qui signifie qu'un seul paiement est effectué en fonction des coûts prévus pour les épisodes de soins définis cliniquement., Par exemple, si un bénéficiaire reçoit un médicament par perfusion pendant un séjour à l'hôpital, la partie a du paiement pour le médicament, les fournitures, l'équipement et l'administration du médicament est incluse dans le paiement du groupe lié au diagnostic (DRG) à l'hôpital en vertu du système de paiement prospectif pour les patients hospitalisés de Medicare.

Les bénéficiaires sont responsables de la franchise hospitalière pour patients hospitalisés de Medicare et aucune coassurance pendant les 60 premiers jours., De même, si un bénéficiaire reçoit un médicament pour perfusion alors qu'il est dans un FNS dans le cadre d'un séjour partiel, le paiement du médicament, des fournitures, de l'équipement et de l'administration du médicament est inclus dans le paiement du système de paiement prospectif du FNS. Après 20 jours de soins du FNS, il y a un montant quotidien de partage des coûts du bénéficiaire jusqu'au jour 100 lorsque le bénéficiaire devient responsable de tous les coûts pour chaque jour après le jour 100 de la période de prestations. En vertu de la partie B de L'assurance-maladie, certains articles et services sont payés séparément, tandis que d'autres articles et services peuvent être regroupés en un seul paiement., Par exemple, dans un HOPD et dans un cabinet médical, le médicament est payé séparément, généralement au prix de vente moyen (ASP) plus 6% (77 FR 68210).

Medicare fait également un paiement distinct au médecin ou aux services de consultation externe de l'hôpital (HOPD) pour l'administration du médicament. Le paiement séparé pour le début de la perfusion de médicaments imprimé Page 70331administration dans un HOPD et dans le cabinet d'un médecin comprend généralement un montant de paiement de base pour la première heure et un supplément de paiement qui est un montant différent pour chaque heure supplémentaire d'administration., Le bénéficiaire est responsable de la coassurance de 20 pour cent en vertu de Medicare Part B. Medicare FFS couvre les médicaments de perfusion ambulatoire en vertu de la partie B, â € œincident to†service d'un médecin, à condition que les médicaments ne sont généralement pas auto-administrés par le patient.

Les médicaments qui sont €œnot habituellement auto-administrés, € sont définis dans notre Manuel en fonction de la façon dont la population de Medicare dans son ensemble utilise le médicament, pas comment un patient ou un médecin peut choisir d'utiliser un médicament particulier., Aux fins de cette exclusion, le terme €œusually†means signifie plus de 50 pour cent du temps pour tous les bénéficiaires de Medicare qui utilisent le médicament. Le terme  € œby le patient  € signifie bénéficiaires de L'assurance-maladie dans son ensemble collectif. Par conséquent, si un médicament est auto-administré par plus de 50 pour cent des bénéficiaires de Medicare, le médicament est généralement exclu de la couverture de la partie B.

Cette détermination est faite drogue par drogue, et non pas bénéficiaire par bénéficiaire.[] Les Mac mettent à jour les listes d'exclusion des médicaments auto-administrés (SAD) sur une base trimestrielle.,[] La thérapie par perfusion à domicile implique l'administration intraveineuse ou sous-cutanée de médicaments ou de produits biologiques à une personne à domicile. Certains médicaments peuvent être infusés à la maison, mais la nature du milieu familial présente des défis différents de ceux décrits précédemment. Généralement, les composants nécessaires à la perfusion à domicile comprennent le médicament (par exemple, les antiviraux, les immunoglobulines), l'équipement (par exemple, une pompe) et les fournitures (par exemple, des tubes et des cathéters)., De même, les services de soins infirmiers sont généralement nécessaires pour former et éduquer le patient et les soignants sur l'administration sécuritaire des médicaments par perfusion à domicile.

Les infirmières visiteuses jouent souvent un rôle important dans la perfusion à domicile. Ces infirmières forment généralement le patient ou le soignant à s'auto-administrer le médicament, à éduquer sur les effets secondaires et les objectifs du traitement, et à visiter périodiquement le site de perfusion et à apporter des changements de pansement., Selon l'acuité du patient ou la complexité de l'administration du médicament, certaines perfusions peuvent nécessiter plus de formation et d'éducation, en particulier celles qui nécessitent une manipulation spéciale ou des protocoles pré ou post-perfusion. Le processus de perfusion à domicile nécessite généralement une coordination entre plusieurs entités, y compris les patients, les médecins, les planificateurs de sortie d'hôpital, les plans de santé, les pharmacies de perfusion à domicile et, le cas échéant, les agences de santé à domicile.

En ce qui concerne le paiement dans le cadre de L'assurance-maladie traditionnelle, la plupart des médicaments pour perfusion à domicile sont généralement couverts par la partie B ou la partie D., Certaines pompes à perfusion, les fournitures (y compris les médicaments pour perfusion à domicile et les services nécessaires pour fournir le médicament (c'est-à-dire la préparation et la distribution) et les soins infirmiers sont couverts dans certaines circonstances par la partie B de la prestation d'équipement médical durable (EMD), la prestation de santé à domicile de Medicare, ou, Conformément à la section 50401 de la BBA de 2018, à compter du 1er janvier 2019, pour CYs 2019 et 2020, Medicare a mis en œuvre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition., Ce paiement, pour les services de thérapie par perfusion à domicile, n'est effectué que si un bénéficiaire reçoit certains médicaments et produits biologiques administrés par L'intermédiaire d'un article de DME couvert, et payable uniquement aux fournisseurs inscrits à Medicare en tant que pharmacies qui fournissent des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompes à perfusion externes (y compris le médicament)., En ce qui a trait à la couverture des médicaments pour perfusion à domicile, la partie B de L'assurance-maladie couvre un nombre limité de médicaments pour perfusion à domicile par le biais de la prestation de L'EMD si. (1) le médicament est nécessaire pour l'utilisation efficace d'une pompe à perfusion externe classée comme EMD et jugée raisonnable et nécessaire pour l'administration du médicament. Et (2) le médicament utilisé avec la pompe est lui-même raisonnable et nécessaire pour le traitement d'une maladie ou d'une blessure.

Seuls certains types de pompes à perfusion sont couverts par la prestation DME., Pour que la pompe à perfusion soit couverte par la prestation DME, elle doit être appropriée pour une utilisation à domicile (â§â€‰414.202). Le manuel de détermination de la couverture nationale de Medicare, chapitre 1, Partie 4, section 280.14 décrit les types de pompes à perfusion qui sont couverts par la prestation de DME.[] Pour les pompes à perfusion externes DME, la partie B de Medicare couvre les médicaments pour perfusion et les autres fournitures et services nécessaires à l'utilisation efficace de la pompe., Par le biais de la détermination de la couverture locale (LCD) pour les pompes à perfusion externes (L33794), les entrepreneurs administratifs de L'assurance-maladie DME (Mac) spécifient les détails des médicaments pour perfusion couverts par ces pompes. Des exemples de médicaments pour perfusion DME couverts par la partie B comprennent, entre autres, certains médicaments IV pour l'insuffisance cardiaque et l'hypertension artérielle pulmonaire, les immunoglobulines pour le déficit immunitaire primaire (PID), l'insuline, les antifongiques, les antiviraux et la chimiothérapie, dans des circonstances limitées.

C) législation sur la perfusion à domicile (1)., 21st Century Cures Act en vigueur le 1er janvier 2021, article 5012 de la 21st Century Cures Act (Pub. L. 114-255) (Loi sur les remèdes) a créé une catégorie distincte de prestations de la partie B de L'assurance-maladie en vertu de l'article 1861(s)(2)(GG) de la loi pour la couverture des services de thérapie par perfusion à domicile nécessaires à l'administration Sécuritaire et efficace de certains médicaments et produits biologiques administrés par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne, au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD., La pompe à perfusion et les fournitures (y compris les médicaments pour perfusion à domicile) continueront d'être couvertes en vertu de la partie B de L'indemnité de DME.

Le paragraphe 1861(iii)(2) de la loi définit la thérapie par perfusion à domicile comme incluant les services et services suivants. Les services professionnels, y compris les services de soins infirmiers, fournis conformément au plan, la formation et l'éducation (qui ne sont pas autrement payés en tant que me), la surveillance À Distance et les autres services de surveillance pour la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile et des médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, qui sont fournis au domicile de la personne., L'alinéa 1861(iii)(3) B) de la loi définit le domicile du patient comme un lieu de résidence utilisé comme domicile d'un particulier au sens de l'alinéa 1861(n) de la loi., Comme il est indiqué au paragraphe 1861(iii)(1) de la loi, pour être admissible aux services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile, le patient doit être pris en charge par un fournisseur applicable (défini à l'alinéa 1861(iii)(3) A) de la loi à titre de médecin, d'infirmier praticien ou d'adjoint du médecin), et le patient doit être soumis à un plan de soins établi par le médecin qui prescrit le type, le montant et la durée des services de thérapie par perfusion qui doivent être fournis., Le plan de soins doit être examiné périodiquement par le médecin en coordination avec le début imprimé Page 70332fournissage des médicaments pour perfusion à domicile (au sens de l'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi). L'article 1861 (iii) (3) C) de la loi définit un médicament pour perfusion à domicile en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile comme un médicament ou un médicament biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile du patient, au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD au sens de l'article 1861 (n) de la loi., Cette définition ne comprend pas les systèmes de pompe à insuline ou tout médicament auto-administré ou biologique figurant sur une liste d'exclusion des médicaments auto-administrés.

L'article 1861 (iii)(3) (D) (i) de la loi définit un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié comme un pharmacien, un médecin ou un autre fournisseur de services ou un fournisseur autorisé par l'état dans lequel les fournitures ou les services sont fournis.,la disposition précise que les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile doivent fournir une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. Assurer la prestation et l'administration sécuritaires et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Être accrédités par un organisme désigné par le secrétaire.

Et satisfaire à d'autres exigences que le Secrétaire juge appropriées, en tenant compte des normes de soins pour la thérapie par perfusion à domicile établies par les régimes D'assurance-maladie avantage (AMM) en vertu de la partie C et dans le secteur privé., Le fournisseur peut sous-traiter avec une pharmacie, un médecin, un autre fournisseur qualifié ou un fournisseur de services médicaux, afin de répondre à ces exigences. L'article 1834(u)(1) de la loi exige que le Secrétaire mette en place un système de paiement en vertu duquel, à compter du 1er janvier 2021, un seul paiement est effectué à un fournisseur qualifié de perfusion à domicile pour les articles et services (services professionnels, y compris les services infirmiers. Formation et éducation.

Télésurveillance et autres services de surveillance)., Le paiement unique doit tenir compte, le cas échéant, des types de thérapie par perfusion, y compris des variations dans l'utilisation des services par type de thérapie. De plus, le montant du paiement unique doit être ajusté pour tenir compte de l'indice géographique des salaires et d'autres coûts qui peuvent varier selon la région, l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments. Le paiement unique peut être ajusté pour tenir compte de situations aberrantes et d'autres facteurs jugés appropriés par le secrétaire, qui doivent être effectués de manière neutre sur le plan budgétaire., L'article 1834(u) (2) de la loi précise certains éléments que le Secrétaire peut prendre en considération dans le développement du système de paiement de la thérapie par perfusion à domicile.

Les coûts de la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile, consulter[ation] avec les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile,. . .

Les montants de paiement pour des articles et services similaires en vertu de la présente partie et de la partie A, et. . .

Montants de paiement établis par Medicare Advantage plans en vertu de la partie C et sur le marché de l'assurance privée pour la thérapie par perfusion à domicile (y compris les montants de paiement moyens par jour de traitement par type de thérapie par perfusion à domicile)”., L'article 1834(u)(3) de la loi précise que les mises à jour annuelles du paiement unique doivent être effectuées, à compter du 1er janvier 2022, en augmentant le montant du paiement unique de la hausse en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, réduite de la moyenne mobile sur 10 ans des variations annuelles de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles (PMF) à l'échelle de l'économie., En vertu de l'alinéa 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi, le montant du paiement unique pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion, y compris les rajustements requis et la mise à jour annuelle, ne peut excéder le montant déterminé selon le barème des droits prévu à l'article 1848 de la loi pour les services de thérapie par perfusion s'ils sont fournis dans le cabinet d'un médecin. Cette disposition légale limite le montant du paiement unique de sorte qu'il ne peut pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour un traitement particulier par jour civil., L'article 1834(u) (4) de la loi permet également au Secrétaire, s'il y a lieu, d'examiner les exigences d'autorisation préalable pour les services de perfusion à domicile. Enfin, l'article 5012(C)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile du SPP HH à compter du 1er janvier 2021.

(2). Loi sur le Budget Bipartisan de 2018 article 50401 de la Loi sur le Budget Bipartisan de 2018 (Pub. L., 115-123) a modifié l'article 1834(u) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (7) établissant un paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles pour certains articles et services fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition, à compter du 1er janvier 2019.

Ce paiement couvre les mêmes articles et services que ceux définis aux alinéas 1861(iii)(2) A) et B) de la loi, fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition., L'article 1834(u)(7)(A)(iii) de la loi définit le terme €œtransitional home perfusion drug†en utilisant la même définition que €œhome perfusion drug†aux termes de l'article 1861(iii)(3)(C) de la loi, qui est un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse, ou sous-cutanée pour une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un élément de DME au sens de l'article 1861(n) de l'acte., La définition de  € œhome perfusion drugâ € excludes exclut â € œa auto-administré drogue ou biologique sur une liste d'exclusion de drogue auto-administré mais la définition de €œtransitional home perfusion drug†notes note que cette exclusion ne s'applique pas si un médicament décrit dans cette clause est identifié dans les clauses (i), (ii), (iii) ou(iv) de 1834(u)(7) (C) de la loi., L'article 1834 (u)(7) (C) de la loi établit les codes du Healthcare Common Procedure Coding System (HCPCS) pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794), [] en tant que médicaments couverts pendant la période de transition temporaire., En outre, l'article 1834(u)(7)(C) de la loi stipule que le secrétaire doit attribuer à une catégorie de paiement appropriée des médicaments qui sont couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794) [] et facturés en vertu des codes HCPCS J7799 (drogues non classifiées autrement, autres que les drogues par inhalation, administrées par le DME) et J7999 (drogues composées, non classifiées autrement), ou facturés en vertu de tout code qui est mis en œuvre après la date de la promulgation du présent paragraphe et inclus dans cette couverture locale détermination ou inclus dans les lignes directrices sous-réglementaires en tant que médicament pour perfusion à domicile., L'alinéa 1834(u)(7)(E)(i) de la loi stipule que le paiement à un fournisseur de perfusion à domicile admissible ou à un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile admissible pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier ne s'entend que de la date à laquelle les services professionnels, tels que décrits à l'alinéa 1861(iii)(2)(A) de la loi, ont été fournis pour administrer ces médicaments à ce particulier. Cela inclut tous ces médicaments administrés à tel individu ce jour-là., Section 1842(u) (7) (F) de la loi définit €œeligible accueil perfusion supplier†as comme un fournisseur qui est inscrit à L'assurance-maladie comme une pharmacie qui fournit des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompe à perfusion externe, et qui maintient toutes les exigences d'autorisation de pharmacie dans l'État dans lequel le début imprimé page 70333, Conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(C) de la loi, les codes SCPSS identifiés pour les médicaments de perfusion à domicile de transition sont attribués à trois catégories de paiement, telles qu'identifiées par leurs codes SCPSS correspondants, pour lesquelles un seul montant sera payé pour les services de thérapie par perfusion à domicile fournis chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion. La catégorie de paiement 1 comprend certains médicaments pour perfusion intraveineuse destinés à la thérapie, à la prophylaxie ou au diagnostic, y compris les antifongiques et les antiviraux.

Les médicaments pour l'hypertension inotrope et pulmonaire. Les médicaments pour la gestion de la douleur. Et les médicaments pour la chélation., La catégorie de paiement 2 comprend les perfusions sous-cutanées pour le traitement ou la prophylaxie, y compris certaines infusions d'immunothérapie sous-cutanée.

La catégorie de paiement 3 comprend les perfusions de chimiothérapie intraveineuse, y compris certains médicaments de chimiothérapie et produits biologiques. La catégorie de paiement pour les ajouts subséquents de médicaments pour perfusion à domicile de transition à l'écran LCD du EMD pour les pompes à perfusion externes (L33794) et les médicaments pour perfusion composés non classés ailleurs, tels qu'identifiés par les codes HCPCS J7799 et J7999, sera déterminée par les CMA du EMD., Conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(D) de la Loi, chaque catégorie de paiement est payée à des montants conformes au barème des honoraires des médecins (SSP) pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier pour les médicaments affectés à cette catégorie, sans rajustement géographique., L'alinéa 1834(u)(7)(E)(ii) de la loi exige que, dans le cas où deux (ou plus) médicaments pour perfusion à domicile ou produits biologiques de deux catégories de paiement différentes sont administrés simultanément à une personne un jour civil d'administration de médicaments pour perfusion, un paiement pour la catégorie de paiement la plus élevée sera effectué., (d) résumé des dispositions CY 2019 et CY 2020 sur la thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56579) nous avons finalisé la mise en œuvre des paiements transitoires temporaires des services de perfusion à domicile en vertu de l'alinéa(7) de l'article 1834 (u) de la loi, pour CYs 2019 et 2020., Ces services sont fournis au domicile du Particulier à une personne qui est sous la garde d'un fournisseur applicable (défini à l'alinéa 1861(iii)(3) A) de la loi à titre de médecin, d'infirmière praticienne ou d'assistante du médecin) et où un plan de soins est établi et examiné périodiquement par un médecin(défini à l'alinéa 1861 (r) (1) de la loi), prescrivant le type, le montant et la durée des services de perfusion. Seuls les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles peuvent facturer les paiements transitoires temporaires., Par conséquent, conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(F) de la loi, nous avons précisé que cela signifiait qu'en plus des autres fournisseurs de MED, les fournisseurs de MED existants qui étaient inscrits à L'assurance-maladie en tant que pharmacies fournissant des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompes à perfusion externes, qui se conformaient aux normes de fournisseur et de qualité de Med de L'assurance-maladie et maintenaient toutes les exigences d'autorisation de pharmacie dans l'État dans lequel les médicaments pour perfusion applicables ont été administrés, pouvaient être considérés comme des fournisseurs de perfusion à domicile admissibles aux fins de la prestation temporaire de thérapie par perfusion à domicile., L'article 1834 (u)(7) (C) de la loi attribue les médicaments pour perfusion à domicile de transition, identifiés par les codes HCPCS pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes(L33794), [] en trois catégories de paiement, pour lesquelles nous avons établi un montant de paiement unique par catégorie conformément à l'article 1834(u)(7) (D) de la loi., Cet article stipule que chaque montant de paiement unique par catégorie sera payé à des montants égaux aux montants déterminés en vertu du SFP établi en vertu de l'article 1848 de la loi pour les services fournis au cours de l'année pour les codes et les unités de ces codes, sans rajustement géographique.

Par conséquent, nous avons créé un nouveau code G HCPCS pour chacune des trois catégories de paiement et finalisé la procédure de facturation pour le paiement transitoire temporaire pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles., Nous avons déclaré que le fournisseur de perfusion à domicile admissible soumettrait, en détail à la ligne de la demande, un code G pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Nous avons déclaré que la demande devrait inclure la durée, par tranches de 15 minutes, pour laquelle des services professionnels ont été fournis. Les codes G pourraient être facturés séparément ou sur la même demande que le EMD, les fournitures ou le médicament pour perfusion, et seraient traités par le biais des CMA du EMD., Le 10 août 2018, nous avons émis une demande de changement.

R4112CP. Paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour CYs 2019 et 2020€‰[] décrivant les exigences relatives aux changements de traitement des réclamations nécessaires pour mettre en œuvre ce paiement. Et enfin, nous avons finalisé la définition de €œinfusion drug administration calendar day†dans la réglementation comme le jour où les services de thérapie par perfusion à domicile sont fournis par des professionnels qualifiés dans la maison de la personne le jour de l'administration de médicaments par perfusion., Les services qualifiés fournis ce jour-là doivent être si complexes qu'ils ne peuvent être exécutés en toute sécurité et efficacement que par du personnel professionnel ou technique ou sous sa supervision (42 CFR 486.505).

L'article 1834(u) (7) (E) (i) de la loi précise que cette définition s'applique à la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile transitoires et de médicaments pour perfusion à domicile à un particulier par un fournisseur de perfusion à domicile admissible et un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié.,†The La définition de  € œinfusion drug administration calendar dayâ € applies s'applique à la fois au paiement transitoire temporaire en CYs 2019 et 2020 et à la prestation permanente des services de thérapie par perfusion à domicile qui sera mise en œuvre à partir de CY 2021. 2. Résumé des Services de thérapie par perfusion à domicile pour L'année 2021 et les années subséquentes après l'achèvement des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile à la fin de L'année 2020, nous mettrons en œuvre le système de paiement permanent pour les services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de l'article 5012 de la 21st Century Cures Act (Pub.

L., 114-255) à compter du 1er janvier 2021. Dans la règle finale de CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons finalisé les dispositions concernant le paiement des services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021 et les années suivantes afin de laisser suffisamment de temps aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile admissibles pour apporter les modifications nécessaires au Logiciel et aux processus opérationnels pour, A) étendue des prestations et Conditions de paiement L'article 1861(iii) de la loi établit certaines dispositions relatives à la thérapie par perfusion à domicile en ce qui concerne les exigences qui doivent être respectées pour que le paiement de L'assurance-maladie soit effectué aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés. Ces dispositions servent de base pour déterminer la portée des médicaments pour perfusion à domicile admissibles à la couverture des services de thérapie par perfusion à domicile, décrire les qualifications des bénéficiaires et les exigences du plan de soins, et déterminer qui peut facturer le paiement en vertu de la prestation.Commencer À Imprimer La Page 70334 (1)., Médicaments pour perfusion à domicile dans les règles proposées par CYs 2019 et 2020 HH PPS (83 FR 32466 et 84 FR 34690), nous avons discuté de la relation entre l'avantage des services de thérapie par perfusion à domicile et l'avantage DME., Nous avons déclaré que, comme il n'y a pas de paiement distinct de la partie B de L'assurance-maladie pour les services professionnels associés à l'administration de certains médicaments pour perfusion à domicile couverts en tant que fournitures nécessaires à l'utilisation efficace des pompes à perfusion externes, nous considérons que la prestation pour les services de thérapie par perfusion à domicile est un paiement distinct en plus du paiement existant pour l'équipement, les accessoires et les fournitures (y compris le médicament pour perfusion à domicile) effectués en vertu de la prestation pour la perfusion à domicile., Nous avons déclaré que, conformément à la définition de la thérapie par perfusion à domicile, le paiement des services de thérapie par perfusion à domicile paie explicitement et séparément les services professionnels liés à l'administration des médicaments identifiés sur L'écran LCD DME pour les pompes à perfusion externes (L33794),[] lorsque ces services sont fournis au domicile de la personne., Aux fins des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans CYs 2019 et 2020, le terme €œtransitional home perfusion drugâ € includes comprend les codes HCPCS pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794).[] Nous avons également noté que bien que l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi définisse le terme "médicament pour perfusion à domicile", l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi ne spécifie pas les codes HCPCS pour les "médicaments pour perfusion à domicile" pour lesquels les services de thérapie par perfusion à domicile seraient couverts, L'article 1861 (iii) (3) (C) de la loi définit “home perfusion drug†as comme un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse, ou sous-cutanée pour une période d'administration de 15 minutes ou plus, dans la maison d'une personne à travers une pompe qui est un élément de matériel médical durable (tel que défini à l'article 1861 (n) de la loi).

Ce terme ne comprend pas les systèmes de pompe à insuline ou les médicaments auto-administrés ou les produits biologiques sur une liste d'exclusion de médicaments auto-administrés., Cette définition précise non seulement que le médicament ou le produit biologique doit être administré au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD, mais renvoie à la définition législative de L'EMD à l'alinéa 1861n) de la loi. Cela signifie que  € œhome perfusion drugsâ € are sont des médicaments et des produits biologiques administrés par une pompe qui est couvert par la partie B de L'assurance-maladie prestation DME., Par conséquent, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618), nous avons déclaré que cela signifie que les médicaments pour perfusion œhome sont définis comme des médicaments parentéraux et des produits biologiques administrés par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un élément de DME couvert par la partie B de L'Assurance-Maladie de la loi, et incorporée par renvoi à L'article 1834(u)(7)(A) (III) de la loi. (2)., Admissibilité du Patient et exigences du Plan de soins les sous-alinéas (A) et (B) de l'article 1861(iii)(1) de la loi énoncent l'admissibilité du bénéficiaire et les exigences du plan de soins pour un traitement par perfusion œhome.” conformément À l'article 1861(iii)(1)(A) de la Loi, le bénéficiaire doit être sous les soins d'un fournisseur, définie à l'article 1861(iii)(3)(A) de la Loi comme un médecin, une infirmière praticienne ou d'adjoint au médecin., Conformément à L'alinéa 1861(iii)(1) B) de la loi, le bénéficiaire doit également être assujetti à un plan de soins établi par un médecin(défini à L'alinéa 1861 (r) (1) de la loi), prescrivant le type, le montant et la durée des services de thérapie par perfusion qui doivent être fournis et revus périodiquement, en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile en vertu de la partie B.

En fonction de ces exigences législatives et conformément aux normes du §€‰486.,520, nous avons finalisé les conditions de paiement des services de thérapie par perfusion à domicile au 42 CFR partie 414, sous-partie P via la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618). (3). Fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés et Services professionnels L'article 1861 (iii)(3) D) (i) de la loi définit un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié comme une pharmacie, un médecin ou un autre fournisseur de services ou fournisseur autorisé par l'État dans lequel la pharmacie, le médecin ou le fournisseur de services ou le fournisseur fournit des articles ou des services., Le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile doit.

Fournir une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. Assurer la prestation et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Être accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire.

, Le paragraphe 1861(iii)(2) de la loi définit la thérapie par perfusion à domicile comme incluant les services et services suivants. Les services professionnels, y compris les services de soins infirmiers, fournis conformément au plan, la formation et l'éducation (qui ne sont pas autrement payés en tant que me), la surveillance À Distance et les autres services de surveillance pour la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile et des médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, qui sont fournis au domicile de la personne., Le paragraphe 1861 (iii) (2) de la loi ne définit pas les services de thérapie par perfusion à domicile comme englobant la pompe, le médicament par perfusion à domicile ou les services connexes. Par conséquent, dans la règle finale de CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons noté que la pompe à perfusion, les médicaments et les autres fournitures, ainsi que les services requis pour fournir ces articles (c'est-à-dire la préparation et la distribution du médicament) restent couverts par la prestation D'EMD., Nous avons déclaré dans la règle proposée par CY 2020 HH PPS que nous n'énumérions pas spécifiquement une liste de  € œprofessional services†pour laquelle le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable afin d'éviter de limiter les services ou l'implication de fournisseurs de services ou de fournisseurs qui peuvent être nécessaires dans les soins d'un patient individuel (84 FR 34692)., Cependant, nous avons noté que, en vertu de l'alinéa 1862a) (1) A) de la loi, aucun paiement ne peut être effectué pour des services D'assurance-maladie en vertu de la partie B qui ne sont pas raisonnables et nécessaires pour le diagnostic ou le traitement d'une maladie ou d'une blessure ou pour améliorer le fonctionnement d'un membre Nous avons déclaré que cela signifie que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable des services raisonnables et nécessaires liés à l'administration du médicament par perfusion à domicile au domicile de la personne., Ces services peuvent nécessiter un certain degré de coordination des soins ou de surveillance en dehors d'un jour civil d'administration de médicaments par perfusion.

Cependant, le paiement de ces services est intégré au paiement groupé pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Le paiement à un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile admissible est pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier, qui, conformément à l'alinéa 1834u) (7) E) de la loi, se réfère au paiement seulement pour la date à laquelle les services professionnels ont été fournis pour administrer ces médicaments commencer imprimé Page 70335à ce particulier., En fin de compte, le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié est l'entité responsable de fournir les services nécessaires pour administrer le médicament à domicile et, comme nous l'avons noté dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56581), €œadministration†se réfère au processus par lequel le médicament pénètre dans, Par conséquent, il est nécessaire que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile se trouve au domicile du patient, lors de l'administration du médicament, afin de fournir une évaluation précise au médecin responsable de la commande du médicament et des services de perfusion à domicile. Les services fournis comprendraient l'évaluation et l'évaluation des patients.

La formation et l'éducation des patients et de leurs soignants, l'évaluation des sites d'accès vasculaire et l'obtention de toute prise de sang nécessaire. Et l'évaluation de l'administration des médicaments., Cependant, les visites effectuées uniquement à des fins de ponction veineuse les jours où il n'y a pas d'administration du médicament pour perfusion ne seraient pas payées séparément parce que le paiement unique comprend tous les services pour l'administration du médicament. Le paiement d'un jour calendaire d'administration de médicaments par perfusion est un paiement groupé, qui reflète non seulement la visite elle-même, mais tout travail de suivi nécessaire (qui pourrait inclure des visites pour ponction veineuse), ou la coordination des soins fournis par le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile., Toute coordination des soins, ou les visites effectuées pour la ponction veineuse, fournies par le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié qui se produit en dehors d'un jour civil d'administration de médicament par perfusion serait incluse dans le paiement de la visite (83 FR 56581).

De plus, l'alinéa 1861(iii)(1) B) de la loi exige que le patient soit soumis à un plan de soins établi et examiné périodiquement par un médecin, en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile., Le médecin est responsable de commander les services raisonnables et nécessaires pour l'administration sûre et efficace du médicament pour perfusion à domicile, comme indiqué dans le plan de soins du patient. Conformément à cette section, le médecin est responsable de la coordination des soins du patient en consultation avec le fournisseur de DME fournissant la pompe à perfusion et le médicament pour perfusion à domicile. Nous reconnaissons que la collaboration entre le médecin traitant et le fournisseur de DME fournissant le médicament pour perfusion à domicile est impérative pour fournir une perfusion à domicile sûre et efficace., Les paiements pour les services médicaux, y compris les services de coordination des soins de perfusion à domicile, sont payés séparément au médecin en vertu de la ssp et ne sont pas couverts par la prestation des services de perfusion à domicile.

Cependant, le paiement en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile admissibles est pour les services professionnels qui éclairent la collaboration entre les médecins et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., La coordination des soins entre le médecin et le fournisseur D'EMD, bien que susceptible d'inclure l'examen des services indiqués dans le plan de soins du fournisseur de soins par perfusion à domicile, est payée séparément du paiement en vertu de la prestation des services de perfusion à domicile., Tel que discuté dans la règle proposée par CY 2020 HH PPS, les normes de qualité DME exigent que le fournisseur examine le dossier du patient et consulte le médecin prescripteur au besoin pour confirmer la commande et recommander tout changement, affinement ou évaluation supplémentaire nécessaire à l'équipement réglementé, article(s), et/ou service(s) (84 FR 34692). Les services de suivi fournis au bénéficiaire et/ou au soignant doivent être conformes au type d'équipement, d'article et de service fourni, et inclure les recommandations du médecin prescripteur ou du membre de l'équipe de soins de santé.,[] De plus, les fournisseurs D'EMD sont tenus de communiquer directement avec les patients au sujet de leurs médicaments. En résumé, le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable des services raisonnables et nécessaires liés à l'administration du médicament par perfusion à domicile au domicile de la personne.

Ces services peuvent nécessiter un certain degré de coordination ou de surveillance des soins en dehors d'un jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Le paiement de ces services est intégré au paiement groupé pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion., En outre, comme nous l'avons noté dans la règle proposée par cy 2019 HH PPS, nous considérons que la prestation de perfusion à domicile est principalement un paiement distinct en plus du paiement existant effectué dans le cadre de la prestation DME, payant ainsi explicitement et séparément les services de thérapie par perfusion à domicile (83 FR 32466). Par conséquent, les services professionnels couverts par la prestation D'EMD ne sont pas couverts par la prestation de perfusion à domicile.

Bien que les deux avantages existent en tandem, les services sont uniques à chaque avantage et facturés et payés dans le cadre de systèmes de paiement distincts., Bien que nous n'ayons fait aucune proposition concernant les politiques finalisées dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires en ce qui concerne la mise en œuvre des services de thérapie par perfusion permanente à domicile en CY 2021, nous avons reçu des commentaires faisant des suggestions pour modifier certains aspects des politiques finalisées. Comme nous n'avons fait aucune proposition dans la règle proposée de CY 2021, nous considérons ces commentaires en dehors de la portée de cette règle. Cependant, nous garderons ces commentaires à l'esprit pour l'élaboration future de règles.

(4)., Thérapie par perfusion à domicile et Interaction avec la prestation de soins de santé à domicile étant donné qu'un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile n'est pas tenu de devenir accrédité en tant que fournisseur D'EMD de la partie B ou de fournir le médicament pour perfusion à domicile, et parce que le paiement est déterminé par la prestation de services fournis au domicile du patient, nous avons reconnu dans la règle proposée par CY 2019 hh PPS le potentiel de chevauchement entre la nouvelle prestation de services de thérapie par perfusion à domicile et la prestation de soins de santé à domicile (83 FR 32469)., Nous avons déclaré qu'un bénéficiaire n'est pas tenu d'être considéré comme lié à domicile pour être admissible à la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile. Cependant, il peut arriver qu'un bénéficiaire d'un régime de soins de santé à domicile ait également besoin de services de thérapie par perfusion à domicile. De plus, parce que l'article 5012 de la 21st Century Cures Act modifie l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile des services de santé à domicile à compter du 1er janvier 2021.

Nous avons déclaré qu'un bénéficiaire peut utiliser les deux prestations simultanément., En outre, étant donné que l'agence de santé à domicile et le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile fournissent des services au domicile de la personne, et peuvent potentiellement être la même entité, le meilleur processus de paiement pour fournir des services de thérapie par perfusion à domicile aux bénéficiaires admissibles aux deux prestations est décrit dans la règle proposée, Si un patient recevant une thérapie par perfusion à domicile est également sous un régime de soins de santé à domicile et reçoit une visite qui n'est pas liée à la thérapie par perfusion à domicile, le paiement de la visite de santé à domicile serait couvert par le spa HH et facturé sur l'allégation de santé à domicile., Lorsque L'agence de santé à domicile fournit des services de santé à domicile est également le fournisseur qualifié de services de thérapie par perfusion à domicile fournit des services de thérapie par perfusion à domicile et qu'une visite à domicile est exclusivement destinée à fournir des articles et des services liés à Start Printed Page 70336l'administration du médicament pour perfusion à domicile, l'agence de santé à domicile soumettrait une demande de services de thérapie par perfusion à domicile au titre de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile., Si la visite à domicile comprend la prestation d'autres services de santé à domicile en plus et séparément des services de thérapie par perfusion à domicile, l'agence de santé à domicile soumettrait à la fois une allégation de santé à domicile en vertu de la SPP HH et une demande de services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile. Toutefois, l'agence doit séparer le temps passé à fournir des services couverts par le SPP HH du temps passé à fournir des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile. DME est exclu des exigences de facturation consolidée régissant le SPP HH (42 CFR 484.,205) et, par conséquent, les articles et services D'EMD (y compris les médicaments pour perfusion à domicile et les services connexes) continueront d'être payés à l'extérieur du PSP HH.

Si le fournisseur admissible de thérapie par perfusion à domicile n'est pas la même entité que l'agence de santé à domicile qui fournit les services de santé à domicile, l'agence de santé à domicile continuerait de facturer en vertu du PSP HH sur l'allégation santé à domicile, et le fournisseur admissible de thérapie par perfusion à domicile facturerait les services liés à l'administration des médicaments pour perfusion à domicile sur la demande de services de thérapie par perfusion à domicile., La section v. A. 5 résume les commentaires et les réponses concernant la séparation des services de thérapie par perfusion à domicile qui bénéficient de la SPP HH ., b) Notification des Options de thérapie par perfusion disponibles avant de fournir des Services de thérapie par perfusion à domicile L'article 1834(u) (6) de la loi exige qu'avant de fournir des services de thérapie par perfusion à domicile à un particulier, le médecin qui établit le plan décrit au paragraphe 1861(iii) (1) de la loi pour le particulier fournisse un avis (sous la forme, de la manière et de la fréquence jugées appropriées par le Secrétaire) des options disponibles (comme le domicile, le bureau du médecin, le service de consultation externe de l'hôpital) pour fournir des services de thérapie par perfusion en vertu de la présente partie., Nous reconnaissons qu'il existe plusieurs formes, manières et fréquences possibles que les médecins peuvent utiliser pour informer les patients de leurs options de traitement par perfusion.

Nous avons sollicité des commentaires dans la règle proposée CY 2020 PFS (84 FR 40716) et la règle proposée CY 2020 HH PPS (84 FR 34694), concernant la forme, la manière et la fréquence appropriées que tout médecin doit utiliser pour notifier les options de traitement disponibles pour son patient pour la fourniture D'une thérapie par perfusion (à domicile ou autrement) en vertu de, Nous avons également invité des commentaires sur toute interprétation supplémentaire de cette exigence de notification. Nous avons résumé les commentaires reçus dans la règle finale CY 2020 PFS (84 FR 62568) et la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), et nous avons déclaré que nous prendrions ces commentaires en considération dans le cadre de l'élaboration de politiques futures par le biais de l'élaboration de règles De nombreux commentateurs ont déclaré que les médecins discutent déjà régulièrement des options de traitement par perfusion avec leurs patients et annotent ces discussions dans les dossiers médicaux de leurs patients., Pour les services de thérapie par perfusion à domicile à compter de 2021, les médecins doivent poursuivre la pratique actuelle consistant à discuter des options disponibles pour fournir une thérapie par perfusion en vertu de la partie B et à annoter ces discussions dans les dossiers médicaux de leurs patients avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile., Nous n'avons pas proposé de créer un formulaire obligatoire et nous n'avons pas proposé d'exiger une manière ou une fréquence précise de notification des options disponibles pour la thérapie par perfusion en vertu de la partie B avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile, car nous croyons que la pratique actuelle fournit une notification appropriée. Cependant, nous avons déclaré que si la pratique actuelle s'avérait plus tard insuffisante pour fournir aux patients une notification appropriée des options de perfusion disponibles en vertu de la partie B, Nous pourrions envisager des exigences supplémentaires concernant cette notification dans l'élaboration de règles futures., Commentaire.

Un intervenant a appuyé la pratique actuelle des médecins qui discutent de toutes les options de traitement par perfusion avec leurs patients, en particulier en ce qui concerne la compréhension des coûts. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur pour maintenir cette pratique actuelle.

Décision finale. Pour le moment, nous ne créerons pas de formulaire obligatoire et nous n'exigerons pas de façon ou de fréquence précise de notification des options disponibles pour la thérapie par perfusion en vertu de la partie B avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile, car nous croyons que la pratique actuelle fournit une notification appropriée., Toutefois, si la pratique actuelle s'avère plus tard insuffisante pour fournir aux patients une notification appropriée des options de perfusion disponibles en vertu de la partie B, Nous pourrions envisager des exigences supplémentaires concernant cette notification dans l'élaboration de règles futures. 3.

Catégories de paiement et montants des paiements pour les Services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021 L'article 1834(u)(1) de la loi autorise l'élaboration d'un système de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile couverts par L'assurance-maladie., Conformément à l'alinéa 1834(u)(1)(A)(i) de la loi, le secrétaire est tenu de mettre en œuvre un système de paiement en vertu duquel un seul paiement est effectué à un fournisseur de perfusion à domicile admissible pour les articles et services fournis par un fournisseur de perfusion à domicile admissible en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile., L'article 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi stipule qu'une unité de paiement unique en vertu de ce système de paiement est pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile de la personne et exige que le Secrétaire, s'il y a lieu, établisse des montants de paiement unique pour différents types de thérapie par perfusion, en tenant compte de la variation de l'utilisation des services de soins infirmiers selon le type de thérapie., L'article 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi prévoit une limitation du montant du paiement unique, qui exige qu'il ne dépasse pas le montant déterminé en vertu de la SFP (en vertu de l'article 1848 de la loi) pour les services de thérapie par perfusion fournis au cours d'une journée civile s'ils sont fournis dans un cabinet de médecin. En outre, ce Paiement unique ne doit pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour un traitement particulier au cours d'une journée civile. Ce système de paiement permanent entrerait en vigueur pour les articles et services de thérapie par perfusion à domicile fournis à compter du 1er janvier 2021., Conformément à l'alinéa 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi, une unité de paiement unique pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile de la personne doit être établie pour les types de thérapie par perfusion, en tenant compte de la variation de l'utilisation des services infirmiers selon le type de thérapie.

De plus, l'alinéa 1834(u)(1)(B)(ii) de la loi exige que le montant du paiement reflète des facteurs tels que l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments., Nous croyons que la meilleure façon d'établir un montant de paiement unique qui varie selon l'utilisation des services infirmiers et qui reflète l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments, est de regrouper les médicaments pour perfusion à domicile par code J dans des catégories de paiement reflétant des types de thérapie similaires. Par conséquent, chaque catégorie de paiement refléterait les variations dans les services d'administration de médicaments par perfusion., L'alinéa 1834(u) (7) (C) de la loi établit trois catégories de paiement, avec le code j associé pour chaque médicament pour perfusion à domicile de transition (Voir début imprimé Page 70337tableau 13), pour le paiement transitoire temporaire des services de thérapie par perfusion à domicile. La catégorie de paiement 1 comprend certains médicaments pour perfusion intraveineuse destinés à la thérapie, à la prophylaxie ou au diagnostic, y compris, mais sans s'y limiter, les antifongiques et les antiviraux.

Les médicaments pour l'hypertension inotrope et pulmonaire. Les médicaments pour la gestion de la douleur. Et les médicaments pour la chélation., La catégorie de paiement 2 comprend les perfusions sous-cutanées pour le traitement ou la prophylaxie, y compris, mais sans s'y limiter, certaines infusions d'immunothérapie sous-cutanée.

La catégorie de paiement 3 comprend les perfusions de chimiothérapie intraveineuse, y compris certains médicaments de chimiothérapie et produits biologiques. (a) Catégories de paiement CY 2021 pour les Services de thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), nous avons finalisé notre proposition de maintenir les trois catégories de paiement utilisées dans le cadre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile., Le maintien des trois catégories de paiement actuelles, ainsi que des codes J connexes énoncés à l'alinéa 1834(u)(7)(C) de la loi, utilise un cadre déjà établi pour l'attribution d'une unité de paiement unique (par catégorie), tenant compte des différents types de thérapie, comme l'exige l'alinéa 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi. Le montant du paiement pour chacune de ces trois catégories est différent, bien que chaque catégorie ait son montant de paiement unique associé., Le montant du paiement unique (par catégorie) refléterait ainsi les variations de l'utilisation des soins infirmiers, de la complexité de l'administration des médicaments et de l'acuité du patient, telles que déterminées par les différentes catégories en fonction du type de traitement.

Le maintien des trois catégories de paiement actuelles maintient la cohérence avec la méthode de paiement déjà établie et assure une transition en douceur entre les paiements transitoires temporaires et le système de paiement permanent qui sera mis en œuvre à partir de 2021., Le tableau 13 présente la liste des codes J associés aux médicaments pour perfusion qui font partie de chacune des catégories de paiement. Certains médicaments sont payés en vertu de la Prestation transitoire, mais ne seraient pas définis comme un médicament pour perfusion à domicile en vertu de la prestation permanente à compter de 2021. L'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi définit un médicament pour perfusion à domicile comme un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un article de DME., Ce terme ne comprend pas les éléments suivants.

(1) les systèmes de pompe à insuline. Et (2) une drogue auto-administrée ou biologique sur une liste d'exclusion de drogue auto-administrée. Hizentra®, une immunoglobuline sous-cutanée, n'est pas inclus dans cette définition de €œhome perfusion drugs†because parce qu'il est inscrit sur une liste d'exclusion de médicaments auto-administrés (SAD) par le MACs., Cette drogue a été incluse à titre de drogue pour perfusion à domicile de transition puisque la définition de cette drogue à l'alinéa 1834(u)(7)(A)(iii) de la loi n'exclut pas les médicaments auto-administrés ou les produits biologiques sur une liste D'exclusion en vertu du paiement transitoire temporaire., Par conséquent, bien que les services de thérapie par perfusion à domicile liés à L'administration de Hizentra® soient couverts par le paiement transitoire temporaire, car il figure actuellement sur une liste D'exclusion de la SAD, les services liés à l'administration de ce produit biologique ne sont pas couverts par la prestation en 2021.

Toutefois, s'il est retiré de toutes les listes de la Sad, il pourrait être ajouté à la liste des médicaments par perfusion à domicile à l'avenir., De même, conformément à la définition de €œhome perfusion drug†en tant que médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée, les services de thérapie par perfusion à domicile liés à l'administration de ziconotide et floxuridine sont également exclus, car ces médicaments sont administrés par voie intrathécale et intra-artérielle respectivement et ne répondent donc pas à la définition de €œhome perfusion drug”., De même, les services de thérapie par perfusion à domicile liés à l'administration intrathécale de morphine, identifiés par le code HCPCS J2274, sont exclus parce que l'administration intrathécale ne répond pas à la définition d'un médicament par perfusion à domicile dans le cadre de l'avantage permanent. Il est important de noter que la liste des médicaments pour perfusion à domicile est tenue à jour par les CMA de L'EMD et que les médicaments ou leurs catégories de paiement respectives n'ont pas besoin d'être mis à jour par voie réglementaire chaque fois qu'un nouveau médicament est ajouté à l'écran LCD de L'EMD pour les pompes à perfusion externes (L33794).,[] Nous reconnaissons cependant que deux immunoglobulines, Xembify® et Cutaquig®, ont été ajoutées au DME LCD pour pompes à perfusion externes (L33794).[] Conformément à la définition de  € œhome perfusion drug , les services de thérapie par perfusion à domicile seront couverts par la catégorie de paiement 2 pour ces deux médicaments perfusés par voie sous-cutanée. Xembify® est identifià © par le code HCPCS J1558 et Cutaquig® est actuellement identifià © par le code Non classà © autrement (CNP) J7799 jusqu'à ce qu'on lui attribue un code HCPCS unique., La catégorie de paiement peut être déterminée par le DME MAC pour tout ajout subséquent de médicaments pour perfusion à domicile au DME LCD pour pompes à perfusion externes (L33794) [] tel qu'identifié par les codes AC suivants.

J7799 (médicaments non classés autrement, autres que les médicaments par inhalation, administrés par le DME) et J7999 (médicament composé, Non classé autrement)., La catégorie de paiement 1 inclurait tout ajout ultérieur approprié de médicaments pour perfusion intraveineuse, la catégorie de paiement 2 inclurait tout ajout ultérieur approprié de médicaments pour perfusion sous-cutanée et la catégorie de paiement 3 inclurait tout ajout ultérieur approprié de chimiothérapie intraveineuse ou d'autres médicaments hautement complexes ou d'une perfusion biologique. Début imprimé page 70338 Commentaire. Nous avons reçu des commentaires exprimant des préoccupations concernant les perfusions à domicile des médicaments de chimiothérapie cytotoxique qui figurent sur la liste des médicaments pour perfusion à domicile, surtout s'ils sont mal manipulés ou mal administrés., Les intervenants ont noté que certaines normes de sécurité qui existent pour les cliniques externes peuvent être difficiles à respecter lors de la perfusion de tels médicaments à domicile et que la perfusion de tels médicaments à domicile pourrait potentiellement exposer les patients et le personnel de santé à un risque accru d'effets indésirables dangereux tels que génotoxicité, tératogénicité, réactions anaphylactiques aiguës, cancérogénicité et risques de reproduction pour les patients et la possibilité d'une mauvaise manipulation des médicaments par le personnel de santé, entre autres., Nous avons également reçu des commentaires en demandant que la liste actuelle des médicaments pour perfusion à domicile de transition soit intégrée à la liste des médicaments pour perfusion à domicile au profit permanent afin de poursuivre le paiement des services liés à certains médicaments, comme L'Hizentra® et le ziconotide, qui ne répondent pas à la définition des médicaments pour perfusion à domicile selon l'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi., D'autres commentaires ont suggéré d'ajouter certains antibiotiques et agents du système nerveux central à la liste des médicaments pour perfusion à domicile, en particulier en ce qui concerne les bénéficiaires dont l'assurance commerciale antérieure pouvait avoir couvert les services de perfusion à domicile liés à ces médicaments.

De nombreux commentateurs ont spécifiquement suggéré d'inclure deux immunoglobulines infusées par voie sous-cutanée, Xembify® et Cutaquig®, à la page 70339la liste des médicaments pour perfusion à domicile., Un autre commentateur a suggéré de réviser l'exigence que les médicaments pour perfusion à domicile doivent être identifiés par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794)€‰[] dans un effort pour élargir la liste des médicaments pour perfusion à domicile plus rapidement que via le processus de reconsidération LCD existant. Réponse. Nous apprécions les intérêts et les préoccupations des commentateurs concernant les médicaments associés à la prestation des services de thérapie par perfusion permanente à domicile, cependant, la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile ne couvre pas les médicaments, car ils sont couverts par la prestation d'équipement médical durable., La prestation des services de thérapie par perfusion à domicile couvre plutôt les services professionnels associés aux médicaments qui répondent à la définition des médicaments par perfusion à domicile et qui sont identifiés dans le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794).[] Nous avons discuté du processus de développement du LCD dans la règle finale du CY 2020 HH PPS afin de fournir une transparence aux parties prenantes sur les critères et le processus utilisés pour déterminer quels éléments sont inclus sur le LCD pour les pompes à perfusion externes (84 FR 60619).

Toute demande concernant des ajouts à L'écran LCD DME pour les pompes à perfusion externes doit être adressée aux Mac DME., Enfin, comme mentionné précédemment, Xembify® et Cutaquig® ont récemment été ajoutés au DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794)€‰[] et répondent à la définition d'un médicament pour perfusion à domicile avec couverture des services de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de paiement 2., Décision finale. Nous n'avons proposé aucun changement, donc nous maintenons la définition actuelle de  € œhome perfusion drugsâ € as tel que finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618), conformément à la définition législative énoncée à l'article 1861(iii) (3) (C) de la loi, et incorporé par renvoi à l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi. (b) CY 2021 montants des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile L'article 1834(u) (1) (A) (ii) de la loi exige que le montant des paiements tienne compte de la variation de l'utilisation des services de soins infirmiers selon le type de thérapie., De plus, l'alinéa 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi prévoit que le paiement unique ne doit pas dépasser le montant déterminé selon le barème des droits prévu à l'article 1848 de la loi pour les services de thérapie par perfusion fournis au cours d'une journée civile s'ils sont fournis dans un cabinet de médecin, sauf que ce Paiement unique ne doit pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour une thérapie donnée au cours d'une journée civile.

Enfin, l'alinéa 1834(u)(1)(b)(ii) de la loi exige que le montant du paiement reflète l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments., À l'heure actuelle, tel qu'énoncé à l'alinéa 1834(u)(7) D) de la Loi, chaque catégorie de paiements transitoires temporaires est payée à des montants conformes aux six codes CPT de perfusion et aux unités de ces codes en vertu de la SFP. Ces montants de catégorie de paiement sont fixés à 4 heures de services d'administration de thérapie par perfusion dans le bureau d'un médecin pour chaque jour civil d'administration de médicament par perfusion, quelle que soit la durée de la visite., Dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), nous avons finalisé que les montants des paiements par catégorie, pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion en vertu de la prestation permanente, soient conformes aux six codes CPT de perfusion PFS et unités pour ces codes, tels que décrits à l'article 1834(u) (7) Cependant, nous fixons la quantité équivalente à 5 heures de perfusion dans le cabinet d'un médecin, plutôt que 4 heures. Chaque montant de catégorie de paiement serait conforme aux six codes CPT pour perfusion identifiés à l'alinéa 1834(u)(7)(D) de la loi et tel qu'indiqué au Tableau 14., Nous avons également finalisé la proposition visant à augmenter les montants de paiement pour chacune des trois catégories de paiement pour la première visite de thérapie par perfusion à domicile par le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié au domicile du patient de la différence moyenne entre les montants de la ssp pour les visites E/M des patients existants et les visites de nouveaux patients pour une année donnée, ce qui entraîne une légère diminution des montants de paiement pour la deuxième visite et les visites subséquentes, en utilisant un facteur de neutralité budgétaire., À compter du 1er janvier 2021, il y a des changements à l'ensemble de codes de visite E/M de bureau/patient externe (codes CPT début imprimé Page 7034099201 à 99215) utilisé pour calculer les montants des paiements de visite initiale et subséquente pour la perfusion à domicile.

Ces changements ont été adoptés à partir du nouveau code, du nouveau langage de préface et du cadre d'orientation interprétative qui a été publié par le Comité de rédaction du CPT de L'AMA (voir https://www.amaassn.,gestion de la pratique / cpt / cptévaluation et gestion) et inclure la suppression du code 99201 (niveau 1 bureau / visite ambulatoire, nouveau patient), et de nouvelles valeurs pour les codes CPT 99202 à 99215. L'augmentation du pourcentage de visites initiales sera toujours calculée à l'aide de la différence moyenne entre les montants de la ssp pour les visites de patients E/M existants et les visites de nouveaux patients pour une année donnée. Cependant, maintenant, seuls les nouveaux codes E/M des patients 99202 à 99205 seront utilisés dans le calcul.

En utilisant les taux proposés CY 2021 PFS, nous estimons une augmentation de 19 pour cent du montant du paiement de première visite et de 1.,Diminution de 18% du nombre de visites subséquentes. Le tableau 15 montre les codes de visite E/M mis à jour et les montants de paiement du SSP proposés pour CY 2021, pour les patients nouveaux et existants, utilisés pour déterminer le montant de paiement accru pour la première visite. Les montants définitifs du SPF CY 2021 pour les visites E/M n'étaient pas disponibles au moment de la publication de cette règle finale.

Cependant, nous afficherons les montants définitifs des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans la mise à jour de l'établissement des tarifs du SPF., Le tableau 16 montre les montants des paiements de 5 heures (en utilisant les taux proposés de la SFP CY 2021) reflétant l'augmentation des paiements pour la première visite et la diminution des paiements pour toutes les visites subséquentes. Les montants des paiements pour cette règle finale sont estimés à l'aide des taux CY 2021 proposés parce que les taux CY 2021 PFS finaux ne sont pas disponibles au moment de l'élaboration de cette règle. Les montants finaux des paiements de 5 heures de perfusion à domicile seront publiés sur le barème des honoraires des médecins lorsque les taux définitifs de la SSP CY 2021 seront affichés., Nous prévoyons surveiller la durée des visites, initiales et subséquentes, des services de thérapie par perfusion à domicile afin d'évaluer si les données corroborent cette augmentation ou si nous devrions réévaluer si, ou dans quelle mesure, augmenter le montant du paiement de la visite initiale.

Nous n'avons pas proposé de nouvelles politiques relatives au système de paiement des services D'accès, et nous n'avons reçu aucun commentaire précis sur les montants des paiements affichés dans la règle proposée., Décision finale. Les politiques de paiement pour la prestation des services de thérapie par perfusion permanente à domicile ont été finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478). Nous maintiendrons les trois catégories de paiement actuellement utilisées dans le cadre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile et le montant de chaque catégorie de paiement sera imprimé Page 70341en conformité avec les six codes de perfusion CPT en vertu de la ssp et égal à 5 heures de services de perfusion dans le cabinet d'un médecin., Nous augmenterons les montants de paiement pour chacune des trois catégories de paiement pour la première visite par le paiement relatif pour un nouveau taux de patient par rapport à un taux de patient existant en utilisant les montants de paiement D'évaluation et de gestion des médecins (E/M) de Medicare pour une année donnée, de manière neutre sur le plan budgétaire, Le paiement sera effectué pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion conformément à la définition finalisée dans la règle finale CY 2019 avec période de commentaires (83 FR 56583).

4., Rajustements de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile CY 2021(a) Ajustement de l'indice géographique des salaires L'article 1834(u) (1) (B) (i) de la loi exige que le montant du paiement unique soit rajusté pour tenir compte d'un indice géographique des salaires et d'autres coûts qui peuvent varier selon la région. Dans la règle finale 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478, 60629), nous avons finalisé l'utilisation du facteur D'ajustement géographique (GAF) pour ajuster les paiements de thérapie par perfusion à domicile en fonction des différences de salaires géographiques., Le GAF est un composite pondéré du travail, des dépenses de pratique (PE) et de l'indice géographique du coût des prix (GPCIs) de chaque localité du SPF et représente l'impact combiné des trois composantes du GPCI. Le GAF est calculé en multipliant les GPCIs travail, PE et MP par le poids national correspondant de la part des coûts.

Travail (50,886%), PE (44,839%) et MP (4,295%).[] Le GAF n'est spécifique à aucune des catégories de médicaments pour perfusion à domicile, de sorte que le taux de paiement du GAF serait égal au taux non ajusté multiplié par le GAF pour chaque niveau de localité, sans ajustement de la part de la main-d'œuvre., Par conséquent, en fonction de la localité, le taux de paiement ajusté du GAF serait calculé en utilisant la formule suivante. La valeur appropriée du GAF est appliquée au montant du paiement unique de la thérapie par perfusion à domicile en fonction du lieu de service du bénéficiaire et le rajustement se fera sur le PFS en fonction du code postal du bénéficiaire soumis sur le formulaire de réclamation des professionnels et des fournisseurs 837P/CMS-1500. Nous avons finalisé que l'application du GAF sera neutre sur le plan budgétaire, de sorte qu'il n'y aura pas d'incidence globale sur les coûts.

Toutefois, il en résultera que certains paiements rajustés seront supérieurs à la moyenne et que d'autres seront inférieurs., Afin de rendre l'application du budget du GAF neutre, nous appliquerons un facteur de neutralité budgétaire. Si les taux étaient fixés à l'aide des taux de la SFP CY 2021 proposés, le facteur de neutralité budgétaire serait de 0,9951. Le facteur de conversion du GAF est égal au rapport entre le total estimatif des dépenses nationales non ajustées et le total estimatif des dépenses nationales ajustées du GAF., Les estimations des totaux des dépenses nationales sont dérivées d'une fonction de  € œbeneficiary counts, â €eks  € œweeks de soins, †Œ et  € œestimated visites de care†category par la catégorie de paiement des médicaments de thérapie par perfusion à domicile, qui ont été compilés à partir des données d'utilisation CY 2019.

Nous définissons les bénéficiaires de la thérapie par perfusion à domicile comme des bénéficiaires de L'assurance-maladie ayant au moins un médicament de thérapie par perfusion à domicile à remplir CY 2019, et les semaines de soins pour chaque bénéficiaire de thérapie par perfusion à domicile correspondent au nombre de semaines entre (et y compris) la première prescription à remplir CY 2019, Les semaines de soins sont ensuite transformà © es en visites estimà © es de soins,où nous avons supposà © 2 visites pour la semaine de soins initiale, avec 1 visite par semaine pour toutes les semaines suivantes pour les catà © gories 1 et 3, et nous avons supposà © 1 visite par mois, ou 12 visites par an, pour la catà © gorie 2. La liste des GAFs par localité pour cette règle finale est disponible sous forme de fichier téléchargeable à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​Home-Infusion-Therapy/​Overview.html., B) indice des Prix à la consommation les sous-alinéas A) et B) de l'article 1834 (u) (3) de la loi précisent les rajustements annuels au montant du paiement unique qui doivent être effectués à compter du 1er janvier 2022.

Conformément à ces articles, nous augmenterions le montant du paiement unique de la hausse en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, diminuée de la moyenne mobile sur 10 ans des variations annuelles de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles, Par conséquent, il peut en résulter un pourcentage inférieur à 0,0 pour une année et un paiement inférieur à ces taux de paiement pour l'année précédente. Nous n'avons pas proposé de nouvelles politiques relatives aux rajustements de paiement pour les services HIT, et nous n'avons reçu aucun commentaire spécifique sur l'utilisation du GAF ou de L'IPC-U. Décision finale.

Comme finalisé dans la règle finale du CY 2020 HH PPS (84 FR 60630), nous utiliserons le GAF pour ajuster géographiquement les montants des paiements de thérapie par perfusion à domicile en CY 2021 et les années civiles suivantes., Et à compter de 2022, nous mettrons à jour chaque année le montant du paiement unique de l'année précédente pour chaque catégorie de paiement de thérapie par perfusion à domicile en fonction de l'augmentation en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, réduite de la moyenne mobile sur 10 ans des variations de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles à l'échelle de l'économie, comme l'exige le paragraphe 1834 (u) (3) de la loi. 5., Services de thérapie par perfusion à domicile exclus de la prestation de santé à domicile de Medicare dans la règle proposée CY 2021(85 FR 39440) nous avons discuté des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile au sens de l'article 1861 (iii) de la loi. Cette section définit “home thérapie†as comme les articles et services décrits au paragraphe (2), fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile qui sont fournis dans la maison de la personne.

En accord avec §€‰486.,525, les articles et services requis couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile sont les suivants. Services professionnels, y compris les services infirmiers, fournis conformément au régime. Formation et éducation (non rémunérées autrement en tant que DME).

Surveillance À Distance et services de surveillance pour la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile., Nous avons également noté que la règle proposée par cy 2019 HH PPS décrivait les services professionnels et infirmiers, ainsi que les services de formation, d'éducation et de surveillance inclus dans le paiement à un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile (83 FR 32467). De plus, bien que nous n'ayons pas décrit une liste exhaustive des services couverts par la prestation des services de perfusion à domicile, nous avons décrit la portée des services couverts par la prestation des services de perfusion à domicile dans les lignes directrices sous-réglementaires.,[] Ce début imprimé Page 70342le guide indique que la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile est destinée à être un paiement distinct couvrant explicitement les services professionnels, la formation et l'éducation (non couverts par la prestation DME) et les services de surveillance et de surveillance à distance pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile., Nous déclarons que ces services peuvent inclure, par exemple. Formation et éducation sur les soins et l'entretien des dispositifs d'accès vasculaire€” ++ éducation à l'Hygiène.

++ Instruction sur ce qu'il faut faire en cas de délogement ou d'occlusion. ++ éducation sur les signes et symptômes d'. Et ++ enseignement et formation sur le rinçage et le verrouillage du cathéter.

Changements de pansement et soins du site.,€” ++ Instruction sur l'auto-surveillance. ++ éducation sur le mode de vie et les modifications nutritionnelles. ++ éducation sur le mécanisme d'action du médicament, les effets secondaires, les interactions avec d'autres médicaments, les réactions indésirables et liées à la perfusion.

++ éducation sur les objectifs et les progrès de la thérapie. ++ Instruction sur l'administration de pré-médicaments et l'inspection des médicaments avant utilisation. ++ éducation sur les précautions à prendre à la maison et au contact et/ou les déversements.

Services de Surveillance À Distance., Services de monitorage— ++ communiquer avec le patient au sujet des changements dans l'état et le plan de traitement. ++ surveiller la réponse du patient à la thérapie. Et ++ évaluer la conformité.

Nous avons déclaré que cette liste ne vise pas à être prescriptive ou tout compris, car le médecin est responsable de commander les services raisonnables et nécessaires pour l'administration sûre et efficace du médicament pour perfusion à domicile., Dans la règle proposée par CY 2021, nous avons également reconnu que l'article 5012 de la 21st Century Cures Act a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, à compter du 1er janvier 2021 (85 FR 39441)., Nous avons précisé que même si les patients ayant besoin d'une thérapie par perfusion à domicile ne sont pas tenus d'être admissibles à la prestation pour la santé à domicile, il ne leur est pas interdit d'utiliser simultanément la thérapie par perfusion à domicile et les prestations pour la santé à domicile, et qu'il est probable que de nombreux, Par conséquent, étant donné Qu'une agence de santé à domicile peut fournir des services à un patient recevant à la fois des services de santé à domicile et des services de thérapie par perfusion à domicile, Nous avons déclaré Qu'il est nécessaire d'exclure dans la réglementation la portée des services professionnels, de la formation et de l'éducation, ainsi que des services de surveillance et de télésurveillance, pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, au sens de §€‰486.505, des services couverts par la prestation de soins de santé à domicile., Nous avons également noté que les services de thérapie par perfusion à domicile, distincts de ceux qui sont requis et fournis en vertu de la prestation de soins de santé à domicile, sont uniquement destinés à la fourniture de médicaments par perfusion à domicile. Par conséquent, lorsqu'une agence de santé à domicile fournit des services à un patient recevant un médicament pour perfusion Non défini comme un médicament pour perfusion à domicile À §€‰486.505, ces services peuvent toujours être couverts en tant que services de santé à domicile., Conformément à la modification conforme au paragraphe 5012(C)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle, qui a modifié L'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, Nous avons proposé de modifier â§â€‰409.49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de perfusion à domicile de la prestation de soins de santé à domicile. Nous avons déclaré que tous les services qui sont couverts par les services de thérapie par perfusion à domicile bénéficient comme indiqué à §€‰486.,525, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile.

De plus, nous avons précisé que les services de thérapie par perfusion à domicile exclus ne concernent que les articles et les services pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505. Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare et payés dans le cadre du système de paiement prospectif de santé à domicile., De plus, dans la règle proposée, nous avons réitéré le processus de facturation tel que décrit dans la règle proposée CY 2019 HH PPS (83 FR 32469). Nous avons déclaré que si un patient est sous un régime de soins de santé à domicile et qu'une visite de santé à domicile est fournie qui n'est pas liée à la thérapie par perfusion à domicile, le paiement de la visite de santé à domicile serait couvert par le SPP HH et facturé sur la même allégation de santé à domicile., Si le HHA fournissant des services dans le cadre de la prestation de soins de santé à domicile de Medicare est également la même entité fournissant des services que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, et qu'une visite à domicile est exclusivement destinée à fournir des services de thérapie par perfusion à domicile, le HHA soumettrait une demande de paiement en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile et recevrait un paiement dans le cadre de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile., Si la visite à domicile comprend la prestation de services de santé à domicile en plus des articles et des services liés à la thérapie par perfusion à domicile, l'HHA soumettra à la fois une allégation de soins de santé à domicile et une demande de services de thérapie par perfusion à domicile, et devra séparer le temps consacré à l'exécution des services couverts par le PSP DE HH du temps consacré à l'exécution des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile.

Collectivement, les commentateurs ont exprimé leur désaccord avec la proposition de modifier â§â€‰409.,49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile de la prestation de santé à domicile. Voici notre réponse. Commentaire.

Les commentateurs ont suggéré que SMC utilise son pouvoir de ne pas appliquer l'interdiction pour les AHS de fournir les services professionnels associés aux médicaments pour perfusion de la partie B en vertu de la prestation pour soins de santé à domicile., Certains commentateurs se sont dits préoccupés par le fait que les bénéficiaires recevraient des soins fragmentés à la suite de visites multiples de diverses entités et seraient tenus de payer une coassurance de vingt pour cent pour les services de thérapie par perfusion à domicile lorsqu'ils utilisaient les deux simultanément, alors qu'ils n'avaient pas de coassurance auparavant dans le cadre Un intervenant s'est dit préoccupé par le nombre d'entités admissibles qui ont l'intention de s'inscrire en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile et par le nombre suffisant de fournisseurs inscrits, en particulier dans les régions rurales., Le commentateur a déclaré qu'il peut y avoir de nombreux AHS qui ne s'inscrivent pas à titre de fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile et qui prévoient sous-traiter avec un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, mais la disponibilité de ces fournisseurs est inconnue. Ce qui pourrait créer une situation où il pourrait être difficile de trouver des fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile. Ce commentateur a suggéré que certains HHA commenceraient alors à imprimer la Page 70343être forcés de fournir des soins non interrompus aux patients recevant des médicaments pour perfusion à domicile., Réponse.

L'article 5012 de la Loi sur les remèdes du 21e siècle a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure les services de thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, à compter du 1er janvier 2021, par conséquent, nous sommes légalement empêchés de payer pour les services de thérapie par perfusion à domicile à des entités autres que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés pour les services nécessaires à l'administration de médicaments pour perfusion à domicile.†As tel que décrit dans la section V.,B de la règle proposée (85 FR 39442), l'objectif principal du processus d'inscription est d'aider à garantir que les fournisseurs et les fournisseurs qui cherchent à facturer le programme Medicare pour les services ou les articles fournis aux bénéficiaires de Medicare sont qualifiés pour le faire en vertu des lois fédérales et étatiques. Ce processus aide à empêcher les personnes et entités non qualifiées et potentiellement frauduleuses de pouvoir entrer et facturer de manière inappropriée Medicare., Par conséquent, un HHA doit être accrédité et inscrit à L'assurance-maladie en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile afin de fournir et facturer des services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile, qui doit être mise en œuvre d'ici le 1er janvier 2021. Si un HHA ne devient pas accrédité et inscrit en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile et traite un patient recevant un médicament par perfusion à domicile, L'HHA doit conclure un contrat avec un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour fournir les services liés au médicament par perfusion à domicile., Comme nous l'avons noté dans la règle finale du CY 2020 HH PPS (84 FR 60624), il est déjà de la responsabilité du HHA d'organiser le DME et les services de perfusion associés pour les patients dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile.

Conformément à L'assurance-maladie HH CoPs à 42 CFR 484.60, l'agence de santé à domicile doit assurer la communication avec tous les médecins impliqués dans le plan de soins, ainsi que d'intégrer tous les ordres et services fournis par tous les médecins et d'autres disciplines de la santé, tels que les soins infirmiers, réadaptation, et les services sociaux., Si le HHA devient également accrédité et s'inscrit à L'assurance-maladie en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, le HHA peut continuer à fournir les services ou conclure un contrat avec un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour répondre à ces exigences. Il est également important de noter que L'HHA peut toujours fournir tous les services de perfusion aux patients en vertu de la prestation de santé à domicile en tant que services de santé à domicile, pour tous les médicaments qui ne sont pas considérés comme des médicaments de perfusion à domicile., Décision finale. Conformément à la modification conforme à L'article 5012(C)(3) de la 21st Century Cures Act, qui a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, nous finalisons comme proposé Notre modification À §€‰409.49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de perfusion à domicile de la prestation de soins de santé à domicile.

Tous les services qui sont couverts en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile comme indiqué à §€‰486.,525, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile. Les services de thérapie par perfusion à domicile exclus ne concernent que les articles et services pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505. Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare et payés dans le cadre du système de paiement prospectif de santé à domicile.

B., Exigences d'inscription pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés comme mentionné précédemment, les dispositions réglementaires relatives à la thérapie par perfusion à domicile ont été établies dans diverses parties du titre 42 du CFR, comme dans la partie 414, sous-partie P et dans la partie 486, sous-partie I. Les Sections 486.520 et 486.525 décrivent les normes pour la thérapie par perfusion à domicile tandis que §€‰486.505 définit €œqualified fournisseur de thérapie par perfusion à domicile.,†This ce dernier terme désigne un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à tous les critères suivants, qui sont énoncés à l'article 1861(iii)(3)(D)(i) de la loi. Fournit une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile.

Assure la fourniture sûre et efficace et l'administration de la thérapie de perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u)(5) de la loi. Satisfait aux autres exigences que le Secrétaire juge appropriées., En ce qui concerne ce dernier critère (qui reflète l'article 1861 (iii)(3)(D) (i) (IV) de la loi), L'un des principaux rôles de surveillance de la CMS est de protéger le programme D'assurance-maladie contre la fraude, le gaspillage et les abus.

Ceci est accompli en partie grâce à la sélection et à la surveillance minutieuses des fournisseurs et fournisseurs potentiels et existants. À notre avis, l'alinéa 1861(iii)(3) D) (i) (IV) de la loi permet au Secrétaire de prendre des mesures en ce sens à l'égard des fournisseurs de perfusion à domicile. 1., Background—processus D'inscription des fournisseurs et des fournisseurs L'article 1866(j)(1)(A) de la loi exige que le Secrétaire établisse un processus d'inscription des fournisseurs et des fournisseurs au programme D'assurance-maladie.

Le but principal du processus d'inscription est d'aider à confirmer que les fournisseurs et les fournisseurs qui cherchent à facturer Medicare pour les services et les articles fournis aux bénéficiaires de Medicare répondent à toutes les exigences fédérales et étatiques pour le faire., Le processus est, dans une certaine mesure, un €œgatekeeper†qui empêche les personnes et entités non qualifiées et potentiellement frauduleuses de pouvoir entrer et facturer de manière inappropriée Medicare. Depuis 2006, nous avons pris diverses mesures via l'élaboration de règles pour définir nos procédures d'inscription. Ces règlements sont généralement incorporés dans 42 CFR partie 424, sous-partie P (actuellement §§€‰424.500 à 424.570 et ci-après parfois référencés comme sous-partie P).

Ils abordent, entre autres, les exigences que les fournisseurs et les fournisseurs doivent respecter pour obtenir et maintenir les privilèges de facturation de L'assurance-maladie., Une de ces exigences (énoncée dans §€‰424.510) est que le fournisseur ou le fournisseur doit remplir, signer et soumettre à son entrepreneur administratif D'assurance-maladie (MAC) le formulaire approprié CMS-855 (No de contrôle OMB 0938-0685)., Le formulaire CMS-855, qui peut être soumis sur papier ou par voie électronique via le processus PECOS (Provider Enrollment, Chain, and Ownership System) (SORN. 09-70-0532, Provider Enrollment, Chain, and Ownership System) recueille des informations importantes sur le fournisseur ou le fournisseur. Ces données comprennent, sans s'y limiter, des informations générales d'identification (par exemple, Nom commercial légal), des données, Après avoir reçu la demande d'inscription initiale du fournisseur ou du fournisseur, examiné et confirmé les informations à ce sujet, et déterminé si le fournisseur ou le fournisseur répond à toutes les exigences applicables en matière D'assurance-maladie, CMS ou le MAC.

(1) approuvera la demande et accordera des privilèges de facturation au fournisseur ou au fournisseur (ou, selon le type de fournisseur ou de fournisseur concerné, recommandera simplement l'approbation de la demande et la renverra à L'agence d'État ou au Bureau régional de CMS, selon le cas). Ou (2) refusera L'inscription en vertu de §€‰424.530.,Start Printed Page 70344 nous pensons que le processus de sélection des fournisseurs et des fournisseurs D'assurance-maladie a grandement aidé CMS à s'acquitter de sa responsabilité de prévenir le gaspillage et les abus D'assurance-maladie. Comme souligné dans la règle proposée du 30 juin 2020, nous croyons que les garanties fournies par L'assurance-maladie sont également nécessaires en ce qui concerne les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile.

2. Bases juridiques pour L'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile il existe plusieurs bases juridiques pour nos exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile proposées., Premièrement, l'article 5012 de la Loi sur les remèdes, qui a modifié les articles 1834(u), 1861(s)(2) et 1861(iii) de la loi, a établi une nouvelle prestation de thérapie par perfusion à domicile de Medicare. Deuxièmement, l'alinéa 1861(iii)(3) D) (i) (IV) de la loi permet au Secrétaire d'établir les exigences pour les fournisseurs de perfusion à domicile qualifiés qu'il juge appropriées.

Ce faisant, le secrétaire doit tenir compte des normes de soins pour la thérapie par perfusion à domicile établies par les régimes avantages de L'assurance-maladie en vertu de la partie C et dans le secteur privé., (Toutefois, nous interprétons cette dernière disposition s'applique strictement à l'établissement de normes de soins opposé à la création d'inscription exigences pour perfusion à domicile thérapie fournisseurs.) Troisièmement, l'article 1866(j) de la Loi confère un pouvoir spécifique en ce qui concerne le processus d'inscription des fournisseurs et des fournisseurs. Quatrièmement, les articles 1102 et 1871 de la loi confèrent au Secrétaire le pouvoir général de prescrire des règlements pour l'administration efficace du programme D'assurance-maladie. 3., Dispositions proposées la présente section de la présente règle finale décrit les exigences d'inscription proposées pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile.

A. Définition nous avons proposé D'établir un nouveau §€‰424.68 qui engloberait la prépondérance de nos dispositions d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Dans le paragraphe (a) de celui-ci, nous avons proposé de définir €œhome perfusion Therapy supplier†(aux fins de §€‰424.,68) en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à toutes les exigences suivantes.

++ fournit une thérapie par perfusion aux personnes souffrant de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. ++ Assure la fourniture et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. ++ Est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u)(5) de la loi.

++ Est inscrit à Medicare en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile conformément aux dispositions de § € ‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P. B., Exigence générale D'inscription et de paiement au paragraphe (b), nous avons proposé que pour qu'un fournisseur reçoive le paiement de L'Assurance-Maladie pour la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile, le fournisseur doit. (1) se qualifier en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (tel que défini dans le §€‰424.68).

Et (2) être en conformité avec toutes les dispositions applicables du §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P. (le paragraphe (b) proposé serait conforme au §€‰424.505, qui stipule que si vous souhaitez facturer L'assurance-maladie, vous devez vous inscrire à l'assurance-maladie et respecter toutes les exigences d'inscription de la sous-partie p.) C., Exigences spécifiques pour L'inscription du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (1) soumission du formulaire CMS-855 et Certification en § € ‰424.68 (c) (1) (i), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit remplir en entier et soumettre le formulaire CMS-855b demande (€œMedicare demande D'inscription. Cliniques/cabinets de groupe.

0938-0685), ou son application électronique ou successeur, à son contractant D'assurance-maladie applicable. Le formulaire CMS-855b est généralement rempli par des fournisseurs autres que des médecins et des praticiens individuels., Nous avons donc estimé que le formulaire CMS - 855b était la demande d'inscription la plus appropriée pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Dans §€‰424.68(c)(1)(ii), nous avons proposé que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile certifie au moyen du formulaire CMS-855B qu'il respecte et continuera de respecter les exigences et normes spécifiques pour l'inscription décrites dans §€‰424.68 et partie 424, sous-partie P.

Cela visait à s'assurer que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile comprend pleinement son obligation de maintenir une conformité constante avec les exigences associées à l'inscription., (2) Paiement des frais de demande en vertu de §€‰424.514, les fournisseurs institutionnels potentiels et en revalidation qui soumettent une demande d'inscription doivent généralement payer les frais de demande applicables. (Pour CY 2020, Le montant des frais est de 595$.) Dans § € ‰424.,502, nous définissons un fournisseur institutionnel comme tout fournisseur ou fournisseur qui soumet une demande d'inscription à L'assurance-maladie sur papier à l'aide du formulaire CMS-855A, du formulaire CMS-855b (à l'exclusion des organisations de médecins et de praticiens non-médecins, qui sont exemptées de l'exigence de frais s'ils s'inscrivent en tant, Étant donné Qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile devrait remplir le formulaire CMS-855b pour s'inscrire à L'assurance-maladie en tant que tel (et ne s'inscrirait pas en tant Qu'organisme médical/non médical), nous pensions Qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile répondrait à la définition de fournisseur institutionnel à §€‰424.502. Par conséquent, nous avons proposé dans §€‰424.68(c) (2) qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile serait soumis aux exigences de frais de demande de §€‰424.514.

(3) accréditation conforme à L'article 1861(iii)(3)(D)(i)(III) de la loi (codifié dans le §€‰486.505), nous avons proposé dans le nouveau §€‰424.,68 (c) (3) qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être actuellement et valablement accrédité en tant que tel par un organisme d'accréditation de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile reconnu par la CMS afin de s'inscrire et de rester inscrit à Medicare. (4) Normes relatives aux fournisseurs de perfusion à domicile certaines dispositions de la partie 486, sous-partie I, et de la partie 414, sous-partie P, décrivent les normes de qualité importantes et les conditions de paiement applicables aux fournisseurs de perfusion à domicile. Pour aider à lier ces exigences au processus d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, Nous avons proposé ce qui suit.

Dans le nouveau §€‰424.,68(C)(4), nous avons proposé que, pour s'inscrire et maintenir L'inscription en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, ce dernier doit être conforme au §€‰414.1515 et à toutes les dispositions du 42 CFR partie 486, sous-partie I. Dans le §€‰414.1505, nous avons proposé d'ajouter un nouvel alinéa (c) indiquant que, le fournisseur de thérapie doit également être inscrit à Medicare conformément aux dispositions de §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie p.(5) section 424 de désignation de risque catégorique.,518 traite des catégories de sélection des demandes d'inscription sur la base d'une évaluation CMS du niveau de risque de fraude, de gaspillage et d'abus posé par un type particulier de fournisseur ou de fournisseur. En général, plus le niveau de risque Qu'un certain fournisseur ou type de fournisseur commence à imprimer la Page 70345poses est élevé, plus le niveau de contrôle avec lequel le CMS examine et examine les fournisseurs ou les fournisseurs de cette catégorie est élevé.

Il existe trois catégories de dépistage dans §€‰424.518. Limité, modéré et élevé., Quelle que soit la catégorie dans laquelle se situe un fournisseur ou un type de fournisseur, le MAC remplit les fonctions de filtrage suivantes à la réception d'une demande d'inscription initiale, d'une demande de revalidation ou d'une demande d'ajout d'un nouvel emplacement de pratique. Vérifie que le fournisseur ou le fournisseur répond à toutes les réglementations fédérales Effectue des vérifications de licence d'état., Effectue des vérifications de la base de données avant et après l'inscription pour s'assurer que les fournisseurs et les fournisseurs continuent de répondre aux critères d'inscription de leur fournisseur ou de leur type de fournisseur.

Toutefois, les fournisseurs et les fournisseurs aux niveaux de risque de catégorie modérée et élevée doivent également se soumettre à une visite sur place. De plus, pour les personnes à risque catégorique élevé, le CMA effectue une vérification des antécédents criminels fondée sur les empreintes digitales de toutes les personnes ayant une participation directe ou indirecte de 5% ou plus dans le fournisseur ou le fournisseur., Comme expliqué dans la règle proposée du 30 juin 2020, nous n'avons aucune preuve récente suggérant que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile (en tant que type de fournisseur) représentent une menace accrue de fraude, de gaspillage ou d'abus qui justifierait leur placement dans le niveau de dépistage modéré ou élevé. Nous avons donc proposé d'inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage limité.

Nos révisions réglementaires spécifiques à cet égard étaient les suivantes. (1) renommer les 424.518(a)(1)(vii) à (xvi) existants en 424, respectivement.,518 (a) (1) (viii) à(xvii). (2) inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la version révisée du §€‰424.518 (a) (vii).

Et(3) indiquer dans la nouvelle version du §€‰424.68 (C) (5) que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile doivent réussir le niveau de risque catégorique limité du dépistage selon le §€‰424.518. D. Refus D'inscription et appels de celui-ci dans le nouveau §€‰424.,68 (d) (1) (i) et (ii), respectivement, nous avons proposé que SMC puisse refuser la demande d'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour L'un des motifs suivants.

Le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile ne répond pas à toutes les exigences d'inscription énoncées dans la partie 424.68 et dans la partie 424, sous-partie P du présent chapitre. Ou L'un des motifs de refus de la demande D'inscription d'un fournisseur éventuel ou d'un fournisseur dans la partie 424.530 s'applique. Dans le nouveau §€‰424.68(d)(2), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile puisse interjeter appel du rejet de sa demande d'inscription en vertu de la partie 498 du 42 CFR.

E., Poursuite de la conformité, des normes et des motifs de révocation pour des raisons identiques à celles qui sous-tendent §€‰424.68 (c), nous avons proposé plusieurs dispositions dans le nouveau §€‰424.68(e). Au paragraphe(e) (1), nous avons proposé que, lors et après l'inscription, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile” doit rester actuellement et valablement accrédité comme décrit dans §€‰424.68(c) (3). Et reste soumis à, et doit rester en pleine conformité avec, toutes les dispositions de €” ++ Section 424.68.

++ partie 424, sous-partie P. ++ Section 414.1515. Et ++ partie 486, sous-partie I., Au paragraphe(e) (2), nous avons proposé que CMS puisse révoquer l'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile si €” Le fournisseur ne répond pas aux exigences d'accréditation décrites dans §€‰424.68(c)(3).

Le fournisseur ne respecte pas toutes les dispositions de € " ++ Section 424.68. ++ partie 424, sous-partie P. ++ Section 414.1515.

Et ++ partie 486, sous-partie I. Ou 424.535 s'applique. Au nouvel alinéa e) (3), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile puisse interjeter appel de la révocation de son inscription en vertu de la partie 498.

F., Date D'entrée en vigueur et date rétrospective des privilèges de facturation du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile L'article 424.520 décrit la date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour certains fournisseurs et types de fournisseurs admissibles à L'assurance-maladie. L'alinéa 424.520 d) énonce la date d'entrée en vigueur applicable aux médecins, aux praticiens non-médecins, aux organisations de médecins et de praticiens non-médecins, aux fournisseurs d'ambulances et aux programmes de traitement des opioïdes., Cette date d'entrée en vigueur est la plus tardive des dates suivantes. (1) la date de dépôt d'une demande d'inscription à L'assurance-maladie qui a été approuvée par la suite par un entrepreneur de L'assurance-maladie.

Ou (2) la date à laquelle le fournisseur a commencé à fournir des services pour la première fois à un nouveau Dans la même veine, â§â€‰424.,que les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances et les programmes de traitement des opioïdes peuvent facturer rétrospectivement les services lorsque le fournisseur a satisfait à toutes les exigences du programme (y compris les exigences d'autorisation de l'état) et que les services ont été fournis au lieu de pratique inscrit Jusqu'à, Stafford Disaster Relief and Emergency Assistance Act, 42 U. S. C.

5121 à 5206 (Stafford Act) empêchait l'inscription avant de fournir des services aux bénéficiaires de Medicare. Pour clarifier la date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile et pour tenir compte des circonstances qui pourraient empêcher L'inscription D'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile avant la fourniture de services D'assurance-maladie, nous avons proposé D'inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile nouvellement inscrits dans le champ D'application des 424.520(d) et 424.521(a)., Nous croyons que les dates de facturation effectives et rétrospectives qui y sont abordées permettent de trouver un juste équilibre entre la nécessité de fournir rapidement des services de thérapie par perfusion à domicile et l'importance de veiller à ce que chaque participant potentiel à la thérapie par perfusion à domicile soit soigneusement et étroitement contrôlé pour s'assurer de la conformité 4. Commentaires reçus et Réponses Nous avons reçu 12 commentaires d'intervenants au sujet des exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile proposées., Les résumés de ces commentaires et de nos réponses sont les suivants.

Commentaire. Plusieurs commentateurs se sont dits préoccupés par le fait que SMC n'acceptera pas les demandes d'inscription à L'Assurance-Maladie des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile avant la publication de cette règle finale. Ils ont déclaré que cela ne donnerait à ces fournisseurs que 2 mois pour terminer le processus d'inscription avant que la prestation du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile commence le 1er janvier 2021, retardant ainsi la prestation de ces services aux bénéficiaires.

Réponse. Nous reconnaissons le délai limité entre la publication de cette règle et le 1er janvier 2021., Cependant, nous ne pouvons pas accepter les demandes d'un nouveau type de fournisseur D'assurance-maladie avant que les dispositions réglementaires finales s'y rapportant n'aient été rendues publiques. Pour permettre aux fournisseurs de soumettre des demandes fondées sur les dispositions réglementaires proposées, cela pourrait créer de la confusion pour les intervenants, commencez à imprimer la Page 70346, en particulier si les dispositions de la règle finale diffèrent finalement de celles que nous avons proposées.

Néanmoins, et comme pour toutes les demandes d'inscription de fournisseurs et de fournisseurs entrants, les soumissions du formulaire CMS-855b des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seront traitées aussi rapidement que possible., Nous notons également que nos propositions mentionnées précédemment de réviser les 424.520(d) et 424.521(a) permettraient aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile de rembourser la facture de certains services fournis avant la date à laquelle L'AMC a approuvé la demande d'inscription du fournisseur. Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré qu'un certain nombre d'agences de santé à domicile et de hospices n'ont pas l'intention de s'inscrire en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile de la partie B.

Les commentateurs ont estimé que cela pourrait entraîner un nombre insuffisant de ces fournisseurs, en particulier dans les zones rurales., Réponse. Nous reconnaissons la possibilité que certaines entités qui pourraient autrement être qualifiées de fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile choisissent de ne pas poursuivre l'inscription en tant que telle. C'est le choix indépendant de l'entité.

Cependant, d'après les commentaires reçus de la communauté de la thérapie par perfusion à domicile, Nous sommes convaincus qu'un nombre suffisant de fournisseurs s'inscriront à L'assurance-maladie, contribuant ainsi à assurer l'accès des bénéficiaires à ces services. Commentaire. Un commentateur a appuyé notre mise en place de mesures conçues pour empêcher les fournisseurs frauduleux et non qualifiés de thérapie par perfusion à domicile d'entrer dans Medicare., Cependant, le commentateur a exhorté SMC à s'assurer que les mesures sont raisonnables et équitables.

Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur. Nous soulignons que nos exigences d'inscription proposées (par exemple, inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage des risques limités plutôt que dans la catégorie de risque modéré ou élevé) ont été soigneusement adaptées pour équilibrer la nécessité de protéger les fonds en fiducie et les bénéficiaires contre les fournisseurs non qualifiés avec l'importance de, Commentaire.

Un commentateur a accepté la proposition de CMS de placer les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage à risque limité sous §€‰424.518. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur.

Commentaire. Plusieurs commentateurs ont demandé à CMS de préciser le type de fournisseur précis que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui s'inscrit devrait indiquer sur le formulaire CMS-855b., Réponse. Jusqu'à ce que le formulaire CMS-855B soit révisé pour inclure une catégorie de type de fournisseur spécifique pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, ces fournisseurs devraient, dans la section appropriée du formulaire actuel CMS-855b.

(1) indiquer un type de fournisseur de €œOtherâ€. Et (2) énumérer €œhome perfusion therapy supplier†space Commentaire. Un certain nombre de commentateurs ont demandé que CMS décrive les exigences d'inscription et d'autorisation pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile c—(1) opèrent dans plusieurs juridictions.

Et/ou (2) fournissent certains services par l'intermédiaire de sous-traitants., En ce qui concerne la première question, plusieurs intervenants ont soutenu que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile ne devraient pas être tenus de s'inscrire dans chaque administration de la CMA dans laquelle ils fournissent des services. En plus d'être trop lourds, ils croyaient que cela exigerait que le fournisseur ait une présence physique dans chacune de ces administrations (et peut-être même dans chaque État couvert par la CMA)., Ces intervenants ont demandé que les fournisseurs de traitement par perfusion à domicile soient autorisés à facturer tous les CMA à partir d'un seul endroit. (1) sans avoir à maintenir des sites fixes dans chaque juridiction ou état de CMA applicable.

Et (2) avec un seul identifiant National de fournisseur (IPN). Réponse. Il existe depuis longtemps une politique générale d'inscription des fournisseurs d'assurance-maladie selon laquelle les fournisseurs et les fournisseurs D'assurance-maladie doivent être inscrits dans chaque juridiction MAC (et, le cas échéant, autorisés ou certifiés dans chaque État) dans lequel ils fournissent des services, même si le fournisseur ou le fournisseur n'a pas de Lieu de pratique physique, À titre d'exemple, supposons qu'un fournisseur ait un seul emplacement de pratique dans L'État X.

Le fournisseur envoie son personnel à partir de ce site pour effectuer des services dans les États X, Y et Z. Chacun de ces états relève d'une juridiction MAC différente. Le fournisseur doit s'inscrire séparément auprès des trois Mac s'il souhaite recevoir des paiements D'Assurance-Maladie pour des services fournis dans les États X, Y et Z.

Le but de cette politique est de s'assurer que le MAC applicable peut. (1) Vérifier la conformité du fournisseur ou du fournisseur aux exigences de l'état. Et (2) effectuer des paiements exacts., Pour cette raison importante, nous croyons que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile devraient également être soumis à cette exigence.

En ce qui concerne le maintien d'emplacements de pratique fixes dans chaque juridiction MAC où les services sont fournis, nous reconnaissons que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile opèrent souvent à partir d'un seul emplacement central, avec des services fournis occasionnellement dans des maisons situées dans diverses juridictions MAC et/ou états. Nous publierons des directives sous-réglementaires pour aborder ce problème plus en détail pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., En ce qui concerne la situation spécifique des IPN soulevée par les commentateurs, nous renvoyons cette dernière à la règle finale des IPN de 2004(https://www.cms.gov/​Regulations-and-Guidance/​Administrative-Simplification/​NationalProvIdentStand/​downloads/​NPIfinalrule.pdf), les règlements NPI à 45 CFR partie 162, sous-Partie D, et le  € Œmedicare attentes Sous-partie Paper†(dont le texte est dans la Publication CMS 100-08, Medicare Program Integrity Manual, Chapitre 15, section 15.3, à https://www.cms.gov/â nous vous invitons à consulter notre site internet et à consulter notre Politique de confidentialité.,) En bref, et en se fondant uniquement sur les circonstances très générales présentées par les commentateurs, le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile ne serait pas tenu d'obtenir un IPN distinct pour chaque demande d'inscription qu'il soumet à chaque CMA de la partie A/B. Néanmoins, les faits de chaque cas peuvent différer, et nous encourageons fortement les commentateurs à examiner la règle finale de l'IPN susmentionnée, les règlements de l'IPN et le document de sous-partie sur les attentes de L'Assurance-Maladie pour des conseils plus détaillés sur la façon dont les scénarios divergents devraient être traités., En ce qui concerne les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qui sous-traitent la fourniture de certains services à une autre partie, le fournisseur inscrit est ultimement responsable de s'assurer qu'il répond et fonctionne conformément à toutes les exigences de L'assurance-maladie, inscription ou autre.

Commentaire. Un commentateur a exprimé son soutien à notre proposition dans §€‰424.68(b)(3) selon laquelle un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être accrédité pour s'inscrire à Medicare. Réponse.

Nous apprécions le soutien du commentateur., Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré que certaines pharmacies sont inscrites à L'assurance-maladie en tant que fournisseurs d'équipement médical durable, de prothèses, d'orthèses et de fournitures (DMEPOS) via le formulaire CMS-855s (contrôle OMB no.0938-1056) afin de fournir des articles de pompe à perfusion externe. (Le National Supplier Clearinghouse (NSC) est l'entrepreneur de L'assurance-maladie qui traite les demandes du formulaire CMS-855s.

Équipement D'assurance-maladie Durable les sous-traitants administratifs de L'assurance-maladie (DME MACs) traitent les demandes D'assurance-maladie.,) Les commentateurs ont demandé que ces pharmacies qui s'inscrivent également via le formulaire CMS - 855b en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile puissent utiliser leur IPN existant (c'est-à-dire le même IPN utilisé pour leur inscription au DMEPOS) pour ce faire., Un commentateur a également demandé que les pharmacies inscrites à titre de fournisseurs de DMEPOS soient autorisées à avoir une seule inscription à titre de fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile. Le commentateur a commencé à imprimer la Page 70347considéré que cela permettrait aux pharmacies de soumettre toutes les demandes de remboursement pour des articles (par exemple, des médicaments et de l'équipement médical durable) et des services au CMA de la partie A/B seulement plutôt qu'au CMA de la partie A/B et au CMA de la partie A / B., Réponse. À l'instar de notre réponse à un commentaire précédent lié à L'IPN, nous encourageons ces commentateurs à examiner la règle finale de l'IPN, les règlements de l'IPN et le document de la sous-partie attentes de L'Assurance-Maladie pour obtenir des conseils concernant l'acquisition et l'utilisation d'IPN., Nous notons (et sous réserve des dispositions de la règle finale de L'IPN, des règlements de l'IPN et de la sous-partie attentes de L'assurance-maladie) qu'il n'y a pas d'interdiction expresse d'utiliser le même IPN pour l'inscription auprès du NSC en tant que fournisseur DMEPOS et l'inscription avec la partie A/B D'autre part, cela ne signifie pas que ces fournisseurs et fournisseurs inscrits à deux reprises peuvent utiliser un seul formulaire CMS-855 pour englober à la fois leur inscription NSC et leur inscription MAC Part A/B., Les formulaires CMS-855s et CMS-855b sont des applications distinctes spécialement conçues pour saisir certaines informations propres aux différents types de fournisseurs et de fournisseurs auxquels ils se rapportent.

À titre d'illustration, permettre à une entité de s'inscrire en tant que fournisseur DMEPOS via le formulaire CMS-855b (par opposition au formulaire CMS-855S spécifique au DMEPOS) priverait le NSC des données importantes nécessaires pour vérifier la conformité de l'entité à toutes les normes et exigences D'inscription au DMEPOS., Par conséquent, nous devons respectueusement refuser la demande d'inscription conjointe du commentateur avec le NSC et la partie A/B MAC via une seule demande. 5. Dispositions finales après avoir examiné les commentaires reçus, nous finalisons nos dispositions relatives à l'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile tel que proposé.

VI. Renonciation au projet de réglementation nous publions habituellement un avis de projet de réglementation dans le Federal Register et invitons le public à commenter avant que les dispositions d'une règle ne prennent effet conformément à la section 4 de L'Administrative Procedure Act (APA) (5 U. S.

C. 553(b))., Cependant, nous pouvons renoncer à cette procédure d'avis et de commentaires si le Secrétaire conclut, pour un motif valable, que le processus d'avis et de commentaires est impraticable, inutile ou contraire à l'intérêt public, et incorpore un énoncé des conclusions et des motifs dans la règle (5 U. S.

C. 553(B)(B)). Nous avons modifié §§€‰409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 pour inclure une disposition exigeant que les praticiens autorisés certifient et établissent des services de santé à domicile comme condition de paiement dans le cadre de la prestation de santé à domicile., Ces modifications sont simplement des modifications supplémentaires du texte de la réglementation qui ont été omises par inadvertance des modifications finales du texte de la réglementation dans la première SFI (85 FR 27550) et ne reflètent aucun changement de fond dans la Politique.

De plus, cette modification réglementaire a fait l'objet d'avis et de commentaires après la publication de la première SFI., Par conséquent, nous estimons qu'il est inutile et contraire à l'intérêt public d'entreprendre d'autres procédures d'avis et de commentaires pour incorporer ces corrections à la règle finale de CY 2021, étant donné que ces modifications au texte du règlement sont exigées par l'article 3708 de la loi CARES. VII.exigences en matière de collecte de renseignements en vertu de la paperasserie Reduction Act de 1995, nous sommes tenus de fournir un avis de 30 jours dans le Federal Register et de solliciter les commentaires du public avant qu'une exigence de collecte de renseignements ne soit soumise au bureau de la gestion et du Budget (OMB) pour examen et approbation., Afin d'évaluer équitablement si une collecte de renseignements devrait être approuvée par la OMB, l'article 3506(c)(2)(A) de la paperasserie Reduction Act de 1995 exige que nous sollicitions des commentaires sur les questions suivantes. La nécessité de la collecte de renseignements et son utilité dans l'exercice des fonctions appropriées de notre agence.

L'exactitude de notre estimation de la charge de collecte d'informations. La qualité, l'utilité et la clarté des informations à recueillir. Recommandations visant à réduire au minimum le fardeau de la collecte de renseignements pour le public touché, y compris les techniques de collecte automatisée., Nous avons sollicité les commentaires du public sur chacune de ces questions pour les sections suivantes du présent document qui contiennent des exigences en matière de collecte de renseignements (RCI).

A. L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de soins de santé à domicile de L'assurance-maladie, tel qu'il est discuté au point III.F., de cette dernière règle, nous avons finalisé la proposition d'exiger que toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par un système de télécommunications soit incluse dans le plan de soins et ne puisse se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins, et ne puisse être considérée comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement., Nous exigerons toujours que l'utilisation de cette technologie de télécommunication soit liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, mais nous n'exigerons pas une description de la façon dont cette technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins. Nous avons également déclaré que nous nous attendons à voir la documentation sur la façon dont ces services seront utilisés pour aider à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins tout au long du dossier médical lorsque cette technologie est utilisée., L'attente de voir une telle documentation dans le dossier médical ne crée pas de fardeau supplémentaire pour les AHS étant donné que l'information décrivant comment les services de santé à domicile aident à atteindre les objectifs établis est traditionnellement documentée dans le dossier clinique.

De même, documenter dans le dossier clinique est une pratique habituelle et coutumière telle que décrite dans la déclaration à l'appui de la soumission de la paperasserie Reduction Act, Medicare and Medicaid Programs. Conditions of Participation for Home Health Agencies, OMB Control no.0938-1299. B., Inscription cette section traite des estimations de notre fardeau proposé pour l'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile ainsi que de l'exemption D'ARP que nous réclamons pour le processus d'appel.

Comme discuté dans la section v. B. 3 de cette règle finale, les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient tenus de s'inscrire à L'assurance-maladie via la version papier ou internet du formulaire CMS-855b (“Medicare demande D'inscription.

Cliniques/cabinets de groupe et certains autres Suppliers ) (OMB numéro de contrôle. 0938-0685), ou son électronique ou, En utilisant les statistiques d'accréditation existantes et nos données internes, nous avons généralement estimé qu'environ. (1) 600 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient admissibles à l'inscription à L'assurance-maladie en vertu de nos dispositions, qui s'inscriraient tous dans l'année initiale de celle-ci.

Et (2) 50 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile s'inscriraient Cela se traduit par l'inscription d'un total de 700 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile au cours des 3 prochaines années. Selon les données salariales les plus récentes fournies par le Bureau of Labor Statistics (BLS) pour mai 2019 (voir http://www.BLS.,gov/​oes/​de courant/​oes_​nat.htm), les salaires horaires moyens pour les catégories suivantes sont les suivants. Début imprimé Page 70348 conformément aux projections du formulaire CMS-855b faites dans les récents efforts de réglementation, il faudrait en moyenne 2,5 heures à chaque fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour obtenir et fournir les informations sur le formulaire CMS-855b.

Selon notre expérience, le secrétaire médical du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile sécuriserait et rapporterait ces données, une tâche qui prendrait environ 2 heures., De plus, un praticien de diagnostic et de traitement de la santé du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile examinerait et signerait le formulaire, un processus que nous estimons prendre 30 minutes. Par conséquent, nous avons projeté une première année de charge de 1 500 heures (600 fournisseurs × 2,5 heures) à un coût de $à 73 500 (600 fournisseurs × ((2 heures × de $36,62/h) + (0,5 h × $98.52/h)), une deuxième année de charge de 125 heures (50 fournisseurs × 2,5 heures) à un coût de $6,125 (50 fournisseurs × ((2 heures × de $36,62/h) + (0,5 h × $98.52/h)), et en troisième année en charge de 125 heures (50 fournisseurs × 2.,5 hrs) au coût de 6 125 suppliers (50 fournisseurs × ((2 hrs × 36,62//H) + (0,5 hrs × 98,52 à / H)). Au total, nous avons estimé un fardeau de 1 750 heures (1 500 heures + 125 heures + 125 heures) à un coût de 85 750 dollars.

Si l'on calcule la moyenne sur la période d'approbation typique de 3 ans de L'OMB, nous estimons que le fardeau annuel est de 583 heures (1 750 heures/3) pour un coût de 28 583 $(85 750/ / 3). Nous n'avons reçu aucun commentaire public sur les estimations du fardeau qui précèdent et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé. C.

Appels comme mentionné précédemment dans cette règle finale, proposé §€‰424.,68(d) (2) et(e) (3) stipulent qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile peut interjeter appel, respectivement, du rejet ou de la révocation de sa demande d'inscription en vertu de la partie 498 du 42 CFR. Bien qu'il existe des exigences de collecte de renseignements associées au processus d'appel, nous croyons qu'elles sont exemptées de l'ARP. Conformément au règlement d'application de L'ARP au 5 CFR 1320.4(a)(2), les exigences de collecte de renseignements associées au processus d'appel font suite à une mesure administrative (plus précisément, le refus ou la révocation d'une demande d'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile)., Par conséquent, nous n'avons pas élaboré d'estimations du fardeau.

Nous avons également noté notre conviction que tous les coûts associés aux appels des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient, de toute façon, de minimis. C'est parce que nous prévoyons, en fonction de l'expérience passée, qu'il y aurait relativement peu de refus et de révocations des inscriptions des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Nous n'avons reçu aucun commentaire public sur les estimations du fardeau liées aux dispositions relatives aux appels et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé.

D., Présentation de commentaires relatifs à L'ARP nous avons soumis une copie de cette règle finale à la OMB pour qu'elle examine les exigences de la règle en matière de collecte de renseignements. Les exigences ne sont pas en vigueur tant qu'elles n'ont pas été approuvées par L'OMB. Pour obtenir des copies de la déclaration à l'appui et de tout formulaire connexe pour les collections dont il est question dans la présente règle, veuillez visiter le site Web de la CMS à l'adresse suivante.

Www.cms.hhs.gov/†" PaperworkReductionActof1995, ou appelez le bureau D'autorisation des rapports au (410) 786-1326. VIII.étude d'Impact de la réglementation A. Énoncé des besoins 1., Système de paiement prospectif des soins de santé à domicile (PSP) L'article 1895(b)(1) de la loi exige que le Secrétaire établisse un PSP des soins de santé à domicile pour tous les coûts des services de santé à domicile payés en vertu de L'assurance-maladie.,n, l'alinéa 1895b) de la loi exige.

(1) que le calcul d'un montant de paiement prospectif standard comprenne tous les coûts des services de santé à domicile couverts et payés selon un coût raisonnable et que ces montants soient initialement fondés sur les données les plus récentes du rapport de coûts vérifiés dont dispose le Secrétaire. (2) que le montant de paiement prospectif ah!. , L'alinéa 1895 (b)(3) (B) de la loi porte sur la mise à jour annuelle des montants de paiements potentiels standard par l'augmentation du pourcentage de soins de santé à domicile applicable.

L'alinéa 1895b) (4) de la loi régit le calcul des paiements. Les alinéas 1895b)(4) A) (i) et b) (4) A) (ii) de la loi exigent que le montant du paiement prospectif standard soit rajusté en fonction de la répartition des cas et des différences géographiques dans les niveaux de salaire. L'alinéa 1895b) (4) B) de la loi exige l'établissement de facteurs de rajustement appropriés pour la combinaison des cas en cas de variation importante des coûts entre les différentes unités de services., Enfin, l'alinéa 1895(b)(4)(C) de la loi exige l'établissement de facteurs d'ajustement salarial qui reflètent le niveau relatif des salaires et les coûts salariaux applicables aux services de santé à domicile fournis dans une région géographique par rapport au niveau national moyen applicable., L'alinéa 1895(b)(3)(B)(iv) de la Loi confère au Secrétaire le pouvoir d'apporter des rajustements au montant (ou aux montants) des paiements prospectifs standard pour les années subséquentes afin d'éliminer l'effet des changements dans les paiements globaux au cours d'une ou plusieurs années précédentes qui résultaient de changements dans le codage ou la classification de différentes unités de services qui ne reflètent pas des changements réels dans la répartition des cas., L'alinéa 1895b) (5) de la loi donne au Secrétaire la possibilité d'apporter des modifications au montant du paiement autrement versé dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou le montant des soins médicalement nécessaires.

L'alinéa 1895 (b)(3)(B) (v) de la loi exige que les Ash soumettent des données aux fins de la mesure de la qualité des soins de santé et établit un lien entre la soumission des données sur la qualité et l'augmentation annuelle en pourcentage applicable. Article 50208 du BBA de 2018 (Pub. L.

115-123) exige que le Secrétaire mette en œuvre une nouvelle méthodologie utilisée pour déterminer les paiements supplémentaires en milieu rural pour les CYs de 2019 à 2022., Les alinéas 1895 (b) (2) et 1895(b)(3) (A) de la loi, tels que modifiés par les alinéas 51001(a) (1) et 51001(a) (2) de la LRB de 2018 respectivement, exigeaient que le Secrétaire mette en œuvre une unité de service de 30 jours, pour des périodes de 30 jours commençant le 1er janvier 2020 et après cette date. L'indice salarial SPP HH utilise les facteurs de rajustement salarial utilisés par le secrétaire pour l'application des alinéas 1895 B) (4) A) (ii) et b) (4) C) de la loi pour les rajustements salariaux dans les hôpitaux., Dans cette règle finale, nous adoptons les nouvelles délimitations de L'OMB et appliquons un plafond de 5% uniquement en 2021 sur toute diminution de la valeur de l'indice des salaires D'un début géographique imprimé Page 70349area par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente. Cette transition permet d'appliquer progressivement les effets de notre adoption des délimitations révisées de l'ASFC sur une période de 2 ans, lorsque la réduction estimée de l'indice des salaires d'une région géographique serait plafonnée à 5% en 2021 (c.-à-d.

Qu'aucun plafond ne serait appliqué à la réduction de l'indice des salaires pour la deuxième année (c.-à-d. 2022)). B., Incidence globale nous avons examiné les répercussions de cette règle comme l'exige le décret 12866 sur la planification et L'examen de la réglementation (30 septembre 1993), le décret 13563 sur L'amélioration de la réglementation et de l'examen de la réglementation (18 janvier 2011), la Loi sur la souplesse de la réglementation (appel de demandes) (19 septembre 1980, Pub.

L. 96-354), article 1102 (b) de la loi, article 202 de la Loi de 1995 sur la réforme des mandats non financés (22 mars 1995. Pub.

L. 104-4), de décret 13132 sur le Fédéralisme (4 août 1999), la Loi sur l'Examen du Congrès (5 U. S.

C., 801 (a)(1)(B) (i)), et le décret exécutif 13771 sur la réduction de la réglementation et le contrôle des coûts réglementaires (30 janvier 2017). Les décrets 12866 et 13563 ordonnent aux organismes d'évaluer tous les coûts et tous les avantages des solutions de rechange réglementaires disponibles et, si la réglementation est nécessaire, de choisir des approches réglementaires qui maximisent les avantages nets (y compris les effets potentiels sur l'économie, l'environnement, la santé et la sécurité publiques, les impacts distributifs et l'équité)., de la productivité, de la concurrence, de l'emploi, de l'environnement, de la santé ou de la sécurité publiques, ou des gouvernements ou communautés d'état, locaux ou tribaux (également appelés €œeconomically significant ). (2) Créer une grave incohérence ou interférer d'une autre manière avec une action prise ou planifiée par un autre organisme.

(3) modifier de manière significative les impacts budgétaires des subventions de droits, des frais d'utilisation ou des programmes de prêts ou les droits et obligations des bénéficiaires de ces programmes. Ou (4) soulever de nouvelles questions juridiques ou politiques découlant des mandats juridiques, des priorités du Président ou des principes énoncés dans le décret., Compte tenu de cela, nous notons les coûts suivants associés aux dispositions de la présente règle finale. Une analyse d'impact de la réglementation (EIR) doit être préparée pour les principales règles ayant des effets économiquement significatifs (100 millions de dollars ou plus au cours d'une année).

L'impact net des transferts lié aux changements dans les paiements en vertu du RSPP DE HH Pour CY 2021 est estimé à 390 millions de dollars (1,9%). Par conséquent, nous estimons que cette règle est €œeconomically significant†telle que mesurée par le seuil de 100 millions threshold, et donc une règle majeure en vertu de la loi D'examen du Congrès., Par conséquent, nous avons préparé une analyse d'Impact de la réglementation qui présente notre meilleure estimation des coûts et des avantages de cette règle. C.

Effets Escomptés 1. SPP HH L'appel de demandes exige que les organismes analysent les options d'allégement réglementaire pour les petites entités, si une règle a une incidence importante sur un nombre important de petites entités. Aux fins de l'appel de demandes, les petites entités comprennent les petites entreprises, les organisations à but non lucratif et les petites administrations.

La plupart des hôpitaux et la plupart des autres fournisseurs et fournisseurs sont de petites entités, soit par le statut à but non lucratif, soit par le fait que les revenus sont inférieurs à 7$.,5 millions à 38,5 millions de dollars par année. Aux fins de l'appel de demandes, nous estimons que presque tous les fournisseurs de soins de santé et de thérapie par perfusion à domicile sont de petites entités, puisque ce terme est utilisé dans l'appel de demandes. Les individus et les états ne sont pas inclus dans la définition d'une petite entité.

L'évaluation de l'impact économique est basée sur les paiements D'assurance-maladie estimés (revenus) et la pratique de HHS dans l'interprétation de L'appel de demandes est de considérer les effets économiquement €œsignificant†seulement si plus de 5 pour cent des fournisseurs atteignent un seuil de 3 à 5 pour cent ou plus du revenu total ou des coûts totaux., La majorité des visites de HHAs sont des visites payées par L'assurance-maladie et donc la majorité des revenus de HHAs consiste en paiements D'assurance-maladie. Sur la base de notre analyse, nous concluons que les politiques de cette règle finale n'entraîneraient pas un impact total estimé de 3 à 5 pour cent ou plus sur les revenus de L'Assurance-Maladie pour plus de 5 pour cent des HHA. Par conséquent, le secrétaire a déterminé que cette règle finale du SPP N'aurait pas d'incidence économique significative sur un nombre important de petites entités., De plus, l'article 1102(b) de la loi nous oblige à préparer une AR si une règle peut avoir une incidence importante sur le fonctionnement d'un nombre important de petits hôpitaux ruraux.

Cette analyse doit être conforme aux dispositions de l'article 604 de l'appel de demandes. Pour l'application de l'alinéa 1102B) de la loi, nous définissons un petit hôpital rural comme un hôpital situé à l'extérieur d'une région statistique métropolitaine et comptant moins de 100 lits. Cette règle ne s'applique pas aux hôpitaux., Par conséquent, le secrétaire a déterminé que cette règle finale n'aura pas d'impact économique significatif sur les opérations des petits hôpitaux ruraux.

L & apos. Article 202 de la Loi de 1995 sur la réforme des mandats non financés (UMRA) exige également que les organismes évaluent les coûts et les avantages prévus avant d & apos. Émettre toute règle dont le mandat exige des dépenses de 100 millions de dollars en dollars de 1995, actualisées chaque année pour tenir compte de l & apos.

Inflation. En 2020, ce seuil est d'environ 156 millions de dollars., Cette règle ne devrait pas avoir d'effet sur les gouvernements étatiques, locaux ou tribaux, dans l'ensemble, ou sur le secteur privé de 156 millions de dollars ou plus. Le décret exécutif 13132 établit certaines exigences qu'un organisme doit respecter lorsqu'il promulgue une règle proposée (et une règle finale subséquente) qui impose des coûts directs substantiels aux gouvernements des États et locaux, prévaut la loi de l'État ou a des implications fédéralistes., Nous avons examiné cette règle finale en vertu de ces critères du Décret exécutif 13132, et nous avons déterminé qu'elle n'imposera pas de coûts directs substantiels aux gouvernements des états ou des collectivités locales.

2. HH QRP nous n'avons proposé aucun changement au HH QRP. Par conséquent, nous ne fournissons aucune estimation des impacts.

3. Changement à L'exigence COP OASIS aucun impact n'a été évalué pour cette disposition dans le 13 janvier 2017 règle finale intitulée â € œMedicare et Medicaid programme. Conditions de Participation pour les agences de santé à domicile€82 FR 4504)., Par conséquent, nous ne croyons pas qu'il y ait des réductions de fardeau à évaluer lors de la suppression de cette exigence.

4. La section IV. C de la présente règle met la dernière main à une politique visant à harmoniser les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, ainsi qu'à une politique visant à accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration des données des mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le PHE erectile dysfunction treatment., Nous ne prévoyons pas de changement aux dépenses D'assurance-maladie à la suite de cette politique.

L'impact économique global du modèle HHVBP pour CYs 2018 à 2022 est estimé à 378 millions de dollars d'économies totales pour L'assurance-maladie d'une réduction des hospitalisations inutiles et de L'utilisation du SNF en raison d'une meilleure qualité de démarrage page imprimée 70350improductions dans L'industrie HH. En ce qui concerne les paiements aux AHS, aucune augmentation ou diminution globale ne devrait être appliquée aux AHS en concurrence dans le modèle en raison de la présente politique. 5., Paiement pour les Services de thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons estimé que la mise en œuvre de la prestation de thérapie par perfusion permanente à domicile entraînerait une diminution de 3,6% (2 millions de dollars) des paiements aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile en CY 2021 (84 FR 60639).

Cette diminution reflète l'exclusion des médicaments et produits biologiques exclus par la loi et est représentative d'un taux de paiement de 4 heures ajusté en fonction des salaires, comparativement à un taux de paiement de 5 heures ajusté en fonction des salaires. Il n'y a pas eu de nouvelles propositions relatives aux paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans CY 202l., Les montants définitifs de la ssp de 2021 n'étaient pas disponibles au moment de l'élaboration de la réglementation. Toutefois, toute incidence sur les montants des paiements de thérapie par perfusion à domicile de 2021 est attribuée à des changements dans les montants de la ssp pour 2021.

L'incidence de la mise à jour des taux de paiement pour les services de perfusion à domicile pour CY 2021, en fonction des montants proposés pour la ssp pour CY 2021, est une diminution de 0,7 pour cent (384 800$) des paiements aux fournisseurs de perfusion à domicile admissibles en CY 2021. 6., Exigences des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile comme indiqué précédemment, nous avons proposé que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile soient tenus de s'inscrire à L'assurance-maladie et de payer des frais de demande au moment de L'inscription conformément au §€‰424.514. Les frais de demande pour chacune des 3 dernières années civiles étaient ou sont de 569 C (CY 2018), 586 $(CY 2019) et 595 C (CY 2020).

Compatible avec § € ‰424.,514, les différents montants des frais sont fondés sur les changements/augmentations de l'Indice des Prix à la consommation (IPC) pour tous les consommateurs urbains (tous les articles. Moyenne des villes des États-Unis, IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant le 30 juin de l'année précédente. Bien que nous ne puissions prédire les changements futurs à l'IPC, les montants des frais entre 2018 et 2020 ont augmenté en moyenne de 13 $par année.

Nous pensions qu'il s'agissait d'un baromètre raisonnable permettant d'établir des estimations (strictement aux fins de la règle finale) des montants des frais dans les 3 premiers Cy de cette règle (c'est-à-dire 2021, 2022 et 2023)., Ainsi, nous avons prévu un montant de frais de 608 $en 2021, de 621 for en 2022 et de 634 $en 2023. L'application de ces éventuels montants de taxes, le nombre prévisionnel des candidats à la règle des 3 premières années, nous avons estimé un total de frais de demande coût pour les inscrits de $364,800 (ou 600 × $608) dans la première année, $31,050 (ou 50 × $621) dans la deuxième année, et $31,700 (ou 50 × $634) dans la troisième année. (Il s'agit d'un montant annuel moyen de 142 517 $au cours des trois premières années de cette réglementation)., Comme il est mentionné au tableau 1 de cette règle finale, cela représenterait un transfert des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile au gouvernement fédéral.

Nous n'avons reçu aucun commentaire concernant nos transferts projetés de frais de demande et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé. Comme il est indiqué au tableau 1 et à la section VII.B. De cette règle finale, le fardeau annuel moyen estimé associé à l'inscription des fournisseurs de perfusion à domicile au cours de la période d'approbation de 3 ans de L'OMB est de 583 heures au coût de 28 583$.

7., Estimation des coûts de L'examen réglementaire si les règlements imposent des coûts administratifs aux entités privées, comme le temps nécessaire pour lire et interpréter cette règle finale, nous devons estimer le coût associé à l'examen réglementaire. En raison de l'incertitude liée à la quantification précise du nombre d'entités qui examineraient la règle, nous supposons que le nombre total d'examinateurs uniques de la règle finale de cette année serait similaire au nombre d'examinateurs de la règle proposée cette année. Nous reconnaissons que cette hypothèse peut sous-estimer ou surestimer les coûts de l'examen de cette règle., Il est possible que tous les commentateurs n'aient pas examiné la règle de cette année en détail, et il est également possible que certains examinateurs aient choisi de ne pas commenter la règle proposée.

Pour ces raisons, nous estimons que le nombre d'anciens commentateurs serait une juste estimation du nombre d'examinateurs de cette règle. Nous reconnaissons également que différents types d'entités sont dans de nombreux cas touchés par des articles mutuellement exclusifs de cette règle finale, et par conséquent, aux fins de notre estimation, nous supposons que chaque examinateur lit environ 50 pour cent de la règle., Bien que nous ayons sollicité des commentaires sur l'approche utilisée pour estimer le nombre d'entités qui examineraient la règle proposée et l'hypothèse du nombre d'examinateurs de la règle qui liraient, nous n'avons reçu aucun commentaire. Par conséquent, en utilisant les renseignements salariaux du BLS pour les gestionnaires de services médicaux et de santé (Code 11-9111), nous estimons que le coût de l'examen de cette règle est de 110,74 $l'heure, y compris les frais généraux et les avantages sociaux (https://www.bls.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour plus d'informations.

Nat.htm. En supposant une vitesse de lecture moyenne de 250 mots par minute, nous estimons qu'il faudrait environ 1.,80 heures pour que le personnel examine la moitié de cette règle finale, qui comprend environ 54 079 mots. Pour chaque HHA qui examine la règle, le coût estimé est de 199,33 à (1,80 heure × 110,74 Ã).

Par conséquent, nous estimons que le coût total de l'examen de cette règle finale est de 32 291 à (199,33 à × 162 examinateurs). Aux fins de cette estimation, le nombre d'examinateurs de la règle de cette année est équivalent au nombre de commentaires reçus pour la règle proposée par CY 2021 HH PPS. D.

Analyse économique détaillée Cette règle finalise les mises à jour des paiements D'assurance-maladie en vertu du SPP HH Pour CY 2021., L'analyse d'impact de cette règle finale présente les effets estimatifs sur les dépenses des changements de politique finalisés dans cette règle. Nous utilisons les données les plus récentes et les meilleures analyses disponibles, mais nous ne faisons pas d'ajustements pour les changements futurs dans des variables telles que le nombre de visites ou la composition des cas. Cette analyse intègre les dernières estimations de la croissance de l'utilisation des services et des paiements au titre de la prestation de santé à domicile Medicare, basées principalement sur les données sur les demandes D'Assurance-Maladie pour les épisodes se terminant le ou avant le 31 décembre 2019., Nous notons que certains événements peuvent se combiner pour limiter la portée ou l'exactitude de notre analyse d'impact, car une telle analyse est orientée vers l'avenir et, par conséquent, susceptible d'erreurs résultant d'autres changements dans la période d'impact évaluée.

Quelques exemples de tels événements possibles sont les changements de financement du programme D'assurance-maladie général nouvellement légiférés apportés par le congrès, ou des changements spécifiquement liés aux HHAs. En outre, des modifications au programme D'assurance-maladie peuvent continuer d'être apportées à la suite de la Loi sur les soins abordables ou de nouvelles dispositions législatives., Bien que ces changements ne soient peut-être pas spécifiques au SPP HH, la nature du programme D'assurance-maladie est telle que les changements peuvent interagir, et la complexité de l'interaction de ces changements pourrait rendre difficile de prédire avec précision toute l'ampleur de l'impact sur les SSS. Le tableau 18 représente la façon dont les revenus de HHA seront probablement affectés par les changements de politique dans cette règle finale pour CY 2021.

Pour cette analyse, nous avons utilisé un fichier analytique avec des évaluations CY 2019 OASIS liées et des données sur les allégations santé à domicile pour les dates de service qui ont pris fin le ou avant le 31 décembre 2019., La première colonne du tableau 18 classe les HHA en fonction d'un certain nombre de caractéristiques, notamment le type de fournisseur, la région géographique et les emplacements urbains et ruraux. La deuxième colonne indique le nombre d'installations dans l'analyse d'impact. La troisième colonne montre les effets de paiement de la mise à jour de l'indice des salaires CY 2021.

La quatrième colonne montre les effets de Start Printed Page 70351mouvement des anciennes délimitations OMB aux nouvelles délimitations OMB avec un plafond de 5 pour cent sur les baisses de l'indice des salaires. La cinquième colonne montre les effets sur les paiements de la disposition sur les paiements supplémentaires en milieu rural CY 2021 de la loi., La sixième colonne montre les effets des paiements du pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 et la dernière colonne montre les effets combinés de toutes les politiques finalisées dans cette règle. Dans l'ensemble, on prévoit que les paiements globaux en 2021 augmenteront de 1,9%.

Comme l'illustre le tableau 18, les effets combinés de tous les changements varient selon les types de fournisseurs et selon l'emplacement., Nous notons que certains HHA individuels au sein du même groupe peuvent avoir des impacts différents sur les paiements que d'autres en raison de l'impact distributif de l'indice des salaires CY 2021, du pourcentage du total des paiements SPP HH qui ont été soumis au rajustement des paiements à faible utilisation (LUPA) ou payés en tant que Paiements aberrants, et Début imprimé page 70352 début imprimé Page 70353 E. Solutions envisagées pour la règle proposée CY 2021 HH PPS, nous avons examiné des solutions de rechange aux propositions énoncées à la section III. B.

De cette règle finale., Nous avons envisagé de ne pas adopter les délimitations de L'OMB. Cependant, nous avons toujours adopté les dernières délimitations de L'OMB car nous pensons que la mise en œuvre des nouvelles délimitations de L'OMB se traduirait par des valeurs d'indice des salaires plus représentatives des coûts réels de la main-d'œuvre dans une zone donnée. De plus, nous avons envisagé de ne pas mettre en œuvre le plafond de 5% sur 1 an pour les baisses de l'indice des salaires., Bien qu'il y ait des impacts minimes sur certains Ash en raison de ce plafond de 5 pour cent, comme le montre l'analyse d'impact réglementaire de cette règle finale, nous avons décidé que le plafond de 5 pour cent était une meilleure option pour la transition parce qu'il atténuerait les impacts négatifs potentiels de la transition vers les nouvelles délimitations OMB et permettrait aux fournisseurs de s'adapter progressivement aux changements de leurs indices salariaux.

F. États comptables et tableaux exigés par la circulaire A-4 de L'OMB (disponible à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/â ​sites / ​whitehouse.gov/â les fichiers / omb / circulaires / A4 / a-4.,pdf), dans le tableau 19, nous avons préparé un état comptable montrant la classification des transferts et des avantages associés aux dispositions CY 2021 HH PPS de cette règle.

Start Printed Page 70354 G. Analyse de la réforme de la réglementation en vertu de E. O.

13771 décret exécutif 13771, intitulé  € œReducing réglementation et le contrôle des coûts réglementaires, †was a été publié le 30 janvier 2017 et exige que les coûts associés à de nouveaux règlements importants €œshall, dans la mesure permise par la Loi, être compensée par, Il a été déterminé que cette règle finale est une mesure qui entraîne principalement des transferts et n'impose pas plus que des coûts de minimis tels que décrits précédemment et n'est donc pas une mesure réglementaire ou déréglementatoire aux fins du Décret exécutif 13771. H. Conclusion En conclusion, nous estimons que les dispositions de cette règle finale entraîneraient une augmentation nette estimée des paiements de HH de 1,9% pour CY 2021 (390 millions de dollars).

L'augmentation de 390 millions de dollars des paiements estimés pour CY 2021 reflète les effets du pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 de 2.,0 pour cent (augmentation de 410 millions de dollars) et une diminution estimée de 0,1 pour cent des paiements en raison des pourcentages supplémentaires ruraux prescrits par la loi bipartisane sur le Budget de 2018 pour CY 2021 (diminution de 20 millions de dollars).,Zones ruralesx-rays 42 CFR Partie 414 pratique Administrative et procéduresles installations de santéles professionnels de la santémaladies médicalesmédecine et tenue de documents exigences 42 CFR Partie 424 centres médicaux D'Urgencesles installations de santéles professionnels de la santémédecine et la tenue de documents exigences 42 CFR Partie 484 installations de santéles professionnels de la santéles soins de santé et les exigences de déclaration et de tenue de documents liste finale des sujets pour les raisons énoncées dans Préambule, les Centers for Medicare &. Medicaid Services modifie 42 CFR chapitre IV comme suit. Début partie fin partie début amendement part1., La citation de l'autorité pour la partie 409 continue de se lire comme suit.

Fin modification partie début Autorité 42 U. S. C.

1302 et 1395hh. Autorisation De Fin Modification De Début Partie 2. L'article 409.43 est modifié par la révision des alinéas a) texte introductif, a) (1) et (3) pour se lire comme suit.

Fin modification partie exigences du Plan de soins. (contenu. Un plan de soins individualisé doit être établi et révisé périodiquement par le médecin certificateur ou le praticien autorisé.

(1) l'AHS agit selon un plan de soins qui répond aux exigences du présent article pour que les services de L'AHS soient couverts., * * * * * (3) (i) le plan de soins doit inclure tous les éléments suivants. (A) l'identification de la ou des disciplines responsables et la fréquence et la durée de toutes les visites ainsi que les éléments énumérés à §€‰484.60(a) du présent chapitre qui établissent la nécessité de tels services. (B) toute prestation de surveillance des patients à distance ou d'autres services fournis par la technologie des télécommunications (telle que définie dans §€‰409.46(e)) ou la technologie audio uniquement., Ces services doivent être liés aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient.

(ii) Tous les soins fournis doivent être conformes au plan de soins. * * * * * Commencer L'Amendement Partie 3. L'article 409.46 est modifié par la révision de l'alinéa e) pour se lire comme suit.

Fin modification partie coûts administratifs admissibles. * * * * * (e) Technologie Des Télécommunications., La technologie des télécommunications, telle qu'indiquée sur le plan de soins, peut comprendre. La surveillance à distance du patient, définie comme la collecte de données physiologiques (par exemple, ECG, tension artérielle, surveillance de la glycémie) stockées numériquement et/ou transmises par le patient ou le soignant ou les deux à l'agence de santé à domicile.

Le téléscripteur (ATS). Et la technologie de télécommunications audio-vidéo bidirectionnelle qui permet une interaction en temps réel entre le patient et le clinicien. Les coûts de tout équipement, Installation et service liés à la technologie ne sont admissibles qu'à titre de coûts administratifs., Les visites au domicile d'un bénéficiaire dans le seul but de fournir, de connecter ou de former le patient à la technologie, sans la fourniture d'un service qualifié, ne sont pas facturables séparément.

Commencer L'Amendement Partie4. L'article 409.49 est modifié par adjonction de l'alinéa h) comme suit. Fin modification partie Services exclus.

* * * * * (h) Services couverts par la prestation de thérapie par perfusion à domicile. Services qui sont couverts par la prestation de thérapie par perfusion à domicile tel que décrit au §€‰486.,525 du présent chapitre, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un régime de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile. Les services de thérapie par perfusion à domicile exclus se rapportent aux articles et aux services de fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505 du présent chapitre.

Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis en vertu de la prestation de santé à domicile de Medicare. Commencer L'Amendement Partie 5. Chapitre 409.,64 est modifié par la révision de l'alinéa a) (2) (ii) pour se lire comme suit.

Fin de la modification partie Services qui sont comptabilisés dans les montants admissibles. * * * * * (a) * * * (2) * * * (ii) l'hôpital, le CAH, le SNF ou l'agence de santé à domicile avaient présenté toutes les preuves nécessaires, y compris la certification du médecin ou du praticien autorisé quant au besoin de services lorsque cette certification était requise. * * * * * début partie fin partie Début Modification partie 6.

La citation de l'autorité pour la partie 410 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité 42 U. S.

C. 1302, 1395m, 1395hh, 1395rr et 1395ddd., Autorité De Fin Modification De Début Partie 7. L'article 410.170 est modifié par la révision de l'alinéa b) pour se lire comme suit.

Fin modification partie paiement pour les services de santé à domicile, pour les services médicaux et autres services de santé fournis par un fournisseur ou un établissement de SRT approuvé, et pour les services complets d'établissement de réadaptation externe (CORF). Conditions. * * * * * (B) Certificat de médecin ou de praticien autorisé.

Pour les services de santé à domicile, un médecin ou un praticien autorisé fournit une certification et une recertification conformément au §€‰424.22 du présent chapitre., * * * * * Début Partie Début Imprimé Page 70355 Fin Partie Début Modification Part8. La citation de l'autorité pour la partie 414 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité 42 U.

Autorisation De Fin Modification De Début Partie 9. L'article 414.1505 est modifié par adjonction de l'alinéa c) comme suit. Fin modification partie exigence de paiement.

* * * * * (c) le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être inscrit à L'assurance-maladie conformément aux dispositions du §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P du présent chapitre. Début Partie Fin Partie Début Modification Partie 10., La citation de l'autorité pour la partie 424 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité 42 U.

Autorisation De Fin Modification De Début Partie 11. L'article 424.68 est ajouté à la sous-partie E pour se lire comme suit. Fin modification partie exigences d'inscription pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile.

(définition. Aux fins du présent article, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile s'entend d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à toutes les exigences suivantes. (1) fournit une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile., (2) assure la prestation et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour.

(3) est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u) (5) de la loi. (4) est inscrit à L'assurance-maladie à titre de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile conformément aux dispositions du présent article et de la sous-partie P de la présente partie. B) prescriptions générales., Pour qu'un fournisseur reçoive le paiement de L'Assurance-Maladie pour la prestation de services de perfusion à domicile, il doit être admissible à titre de fournisseur de perfusion à domicile (tel que défini dans la présente section) et se conformer à toutes les dispositions applicables de la présente section et de la sous-partie P de la présente partie.

C) exigences spécifiques pour l'inscription., Pour s'inscrire au programme D'assurance-maladie en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit répondre à toutes les exigences suivantes. (1)(i) remplir et soumettre le formulaire CMS-855b demande (ou sa demande électronique ou successeur) à son entrepreneur D'assurance-maladie applicable. (ii) certifier au moyen du formulaire CMS-855b que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile respecte et continuera de respecter les exigences et les normes particulières d'inscription décrites dans la présente section et dans la sous-partie P de la présente partie.

(2) se conformer aux exigences de frais de demande dans §€‰424.514., (3) Être actuellement et valablement accrédité en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile par un organisme d'accréditation de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile reconnu par la CMS. (4) Se conformer §€‰414.1515 du présent chapitre et à toutes les dispositions de la partie 486, sous-partie I du présent chapitre. (5)compléter avec succès le niveau de risque catégorique limité du dépistage en vertu du §€‰424.518.

(d) le Refus de l'inscription. (1) refus d'inscription par CMS., CMS peut refuser la demande D'inscription d'un fournisseur en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour L'un ou L'autre des motifs suivants. (i) le fournisseur ne répond pas à toutes les exigences d'inscription énoncées dans §€‰424.68 et dans la sous-partie P de la présente partie.

(ii)L'un des motifs de refus applicables dans §€‰424.530. (2) l'Appel d'un refus d'inscription. Un fournisseur peut interjeter appel du rejet de sa demande d'inscription à titre de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la partie 498 du présent chapitre.

E) maintien du respect des normes et des motifs de révocation., (1) Dès et après l'inscription, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (i) doit rester actuellement et valablement accrédité comme décrit au paragraphe (C) (3) de la présente section. (ii) demeure assujetti et doit demeurer en pleine conformité avec toutes les dispositions de la présente section. (B) de la sous-partie P de la présente partie.

(C) de la Section 414.1515 du présent chapitre. Et (D) de la partie 486, de la sous-partie I du présent chapitre. (2) la CMS peut révoquer l'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour l'un des motifs suivants.

(i) le fournisseur ne satisfait pas aux exigences d'accréditation décrites au paragraphe(C) (3) du présent article., (ii) le fournisseur ne respecte pas toutes les dispositions de (A) la présente section. (B) La Sous-partie P de la présente partie. (C) la Section 414.1515 du présent chapitre.

Et (D) la partie 486, sous-partie I du présent chapitre. Ou (iii) L'un des motifs de révocation du §€‰424.535 s'applique. (3) un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile peut interjeter appel de la révocation de son inscription en vertu de la partie 498 du présent chapitre.

Début De L'Amendement Partie12. Chapitre 424.,518 est modifié par la refonte des alinéas a) (1) (vii) à(xvi) en tant qu'alinéas a) (1) (viii) à (xvii) et l'ajout d'un nouvel alinéa a) (1) (vii) pour lire comme suit. Modification finale partie niveaux de dépistage pour les fournisseurs et fournisseurs D'assurance-maladie.

* * * * * (un) * * * (1) * * * (vii) Maison de la thérapie par perfusion fournisseurs. * * * * * Commencer L'Amendement Partie13. L'article 424.520 est modifié par la révision du texte introductif de l'alinéa d) pour se lire comme suit.

Fin modification Partie Date D'entrée en vigueur des privilèges de facturation de L'assurance-maladie., * * * * * (d) les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. La date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile est la dernière modification de la partie 14. Chapitre 424.,521 est modifié par la révision du titre de la section et du texte introductif de l'alinéa a) pour se lire comme suit.

Fin modification partie Demande de paiement par les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., (a) les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulance, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile peuvent facturer rétrospectivement les services lorsque le médecin, le praticien non-médecin, l'organisation de médecins ou de non-médecins, le fournisseur d'ambulance, le programme de traitement des opioïdes ou le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile a satisfait à toutes les exigences du programme, y compris les exigences D'autorisation de l'état, et que les services ont été fournis au lieu de pratique inscrit pour un maximum de€” * * * * * début partie fin partie Début Modification Partie 15., La citation de l'autorité pour la partie 484 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité début imprimé Page 70356 42 U. S.

C. 1302 et 1395hh. Autorisation De Fin Modification De Début Partie16.

L'article 484.45 est modifià © par € " fin de la modification partie début de la modification partie A. Suppression de l'alinéa c) (2). Et fin de la partie modification début de la partie modification b.

Renommer les alinéas c) 3) et 4) en alinéas C) 2) et 3), respectivement. Fin De La Modification Début De La Modification Partie 17. Chapitre 484.,110 est modifié par la révision du texte introductif et de l'alinéa a) (1) pour lire comme suit.

Fin modification partie Condition de participation. Dossiers cliniques. L'HHA doit tenir un dossier clinique contenant des renseignements passés et actuels pour chaque patient accepté par L'HHA et recevant des services de santé à domicile.

Les renseignements contenus dans le dossier clinique doivent être exacts, respecter les normes de pratique en vigueur en matière de documentation du dossier clinique et être mis à la disposition du(DES) médecin(s) ou du (des) praticien (s) autorisé (s) émettant des ordonnances pour le plan de soins de santé à domicile et du personnel approprié de L'HHA., Ces informations peuvent être conservées électroniquement. (a) * * * (1) l'évaluation complète actuelle du patient, y compris toutes les évaluations de l'admission à domicile la plus récente, les notes cliniques, les plans de soins et les ordonnances du médecin ou du praticien autorisé. * * * * * signature de début datée du.

23 octobre 2020. Seema Verma, administrateur, Centres Pour les Services Medicare et Medicaid. Date.

26 Octobre 2020. Alex M. Azar II, Secrétaire, Ministère de la santé et des Services sociaux., Signature de fin informations supplémentaires de fin code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-C [en Doc.

2020-24146 déposé 10-29-20. 4:15 pm]code de facturation 4120-01-P.

Commencez préambule Centres pour i was reading this Medicare acheter super kamagra en ligne & amp. Medicaid Services, Santé Et Services sociaux (HHS). Avis. Les Centers for Medicare & amp. Medicaid Services (CMS) annoncent une occasion pour le public de commenter L'intention de CMS de recueillir des informations auprès du public., En vertu de la paperasserie Reduction Act de 1995 (PRA), les organismes fédéraux sont tenus de publier un avis dans le Federal Register concernant chaque projet de collecte de renseignements (y compris chaque proposition de prolongation ou de rétablissement d'une collecte de renseignements existante) et de prévoir 60 jours pour que le public puisse commenter la mesure proposée., Les personnes intéressées sont invitées à faire part de leurs commentaires au sujet de nos estimations du fardeau ou de tout autre aspect de cette collecte de renseignements, y compris la nécessité et l'utilité de la collecte de renseignements proposée pour le bon exercice des fonctions de l'agence, l'exactitude du fardeau estimé, les moyens d'améliorer la qualité, l'utilité et la clarté de l'information à recueillir, et l'utilisation de techniques de collecte automatisée ou d'autres formes de technologie de l'information pour réduire au minimum le fardeau de la collecte de renseignements.

Les commentaires doivent être reçus au plus tard le 19 janvier 2021., Lorsque vous commentez, veuillez faire référence à l'identifiant du document ou au numéro de contrôle OMB. Pour être pris en considération, les commentaires et les recommandations doivent être présentés de l'une des façons suivantes. 1. Électronique. Vous pouvez envoyer vos commentaires par voie électronique à http://www.regulations.gov nous vous conseillons de suivre les instructions pour â € œComment ou Submissionâ € or ou â € œMore Search Options†to pour trouver le(S) document (s) de collecte d'informations qui acceptent les commentaires.

2. Par courrier ordinaire., Vous pouvez envoyer vos commentaires par la poste à L'adresse suivante. SGC, Bureau des opérations stratégiques et des Affaires Réglementaires, Division de l'élaboration de la réglementation, à l'Attention de. Identificateur de Document/Numéro de contrôle OMB __, pièce C4-26-05, début imprimé page 737217500 Security Boulevard, Baltimore (Maryland) 21244-1850. Pour obtenir des copies d'une déclaration à l'appui et de tout formulaire connexe pour la ou les collections proposées résumées dans le présent avis, vous pouvez faire votre demande en utilisant l'une des méthodes suivantes.

1. Accédez à L'adresse du site Web de CMS à https://www.CMS.,gov/​Règlement-et-Conseils/​Législation/​PaperworkReductionActof1995/​PRA-Inscription.HTML. 2. Appelez le bureau D'autorisation des rapports au (410) 786-1326. Commencez plus D'informations William N.

Parham au (410) 786-4669. Fin renseignements supplémentaires fin préambule début renseignements supplémentaires contenu le présent avis présente un résumé de l'utilisation et du fardeau associés aux collectes de renseignements suivantes. Des renseignements plus détaillés se trouvent dans la déclaration à l'appui de chaque collection et les documents connexes (VOIR adresses)., CMS-10764€ƒévaluation de la Validation des données D'ajustement des risques (RADV) Appels Et Échange D'assurance maladie séances de formation de sensibilisation CMS-10454 Disclosure of State Rating Requirements CMS-R-71€ƒorganisation D'amélioration de la qualité (QIO) prise en charge des responsabilités et réglementations connexes CMS-370/CMS-377€ƒ formulaires ASC pour la Certification du programme exception relative aux services auxiliaires en cabinet en vertu de la pra (44 U. S. C., 3501-3520), les organismes fédéraux doivent obtenir l'approbation du Bureau de la gestion et du Budget (OMB) pour chaque collecte de renseignements qu'ils effectuent ou parrainent.

Le terme €œcollection d'informationâ € est défini dans 44 U. S. C. 3502 (3) et 5 CFR 1320.3(c) et comprend les demandes de l'agence ou les exigences que les membres du public soumettent des rapports, tiennent des registres ou fournissent des informations à un tiers., L'article 3506 (c)(2) (A) de la PRA exige que les organismes fédéraux publient un avis de 60 jours dans le Federal Register concernant chaque projet de collecte de renseignements, y compris chaque projet de prolongation ou de rétablissement d'une collecte de renseignements existante, avant de soumettre la collecte à L'OMB pour approbation. Pour se conformer à cette exigence, CMS publie cet avis.

Collecte De Renseignements 1., Type de demande de collecte de renseignements. Nouvelle collecte( demande d'un nouveau numéro de contrôle OMB). Titre de la collecte de renseignements. Évaluation des appels de Validation des données D'ajustement des risques (VAD) et séances de formation sur les échanges D'assurance-maladie. Utilisation.

La SMC reconnaît que le succès de l'identification précise des paiements d'ajustement des risques et des erreurs de paiement dépend des données soumises par les organisations avantage assurance-maladie (OPM), et s'engage fortement à fournir une éducation appropriée et une sensibilisation technique aux OPM et aux administrateurs tiers (Apt)., De plus, CMS s'engage fortement à fournir une éducation et une sensibilisation technique appropriées aux États, aux émetteurs, aux régimes de santé collectifs auto-assurés et aux Apt participant aux programmes de marché et/ou de stabilisation du marché prescrits par la Loi sur les soins abordables (ACA). CMS renforcera la sensibilisation et l'engagement avec les MAOs et les parties prenantes du marché par le biais d'enquêtes de satisfaction à la suite d'un audit au niveau du contrat (CON) RADV et d'événements de formation sur les échanges D'assurance maladie., Les résultats de l'enquête aideront à déterminer le niveau de satisfaction des parties prenantes à l'égard des formations, à identifier les problèmes liés à la formation et à la prestation de l'assistance technique, à clarifier les besoins et les préférences des parties prenantes et à définir les meilleures pratiques en matière de formation et d'assistance technique. Numéro du formulaire. CMS-10764 (numéro de contrôle OMB. 0938-nouveau).

Fréquence. Occasionnellement. Public touché. Secteur Privé. Nombre de répondants.

4 270. Réponses annuelles totales. 4 270. Heures annuelles totales. 1 068.

(Pour toute question concernant cette collection, contactez Melissa Barkai au 410-786-4305.) 2., Type de demande de collecte D'informations. Extension d'une collection actuellement approuvée. Titre de la collecte d'informations. Divulgation des exigences de notation de l'État. Utilisation.

La règle finale “Patient Protection and Affordable Care Act. Règles du marché de L'assurance maladie. Taux Review†implements met en œuvre les sections 2701, 2702 et 2703 de la Loi sur les services de santé publique (PHS Act), telle qu'ajoutée et modifiée par la Loi sur les soins abordables, et les sections 1302(e) et 1312(c) de la Loi sur les soins abordables., La règle exige que les États soumettent à CMS certaines informations sur la notation des États et les exigences de mise en commun des risques pour leurs marchés individuels, de petits groupes et de grands groupes, selon le cas. Plus précisément, les États informeront la CMS des ratios d'évaluation de l'âge qui sont plus étroits que 3:1 pour les adultes. Les ratios d'évaluation de l'usage du tabac qui sont plus étroits que 1.,5.

1. Une courbe d'âge uniforme établie par l'état. Les zones géographiques de notation. Si les primes Dans le marché des petits et des grands groupes doivent être basées sur les montants moyens des inscrits (également appelés primes composites). Et, dans les États qui n'autorisent aucune variation de notation basée sur l'âge ou la consommation de tabac, des structures En outre, les États qui choisissent de fusionner leurs pools de risques de marché individuels et de petits groupes en un pool combiné aviseront la CMS de ce choix., Ces informations permettront à CMS de déterminer si des règles spécifiques à un État s'appliquent ou si des règles fédérales par défaut s'appliquent.

Il appuiera également l'exactitude de la méthode fédérale d'ajustement des risques. Numéro du formulaire. CMS - 10454 (numéro de contrôle OMB 0938-1258). Fréquence. Occasionnellement.

Public touché. Gouvernements étatiques, locaux ou tribaux. Nombre de répondants. 3. Réponses annuelles totales.

3. Heures annuelles totales. 17. (Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Russell Tipps au 301-869-3502.) 3., Type de demande de collecte D'informations. Extension d'une collecte actuellement approuvée.

Titre de la collecte D'informations. Prise en charge des responsabilités de L'organisme D'amélioration de la qualité (OIQ) et règlements connexes. Utilisation. La Loi de 1982 sur l'amélioration de l'examen par les pairs a modifié le Titre XI de la Loi sur la sécurité sociale pour créer le programme D'organisation D'examen par les pairs (PRO) D'utilisation et de contrôle de la qualité qui remplace le programme de L'organisme D'examen des normes professionnelles (orps) et rationalise les activités d'examen par les pairs. Le terme PRO a été renommé Quality Improvement Organization (QIO)., Cette collecte d'informations décrit les fonctions d'examen qui doivent être exécutées par le DGEQ.

Il décrit les relations entre les DSI, les fournisseurs, les praticiens, les bénéficiaires, les intermédiaires et les transporteurs. Numéro du formulaire. CMS-R-71 (numéro de contrôle OMB. 0938-0445). Fréquence.

Annuelle. Public touché. Entreprises ou autres institutions à but lucratif et sans but lucratif. Nombre de répondants. 6 939.

Réponses annuelles totales. 972 478. Heures annuelles totales. 1 034 655. (Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Kimberly Harris au 401-837-1118.) 4., Type de demande de collecte d'informations.

Extension d'une collecte actuellement approuvée. Titres de la collecte d'informations. Formulaires ASC pour la Certification du programme Medicare. Utilisation. Le formulaire CMS-370 intitulé €œHealth insurance Benefits Agreement†is est utilisé dans le but d'établir l'admissibilité d'un ASC au paiement en vertu du titre XVIII de la loi La présente entente, après acceptation par le secrétaire de la santé et des Services sociaux, lie le NCP et le Secrétaire., L'accord peut être commencé imprimé Page 73722terminé par l'une ou l'autre des parties conformément à la réglementation.

En cas de résiliation de la présente entente, aucun paiement ne sera disponible pour les services fournis par NCP aux bénéficiaires de L'assurance-maladie à compter de la date d'entrée en vigueur de la résiliation. Le formulaire CMS-377 est utilisé par ASCs pour lancer à la fois l'enquête initiale et de renouvellement par L'agence D'enquête de L'État, qui fournit la certification requise pour qu'un ASC participe au programme D'assurance-maladie., Un ASC doit remplir le formulaire CMS-377 et l'Envoyer à l'organisme D'enquête d'état approprié avant la date prévue de renouvellement de son accréditation. Le formulaire CMS - 377 fournit à L'agence D'enquête D'état des informations sur les caractéristiques de l'installation ASC, telles que la détermination de la taille et de la composition de l'équipe d'enquête sur la base du nombre de salles D'opération et les types d'interventions chirurgicales effectuées dans L'ASC., Numéros de formulaire. CMS-370 et CMS-377 (numéro de contrôle OMB. 0938-0266).

Fréquence. Occasionnellement. Public touché. Secteur privé”entreprises ou autres institutions à but lucratif et sans but lucratif. Nombre de répondants.

1 567. Réponses annuelles totales. 1 567. Heures annuelles totales. 1 012.

(Pour des questions de politique concernant cette collection, communiquez avec Caroline Gallaher au 410-786-8705.) 5., Type de demande de collecte de renseignements. Révision d'une collecte actuellement approuvée. Titre de la collecte de renseignements. Enquête de l'agence de santé à domicile et rapport sur les lacunes. Utilisation.

Pour participer au programme D'assurance-maladie en tant que fournisseur de l'agence de santé à domicile (AHS), L'AHS doit répondre aux normes fédérales. Ce formulaire est utilisé pour enregistrer les renseignements et la santé des patients et la conformité des fournisseurs aux exigences et pour signaler les renseignements au gouvernement fédéral., Numéro du formulaire. CMS-1572 (numéro de contrôle OMB. 0938-0355). Fréquence.

Annuelle. Public touché. Gouvernement D'état, Local ou Tribal. Nombre de répondants. 3 833.

Réponses annuelles totales. 3 833. Heures annuelles totales. 1 917. (Pour des questions de politique concernant cette collection, contactez Tara Lemons au 410-786-3030.) 6., Type de demande de collecte de renseignements.

Extension d'une collecte actuellement approuvée. Titre de la collecte de renseignements. Exigence de divulgation pour L'Exception des Services auxiliaires en cabinet. Utilisation. L'article 6003 de la Loi sur les soins abordables (LCA) a établi une nouvelle exigence de divulgation qu'un médecin doit exécuter pour certains services d'imagerie afin de respecter l'exception des services auxiliaires en cabinet à l'interdiction de la Loi sur l'auto-aiguillage des médecins., Le présent article de la LCA a modifié le paragraphe 1877(b)(2) de la loi en ajoutant l'exigence que le médecin référant informe le patient, au moment de l'aiguillage et par écrit, que le patient peut recevoir le service d'imagerie d'un autre fournisseur.

Les médecins qui fournissent certains services d'imagerie (IRM, tomodensitométrie et TEP) en vertu de l'exception des services auxiliaires en cabinet à l'interdiction d'auto-aiguillage par le médecin sont tenus de fournir l'avis de divulgation ainsi que la liste des autres fournisseurs d'imagerie au patient., Le patient sera alors en mesure d'utiliser l'avis de divulgation et la liste des fournisseurs pour prendre une décision éclairée au sujet de son cours de soins pour le service d'imagerie. CMS utiliserait les renseignements recueillis à des fins d'application de la loi. Plus précisément, si nous enquêtions sur les renvois d'un médecin fournissant des services d'imagerie avancée en vertu de l'exception des services auxiliaires en cabinet, nous examinerions la divulgation écrite afin de déterminer si elle répondait à l'exigence., Numéro du formulaire. CMS - 10332 (numéro de contrôle OMB. 0938-1133).

Fréquence. Occasionnellement. Public touché. Secteur privé, entreprises ou autres institutions à but lucratif, sans but lucratif. Nombre de répondants.

2 239. Réponses annuelles totales. 989 971. Heures annuelles totales. 18 694.

(Pour toute question concernant cette collection, contactez Laura Dash au 410-786-8623.) Signature De Départ En Date Du. 16 Novembre 2020. William N. Parham, III, Directeur, personnel de réduction de la paperasserie, Bureau des opérations stratégiques et des Affaires Réglementaires. Fin Signature fin informations supplémentaires [Fr Doc., 2020-25598 déposé 11-18-20.

8:45 am]code de facturation 4120-01-PStart préambule commencer imprimé Page 70298 Centres pour Medicare & amp. Medicaid Services (CMS), HHS. Règle finale. Cette règle finale met à jour les taux de paiement et l'indice des salaires du système de paiement prospectif pour la santé à domicile pour l'année civile (CY) 2021., Cette règle finale met également en œuvre les modifications apportées au Règlement sur la santé à domicile concernant l'utilisation de la technologie de télécommunication dans la prestation de services dans le cadre de L'Assurance-Maladie À domicile comme décrit dans les programmes  € œMedicare et Medicaid, Les révisions de la Politique et de la réglementation en réponse à la erectile dysfunction treatment, En outre, cette règle met en œuvre les exigences d'inscription des services de thérapie par perfusion permanente à domicile et des fournisseurs pour CY 2021 et finalise les modifications de texte conformes aux règlements excluant les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de la prestation de santé à domicile Medicare.,ptions ou extensions accordées aux fins du programme de déclaration de la qualité de la santé à domicile (HH QRP) pendant le erectile dysfunction treatment PHE et finalise également une politique d'octroi d'exceptions aux nouvelles mesures exigences de déclaration des données pendant le erectile dysfunction treatment PHE, comme décrit dans les programmes €œMedicare et Medicaid, programme de santé de base et échanges. Révisions politiques et réglementaires supplémentaires en réponse à L'urgence de santé publique erectile dysfunction treatment et au retard de certaines exigences de déclaration pour le Skilled Nursing Facility Quality Reporting Program†règle finale provisoire avec période de commentaires (mai 2020 erectile dysfunction treatment SFI)., Ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2021.

Commencer plus D'informations Brian Slater (410) 786-5229, pour les demandes de paiement de soins de santé à domicile et de thérapie par perfusion à domicile. Pour obtenir des renseignements généraux sur le système de paiement prospectif pour la santé à domicile (SPP), envoyez votre demande par courriel à. HomehealthPolicy@cms.hhs.gov. Pour des informations générales sur le paiement de la perfusion à domicile, envoyez votre demande par e-mail à. HomeInfusionPolicy@cms.hhs.gov.

Pour plus d'informations sur le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQH), envoyez votre demande par courriel à HHQRPquestions@cms.hhs.gov., Mary Rossi-Coajou, (410) 786-6051, pour condition de participation (CoP) exigences OASIS. Pour plus d'informations sur le modèle basé sur la valeur de la santé à domicile, envoyez votre demande par courriel à HHVBPquestions@cms.hhs.gov. Joseph Schultz, (410) 786-2656, pour plus d'informations sur les exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Fin informations supplémentaires fin préambule début informations supplémentaires index des salaires les addenda seront disponibles uniquement sur le site Web de codage et D'information sur la facturation du CMS à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​coding_​billing.

I., Résumé A. Objet 1. Système de paiement prospectif pour la santé à domicile (HH PPS) cette règle finale met à jour les taux de paiement pour les agences de santé à domicile (HHAs) pour l'année civile(CY) 2021, comme l'exige l'article 1895 (b) de la Loi sur la sécurité sociale (la loi). Cette règle établit les pondérations de la répartition des cas en vertu de l'article 1895(b)(4)(A)(i) et (B)(4)(B) de la loi pour les périodes de soins de 30 jours dans CY 2021. Le ratio de perte en dollars fixes (FDL) de CY 2021.

Et le ratio de partage des pertes pour les paiements aberrants (comme l'exige l'article 1895(b)(5)(A) de la loi)., De plus, cette règle adopte les délimitations de zones statistiques révisées du Bureau de la gestion et du Budget (OMB) telles que décrites dans le bulletin OMB du 14 septembre 2018 No.18-04€‰[] pour les délimitations du marché du travail utilisées dans l'indice des salaires de santé à domicile, à compter de CY 2021. Cette règle met la dernière main à un plafond pour les diminutions de l'indice des salaires supérieures à 5% et adopte les domaines statistiques de la OMB et le plafond de 5% pour les diminutions de l'indice des salaires en vertu du pouvoir discrétionnaire conféré par la loi au secrétaire en vertu des alinéas 1895b) (4) (A) (ii) et b) (4) (C) de la loi., Enfin, cette règle finalise les modifications apportées §€‰409.43(a) comme indiqué dans la règle finale provisoire avec période de commentaires qui est apparu dans le Registre fédéral du 6 avril 2020 intitulé €œMedicare et Medicaid programmes. Révisions de la Politique et de la réglementation en réponse à la erectile dysfunction treatment Public Health Emergency†(PHE) (mars 2020 erectile dysfunction treatment IFC), pour indiquer que le plan de soins doit inclure toute 19230). 2., Programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQQ) nous n'avons proposé aucun changement pour le PRQQQQ et, par conséquent, nous ne finalisons aucune politique dans cette règle finale. 3.

Modifications des conditions de Participation (CoPs) exigences OASIS cette règle finale supprime une disposition obsolète qui exige que les nouveaux HHA qui n'ont pas encore de numéro de certification CMS effectuent des transmissions de données OASIS de test vers le système de données CMS dans le cadre du processus de certification initial. 4.,eptions ou extensions accordées aux fins de la HH QRP ainsi qu'une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles mesures exigences de déclaration de données au cours de la erectile dysfunction treatment PHE, comme décrit dans la règle finale provisoire avec période de commentaires qui est apparu dans le 8 mai 2020 Federal Register intitulé €œMedicare et Medicaid programmes. Programme de santé de base, et les échanges. Politiques supplémentaires et révisions réglementaires en réponse à L'urgence de santé publique erectile dysfunction treatment et le retard de certaines exigences de déclaration pour le Skilled Nursing Facility Quality Reporting Program†(85 FR 27553) (mai 2020) 2020 erectile dysfunction treatment SFI)., 5. Services de thérapie par perfusion à domicile cette règle finale résume les politiques de thérapie par perfusion à domicile codifiées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60615), tel que requis par l'article 1834(u) de la loi.

Cette règle finalise également L'exclusion de Start Printed Page 70299les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de L'Assurance-Maladie À domicile tel que requis par l'article 5012(c)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle. 6., Exigences d'inscription pour les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile cette règle finale établit les politiques D'inscription du fournisseur D'Assurance-Maladie pour les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile. B. Résumé des dispositions de la présente règle à la section III. A de la présente règle, nous établissons les seuils de LPA et les poids de la combinaison de cas pour CY 2021 égaux aux seuils de LPA de CY 2020 et aux poids de la combinaison de cas établis pour la première année du modèle de regroupements axés sur les patients (PDGM).

Le PDGM est une nouvelle méthode d'ajustement de la combinaison des cas utilisée pour rajuster les paiements pour les périodes de soins de santé à domicile commençant le 1er janvier 2020 ou après cette date., Le PDGM s'appuie davantage sur les caractéristiques cliniques et d'autres renseignements sur les patients pour placer les patients dans des catégories de paiement significatives et élimine l'utilisation de seuils de services thérapeutiques, tel que requis par l'article 1895(b)(4)(B) de la Loi, tel que modifié par l'article 51001(a)(3) de la loi bipartite sur le Budget La Section III. B. De la présente règle adopte les délimitations des zones statistiques de L'OMB décrites dans un bulletin de L'OMB No 18-04 du 14 septembre 2018., Cette règle finalise également la transition avec un plafond d'un an sur les baisses de l'indice des salaires supérieures à 5 pour cent, conformément à la Politique finalisée pour les autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie. Cette règle adopte les domaines statistiques de la OMB et le plafond de 5% de l'indice des salaires diminue en vertu du pouvoir discrétionnaire conféré par la loi au secrétaire en vertu des alinéas 1895 b) (4) A) (ii) et b) (4) (C) de la loi. Dans la section III.C., de cette règle, nous mettons à jour l'indice du salaire de santé à domicile, le CY 2021 national, les montants normalisés de paiement de la période de soins de 30 jours et le CY 2021 national par visite des montants de paiement par le pourcentage de mise à jour du paiement de santé à domicile.

Le pourcentage de mise à jour du paiement de la santé à domicile pour CY 2021 est de 2,0%. La Section III. D. De cette règle décrit les paiements supplémentaires en milieu rural requis par l'article 50208(a)(1)(D) de la loi de 2018 pour les épisodes de santé à domicile ou les périodes se terminant entre 2019 et 2022. La Section III.

E. De cette règle maintient le ratio des pertes en dollars fixes à 0.,56, tel que finalisé pour CY 2020, afin de s'assurer que les paiements aberrants en pourcentage du total des paiements sont plus proches, mais pas plus, de 2,5 pour cent, comme l'exige l'alinéa 1895(b)(5)(A) de la loi. La Section III. F.de cette règle finalise les modifications apportées au §€‰409.,43a) tel que mis en œuvre dans le SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020, stipuler que le plan de soins doit inclure toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications et que ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient, conformément à l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi. La Section III.

G. De cette règle, finalise les modifications de texte de la réglementation conforme aux 409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.,110 concernant la certification du praticien autorisé comme condition pour le paiement des services de santé à domicile. Les sections IV. A et B. De la présente règle finale traitent de la QRP HH et des modifications apportées aux exigences OASIS des conditions de Participation (CoPs).

La Section IV. C. De cette règle finale traite des politiques finales sur la déclaration en vertu du modèle HHVBP pendant la erectile dysfunction treatment PHE. Dans les sections V. A.

1. Et V. A. 2., de cette règle, nous discutons du contexte et de l'aperçu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile, ainsi que des politiques de paiement que nous avons finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires pour la mise en œuvre CY 2021 (84 FR 60628). Les Sections V.

Décrivez les catégories de paiement et les montants des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021, ainsi que les rajustements de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile CY 2021. Dans la section V. A. 5., de cette règle, nous finalisons les modifications du texte des règlements techniques pour exclure les services de thérapie par perfusion à domicile de la couverture en vertu de la prestation de santé à domicile Medicare, tel que requis par l'article 5012(c)(3) de la 21st Century Cures Act, qui a modifié l'article 1861(m) de la loi. Dans la section V.

B. De cette règle, nous discutons des exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. C. Résumé des coûts, des transferts et des avantages commencer imprimé Page 70300 D., Publication de la réglementation proposée et Correction dans la règle proposée CY 2021 HH PPS publiée dans le Federal Register du 30 juin 2020 (85 FR 39408), nous avons proposé des changements aux taux de paiement, aux facteurs et aux autres changements liés aux paiements et aux politiques des programmes associés à la prestation HH PPS pour CY 2021 et aux services de En outre, nous avons proposé des modifications à la déclaration des exigences OASIS et des exigences pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., Nous notons que le Bureau du Registre fédéral a publié une correction à la date de clôture de la période de commentaires pour la règle proposée par CY 2021 HH PPS dans le Registre fédéral du 20 juillet 2020 (85 FR 43805). La date de clôture correcte pour les commentaires du public était le 24 août 2020.

Nous notons qu'en réponse à la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons reçu environ 162 pièces de correspondance en temps opportun dès le début imprimé Page 70301public, y compris des agences de santé à domicile, des associations nationales et étatiques de fournisseurs, des organisations de défense des patients et d'autres organisations de défense des droits, des infirmières et, Dans les sections suivantes, nous résumons les dispositions proposées et les commentaires du public, et fournissons les réponses aux commentaires. II. Vue D'ensemble du système de paiement prospectif pour la santé à domicile A. Contexte législatif loi de 1997 sur l'équilibre budgétaire (BBA) (Pub. L.

105-33, promulguée le 5 août 1997), a considérablement changé la façon dont L'assurance-maladie paie les services de santé à domicile de L'assurance-maladie. L'article 4603 de la LBA a prescrit l'élaboration du SPP HH. Jusqu'à la mise en œuvre du SPP HH le 1er octobre 2000, les HHAs recevaient des paiements dans le cadre d'un système de remboursement rétrospectif., L'article 4603 (a) de la BBA a prescrit l'élaboration d'un SPP HH pour tous les services de santé à domicile couverts par L'assurance-maladie fournis dans le cadre d'un plan de soins (POC) qui ont été payés sur une base de coût raisonnable en ajoutant l'article 1895 de la loi, intitulé €œProspective Payment€ Section L'article 1895(b)(1) de la loi exige que le Secrétaire établisse un SPP pour tous les coûts des services de santé à domicile payés en vertu de L'assurance-maladie., L'alinéa 1895b) (2) de la loi exigeait que, pour définir un montant de paiement éventuel, le Secrétaire tienne compte d'une unité de service appropriée et du nombre, du type et de la durée des visites effectuées au sein de cette unité, des changements éventuels dans la combinaison des services fournis au sein de cette unité et de leur coût, ainsi que d'une conception générale du système qui assure un accès continu à des services de qualité., L'alinéa 1895b) (3) A) de la loi exigeait ce qui suit. (1) le calcul d'un montant de paiement prospectif standard qui comprend tous les coûts des services de santé à domicile couverts et payés selon un coût raisonnable, et que ces montants soient initialement fondés sur les données les plus récentes du rapport de coûts vérifiés dont dispose le Secrétaire (à la date d'entrée en vigueur de la règle finale de 2000). (2) Le montant de paiement prospectif normalisé soit rajusté pour tenir compte des effets de la répartition des cas et des niveaux de salaire parmi les Ash., L'alinéa 1895 (b)(3) (B) de la loi exige que les montants des paiements potentiels standard soient mis à jour chaque année en fonction de l'augmentation du pourcentage applicable en matière de santé à domicile.

L'alinéa 1895b) (4) de la loi régit le calcul des paiements. Les alinéas 1895b)(4) A) (i) et b) (4) A) (ii) de la loi exigent que le montant du paiement prospectif standard soit rajusté en fonction de la répartition des cas et des différences géographiques dans les niveaux de salaire. L'alinéa 1895b) (4) B) de la loi exige l'établissement d'un facteur de rajustement approprié pour les variations importantes des coûts entre les différentes unités de services., De même, l'alinéa 1895(b)(4)(C) de la loi exige l'établissement de facteurs de rajustement des salaires par zone qui reflètent le niveau relatif des salaires et les coûts liés aux salaires applicables aux services de santé à domicile fournis dans une zone géographique par rapport au niveau national moyen applicable. En vertu de l'alinéa 1895b) (4) C) de la loi, les facteurs de rajustement salarial utilisés par le Secrétaire peuvent être ceux utilisés en vertu de l'alinéa 1886d) (3) E) de la loi., L'alinéa 1895b) (5) de la loi donne au Secrétaire la possibilité d'ajouter ou de rajuster le montant du paiement autrement versé dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou le montant des soins médicalement nécessaires. Le paragraphe 3131 (b) (2) de la Loi sur les soins abordables a révisé le paragraphe 1895(b) (5) de la loi afin que le total des paiements aberrants pour une année donnée ne dépasse pas 2,5% du total des paiements prévus ou estimés.

La disposition a également rendu permanent un plafond de paiement aberrant de 10% au niveau de l'agence., Conformément au statut, tel que modifié par le BBA, nous avons publié une règle finale dans le Registre fédéral du 3 juillet 2000 (65 FR 41128) pour mettre en œuvre la législation HH PPS. La règle finale de juillet 2000 établissait les exigences du nouveau PSP pour les services de santé à domicile, tel qu'exigé par l'article 4603 de la LBA, tel que modifié par la suite par l'article 5101 de la loi Omnibus sur les crédits supplémentaires consolidés et D'urgence pour l'exercice 1999 (OCESAA), (Pub. L., 105-277, promulguée le 21 octobre 1998). Et par les articles 302, 305 et 306 du Medicare, Medicaid, and SCHIP Balanced Budget Refinement Act of 1999, (BBRA) (Pub. L.

106-113, promulguée le 29 novembre 1999). Les exigences comprennent la mise en œuvre d'un SPP HH pour les services de santé à domicile, les exigences de facturation consolidée et un certain nombre d'autres changements connexes. Le SPP HH décrit dans cette règle a remplacé le système rétrospectif fondé sur les coûts raisonnables qui était utilisé par Medicare pour le paiement des services de santé à domicile en vertu des parties A et B., Pour une description complète et complète du PPS HH tel que requis par le BBA, voir la règle finale HH PPS de juillet 2000 (65 FR 41128 à 41214). Article 5201 c) de la Loi de 2005 sur la réduction du déficit (Dra) (Pub. L.

109-171, promulguée le 8 février 2006) a ajouté le nouvel alinéa 1895(b) (3) (B) (v) à la loi, exigeant que les Ash soumettent des données aux fins de mesurer la qualité des soins de santé et établissent un lien entre la soumission des données sur la qualité et l'augmentation annuelle du pourcentage de paiement applicable. Cette exigence de soumission de données s'applique à CY 2007 et à chaque année subséquente., Si un HHA ne soumet pas de données de qualité, l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile est réduite de 2,0 points de pourcentage. Dans le Registre fédéral du 9 novembre 2006(71 FR 65935), nous avons publié une règle finale pour mettre en œuvre L'exigence de rémunération pour déclaration de la DRA, qui a été codifiée à â§â€‰484.225 (h) et (i) conformément à la loi. L'exigence de rémunération pour déclaration a été mise en œuvre le 1er janvier 2007. La Loi sur les soins abordables a apporté des modifications supplémentaires au SPP hh., L'un des changements apportés à l'article 3131 de L'Affordable Care Act est la modification de l'article 421(a) de la Medicare Prescription Drug, Improvement, and Modernization Act of 2003 (MMA) (Pub.

L. 108-173, édicté le 8 décembre 2003), tel que modifié par l'article 5201(b) de la DRA., L'alinéa 421a) de la Loi sur les soins abordables, tel qu'il est modifié par l'article 3131 de la Loi sur les soins abordables, exige que le Secrétaire augmente de 3% Le montant du paiement par ailleurs effectué en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) relativement aux épisodes et aux visites se terminant le 1er avril 2010 ou après cette date et avant le 1er janvier 2016. Section 210 de la Medicare Access and CHIP Reauthorization Act de 2015 (Pub. L., 114-10) (MACRA) a modifié l'alinéa 421a) de la MMA afin de prolonger le paiement supplémentaire de 3% pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) jusqu'au 1er janvier 2018. De plus, l'article 411(d) de la LRMAC a modifié l'article 1895(b)(3)(B) de la Loi de sorte que les paiements pour soins de santé à domicile CY 2018 soient mis à jour par une augmentation du panier de 1,0%.

L'article 50208 (a) (1) du BBA de 2018 A de nouveau prolongé l'ajout rural de 3,0% jusqu'à la fin de 2018., De plus, cette section du BBA de 2018 a apporté des changements importants à l'add-on rural pour CYs 2019 à 2022. L'article 51001(a) (1) (B) de la loi de 2018 a modifié l'article 1895 (b) de la loi afin d'exiger un changement de l'Unité de santé à domicile de paiement aux périodes de 30 jours commençant le 1er janvier 2020.,L'article 51001(a)(2)(A) du BBA de 2018 a ajouté un nouveau paragraphe (iv) en vertu de l'article 1895(b)(3)(a) de la loi, obligeant le Secrétaire à calculer un montant (ou des montants) de paiement prospectif standard pour les unités de service de 30 jours, fournies qui se terminent au cours de la période de 12 mois commençant 2020 sont égales aux dépenses globales estimatives qui auraient autrement été effectuées en vertu du spp hh au cours de l'année 2020 en l'absence du changement à une unité de service de 30 jours., L'alinéa 1895b) (3) A) (iv) de la loi exige que le calcul du ou des montants du paiement prospectif standard pour CY 2020 soit effectué avant l'application de la mise à jour annuelle du montant du paiement prospectif standard, comme l'exige l'alinéa 1895b) (3) B) de la loi., De plus, aux termes de l'alinéa 1895b) (3) A) (iv) de la loi, le secrétaire doit, dans le calcul du montant(ou des montants) du paiement prospectif standard, faire des hypothèses sur les changements de comportement qui pourraient survenir à la suite de la mise en œuvre de l'Unité de service de 30 jours en vertu de l'alinéa 1895b) (2) (B) de la loi et sur les facteurs de rajustement de la combinaison des cas établis en vertu de l'alinéa 1895b) (4) (B) de la loi. L'article 1895 (b)(3)(A) (iv) de la loi exige en outre que le Secrétaire fournisse une description des hypothèses de comportement formulées dans l'élaboration des règles relatives aux avis et aux commentaires., CMS a finalisé ces hypothèses de comportement dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56461). L'alinéa 51001a) (2) (B) de la loi de 2018 a également ajouté un nouveau sous-alinéa D) à l'alinéa 1895b) (3) de la loi. L'article 1895(b)(3)(D)(i) de la loi exige que le Secrétaire détermine annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés décrits à l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi et les changements de comportement réels sur les dépenses globales estimatives en vertu du SPP HH pour les années commençant à 2020 et se terminant à 2026., Aux termes de l'alinéa 1895b) (3) D) (ii) de la loi, le secrétaire doit prévoir, au moment et de la manière qu'il juge appropriés, par l'établissement de règles d'avis et de commentaires, une ou plusieurs augmentations ou diminutions permanentes du montant(ou des montants) du paiement prospectif standard pour les années applicables, sur une base prospective, afin de compenser ces augmentations ou diminutions des dépenses globales estimatives, déterminées en vertu de l'alinéa 1895b) (3) D) (i) de la loi., De plus, l'alinéa 1895b) (3) D) (iii) de la loi exige que le secrétaire, au moment et d'une manière jugés appropriés, par l'établissement de règles d'avis et de commentaires, prévoie une ou plusieurs augmentations ou diminutions temporaires, fondées sur un comportement rétrospectif, du montant du paiement d'une unité de services de santé à domicile pour les années applicables, sur une base prospective, afin de compenser ces augmentations ou diminutions des dépenses globales estimatives, déterminées en vertu de l'alinéa 1895b) (3) D) (i) de la loi., Une telle augmentation ou diminution temporaire ne s'applique qu'à l'année pour laquelle cette augmentation ou diminution temporaire est effectuée, et le Secrétaire ne tient pas compte d'une telle augmentation ou diminution temporaire dans le calcul du montant du paiement pour une unité de services de santé à domicile pour une année ultérieure.

Enfin, l'article 51001 (a) (3) de la LBA de 2018 modifie l'article 1895(b)(4) (B) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (ii) pour obliger le Secrétaire à éliminer l'utilisation de seuils thérapeutiques dans le système case-mix pour CY 2020 et les années suivantes. B., Système actuel de paiement des Services de santé à domicile à compter du CY 2020 et des années subséquentes pour les périodes de soins de santé à domicile à compter du 1er janvier 2020, L'assurance-maladie effectue des paiements en vertu du SPP HH sur la base d'un taux de paiement National normalisé de 30 jours qui est rajusté en fonction de la combinaison des cas et de l'indice des salaires applicables conformément à l'alinéa 51001 a) (1) (B) du BBA de 2018., Le taux national normalisé de 30 jours comprend les six disciplines de la santé à domicile (Soins infirmiers spécialisés, aide-soignant à domicile, physiothérapie, orthophonie, ergothérapie et services médico-sociaux). Le paiement des fournitures non courantes fait maintenant partie du taux national normalisé de 30 jours. Le matériel médical Durable fourni à titre de service de santé à domicile tel que défini à l'article 1861(m) de la loi est payé selon le barème des droits et n'est pas inclus dans le montant du paiement National normalisé pour une période de 30 jours., Afin de mieux aligner le paiement sur les besoins des patients et de garantir que les bénéficiaires cliniquement complexes et malades ont un accès adéquat aux soins de santé à domicile, dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), nous avons finalisé des améliorations de la méthodologie du mélange de cas par le biais du modèle, Pour s'ajuster à la combinaison de cas pour les périodes de soins de 30 jours commençant le 1er janvier 2020 et après, le SPP HH utilise un système de classification de la combinaison de cas de 432 catégories pour assigner les patients à un groupe de ressources en santé à domicile (GRSS) en utilisant les caractéristiques des patients et d'autres Ces 432 GRH représentent les différents groupes de paiement en fonction de cinq variables principales de répartition des cas dans le cadre du PDGM, comme le montre la Figure 1, et décrites plus en détail dans la présente section., Chaque HHRG a un poids associé à la combinaison de CAs qui est utilisé dans le calcul du paiement pour une période de soins de 30 jours. Pour les périodes de soins avec des visites inférieures au seuil D'ajustement des paiements à faible utilisation (LUPA) pour le HHRG, Medicare paie des taux nationaux par visite en fonction de la ou des disciplines fournissant les services.

L'assurance-maladie ajuste également le taux de paiement National normalisé de 30 jours pour certains événements intermédiaires qui font l'objet d'un ajustement partiel des paiements (ajustement de la PPE). Dans certains cas qui dépassent un seuil de coût spécifique, un ajustement aberrant peut également être disponible., Dans le cadre de cette nouvelle méthodologie de la combinaison de cas, des pondérations de la combinaison de cas sont générées pour chacun des différents groupes de paiement PDGM en régressant l'utilisation des ressources pour chacune des cinq catégories énumérées dans cette section de la présente règle finale (source d'admission, regroupement clinique temporel, niveau de déficience fonctionnelle et ajustement de la comorbidité) à l'aide d'un modèle à effets fixes. Vous trouverez ci-dessous une description de chacune des variables de combinaison de cas sous le PDGM. Commencer À Imprimer La Page 70303 1. Calendrier des périodes de soins de trente jours sont classés comme â € œearlyâ € depending ou € œlateâ € depending selon le moment où ils se produisent dans une séquence de périodes de 30 jours., La première période de soins de 30 jours est classée comme précoce et toutes les périodes de soins de 30 jours suivantes dans la séquence (deuxième ou plus tard) sont classées comme tardives.

Une période de 30 jours n'est pas considérée comme précoce à moins qu'il y ait un écart de plus de 60 jours entre la fin d'une période de soins et le début d'une autre. Les informations concernant le moment d'une période de soins de 30 jours proviennent des données D'assurance-maladie sur les allégations de santé à domicile et non de L'évaluation OASIS pour déterminer si une période de soins de 30 jours est â € œearlyâ € or ou  € œlate ., Bien que le rajustement de la combinaison des cas du PDGM soit appliqué à chaque période de soins de 30 jours, les autres exigences en matière de santé à domicile continuent sur une base de 60 jours. Plus précisément, les certifications et les re-certifications se poursuivent sur une base de 60 jours et l'évaluation complète doit encore être complétée dans les 5 jours suivant le début des soins et effectuée au moins fréquemment que pendant les 5 derniers jours de tous les 60 jours à partir de la date de début des soins, comme l'exige actuellement le §€‰484.55, “Condition de participation. Évaluation complète des patients.†2 2., Source d'Admission chaque période de soins de 30 jours est classée dans l'une des deux catégories de sources d'admission €”communautaire ou institutionnal†" en fonction de ce milieu de soins de santé a été utilisé dans les 14 jours précédant la santé à domicile. Les périodes de soins de trente jours pour les bénéficiaires ayant subi une hospitalisation en soins actifs, un séjour en établissement psychiatrique, un séjour en établissement de soins infirmiers spécialisés, un séjour en établissement de réadaptation ou un séjour en hôpital de soins de longue durée dans les 14 jours précédant une admission en établissement de santé à domicile sont désignées comme admissions en établissement., La catégorie de source d'admission en établissement comprend également les patients qui ont séjourné à l'hôpital en soins actifs au cours d'une période de soins de 30 jours précédente et dans les 14 jours précédant la période de soins de 30 jours contiguë subséquente et pour lesquels le patient n'a pas été libéré de la santé à domicile et réadmis (c'est-à-dire que la date d'admission et la date de début de la Page imprimée 70304dateâ€pour la période de soins de 30 jours subséquente ne correspondent pas), car nous reconnaissons que les HHA ont le pouvoir discrétionnaire de décider s'ils quittent le patient en raison d'une hospitalisation, puis réadmettre le patient après la sortie de l'hôpital., Cependant, nous ne classons pas les séjours de soins post-actifs, c'est-à-dire les séjours SNF, IRF, LTCH ou IPF, qui surviennent au cours d'une période de soins précédente de 30 jours et dans les 14 jours d'une période de soins subséquente et contiguë de 30 jours comme étant en établissement (c'est-à-dire que la date d'admission et la date d'admission pour la période de soins subséquente de 30 jours ne correspondent pas), car les HHA devraient quitter le patient si le patient avait besoin de soins post-actifs dans un contexte différent, ou soins psychiatriques hospitaliers, puis réadmettre le patient, si nécessaire, après la sortie D'un tel cadre., Toutes les autres périodes de soins de 30 jours seraient désignées comme des admissions dans la communauté.

Les informations du système de traitement des demandes d'assurance-maladie déterminent la source d'admission appropriée pour le paiement final de la demande. L'évaluation OASIS n'est pas utilisée pour évaluer les informations de source d'admission. Obtenir cette information du système de traitement des demandes D'assurance-maladie, plutôt que tel que rapporté sur L'OASIS, est un moyen plus précis de déterminer l'information source d'admission que HHA peut ne pas être au courant d'un séjour de soins aigus ou post-aigus avant l'admission à la santé à domicile., Bien que les HHA puissent signaler un code d'occurrence sur les demandes soumises pour indiquer la source d'admission, l'obtention de ces informations auprès du système de traitement des demandes D'assurance-maladie permet à CMS la possibilité et la flexibilité de vérifier la source de l'admission et de corriger tout paiement incorrect jugé approprié. Lorsque le système de traitement des demandes D'assurance-maladie reçoit une demande D'Assurance-Maladie À domicile, les systèmes vérifient la présence d'une demande D'assurance-maladie pour soins aigus ou post-aigus pour un séjour en établissement., Si une telle allégation institutionnelle est trouvée et que l'allégation institutionnelle a eu lieu dans les 14 jours suivant l'admission à la santé à domicile, nos systèmes déclenchent un ajustement automatique de l'allégation de santé à domicile correspondante à la catégorie institutionnelle appropriée. De même, lorsque le système de traitement des demandes D'assurance-maladie reçoit une demande D'assurance-maladie pour soins aigus ou post-aigus pour un séjour en Établissement, les systèmes vérifient la présence d'une demande d'assurance-maladie à domicile avec un groupe de paiement de source d'admission communautaire., Si une telle allégation de santé à domicile est trouvée et que le séjour en établissement a eu lieu dans les 14 jours précédant l'admission à la santé à domicile, nos systèmes déclenchent un ajustement automatique de l'allégation de santé à domicile à la catégorie d'établissement appropriée.

Ce processus peut avoir lieu à tout moment au cours de la période de dépôt en temps opportun de 12 mois pour la demande aiguë ou post-aiguë. Aux fins d'une demande de paiement anticipé (par), seule la demande finale sera ajustée pour tenir compte de la source d'admission., De plus amples renseignements sur les exigences de déclaration de la source d'admission pour le par et la soumission des demandes, y compris l'utilisation des codes d'occurrence de la source d'admission, se trouvent dans le manuel de traitement des demandes D'assurance-maladie, chapitre 10.[] 3. Regroupements cliniques chaque période de soins de 30 jours est regroupée dans l'un des 12 groupes cliniques qui décrivent la principale raison pour laquelle les patients reçoivent des services de santé à domicile en vertu de la prestation de santé à domicile de Medicare. Le regroupement clinique est basé sur le diagnostic principal rapporté sur les allégations de santé à domicile. Les 12 groupes cliniques sont énumérés et décrits dans le tableau 2., Si une allégation de santé à domicile est soumise avec un diagnostic principal qui n'est pas attribué à un groupe clinique (par exemple, parce que le code de diagnostic est vague, mal défini, non spécifié ou est soumis à certaines conventions de codage de la CIM-10-CM), l'allégation est retournée au fournisseur pour un codage plus définitif.

Bien que ces groupes cliniques représentent Start Printed Page 70305la principale raison des services de santé à domicile pendant une période de soins de 30 jours, cela ne signifie pas qu'ils représentent la seule raison des services de santé à domicile., La santé à domicile demeure une prestation multidisciplinaire et le paiement est groupé pour couvrir tous les services de santé à domicile nécessaires identifiés dans le plan de soins de santé à domicile individualisé. Par conséquent, quelle que soit L'affectation du groupe clinique, les HHA sont tenus, conformément aux CDP de santé à domicile au §€‰484.60(a)(2), de s'assurer que le plan de soins de santé à domicile individualisé répond à tous les besoins de soins, y compris les disciplines pour fournir de tels soins. En vertu du PDGM, le groupe clinique n'est qu'une variable dans l'ajustement global de la combinaison de cas pour une période de soins de santé à domicile., De plus, il est possible que le diagnostic principal change entre la première et la deuxième période de soins de 30 jours et que la demande pour la deuxième période de soins de 30 jours reflète le nouveau diagnostic principal. HHAs ne modifierait pas la demande pour la première période de 30 jours. 4.

Niveau de déficience fonctionnelle chaque période de soins de 30 jours sera placée dans l'un des trois niveaux de déficience fonctionnelle, faible, moyen ou élevé, en fonction des réponses à certains éléments fonctionnels OASIS associés au toilettage, au bain, à l'habillage, à la déambulation, au transfert et au risque d'hospitalisation., Les éléments OASIS spécifiques utilisés pour le niveau de déficience fonctionnelle se trouvent dans le tableau 7 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60490). Les réponses à ces éléments OASIS sont regroupées en catégories de réponses avec une utilisation similaire des ressources et chaque catégorie de réponse a des points associés. Une description plus détaillée de la façon dont ces catégories de réponse ont été établies se trouve dans le rapport technique, â € œOverview of the Home Health Groupings Modelâ€, qui est affiché sur notre page Web HHA.,[] La somme de ces points donne un score de niveau de déficience fonctionnelle utilisé pour regrouper les périodes de soins de 30 jours dans un niveau de déficience fonctionnelle avec une utilisation similaire des ressources. Les scores associés aux niveaux de déficience fonctionnelle varient selon le groupe clinique pour tenir compte des différences dans l'utilisation des ressources. Le niveau de déficience fonctionnelle restera le même pour les première et deuxième périodes de soins de 30 jours, à moins qu'il y ait eu un changement significatif de l'état qui justifiait une évaluation de suivi €œother avant la deuxième période de soins de 30 jours., Pour chaque période de soins de 30 jours, le système de traitement des demandes D'assurance-maladie recherchera L'évaluation OASIS la plus récente basée sur les demandes “from date.†5 5.

Ajustement de la comorbidité les périodes de trente jours recevront une catégorie d'ajustement de la comorbidité en fonction de la présence de certains diagnostics secondaires déclarés sur les allégations de santé à domicile. Ces diagnostics sont basés sur une liste spécifique à la santé à domicile de sous-groupes de diagnostics secondaires cliniquement et statistiquement significatifs avec une utilisation similaire des ressources, ce qui signifie que les diagnostics secondaires ont au moins aussi élevé que l'utilisation médiane des ressources et représentent plus de 0.,1 pour cent des périodes de soins de 30 jours. Santé à domicile les périodes de soins de 30 jours peuvent faire l'objet d'un ajustement de comorbidité dans les circonstances suivantes. Ajustement de faible comorbidité. Il y a un diagnostic secondaire rapporté sur la liste du sous-groupe de comorbidité spécifique à la santé à domicile qui est associé à une utilisation plus élevée des ressources.

Ajustement de la comorbidité élevée. Il y a deux diagnostics secondaires ou plus sur la liste d'interaction du sous-groupe de la comorbidité spécifique à la santé à domicile qui sont associés à une utilisation plus élevée des ressources lorsque les deux sont déclarés ensemble par rapport à s'ils ont été déclarés séparément., Autrement dit, les deux diagnostics peuvent interagir l'un avec l'autre, ce qui entraîne une utilisation plus élevée des ressources. Aucun ajustement de comorbidité. Une période de soins de 30 jours ne fera l'objet d'aucun ajustement de comorbidité si aucun diagnostic secondaire n'existe ou si aucun ne répond aux critères d'un ajustement de comorbidité faible ou élevée. Une période de soins de 30 jours peut avoir un ajustement de comorbidité faible ou un ajustement de comorbidité élevé, mais pas les deux., Une période de soins de 30 jours ne peut faire l'objet que d'un seul rajustement de faible comorbidité, peu importe le nombre de diagnostics secondaires déclarés sur l'allégation santé à domicile qui relevaient de l'un des sous-groupes individuels de comorbidité ou d'un rajustement de forte comorbidité, peu importe le nombre d'interactions de groupe de comorbidité, selon le cas.

Le montant de l'ajustement à faible comorbidité sera le même pour tous les sous-groupes et l'ajustement à forte comorbidité sera le même pour toutes les interactions du sous-groupe. III. Paiement dans le cadre du système de paiement prospectif pour la santé à domicile A., CY 2021 seuils de rajustement des paiements à faible utilisation du PDGM (LUPA) et poids de la combinaison de cas du Pdgm 1. CY 2021 Pdgm seuils de PPA en vertu du SPP HH, les rajustements de paiement à faible utilisation (PPA) sont payés lorsqu'un certain seuil de visite pour un groupe de paiement au cours d'une période de soins de 30 jours n'est pas atteint. L'approche de calcul des seuils de LPA en vertu du PDGM a changé pour tenir compte de l'Unité de paiement de 30 jours., Par conséquent, afin de cibler le même pourcentage de périodes de LUPA que dans le système précédent de répartition des cas à 153 groupes (c'est-à-dire qu'environ 7 à 8% des périodes de 30 jours seraient des Lupa), dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56492), nous avons finalisé que les seuils de LUPA seraient fixés au 10e percentile de visites ou à 2 visites, selon le plus élevé, pour chaque groupe de paiement.

Cela signifie que le seuil LUPA pour chaque période de soins de 30 jours varie en fonction du groupe de paiement PDGM auquel il est affecté., Si le seuil LUPA pour le groupe de paiement est atteint en vertu du PDGM, la période de soins de 30 jours sera payée le montant total du paiement ajusté de la combinaison des cas de la période de 30 jours. Si une période de soins de 30 jours ne satisfait pas au seuil de visite de PDGM LUPA, le paiement sera effectué en utilisant les montants de paiement par visite CY 2021 décrits à la section III.C.3.C. De la présente règle finale., Par exemple, si le seuil de visite de la LUPA est de quatre et qu'une période de soins de 30 jours comporte quatre visites ou plus, le montant total du paiement de la période de 30 jours est versé. Si la période de soins comporte trois visites ou moins, le paiement est effectué en utilisant les montants du paiement par visite. Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56492), nous avons finalisé notre Politique selon laquelle les seuils LUPA pour chaque groupe de paiement PDGM seraient réévalués chaque année en fonction des données d'utilisation les plus récentes disponibles au moment de l'élaboration de la règle., Cependant, CY 2020 était la première année de la nouvelle méthode d'ajustement de la combinaison des cas et de l'Unité de paiement de 30 jours et, à l'heure actuelle, nous ne disposons pas de données CY 2020 suffisantes pour apporter des modifications aux seuils de la LUPA pour CY 2021.

Nous pensons que toute modification des seuils LUPA pour CY 2021 basée sur l'utilisation de 2019 en utilisant le modèle 153 groupes entraînerait peu de changement dans les seuils LUPA de CY 2020 à CY 2021 et entraînerait une charge supplémentaire pour les HHAs et les fournisseurs de logiciels dans la révision de leur logiciel de facturation interne Start Printed Page 70306pour ne refléter, Par conséquent, nous avons proposé de maintenir les seuils LUPA finalisés et indiqués dans le tableau 17 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60522) aux fins du paiement CY 2021. Nous republierons les seuils LUPA (ainsi que les poids du mélange de CAs) qui seront utilisés pour CY 2021 sur les pages Web du Centre HHA et du PDGM. 2., Pondérations de la combinaison de cas du PDGM CY 2021 comme finalisé dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56502), le PDGM place les patients dans des catégories de paiement significatives en fonction des caractéristiques du patient et d'autres caractéristiques, telles que le moment, la source d'admission, le regroupement clinique à l'aide La méthodologie de mélange de cas du PDGM aboutit à 432 groupes de mélange de cas uniques appelés Hhrg., Nous avons également finalisé dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56515) notre Politique de recalibrer annuellement les pondérations de la combinaison de cas PDGM à l'aide d'un modèle à effets fixes utilisant les données d'utilisation les plus récentes et complètes disponibles au moment de l'élaboration de la règle annuelle., Cependant, comme nous l'avons mentionné précédemment, nous ne disposons pas de données suffisantes sur le CY 2020 de la première année de la nouvelle méthode de répartition des cas et, comme les données de 2019 utilisent l'ancienne méthode de répartition des cas de 153 cas et les épisodes de paiement de 60 jours, ces données ne sont pas appropriées pour Par conséquent, nous avons proposé de maintenir les pondérations de la combinaison de cas pdgm finalisées et indiquées dans le tableau 16 de la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60522) aux fins du paiement CY 2021., Nous publierons à nouveau les poids du mélange de cas pour CY 2021 sur les pages Web du Centre HHA et du PDGM. Comme mentionné précédemment dans cette section, nous croyons que cette approche pour CY 2021 est plus précise, étant donné les données d'utilisation limitées pour CY 2020. Et que l'approche sera moins lourde pour les HHA et les fournisseurs de logiciels, qui continuent de se familiariser avec cette nouvelle méthodologie de combinaison de cas.

B. Variations De L'Indice Des Salaires Dans Le Secteur De La Santé À Domicile 1. Mise en œuvre de nouvelles délimitations du marché du travail en général, L'OMB publie des révisions majeures des zones statistiques tous les 10 ans, en fonction des résultats du recensement décennal., Cependant, la OMB publie occasionnellement des mises à jour et des révisions mineures des secteurs statistiques dans les années entre les recensements décennaux. Le 10 avril 2018, L'OMB a publié le Bulletin No 18-03 de l'OMB qui remplaçait le Bulletin No 17-01 du 15 août 2017. Le 14 septembre 2018, L'OMB a publié le Bulletin de l'OMB No 18-04, qui remplace le Bulletin de l'OMB no 18-03 du 10 avril 2018.

Ces bulletins ont établi des révisions de la délimitation des ZSM, des zones statistiques micropolitaines et combinent des zones statistiques et des lignes directrices sur l'utilisation de la délimitation dans ces zones., Une copie du bulletin de septembre 2018 est disponible à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/â 2018/​09 / â € " Bulletin-18-04.pdf. Nous notons que le 6 mars 2020 OMB a publié OMB Bulletin No. 20-01 (disponible à https://www.whitehouse.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour toute demande de renseignements., 18-04 déclare  € œprovides les délimitations de toutes les zones statistiques métropolitaines, les Divisions métropolitaines, les zones statistiques micropolitaines, les zones statistiques combinées et les villes de la Nouvelle-Angleterre aux États-Unis et à Porto Rico sur la base des normes publiées dans le 28 juin 2010, Federal Register (75 FR 37246 à 37252), et les données du Bureau,bien que les révisions de la OMB publiées le 14 septembre 2018 ne soient pas aussi radicales que les changements apportés lors de l'adoption des désignations géographiques de L'ASFC pour CY 2006, le bulletin du 14 septembre 2018 contient un certain nombre de changements importants. Par exemple, il y a de nouvelles CBSA, des comtés urbains qui sont devenus ruraux, des comtés ruraux qui sont devenus urbains et des CBSA existants qui ont été séparés., Nous croyons qu'il est important que l'indice des salaires de santé à domicile utilise les dernières délimitations OMB disponibles afin de maintenir un système de paiement plus précis et à jour qui reflète la réalité des changements de population et des conditions du marché du travail.

Nous croyons en outre que l'utilisation des délimitations OMB de septembre 2018 augmenterait l'intégrité de l'indice des salaires HH PPS en créant une représentation plus précise de la variation géographique des niveaux de salaire., Nous avons examiné nos constatations et nos répercussions relatives aux nouvelles délimitations de la OMB, et nous avons conclu qu'il n'y avait aucune raison impérieuse de retarder davantage la mise en œuvre. Nous avons proposé de mettre en œuvre les nouvelles délimitations de L'OMB telles que décrites dans le Bulletin de L'OMB No 18-04 du 14 septembre 2018 pour l'indice des salaires en santé à domicile à compter du CY 2021. Tel qu'il a été mentionné précédemment, le Bulletin No 20-01 de L'OMB du 6 mars 2020 n'était pas disponible à temps pour l'élaboration de la règle proposée. Nous inclurons toute mise à jour du Bulletin OMB no 20-01 dans tout changement qui serait adopté lors de l'élaboration future des règles., (a) Aires statistiques micropolitaines comme discuté dans le CY 2006 HH PPS règle proposée (70 FR 40788) et règle finale (70 FR 68132), CMS a examiné comment utiliser les définitions des aires statistiques micropolitaines dans le calcul de l'indice des salaires. L'OMB définit un €Œmicropolitan Statistical Area†as comme un €œCBSA†associated associé à au moins un cluster urbain qui a une population d'au moins 10.000, mais moins de 50.000 (75 FR 37252).

Nous les appelons des zones micropolitaines., Après une analyse d'impact approfondie, en accord avec le traitement de ces zones dans le cadre des IPPS tel que discuté dans la règle finale des IPPS de L'exercice 2005 (69 FR 49029 à 49032), nous avons déterminé que le meilleur plan d'action serait de traiter les zones micropolitaines comme “rural†index et de les inclure dans le calcul de l'indice des salaires ruraux de santé à domicile de chaque État (Voir 70 FR 40788 et 70 fr 68132). Ainsi, L'indice des salaires ruraux HH PPS à l'échelle de l'état est déterminé à l'aide des données hospitalières IPPS provenant d'hôpitaux situés dans des zones statistiques non métropolitaines (MSA)., Selon les données du recensement décennal de 2010, un certain nombre de comtés urbains ont changé de statut et ont rejoint ou sont devenus des zones micropolitaines, et certains comtés qui faisaient autrefois partie d'une zone micropolitaine sont devenus urbains. Dans l'ensemble, il y a moins de zones micropolitaines (542) selon les nouvelles délimitations de la OMB fondées sur le Recensement de 2010 qu'il n'y en avait selon les dernières données du Recensement de 2000 (581). Nous pensons que le meilleur plan d'action serait de poursuivre la politique établie dans la règle finale du CY 2006 HH PPS et d'inclure les zones micropolitaines dans l'indice des salaires ruraux de chaque État., Ces zones continuent d'être définies comme ayant des noyaux urbains relativement petits (populations de 10 000 à 49 999). Par conséquent, en conjonction avec notre proposition de mettre en œuvre les nouvelles délimitations du marché du travail OMB à partir de CY 2021 et conformément au traitement des zones micropolitaines dans le cadre des IPPS, nous avons proposé de continuer à traiter les zones micropolitaines comme €œrural†et d'inclure les zones micropolitaines dans le calcul de l'indice, B) les comtés urbains deviennent ruraux selon les nouvelles délimitations OMB (sur la base des données du recensement décennal de 2010), un total de 34 comtés (et équivalents de comtés) actuellement considérés comme urbains sont considérés comme ruraux à compter de 2021.

Le tableau 3 énumère les 34 comtés qui sont en train de passer à rural Start Printed Page 70307status avec la mise en œuvre des nouvelles délimitations OMB., C) les comtés ruraux deviennent urbains selon les nouvelles délimitations OMB (sur la base des données du recensement décennal de 2010), un total de 47 comtés (et équivalents de comtés) qui sont actuellement désignés ruraux et sont considérés comme urbains à compter de 2021. Le tableau 4 énumère les 47 comtés qui deviennent urbains., Début imprimé page 70308 début imprimé Page 70309 (d) les comtés urbains passent à une autre ASFC urbaine en plus des comtés ruraux deviennent urbains et des comtés urbains deviennent ruraux, plusieurs comtés urbains passent d'une ASFC urbaine à une autre ASFC urbaine à la suite de la mise en œuvre des nouvelles délimitations de L'OMB (Tableau 5). Dans d'autres cas, l'application des nouvelles délimitations de la OMB implique un changement seulement du nom ou du numéro de L'ASFC, alors que l'ASFC continue d'englober les mêmes comtés constitutifs., Par exemple, L'ASFC 19380 (Dayton, OH) subit à la fois un changement de numéro et de nom et devient ASFC 19430 (Dayton-Kettering, OH), tandis que ses trois comtés constitutifs demeurent les mêmes. Dans d'autres cas, seul le nom de l'ASFC est modifié et aucun des comtés actuellement attribués n'est réaffecté à une autre ASFC urbaine. Nous ne discutons pas de ces changements dans cette section parce qu'il s'agit de changements sans conséquence en ce qui concerne l'indice du salaire de santé à domicile., Cependant, dans d'autres cas, en vertu des nouvelles délimitations de L'OMB, les comtés changent entre les CBSA existantes et les nouvelles CBSA, ce qui modifie la composition constitutive des CBSA.

Dans un autre type de changement, certaines CBSA ont des comtés qui se séparent pour faire partie ou pour former des zones entièrement nouvelles du marché du travail. Enfin, dans certains cas, une ASFC perd des comtés au profit d'une autre ASFC existante après la mise en œuvre des nouvelles délimitations de la OMB. Le tableau 6 énumère les comtés urbains qui passent d'une ASFC urbaine à une ASFC nouvellement ou modifiée en vertu des nouvelles délimitations de la OMB. Début Imprimé Page 70310 2., Période de Transition comme nous l'avons mentionné précédemment, dans l'ensemble, nous pensons que l'adoption des délimitations révisées de L'OMB pour CY 2021 fait en sorte que les valeurs de l'indice des salaires HH PPS sont plus représentatives des coûts réels de la main-d'œuvre dans une zone donnée. Cependant, nous reconnaissons également que certaines agences de santé à domicile subiraient des baisses de l'indice des salaires de leur région en raison de notre proposition.

Nous réalisons également que de nombreuses agences de santé à domicile auraient des valeurs plus élevées de l'indice des salaires de la zone en vertu des nouvelles délimitations OMB., Afin d'atténuer les répercussions possibles des politiques proposées sur les organismes de santé à domicile, nous avons par le passé prévu des périodes de transition lors de l'adoption de changements qui ont des répercussions importantes sur les paiements, en particulier des répercussions négatives importantes. Par exemple, nous avons proposé et finalisé des politiques de transition neutres sur le plan budgétaire pour aider à atténuer les impacts négatifs sur les agences de santé à domicile à la suite de l'adoption des nouvelles délimitations de L'ASFC basées sur les données du recensement décennal de 2010 dans la règle finale CY 2015 sur la santé à domicile (79 FR 66032)., Plus précisément, nous avons mis en œuvre un salaire mixte de 1 an 50/50 pour les nouvelles délimitations de L'OMB. Nous avons appliqué un indice des salaires mixte pour 1 an (CY 2015) pour toutes les zones géographiques qui consisterait en un mélange 50/50 des valeurs de l'indice des salaires en utilisant les anciennes délimitations de zones de L'OMB et des valeurs de l'indice des salaires en utilisant les nouvelles délimitations de zones de L'OMB., Autrement dit, pour chaque comté, un indice des salaires mixte a été calculé égal à 50 pour cent de l'indice des salaires CY 2015 en utilisant l'ancienne délimitation de la zone du marché du travail et à 50 pour cent de l'indice des salaires CY 2015 en utilisant la nouvelle délimitation de la zone du marché du travail, ce qui a Bien que nous croyions que l'utilisation des nouvelles délimitations de L'OMB créerait un ajustement plus précis des paiements pour tenir compte des différences dans les niveaux de salaire de la région, nous avons également reconnu que l'adoption de tels changements pourrait entraîner une certaine instabilité à court terme des paiements pour soins de santé à domicile., Une instabilité similaire pourrait résulter des politiques salariales proposées dans les présentes, en particulier pour les agences de santé à domicile qui seraient touchées négativement par l'adoption proposée des mises à jour des délimitations de la OMB. Nous avons proposé une politique de transition pour aider à atténuer les impacts négatifs importants que pourraient subir les agences de santé à domicile en raison de notre proposition d'adopter les délimitations révisées de la OMB. Plus précisément, pour CY 2021 en tant que transition, nous avons proposé d'appliquer un plafond de 5 pour cent à toute diminution de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente., Cette transition permet d'appliquer progressivement les effets de l'adoption des délimitations révisées de L'ASFC sur une période de 2 ans, lorsque la réduction estimée de l'indice des salaires d'une région géographique serait plafonnée à 5% en 2021 (c.-à-d.

Qu'aucun plafond ne serait appliqué à la réduction de l'indice des salaires pour la deuxième année (c.-à-d. 2022))., Nous croyons qu'un plafonnement de 5% de la baisse globale de la valeur de l'indice des salaires d'une zone géographique, peu importe la circonstance à l'origine de la baisse, est une transition appropriée pour le CY 2021, car il offre une prévisibilité des niveaux de paiement du CY 2020 au prochain CY 2021 et une transparence supplémentaire, car il est, Conformément à la Politique finalisée en vertu du RRI et finalisée dans d'autres cadres de L'assurance-maladie, nous croyons que 5 pour cent est un niveau raisonnable pour le plafond, car il atténuerait efficacement toute diminution significative de la valeur de l'indice des salaires D'une région géographique pour CY 2021 qui pourrait résulter de l'adoption des nouvelles délimitations OMB. Commencer imprimé Page 70311nous croyons qu'un plafond de 5% sur 1 an offre aux agences de santé à domicile suffisamment de temps pour planifier de manière appropriée pour CY 2022 et les années suivantes., Parce que nous croyons que l'utilisation des nouvelles délimitations de L'OMB créerait un ajustement plus précis des paiements pour les différences dans les niveaux de salaire des régions, nous avons proposé d'inclure un plafond à la diminution globale de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique. Bien qu'il y ait des impacts minimes sur certains Ash en raison du plafond de 5 pour cent, comme indiqué dans l'analyse d'impact réglementaire de cette règle finale, dans l'ensemble, l'impact entre l'indice des salaires CY 2021 utilisant les anciennes délimitations OMB et l'indice des salaires CY 2021 utilisant les nouvelles délimitations OMB serait de 0.,0 pour cent en raison du facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires, qui garantit que les mises à jour et les révisions de l'indice des salaires sont mises en œuvre de manière neutre sur le plan budgétaire. Nous avons reçu plusieurs commentaires sur les propositions relatives à l'indice des salaires en santé à domicile pour L'exercice 2021 de la part de divers intervenants, y compris les agences de santé à domicile, les associations nationales de l'industrie et le MedPAC.

Un résumé de ces commentaires et de nos réponses à ces commentaires est le suivant. Commentaire. Les commentateurs ont généralement appuyé l'adoption des délimitations révisées de la OMB tirées du Bulletin No 14 septembre 2018., 18-04 et la méthode de transition proposée qui appliquerait un plafond de 5 pour cent aux diminutions de la valeur de l'indice des salaires d'une région géographique par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente. Réponse. Nous apprécions le soutien des commentateurs à l'adoption des nouvelles délimitations OMB et d'un plafond de 5% sur les baisses de l'indice des salaires pour CY 2021 comme politique de transition appropriée.

Commentaire. Quelques commentateurs ont recommandé que la SMC reconsidère la mise en œuvre des délimitations révisées de la OMB., Quelques commentateurs ont fait part de leurs préoccupations concernant les baisses potentielles de l'indice des salaires dans la nouvelle ASFC Nouveau-Brunswick-Lakewood, NJ. Un commentateur a suggéré que la redéfinition de L'ASFC New York-Jersey City-White Plains, NY-NJ entraînera des réductions importantes du remboursement de L'assurance-maladie dans de nombreux hôpitaux et autres fournisseurs, y compris les agences de santé à domicile, à New York et au New Jersey. Réponse. Nous apprécions les préoccupations des commentateurs concernant l'impact de la mise en œuvre de la désignation de L'ASFC Nouveau-Brunswick-Lakewood, NJ sur leurs comtés spécifiques., Bien que nous comprenions la préoccupation des commentateurs concernant l'impact financier potentiel, nous pensons que la mise en œuvre des délimitations révisées de L'OMB créera des représentations plus précises des zones du marché du travail à l'échelle nationale et fera en sorte que les valeurs de l'indice des salaires de santé à domicile soient plus représentatives des coûts réels, Bien que ce commentaire ne porte que sur les répercussions négatives sur la région géographique du commentateur, nous croyons qu'il est important de noter que de nombreux endroits géographiques et fournisseurs de soins de santé à domicile subiront des répercussions positives sur la mise en œuvre des désignations révisées de l'ASFC.

Nous reconnaissons qu'il y a des domaines qui connaîtront une diminution de leur indice de salaire., En tant que tel, dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons proposé une transition afin d'atténuer l'instabilité à court terme et les impacts négatifs sur certains fournisseurs et de donner le temps aux fournisseurs de s'adapter à leurs nouvelles délimitations du marché du travail. Nous continuons de croire que la Politique de transition du plafond de 5% sur 1 an offre une protection adéquate contre toute réduction significative des paiements en 2021, tout en améliorant l'exactitude du rajustement des paiements pour tenir compte des différences dans les niveaux de salaire de la zone., Par conséquent, nous pensons qu'il convient de mettre en œuvre sans plus tarder les nouvelles délimitations de L'OMB. Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré qu'ils étaient intéressés à mieux comprendre l'impact de la Politique de transition du plafond de 5% par rapport à la transition du mélange 50/50 que nous avons utilisée dans le passé. Ces intervenants ont recommandé que la SMC élabore et rende publique une analyse d'impact de l'application de l'approche de transition précédente pour la mise en œuvre de nouvelles zones salariales dans l'indice des salaires où un mélange 50/50 d'anciens et de nouveaux indices a été utilisé., Un intervenant a également suggéré que pour CY 2021, la transition du mélange 50/50 et le plafond de 5 pour cent des réductions devraient être utilisés pour cette transition.

Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations. Nous continuons de croire que le plafond de 5 pour cent sur les baisses de l'indice des salaires est la meilleure approche de transition pour CY 2021., Nous notons que l'utilisation d'une transition de l'indice de salaire mixte 50/50 ou d'une combinaison du mélange 50/50 et du plafond de 5% serait plus lourde sur le plan administratif, car elle affecterait un plus grand nombre d'ASC et de régions rurales, car il faudrait utiliser la valeur de l'indice de salaire de transition pour ces régions. De même, le plafonnement de 5% des baisses de l'indice des salaires aidera à atténuer efficacement toute baisse significative des valeurs de l'indice des salaires pour CY 2021 pour les HHA dans les CBSA où il y aurait des baisses de l'indice des salaires en raison de l'adoption des nouvelles délimitations OMB., Enfin, nous pensons qu'il est important de rester cohérent avec les autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie tels que Hospice, SNF, IRF et IPF où la transition du plafond de 5% a été finalisée pour L'exercice 2021 afin d'assurer la cohérence et la parité dans la méthodologie de l'indice des salaires utilisée par L'assurance-maladie. Commentaire.

Quelques commentateurs, y compris MedPAC, ont suggéré des alternatives à la Politique de transition du plafond de 5%., MedPAC a suggéré que le plafond de 5 pour cent devrait s'appliquer à la fois aux augmentations et aux diminutions de l'indice des salaires afin qu'aucun fournisseur ne voit sa valeur de l'indice des salaires augmenter ou diminuer de plus de 5 pour cent pour CY 2021. Un intervenant a suggéré que les baisses de l'indice des salaires devraient être plafonnées à 3 pour cent au lieu de 5 pour cent. Enfin, plusieurs commentateurs ont recommandé que la SMC envisage de mettre en œuvre un plafond de 5%, semblable à celui que nous avons proposé pour CY 2021, pour les années après la mise en œuvre des délimitations révisées de la OMB., Réponse. Nous apprécions la suggestion de MedPAC selon laquelle le plafond des variations de l'indice des salaires de plus de 5% devrait être appliqué aux augmentations de l'indice des salaires. Toutefois, comme nous l'avons mentionné dans la règle proposée, l'objectif de la Politique de transition proposée est d'aider à atténuer les répercussions négatives importantes de certaines modifications de l'indice des salaires.

De plus, nous pensons que le plafonnement de 5% des baisses de l'indice des salaires est une protection adéquate contre toute réduction significative des paiements et nous ne pensons pas que le plafonnement des baisses de l'indice des salaires à 3% au lieu de 5% soit approprié., Nous croyons que 5 pour cent est un niveau raisonnable pour le plafond plutôt que 3 pour cent, car il atténuerait plus efficacement toute diminution significative de l'indice des salaires d'une agence de santé à domicile pour CY 2021, tout en équilibrant l'importance de veiller à ce que les valeurs de l'indice des salaires de la région reflètent, En outre, un plafond de 5% sur les baisses de l'indice des salaires en 2021 offre un degré de prévisibilité des changements de paiement aux fournisseurs et leur donne le temps de s'adapter à toute baisse significative à laquelle ils pourraient être confrontés en 2022, après la fin de la période de transition. Enfin, en ce qui concerne les commentaires recommandant que la SMC envisage de mettre en œuvre ce type de transition dans les années à venir, nous croyons que cela irait à l'encontre de l'objectif de l'indice des salaires, qui sert à rajuster les paiements pour tenir compte des différences locales dans les niveaux de salaire des régions., Bien que nous croyions qu'une transition est nécessaire pour aider à atténuer le début négatif imprimé Page 70312impact des délimitations révisées de la OMB au cours de la première année de mise en œuvre, cette transition doit être équilibrée par rapport à l'importance d'assurer des paiements exacts., Décision finale. Nous finalisons notre proposition d'adopter les délimitations révisées de L'OMB du Bulletin 18-04 de l'OMB du 14 septembre 2018 et d'appliquer un plafond de 5% sur 1 an sur les baisses de l'indice des salaires tel que proposé, ce qui signifie que les comtés touchés recevront un plafond de 5% sur toute diminution de la valeur de l'indice des salaires d'une zone géographique à partir de la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente pour CY 2021 à compter du 1er janvier 2021., En raison de la façon dont l'indice des salaires de transition est calculé, certaines zones statistiques de base et les zones rurales de l'État auront plus d'une valeur d'indice des salaires associée à cette ASFC ou à cette zone rurale. Par exemple, certains comtés qui modifient les désignations de L'OMB auront une valeur de l'indice des salaires qui est différente de la valeur de l'indice des salaires associée à L'ASFC ou à la région rurale où ils déménagent en raison de la transition. Cependant, chaque comté n'aura qu'une seule valeur d'indice des salaires., Pour les comtés qui correspondent à une valeur différente de l'indice des salaires de transition, le numéro de l'ASFC ne pourra pas être utilisé pour les demandes CY 2021.

Dans ces cas, un numéro autre que le numéro de l'ASFC sera nécessaire pour déterminer la valeur de l'indice de salaire approprié pour les demandes de soins de santé à domicile fournis dans CY 2021. Ces numéros sont cinq chiffres de longueur et commencent par “50”. Ces codes spéciaux 50xxx sont indiqués dans la dernière colonne du fichier CY 2021 home health wage index., Le numéro de L'ASFC sera toujours utilisé pour les comtés situés dans les ZEC et les régions rurales qui ne correspondent pas à une autre valeur de l'indice des salaires de transition. Plus d'informations concernant les comtés qui recevront l'indice des salaires de transition seront fournies dans la demande de modification de mise à jour des paiements pour Soins de santé à domicile (CR) située à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/â € "Regulations-and-Guidance/​Guidance/€‹Transmittals / ​2020-Transmittals.

L'indice de salaire final applicable à CY 2021 peut être trouvé sur le site Web de CMS à. Https://www.cms.gov/â€" Centre / €‹Fournisseur-Type / †" Maison-Santé-agence-HHA-Centre., L'indice définitif des salaires du spa HH Pour CY 2021 entrera en vigueur du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021. Le fichier de l'indice des salaires affiché sur le site Web de la SMC fournit un croisement entre chaque état et Comté et son indice des salaires correspondant, ainsi que le numéro de L'ASFC précédent, le nouveau numéro de l'ASFC ou un autre numéro d'identification et le nouveau nom de l'ASFC. C. CY 2021 mises à jour du taux de paiement des soins de santé à domicile 1., CY 2021 mise à jour du Panier De Soins de santé à domicile pour les AHS L'article 1895(b)(3)(B) de la loi exige que les montants de paiement prospectifs standard pour les AHS 2021 soient majorés d'un facteur égal à la mise à jour du panier de soins de santé à domicile applicable pour les AHS qui soumettent des données de qualité Dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56425), nous avons finalisé une politique rebasant le panier de marché de la santé à domicile pour refléter les données du rapport sur les coûts de L'assurance-maladie (MCR) de 2016, les dernières données disponibles et complètes sur la structure réelle des coûts de L'assurance-maladie., En tant que tel, sur la base du panier de marché de la santé à domicile basé sur 2016, nous avons finalisé notre Politique selon laquelle la part liée au travail sera de 76,1% et la part non liée au travail de 23,9%.

Une description détaillée de la façon dont nous avons rebasé le panier de marché HHA est disponible dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56425 à 56436). L'article 1895(b) (3) (B) de la loi exige qu'en CY 2015 et au cours des années civiles suivantes, sauf CY 2018(en vertu de l'article 411 (c) de la Medicare Access and CHIP Reauthorization Act of 2015 (MACRA) (Pub. L., 114-10, promulguée le 16 avril 2015)), et CY 2020 (en vertu de l'article 53110 de la loi bipartisane sur le Budget de 2018 (BBA) (Pub. L. 115-123, promulguée le 9 février 2018)), le pourcentage du panier de marché en vertu du système de paiement prospectif HHA, tel que décrit à l'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi, soit rajusté annuellement en fonction de l'évolution de la productivité à l'échelle de l'économie., L'article 1886(b) (3) (B) (xi) (II) de la loi définit le rajustement de la productivité comme étant égal à la moyenne mobile sur 10 ans de la variation annuelle de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles (PMF) à l'échelle de l'économie (telle que projetée par le secrétaire pour la période de 10 ans se terminant avec l'exercice financier, l'année civile, la période de déclaration des coûts ou une autre période annuelle applicable) (le rajustement de la PMF).

Le Bureau of Labor Statistics (BLS) est l'agence qui publie la mesure officielle de la MFP des entreprises privées non agricoles. Veuillez visiter http://www.bls.gov/†" mfp, pour obtenir les données historiques BLS publiées MFP., Conformément à notre pratique historique et à notre proposition, nous estimons L'augmentation du panier de marché et l'ajustement de la PMF en fonction D'IHS Global Inc.(IGI) en utilisant les données les plus récentes disponibles. Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39421), nous avons proposé d'établir un pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile pour CY 2021 de 2,7%, basé sur les meilleures données disponibles à ce moment-là (c'est-à-dire l'augmentation estimée du pourcentage du panier de marché HHA de 3,1%, moins, Conformément à notre pratique historique, nous avons également proposé d'utiliser une estimation plus récente de la mise à jour du panier de soins de santé à domicile et de l'ajustement de la PMF, le cas échéant, pour déterminer le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile pour CY 2021 dans la règle finale. Pour cette règle finale basée sur les prévisions D'IGI pour le troisième trimestre de 2020 (avec des données historiques jusqu'au deuxième trimestre de 2020), l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile pour CY 2021 est, tel que spécifié à l'article 1895(b)(3)(B)(iii) de la Loi, de 2,3%., Nous notons que les prévisions du premier trimestre de 2020 utilisées pour l'augmentation proposée du pourcentage du panier de soins de santé à domicile ont été élaborées avant les répercussions économiques de L'EPS erectile dysfunction treatment. Cette mise à jour plus faible (2,3%) pour CY 2021, par rapport à la règle proposée (3,1%), est principalement attribuable au ralentissement de la croissance de la rémunération prévue pour les professions liées à la santé et les autres professions, car les marchés du travail devraient être considérablement touchés pendant la récession qui a commencé en février 2020 et tout au, Les coûts de rémunération représentent 76% du panier de marché HHA basé sur 2016 et les autres coûts liés à la main-d'œuvre représentent 12% supplémentaires du panier de marché HHA basé sur 2016.

L'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile CY 2021 de 2,3% est ensuite réduite par un ajustement de la PMF, tel que prescrit par l'article 3401 de la Loi sur la protection des patients et les soins abordables (la Loi sur les soins abordables) (Pub. L. 111-148). Sur la base des données plus récentes disponibles pour cette règle finale, l'estimation actuelle de la croissance moyenne mobile sur 10 ans de la PMF pour CY 2021 est de 0,3 point de pourcentage., Cette MFP est basée sur les prévisions les plus récentes des perspectives macroéconomiques D'IGI au moment de l'élaboration des règles (publiées en septembre 2020) afin de refléter des Données économiques historiques plus actuelles. IGI produit des prévisions macroéconomiques mensuelles, qui comprennent des projections de toutes les séries économiques utilisées pour calculer la PMF.

En revanche, IGI ne produit que des prévisions trimestrielles des proxys de prix plus détaillés utilisés dans le panier de marché HHA. Par conséquent, les prévisions D'IGI pour le troisième trimestre 2020 sont les prévisions les plus récentes de l'augmentation du pourcentage du panier de marché HHA., Nous notons qu'il a généralement été de notre pratique de baser la projection des prix du panier de marché et des MFP dans la règle finale sur les prévisions IGI du troisième trimestre. Pour cette dernière règle, nous utilisons Start Printed Page 70313les prévisions macroéconomiques de septembre 2020 de L'IGI pour la PMF car il s'agit d'une prévision plus récente, et il est important d'utiliser des données plus récentes pendant cette période où les tendances économiques, en particulier l'emploi et la productivité du travail, sont particulièrement incertaines en raison de la, Cependant, nous notons également que la moyenne mobile sur 10 ans de la PMF basée sur les prévisions du troisième trimestre 2020 est également de 0,3 point de pourcentage. Par conséquent, le pourcentage final de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 pour CY 2021 est de 2,0% (augmentation du pourcentage du panier de marché HHA de 2,3% moins 0,3 point de pourcentage ajustement de la PMF). L'alinéa 1895 (b)(3)(B) (v) de la loi exige que le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile soit diminué de 2,0 points de pourcentage pour les AHS qui ne soumettent pas de données de qualité comme l'exige le Secrétaire., Pour les AHS qui ne soumettent pas les données de qualité requises pour CY 2021, le pourcentage de mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile serait de 0,0% (2,0% moins 2,0 points de pourcentage).

Commentaire. Presque tous les commentateurs ont appuyé l'augmentation proposée de 2.7 pour cent pour une mise à jour du panier de marché. Plusieurs commentateurs ont exprimé des préoccupations concernant les coûts supplémentaires de l'équipement de protection individuelle (EPI) et d'autres mesures de contrôle des s en raison de la erectile dysfunction treatment PHE, et ont recommandé à CMS d'inclure un supplément de coût de L'EPI au paiement de la période de 30 jours 2020 et aux taux de paiement par visite., De plus, quelques commentateurs ont demandé d'utiliser l'augmentation de 2,7% proposée comme plancher et ont exhorté CMS à ne pas apporter d'ajustements à la baisse au panier de marché dans la règle finale. Enfin, un commentateur a recommandé la même approche pour l'ajustement de la PMF que celle utilisée dans d'autres règlements cette année afin de saisir plus précisément les impacts de L'EPS erectile dysfunction treatment sur la productivité économique. Réponse.

La CMS remercie les commentateurs pour leurs commentaires sur le pourcentage du panier de marché et apprécie leurs préoccupations concernant les coûts supplémentaires, tels que les EPI, en raison de la erectile dysfunction treatment PHE., Cependant, nous n'avons pas encore les données du rapport sur les réclamations et les coûts pour effectuer l'analyse nécessaire à un éventuel paiement supplémentaire afin de tenir compte de toute augmentation des coûts d'EPI. Historiquement, les paiements au titre du PPS HH ont été plus élevés que les coûts, et dans son rapport de mars 2020 au Congrès, MedPAC estime que les hhas ont projeté des marges moyennes D'Assurance-Maladie de 17% en 2020.[] Par conséquent, il est prévu que les HHA disposent d'un paiement suffisant pour tenir compte des coûts de L'EPI. Cependant, nous pouvons examiner les coûts globaux une fois que nous avons des données complètes sur les réclamations et les rapports de coûts pour CY 2020., Conformément à notre proposition et aux règles finales antérieures de la SPP HHA, ainsi qu'aux autres règles finales de la SPP Medicare de L'exercice 2021, nous croyons qu'il est approprié de déterminer le pourcentage de mise à jour des paiements pour la santé à domicile pour CY 2021 pour la règle finale en fonction des prévisions les plus récentes (au, Décision finale. Après examen des commentaires du public, la SMC met la dernière main au pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile pour CY 2021 en fonction des prévisions les plus récentes de l'augmentation du pourcentage du panier du marché HHA et de l'ajustement de la PMF au moment de l'élaboration des règles. Sur la base des prévisions du troisième trimestre 2020 D'IGI (avec des données historiques jusqu'au deuxième trimestre 2020) de l'augmentation du pourcentage du panier de marché HHA et des prévisions macroéconomiques de septembre 2020 de MFP D'IGI, le pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile pour CY 2021 sera de 2,0% (augmentation du pourcentage,3 points de pourcentage MFP rajustement) pour les HHA qui soumettent les données de qualité requises et 0,0 pour cent (2,0 pour cent moins 2,0 points de pourcentage) pour les HHA qui ne soumettent pas de données de qualité comme l'exige le Secrétaire.

2. CY 2021 Indice des salaires des soins de santé à domicile Les articles 1895 (b)(4) (A)(ii) et(B) (4) (C) de la loi exigent que le Secrétaire fournisse les rajustements appropriés à la proportion du montant du paiement en vertu du RSPP HH qui tient compte des différences salariales régionales, en utilisant des facteurs d'ajustement qui reflètent le niveau relatif des salaires et des coûts liés aux salaires applicables à la prestation des services de santé à domicile., Depuis la création du SPP HH, nous avons utilisé les données sur les salaires des patients hospitalisés dans l'élaboration d'un indice des salaires à appliquer aux paiements de soins de santé à domicile. Nous avons proposé de maintenir cette pratique pour CY 2021, car nous continuons de croire qu'en l'absence de données sur les salaires propres à la santé à domicile qui tiennent compte des différences régionales, l'utilisation de données sur les salaires des patients hospitalisés est appropriée et raisonnable pour le spa HH., Comme nous l'avons mentionné précédemment, nous avons proposé d'utiliser L'indice des salaires hospitaliers pré-plancher et pré-reclassifié de L'exercice 2021 avec les délimitations de L'OMB de septembre 2018 comme rajustement salarial de L'exercice 2021 pour la partie Main-d'œuvre des taux du spa HH. Pour CY 2021, les données salariales mises à jour concernent les périodes de déclaration des coûts hospitaliers commençant le 1er octobre 2016 ou après cette date et avant le 1er octobre 2017 (données du rapport sur les coûts de l'exercice 2017). Nous appliquons la valeur de l'indice des salaires appropriée à la partie travail des taux HH PPS en fonction du site de service pour le bénéficiaire (défini par l'article 1861(m) de la loi comme le lieu de résidence du bénéficiaire)., Pour tenir compte des zones géographiques dans lesquelles il n'y a pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés et, par conséquent, des données sur les salaires hospitaliers sur lesquelles fonder le calcul de l'indice de salaire CY 2021 HH PPS, nous avons proposé de continuer à utiliser la même méthodologie discutée dans la règle finale CY 2007 HH PPS (71 FR 65884) pour tenir compte des zones géographiques dans lesquelles il n'y a pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés.

Pour les régions rurales qui n'ont pas d'hôpitaux pour patients hospitalisés, nous avons proposé d'utiliser l'indice du salaire moyen de toutes les zones statistiques de base contiguës comme approximation raisonnable., Actuellement, la seule zone rurale sans un hôpital de l'hôpital, les données sur les salaires pourrait être dérivée est de Puerto Rico. Cependant, pour Porto Rico rural, nous n'appliquons pas cette méthode en raison des circonstances économiques distinctes qui y existent (par exemple, en raison de la proximité de presque toutes les zones urbaines et non urbaines de Porto Rico, cette méthode produirait un indice des salaires pour Porto Rico rural qui est supérieur à celui de la moitié de ses zones urbaines). Au lieu de cela, nous avons proposé de continuer à utiliser l'indice des salaires le plus récent disponible pour cette région., L'indice de salaire le plus récent précédemment disponible pour Porto Rico rural est 0.4047. Pour les zones urbaines sans hôpitaux pour patients hospitalisés, nous utilisons l'indice de salaire moyen de toutes les zones urbaines de l'état comme une approximation raisonnable de l'indice de salaire pour cette ASFC. Pour CY 2021, la seule région urbaine sans données sur les salaires des patients hospitalisés est Hinesville, GA (ASFC 25980).

La valeur de l'indice des salaires des nouvelles délimitations CY 2021 pour Hinesville, GA est de 0,8388. Le 28 février 2013, L'OMB a publié le Bulletin No., 13-01, annonçant des révisions aux délimitations des ZSM, des zones statistiques micropolitaines et des ZEC, et des lignes directrices sur l'utilisation de la délimitation de ces zones. Dans la règle finale CY 2015 HH PPS (79 FR 66085 à 66087), nous avons adopté les délimitations de zones de L'OMB en utilisant une transition de 1 an. Le 15 août 2017, L'OMB a publié le Bulletin no 17-01 dans lequel elle a annoncé qu'une région statistique micropolitaine, Twin Falls (Idaho), est maintenant considérée comme une région statistique métropolitaine. La nouvelle ASFC (46300) comprend la ville principale de Twin Falls, Idaho, dans le comté de Jerome, Idaho et le comté de Twin Falls, Idaho., La valeur de L'indice salarial CY 2021 HH PPS pour ASFC 46300, Twin Falls, Idaho, sera de 0,8668.

Le Bulletin No 17-01 est disponible à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/†"sites / €‹commencer la Page imprimée 70314whitehouse.gov/â €" files / †"OMB /  €" bulletins/€‹2017 / â € " b-17-01. Pdf. [] Le 10 avril 2018, L'OMB a publié le Bulletin OMB n ° 18-03 qui remplaçait le Bulletin OMB n ° 17-01 du 15 août 2017. Le 14 septembre 2018, L'OMB a publié le Bulletin de l'OMB No 18-04 qui remplace le Bulletin de l'OMB no 18-03 du 10 avril 2018., Ces bulletins ont établi des délimitations révisées pour les zones statistiques métropolitaines, les zones statistiques micropolitaines et les zones statistiques combinées, et ont fourni des directives sur l'utilisation des délimitations de ces zones statistiques.

On peut se procurer un exemplaire du Bulletin No 18-04 de L'OMB à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/†" wpcontent/€‹uploads/€‹2018/​09 / ​Bulletin-18-04.pdf. Comme indiqué précédemment, le plus récent Bulletin OMB (No. 20-01) a été publié le 6 mars 2020 et est disponible à https://www.whitehouse.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour plus d'informations., Ce bulletin n'était pas disponible à temps pour l'élaboration de la règle proposée CY 2021, mais nous inclurons toute mise à jour du Bulletin OMB No 20-01 dans l'élaboration de règles futures. Voici un résumé des commentaires généraux sur l'indice des salaires des soins de santé à domicile et nos réponses à ces commentaires.

Commentaire. De nombreux commentateurs ont recommandé des révisions et des réformes plus profondes de la méthodologie de l'indice des salaires utilisée dans le cadre de la rémunération à l'acte de L'assurance-maladie. Quelques commentateurs ont recommandé un indice de salaire spécifique à la santé à domicile., MedPAC a recommandé au Congrès d'abroger l'indice des salaires hospitaliers existant et de mettre en place un indice des salaires au niveau du marché pour une utilisation dans le système de paiement prospectif des patients hospitalisés et dans d'autres systèmes de paiement prospectifs, y compris certains fournisseurs de soins post-actifs. Un commentateur a recommandé un plancher de santé à domicile similaire à celui utilisé dans les soins palliatifs. Enfin, quelques commentateurs ont recommandé que l'indice des salaires des soins de santé à domicile utilise la reclassification géographique et un plancher rural comme l'indice des salaires des hôpitaux., Réponse.

Bien que nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations, ces commentaires n'entrent pas dans le champ d'application de la règle proposée. Tout changement à la façon dont nous ajustons les paiements de santé à domicile pour tenir compte des différences de salaire géographiques, au-delà des propositions d'indice des salaires discutées dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, devrait passer par l'élaboration de règles de préavis et de commentaires. Bien que la SMC et d'autres intervenants aient exploré des solutions de rechange possibles à l'utilisation des définitions des domaines statistiques de L'OMB, aucun consensus n'a été atteint quant à la meilleure façon de mettre en œuvre un système de remplacement., Nous croyons qu'en l'absence de données sur les salaires propres à la santé à domicile, il est approprié et raisonnable d'utiliser les données sur les salaires hospitaliers pré-planchers et pré-reclassifiés pour les paiements pour la santé à domicile. La disposition sur la reclassification à l'alinéa 1886d) (10) C) (i) de la loi stipule que la Commission examine l'application de tout hôpital qui demande au Secrétaire de modifier la classification géographique de l'hôpital. La disposition sur la reclassification énoncée à l'alinéa 1886d) (10) de la loi s'applique uniquement aux hôpitaux de RRI.

Section 4410 (a) de la Loi sur l'équilibre budgétaire de 1997 (Pub. L., 105-33) prévoit que l'indice des salaires de la zone applicable à tout hôpital situé dans une zone urbaine d'un État ne peut être inférieur à l'indice des salaires de la zone applicable aux hôpitaux situés dans des zones rurales de cet état. Il s'agit de la disposition d'étage rural et elle n'est spécifique qu'aux hôpitaux IPPS. De plus, l'application de l'étage hospice est spécifique aux hospices et ne s'applique pas aux HHA. L'étage des Hospices a été mis au point par l'intermédiaire d'un comité consultatif sur la réglementation négociée, conformément au processus établi par la Loi sur la réglementation négociée de 1990 (Pub.

L. 101 - 648)., Les membres du Comité comprenaient des représentants d'associations nationales de soins palliatifs, de hospices ruraux, urbains, grands et petits, de hospices multi-sites, de groupes de consommateurs et d'un représentant du gouvernement. Le Comité est parvenu à un consensus sur une méthode qui a abouti à l'indice des salaires des soins palliatifs., Étant donné que la disposition de reclassement et le plancher des hôpitaux ruraux ne s'appliquent qu'aux hôpitaux et le plancher des Hospices ne s'applique qu'aux hospices, nous continuons de croire que l'utilisation de l'indice des salaires des hôpitaux pré-plancher et pré-reclassifié entraîne l'ajustement Le plus approprié de la partie Main-d'œuvre des taux de Cette position est de longue date et cohérente avec d'autres systèmes de paiement de L'assurance-maladie (par exemple, SNF PPS, IRF PPS et Hospice)., Décision finale. Après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à la règle proposée et pour les raisons discutées précédemment, nous finalisons notre proposition d'utiliser les données de l'indice des salaires hospitaliers pré-plancher et pré-reclassifié de L'exercice 2021 comme base de l'indice des salaires CY 2021 HH PPS. L'indice définitif des salaires CY 2021 est disponible sur le site Web de la CMS à l'adresse suivante.

Https://www.cms.gov/†" Centre / €‹Fournisseur-Type/​Maison-Santé-agence-HHA-Centre. 3. CY 2021 mise à jour annuelle des paiements (a) contexte le SPP de L'assurance-maladie est en vigueur depuis le 1er octobre 2000., Comme indiqué dans la règle finale du 3 juillet 2000 (65 FR 41128), l'Unité de base de paiement dans le cadre de L'assurance-maladie HH PPS était un taux de paiement par épisode National normalisé de 60 jours. Tel que finalisé dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), et tel que décrit dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), l'Unité de paiement de santé à domicile est passée d'un épisode de 60 jours à une période de 30 jours en vigueur pour les périodes de Comme indiqué dans §€‰484.,220, Nous ajustons les taux de paiement prospectifs normalisés nationaux en fonction d'un poids relatif de la combinaison des cas et d'une valeur de l'indice des salaires en fonction du site de service pour le bénéficiaire. Afin de fournir des ajustements appropriés à la proportion du montant du paiement en vertu du SPP HH pour tenir compte des différences de salaire par zone, nous appliquons la valeur de l'indice des salaires appropriée à la partie Main-d'œuvre des taux du SPP hh., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56435), nous avons finalisé le rebasage du panier de marché de la santé à domicile pour refléter les données MCR 2016, les plus récentes données disponibles et les plus complètes sur la structure réelle des coûts HHA.

Nous avons également finalisé une révision de la part liée à la main-d'œuvre pour refléter le poids du coût de la rémunération du panier de soins de santé à domicile (salaires et traitements plus Avantages sociaux) en 2016. Nous avons finalisé que pour CY 2019 et les années suivantes, la part liée au travail serait de 76.1 pour cent et la part non liée au travail serait de 23.9 pour cent., Voici les étapes que nous prenons pour calculer les taux de la combinaison de cas et les taux de la période de 30 jours corrigés des salaires pour CY 2021. Multipliez le taux national normalisé de la période de 30 jours par le poids applicable de la combinaison de cas du patient. Divisez le montant ajusté de la combinaison de cas en une partie travail (76,1%) et une partie non travail (23,9%). Multipliez la partie travail par l'indice de salaire applicable basé sur le site de service du bénéficiaire.

Ajouter la partie ajustée en fonction des salaires à la partie non liée à la main-d'œuvre, ce qui donne la combinaison des cas et le taux de la période de 30 jours ajustée en fonction des salaires, sous réserve de tout rajustement supplémentaire applicable., Nous fournissons des mises à jour annuelles du taux de spa HH conformément à l'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi. Section 484.225 début imprimé Page 70315découvre la méthodologie spécifique de mise à jour annuelle en pourcentage. Conformément à L'article 1895 b) (3) B) (v) de la loi et §€‰484.225 c), dans le cas D'un HHA qui ne soumet pas de données sur la qualité des soins de santé à domicile, tel que précisé par le secrétaire, le taux national prospectif non ajusté pour une période de 30 jours est égal au taux de L'année civile précédente majoré de la mise à jour du paiement pour soins de santé à domicile applicable, moins 2 points de pourcentage., Toute réduction de la variation en pourcentage ne s'appliquerait qu'à l'année civile en cause et ne serait pas prise en compte dans le calcul du montant du paiement éventuel pour une année civile ultérieure. La demande finale que L'HHA soumet pour paiement détermine le montant total du paiement pour la période Et si nous apportons un rajustement applicable à la combinaison des cas de 30 jours et au montant du paiement rajusté en fonction des salaires. La date de fin de la période de 30 jours, telle qu'indiquée sur la demande, détermine les taux d'année civile que Medicare utilisera pour payer la demande., Nous pouvons ajuster un paiement de 30 jours en fonction de la combinaison des cas et du salaire ajusté en fonction des informations soumises sur la demande pour refléter ce qui suit.

Un ajustement de paiement pour faible utilisation (LUPA) est fourni sur une base par visite, comme indiqué dans §§€‰484.205(d)(1) et 484.230. Un ajustement partiel des paiements, tel Qu'il est énoncé dans les paragraphes 484.205(d)(2) et 484.235. Un paiement aberrant tel Qu'énoncé dans §§ € ‰484.205 (d) (3) et 484.240., (b) CY 2021 montant du paiement National normalisé pour une période de 30 jours L'article 1895(b)(3)(D)(i) de la Loi, tel qu'ajouté par l'article 51001(a)(2)(B) du BBA de 2018, nous oblige à analyser les données pour CYs 2020 à 2026, après la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle total des dépenses., Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous avons déclaré que nous continuerions de surveiller l'impact de ces changements sur les résultats des patients et les dépenses D'assurance-maladie, mais que nous pensions qu'il serait prématuré de divulguer toute information liée à ces problèmes en fonction de la quantité de données actuellement disponibles et à la lumière de Par conséquent, pour CY 2021, nous n'avons pas proposé d'apporter d'autres modifications au taux de paiement National normalisé pour une période de 30 jours, autres que les mises à jour régulières des taux décrites dans la règle proposée., Nous avons déclaré qu'à l'avenir, nous prévoyons de déterminer si des changements doivent être apportés au taux de paiement National standardisé de 30 jours en fonction de l'analyse du changement de comportement réel par rapport au changement de comportement supposé. L'alinéa 1895b) (3) A) (i) de la loi exige que le taux de paiement prospectif standard et les autres montants applicables soient normalisés de manière à éliminer les effets des variations dans la répartition relative des cas et les rajustements salariaux par région entre les différents organismes de santé à domicile de manière neutre sur le plan budgétaire., Pour déterminer le taux de paiement National normalisé de 30 jours pour la période CY 2021, nous appliquons un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires et le pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile dont il est question à la section III.C.2. De cette dernière règle.

Pour calculer le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires, nous avons simulé les paiements totaux, en utilisant les données CY 2019 Medicare claims pour les épisodes se terminant au plus tard le 31 décembre 2019 pour lesquels nous avions une évaluation OASIS liée, pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant L'indice des salaires CY 2021 et nous l'avons comparé à notre simulation des paiements totaux pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant l'indice des salaires CY 2020., En divisant le total des paiements pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant l'indice des salaires CY 2021 par le total des paiements pour les périodes de 30 jours non-LUPA en utilisant L'indice des salaires CY 2020, nous obtenons un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9999. Nous appliquons le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9999 au calcul du taux de paiement National standardisé de 30 jours CY 2021. Nous notons qu'au cours des dernières années, un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas a été appliqué chaque année aux taux de base du spa HH pour tenir compte de la variation entre les pondérations de la combinaison de cas de l'année précédente et les pondérations de la combinaison de cas nouvellement recalibrées., Étant donné que CY 2020 était la première année du PDGM, nous n'avons pas proposé de recalibrer les poids de la combinaison de cas du pdgm et, par conséquent, un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas n'est pas nécessaire. Cependant, dans les années à venir, en vertu du PDGM, nous appliquerions un facteur de neutralité budgétaire de la combinaison de cas avec la mise à jour annuelle des paiements afin de tenir compte du changement entre les poids de la combinaison de cas du PDGM de l'année précédente et les nouveaux poids de la combinaison de cas du pdgm recalibrés. Ensuite, nous mettons à jour le taux de paiement de 30 jours par le pourcentage de mise à jour des paiements de santé à domicile CY 2021 de 2,0%., Le taux de paiement National normalisé de 30 jours de CY 2021 est calculé dans le tableau 7.

Le taux de paiement National normalisé pour une période de 30 jours de CY 2021 pour un HHA qui ne soumet pas les données de qualité requises est mis à jour par le CY 2021 home health payment update de 2,0 pour cent moins 2 points de pourcentage et est indiqué dans le tableau 8. Début imprimé Page 70316 les commentaires concernant la mise à jour du montant de paiement National normalisé de 30 jours du CY 2021 sont résumés dans cette section de la présente règle finale., De plus, bien que nous n'ayons proposé aucun changement au taux de paiement National normalisé de 30 jours pour CY 2021, à l'exception de la mise à jour du taux de paiement de routine exigée par la loi, nous avons reçu de nombreux commentaires concernant l'ajustement des hypothèses de comportement et ceux-ci sont résumés dans cette section de Commentaire. Les commentateurs ont généralement appuyé les mises à jour du paiement des soins de santé à domicile pour CY 2021., Le MedPAC a déclaré qu'il reconnaît que l'urgence de santé publique a eu un effet sur les prestations de santé à domicile et qu'il continuera de surveiller ses effets, mais il estime tout de même que de nombreux AHS ont été en mesure d'atténuer les effets négatifs de l'urgence de santé publique grâce à divers mécanismes, y compris l'accès MedPAC a réitéré sa recommandation de son rapport de mars 2020 au Congrès de réduire les paiements de santé à domicile de 7% en 2021., Réponse. L'alinéa 1895(b)(3)(B) de la loi exige que les montants des paiements potentiels standard pour CY 2021 soient majorés d'un facteur égal à l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile applicable réduit par le rajustement de la PMF, et par conséquent, nous n'avons aucun pouvoir discrétionnaire législatif ou réglementaire en la matière. Commentaire.

Plusieurs commentateurs ont recommandé que le CMS réduise ou élimine le 4.,Réduction de l'hypothèse de comportement de 36%, finalisée dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60511-60519)), au taux de paiement National standardisé de 30 jours pour le reste du CY 2020 et pour la fixation du taux de CY 2021. Les commentateurs ont déclaré que les effets de L'EPS erectile dysfunction treatment, associés à un nouveau système de paiement des soins de santé à domicile, ont entraîné des changements dans la composition des patients, une diminution de l'utilisation des services de santé à domicile et une modification des demandes des patients nécessitant des soins., Ces commentateurs ont déclaré que l'incidence sur le paiement aux agences de santé à domicile rendrait hautement improbable que les dépenses de santé à domicile de Medicare en CY 2020 soient neutres sur le plan budgétaire par rapport au niveau de dépenses qui aurait eu lieu si le PDGM et le changement à une unité de paiement de 30 jours n'avaient Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations et bien que nous n'ayons proposé aucun changement pour CY 2021 concernant les hypothèses de comportement finalisées dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 56461), ou à la 4.,Réduction de l'hypothèse de comportement de 36%, finalisée dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60519), nous voulons répondre à ce que CMS est tenu de faire par la loi. En vertu de l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi, nous devions calculer un montant de paiement de 30 jours pour CY 2020 de manière neutre sur le plan budgétaire, de sorte que les dépenses globales estimatives en vertu du PSP DE HH pendant CY 2020 seraient égales aux dépenses globales estimatives qui auraient autrement été effectuées en vertu du PSP DE HH pendant CY 2020 en l'absence du changement à une unité de paiement de 30 jours., L'alinéa 1895 (b)(3) (A)(iv) de la loi exige également que, pour calculer un montant de paiement de 30 jours de manière neutre sur le plan budgétaire, le Secrétaire formule des hypothèses sur les changements de comportement qui pourraient survenir par suite de la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et des facteurs de rajustement de la répartition des cas établis en vertu de l'alinéa 1895(b) (4) (B) de la loi., Nous devions également calculer un montant de paiement de 30 jours neutre sur le plan budgétaire avant l'application des dispositions de l'alinéa 1895b) (3) B) de la loi, c'est-à-dire avant l'augmentation du pourcentage applicable en matière de santé à domicile, le rajustement si les données sur la qualité ne sont pas déclarées et le rajustement sur la productivité., Dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons déclaré que l'application des hypothèses de codage du groupe clinique et de la comorbidité précédemment finalisées, et de l'hypothèse du seuil LUPA, tel que requis par l'article 1895(b)(3)(A)(iv) de la loi, entraînerait la nécessité de réduire le montant du paiement de 30 jours CY 2020 Cependant, les commentateurs ont déclaré que CMS surestimait l'ampleur des changements de comportement qui se produiraient lorsque les HHAs passeraient à une nouvelle méthodologie de répartition des cas et à une unité de paiement de 30 jours., Les commentateurs ont déclaré que le changement de comportement ne se produirait pas 100 pour cent du temps pour toutes les périodes de soins de 30 jours. Par conséquent, en réponse aux commentaires sur la fréquence des comportements supposés au cours de la première année de la transition vers une nouvelle méthode d'ajustement de l'Unité de paiement et de la combinaison de cas, nous avons finalisé d'appliquer les trois hypothèses de changement de comportement, telles que finalisées dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires, à seulement la moitié des périodes de 30 jours aux fins du calcul du taux de paiement de 30 jours CY 2020.

En tant que tel, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons finalisé un ×4.,Ajustement de l'hypothèse de comportement à 36% afin de calculer le taux de paiement à 30 jours de manière neutre sur le plan budgétaire pour CY 2020 (84 FR 60511-60519)., De plus, l'alinéa 1895(b)(3)(D) de la loi exige que le Secrétaire analyse les données pour les CYs de 2020 à 2026, après la mise en œuvre de la méthode de rajustement de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, afin de déterminer annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés et réels sur les dépenses globales estimatives et, au moment et de la manière jugés appropriés par le Secrétaire, d'apporter des rajustements permanents et temporaires aux montants des paiements de 30 jours., Cela signifie que si CMS sous-estime les réductions du montant des paiements de 30 jours nécessaires pour compenser les changements de comportement et maintenir la neutralité budgétaire, des ajustements plus importants du montant des paiements de 30 jours seraient nécessaires à l'avenir pour assurer la neutralité budgétaire. De même, si CMS surestime les réductions, nous sommes tenus d'apporter les ajustements de paiement appropriés en conséquence., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec Début imprimé page 70317période de règlement (83 FR 56459), nous avons déclaré que tout ajustement du montant du paiement résultant de différences entre les changements de comportement supposés et réels ne serait pas lié à l'augmentation du nombre de bénéficiaires utilisant les services de santé à domicile Medicare. Il en serait de même pour toute diminution du nombre de bénéficiaires utilisant les services de santé à domicile de Medicare., C'est-à-dire que la loi exigeait que la SMC calcule le montant du paiement de 30 jours pour L'année 2020 afin de s'assurer que les dépenses globales au cours de L'année 2020 en vertu de la nouvelle méthode de répartition des cas et de l'Unité de paiement de 30 jours seraient les mêmes que si le modèle Par conséquent, tout ajustement de paiement futur requis par l'alinéa 1895 (b) (3) (D) de la loi doit être fondé sur la différence des paiements globaux entre le changement de comportement supposé et réel et non pas en raison des changements d'utilisation résultant de la erectile dysfunction treatment PHE., Cependant, CMS a publié plusieurs IFCs, comme décrit tout au long de cette règle finale, pour fournir des flexibilités afin de s'assurer que les HHA pourraient fournir des soins aux bénéficiaires de Medicare de la manière la moins lourde pendant la erectile dysfunction treatment PHE. Ces assouplissements comprennent. Permettre aux Ash de fournir plus de services aux bénéficiaires en utilisant la technologie des télécommunications au cours de la période de soins de 30 jours, à condition que cela fasse partie du plan de soins du patient et ne remplace pas les visites en personne nécessaires comme ordonné dans le plan de soins.

Permettre la rencontre en personne,, 2-way audio-video telecommunications technology). Étendre l'exigence d'achèvement de 5 jours pour l'évaluation complète à 30 jours. Renoncer à L'exigence de soumission OASIS de 30 jours (bien que les HHAs doivent soumettre des données OASIS avant de soumettre leur demande finale afin de recevoir le paiement de L'assurance-maladie). Renoncer aux exigences de 42 CFR 484.55(a)(2) et §€‰484.,55b) (3) que les professionnels qualifiés en réadaptation ne peuvent effectuer l'évaluation initiale et complète que lorsque seuls les services de thérapie sont commandés. Et changer le règlement sur la santé à domicile pour inclure les adjoints au médecin, les infirmières praticiennes et les infirmières cliniciennes spécialistes en tant que personnes pouvant certifier le besoin de services de santé à domicile et Ces flexibilités ont été fournies pour aider à atténuer les préoccupations des commentateurs au sujet de la prestation de services de santé à domicile pendant L'EPS erectile dysfunction treatment., De plus, comme nous l'avons indiqué dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous pensions qu'il serait prématuré de proposer des modifications au taux de paiement CY 2021 en fonction des données disponibles au moment de l'élaboration de la règle CY 2021 et à la lumière de la erectile dysfunction treatment PHE en cours.

Enfin, toute modification aux taux de paiement normalisés nationaux de 30 jours pour tenir compte des différences entre le changement de comportement présumé et le changement de comportement réel doit faire l'objet d'une réglementation sur les avis et les commentaires, comme l'exige 1895(b)(3)(D)(ii) et (iii) de la loi., Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré que les huit premiers mois du PDGM ne peuvent pas être compris comme une représentation exacte du nouveau modèle de paiement étant donné l'urgence de santé publique. Ces commentateurs ont déclaré que les effets à court et à long terme ne sont pas encore pleinement connus et qu'il ne devrait donc y avoir aucun changement au système de paiement pour CY 2021. Réponse. Nous remercions les commentateurs de leur recommandation et nous n'avons proposé aucun changement au système de paiement prospectif pour la santé à domicile, autre que les mises à jour de paiement de routine, pour CY 2021., (c) CY 2021 tarifs nationaux par visite pour les périodes de soins de 30 jours les tarifs nationaux par visite sont utilisés pour payer les LPA et sont également utilisés pour calculer les coûts imputés dans les calculs aberrants.

Les tarifs par visite sont payés par type de visite ou par discipline de santé à domicile. Les six disciplines de la santé à domicile sont les suivantes. Aide en santé à domicile (HH aide). Services médico-sociaux (MSS). L'ergothérapie (OT).

Thérapie physique (PT). Soins infirmiers qualifiés (SN). Orthophonie (SLP). Pour calculer les tarifs nationaux par visite du CY 2021, nous avons commencé avec les tarifs nationaux par visite du cy 2020., Ensuite, nous avons appliqué un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires pour garantir la neutralité budgétaire pour les paiements LUPA par visite. Nous avons calculé le facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires en simulant les paiements totaux pour les périodes de soins de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2021 et en le comparant aux paiements totaux simulés pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2020.

En divisant le total des paiements pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2021 par le total des paiements pour les périodes de 30 jours LUPA à l'aide de l'indice des salaires CY 2020, nous avons obtenu un facteur de neutralité budgétaire de l'indice des salaires de 0,9997., Enfin, les taux par visite pour chaque discipline sont mis à jour par le pourcentage CY 2021 home health payment update de 2,0%. Les taux LUPA par visite ne sont pas calculés à l'aide de pondérations de la combinaison de cas. Par conséquent, aucun facteur de neutralité budgétaire du poids de la combinaison de cas n'est nécessaire pour garantir la neutralité budgétaire pour les paiements LUPA. Les taux nationaux par visite sont ajustés par l'indice des salaires basé sur le site de service du bénéficiaire., Les paiements par visite pour Lupa sont distincts du montant du paiement complémentaire LUPA, qui est payé pour des périodes de 30 jours qui se produisent comme la seule période de 30 jours ou la période initiale dans une séquence de périodes de 30 jours adjacentes. Les taux nationaux par visite du CY 2021 pour les AHS qui soumettent les données de qualité requises sont présentés au Tableau 9.

Début imprimé Page 70318 les taux de paiement par visite CY 2021 pour les AHS qui ne soumettent pas les données de qualité requises sont mis à jour par la mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2020 pourcentage de 2,0 pour cent moins 2,0 points de pourcentage et sont indiqués dans le tableau 10., Dans la règle proposée du CY 2021 HH PPS (85 FR 39424), nous avons rappelé aux parties prenantes les politiques finalisées dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec commentaire (84 FR 60544) en ce qui concerne la soumission des demandes de paiement anticipé (rap) pour le CY 2021 et la mise en œuvre d'un nouveau processus d'avis Dans cette règle finale, nous avons finalisé la réduction du paiement initial effectué en réponse à un par à zéro pour toutes les périodes de soins de 30 jours commençant le 1er janvier 2021 ou après (84 FR 60544)., Pour CY 2021, tous les HHA (les HHA existants et les HHA nouvellement inscrits) soumettront un par au début de chaque période de 30 jours pour établir la période de soins de santé à domicile dans le fichier de travail commun et également pour déclencher les modifications de facturation consolidées. Avec la suppression du paiement initial du PAR pour CY 2021, nous avons assoupli les informations requises pour soumettre le par pour CY 2021 et déclaré que les informations requises pour soumettre un an pour CYs 2022 et les années suivantes refléteraient celles du PAR en CY 2021., À compter de CY 2022, les HHAs soumettront un NOA unique qui établit la période de soins de santé à domicile et couvre toutes les périodes de soins contiguës de 30 jours jusqu'à ce que la personne soit libérée des services de santé à domicile de Medicare. De plus, tant pour la présentation du PAR en CY 2021 que de L'an unique pour le CYs 2022 et les années subséquentes, nous avons finalisé une réduction de paiement si L'HHA ne soumet pas le par pour le CYS 2021 ou L'an pour le CYs 2022 et les années subséquentes dans les 5 jours civils suivant le début des soins., Autrement dit, si un HHA ne présente pas un par en temps opportun pour L'année 2021 ou ne présente pas un an en temps opportun pour L'année 2022 et les années subséquentes, la réduction du montant du paiement correspondrait à une réduction d'un trentième du montant du paiement pour la période de 30 jours ajustée en fonction du salaire et de la combinaison des cas pour chaque jour entre la date du début des soins de santé à domicile et la date à laquelle L'HHA a présenté le par ou L'an. En d'autres termes, la réduction d'un trentième correspondrait au montant du paiement rajusté pour une période de 30 jours, y compris tout paiement aberrant, que le HHA aurait autrement reçu en l'absence de réduction., Pour les périodes de soins de 30 jours au cours desquelles un HHA omet de présenter un par ou un an en temps opportun, aucun paiement au titre de la LUPA ne serait effectué pour les jours qui se situent dans la période de soins précédant la présentation du PAR ou de l'an. Nous avons déclaré que ces jours seraient une responsabilité du fournisseur, que la réduction de paiement ne pouvait pas dépasser le paiement total de la réclamation et que le fournisseur ne pouvait pas facturer le bénéficiaire pour ces jours.

Pour des informations plus détaillées sur les politiques finalisées associées aux rap et au nouveau processus unique de NOA, nous renvoyons les lecteurs à la règle finale CY 2020 HH PPS avec commentaire (84 FR 60544)., Bien que nous n'ayons pas sollicité de commentaires sur l'approche de paiement en pourcentage fractionné précédemment finalisée pour CY 2021 ou sur le processus D'AC pour CY 2022, nous avons reçu plusieurs commentaires sur divers éléments de la Politique finalisée. Bien que la plupart des commentaires étaient hors de portée de la règle proposée parce que nous n'avons pas proposé d'apporter des changements, nous avons reçu quelques commentaires techniques concernant la mise en œuvre de la Politique finalisée, qui sont résumés dans cette section de cette règle finale., Commentaire. Un intervenant a demandé des éclaircissements sur la méthode utilisée pour calculer la réduction du paiement des présentations non effectuées en temps opportun. Ce commentateur a demandé si la réduction commence le jour 1 ou le jour 6. Un autre intervenant a recommandé une solution de rechange à la réduction des paiements de soumission non opportune.

Ce commentateur a recommandé qu'Aucun par / an ne soit considéré en retard jusqu'au jour 6 de la période de 30 jours. Le commentateur a suggéré de faire de la réduction un 25e pour chaque jour de retard au-delà du jour 5 (jours 6-30)., Réponse. Pour déterminer si un par est déposé en temps opportun, le PAR doit être soumis dans les 5 jours civils suivant le début de chaque période de soins de 30 jours. Par exemple, si le début des soins pour la première période de 30 jours est le 1er janvier 2021, le PA €œno-pay†would serait considéré comme déposé en temps opportun s'il est soumis au plus tard le 6 janvier 2021. Exemple.

1/1/2021 = jour 0 (début de la première période de soins de 30 jours) 1/6/2021 = jour 5 (un RAP €œno-pay†submitted soumis à cette date ou avant cette date serait considéré comme €œtimely-filed”.,) 1/7/2021 et après = jour 6 et au-delà (un € œno-payâ € RAP RAP soumis sur et après cette date déclenchera la pénalité.) Dans le cas où le €œno-pay†RAP RAP n'est pas déposé en temps opportun, la pénalité est calculée à partir du premier jour de cette période de 30 jours (dans l'exemple, le calcul de la pénalité commencerait avec la date de début des soins du 1er janvier 2021, comptant comme le premier jour de la pénalité) jusqu'à la date de, Comme finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, Medicare ne paie pas pour les jours de services de santé à domicile sur la base de la  € œfrom date†sur la demande à la date de dépôt du RAP. Par conséquent, dans CY 2021, le salaire et le cas-mix ajusté montant de paiement de 30 jours est réduit de 1 / 30e pour chaque jour de la santé à domicile sur la base de la €œfrom date†sur la demande jusqu'à la date de dépôt du par., Par exemple, si un HHA soumet son €œno-pay†RAP RAP un jour de retard (avec une soumission 6 jours après le début des soins), le résultat serait une réduction de 20 pour cent au montant du paiement de 30 jours. En outre, la police finalisée stipule qu'aucun paiement LUPA n'est effectué dans le délai de retard. La réduction de paiement ne peut dépasser le paiement total de la réclamation. Les jours non couverts sont une responsabilité du fournisseur.

Et le fournisseur ne doit pas facturer le bénéficiaire pour les jours non couverts., Et enfin, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60546), nous avons déclaré que la soumission du RAP €œno-pay†en CY 2021 et le processus NOA commençant en CY 2022 serait similaire au processus d'avis d'élection en soins palliatifs (NOE) et où la pénalité est calculée à partir Par conséquent, nous ne croyons pas que le calcul de la pénalité devrait commencer le jour 6 comme les commentateurs l'ont recommandé., Commentaire. Quelques commentateurs ont fourni plusieurs scénarios dans lesquels le HHA croyait que le patient était couvert par Medicare Advantage ou un autre payeur seulement pour découvrir que le patient était réellement couvert par Medicare traditionnel et cela pourrait créer une situation dans laquelle la présentation du par serait soumise après l'exigence de dépôt en temps opportun., Un intervenant a déclaré que les organismes ont du mal à vérifier l'admissibilité des bénéficiaires en fonction des renseignements inexacts contenus dans le fichier de travail commun (FCF), car il peut y avoir un décalage important entre la date d'inscription/de désinscription d'un bénéficiaire et la mise à jour de la FCF et que plusieurs jours peuvent s'écouler avant Par conséquent, le commentateur craint que les organismes risquent de manquer la fenêtre de 5 jours tout en cherchant à confirmer la couverture d'assurance d'un bénéficiaire., Ces commentateurs ont demandé s'il y aurait des pénalités de paiement de réclamation pour les périodes qui sont mises à jour et refacturées pour refléter l'inscription rétroactive à L'assurance-maladie originale. Réponse. Dans la règle finale de CY 2020 HH PP avec période de commentaires, nous avons finalisé les exceptions aux conséquences de dépôt en temps opportun des exigences du PAR à §€‰484.205(g) (4). Plus précisément, nous avons finalisé que SMC peut renoncer aux conséquences de l'omission de soumettre un par déposé en temps opportun s'il est déterminé qu'une circonstance rencontrée par une agence de santé à domicile est exceptionnelle et admissible à une renonciation à la conséquence., Comme finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires et comme indiqué dans le règlement §€‰484.205(g)(4), une circonstance exceptionnelle peut être due, mais n'est pas limitée à ce qui suit.

Incendies, inondations, tremblements de terre ou événements inhabituels similaires qui infligent des dommages importants à la capacité de l'agence de Un problème de systèmes CMS ou Medicare contractor qui échappe au contrôle de l'agence de santé à domicile., Une agence de santé à domicile nouvellement certifiée par Medicare qui est notifiée de cette certification après la date de certification Medicare, ou qui attend son ID utilisateur de son entrepreneur Medicare. Autres situations déterminées par CMS comme étant indépendantes de la volonté de l'agence de santé à domicile. Si un HHA croit qu'il y a une circonstance qui peut être admissible à une exception, l'agence de santé à domicile doit documenter entièrement et fournir toute documentation demandée à CMS pour une détermination de l'exception. Les scénarios fournis par les commentateurs peuvent tomber dans l'une des exceptions de dépôt en temps opportun établies., d) facteurs additionnels liés au rajustement des paiements pour Faible utilisation (LSAP) avant la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours, les épisodes de LSAP étaient admissibles à un paiement additionnel de LSAP si l'épisode de soins était le premier ou le seul épisode d'une séquence d'épisodes adjacents. Comme indiqué dans la règle finale du CY 2008 HH PPS, nous avons déclaré que les durées moyennes de visite dans ces Lupa initiales sont de 16 à 18% plus élevées que les durées moyennes de visite dans les épisodes initiaux non LUPA (72 FR 49848)., Les épisodes de LUPA qui se sont produits comme le seul épisode ou comme un épisode initial dans une séquence d'épisodes adjacents ont été ajustés en appliquant un montant supplémentaire au paiement de LUPA avant d'être ajustés pour tenir compte des différences de salaire dans la région.

Dans la règle finale CY 2014 HH PPS (78 FR 72305), nous avons modifié la méthodologie de calcul du montant supplémentaire LUPA en finalisant l'utilisation de trois facteurs supplémentaires LUPA. 1.8451 pour SN. 1.6700 pour PT. Et 1.6266 pour SLP., Nous multiplions le montant du paiement par visite pour la première visite SN, PT ou SLP dans les épisodes LUPA qui se produisent comme le seul épisode ou un épisode initial dans une séquence d'épisodes adjacents par le facteur approprié pour déterminer le montant du paiement complémentaire LUPA., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56440), en plus de finaliser une unité de paiement de 30 jours, nous avons finalisé notre politique consistant à continuer à multiplier le montant du paiement par visite pour la première visite en soins infirmiers spécialisés, en physiothérapie ou en orthophonie dans les périodes LUPA qui se produisent comme la seule période de soins de 30 jours ou la période de soins initiale de 30 jours dans une séquence de périodes de soins adjacentes de 30 jours par le facteur additionnel approprié (1,8451 pour SN, 1,6700 pour PT et 1,6266 pour SLP) pour déterminer le montant du paiement complémentaire lupa pour les périodes de soins de 30 jours en vertu du pdgm., Par exemple, en utilisant les taux de paiement par visite finalisés CY 2021 pour les HHA qui soumettent les données de qualité requises, pour les périodes LUPA qui se produisent comme la seule période ou une période initiale dans une séquence de périodes adjacentes, si la première visite qualifiée est SN, le paiement pour cette visite serait de 281,62 $(1,8451 multiplié par 152,63$), sous réserve de l'ajustement du salaire de la région. Nous n'avons reçu aucun commentaire sur les facteurs complémentaires LUPA., Décision finale.

Après avoir examiné les commentaires reçus en réponse à la mise à jour annuelle des paiements CY 2021 proposée et pour les raisons discutées précédemment, nous finalisons les taux nationaux normalisés de paiement cy 2021 sur 30 jours, les taux de paiement par visite et le pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile de 2,0 Nous n'apportons aucun changement aux politiques précédemment finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS concernant l'ajustement des hypothèses de comportement., Conformément à l'alinéa 1895(b)(3)(D) de la loi, nous analyserons les données pour la période 2020 à 2026, après la mise en œuvre de la méthode de rajustement de l'Unité de paiement de 30 jours et de la nouvelle méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, afin de déterminer annuellement l'incidence des différences entre les changements de comportement supposés et réels sur les dépenses globales estimatives et, au moment et de la manière jugés appropriés par le Secrétaire, d'apporter des rajustements permanents et temporaires aux montants des paiements de 30 jours., Toute modification future aux taux nationaux normalisés de paiement pour une période de 30 jours pour tenir compte des différences entre le changement de comportement présumé et le changement de comportement réel, résultant de la mise en œuvre de l'Unité de paiement de 30 jours et de la méthode de rajustement de la répartition des cas en vertu du PDGM, doit être soumise à l'élaboration de règles sur les avis et les commentaires, conformément aux alinéas 1895 b) (3) (D) (ii) et(iii) de la loi. Nous n'apportons aucun changement à la Politique de paiement en pourcentage fractionné finalisée dans la règle finale de CY 2020 HH PPS., C'est-à-dire, commencez la page imprimée 70320pour CY 2021, tous les HHA soumettront un €œno-pay†RAP RAP au début de chaque période de 30 jours pour permettre au bénéficiaire d'être réclamé dans la FCF et aussi de déclencher les modifications de facturation consolidées. D. Paiements additionnels ruraux pour CY 2021 et CY 2022 1. Contexte l'Article 421(a) de la Medicare Prescription Drug Amélioration et la Modernisation de la Loi de 2003 (MMA) (Pub.

L., 108-173) exige, pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi), pour les épisodes ou les visites se terminant le 1er avril 2004 ou après cette date, et avant le 1er avril 2005, que le Secrétaire augmente de 5% Le montant du paiement qui aurait autrement été versé en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services. Article 5201 de la Loi de 2003 sur la réduction du déficit (Dra) (Pub. L. 108-171) a modifié l'alinéa 421a) de la MMA., L'alinéa 421a) modifié de la Loi sur les soins de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2) D) de la loi) exigeait, à compter du 1er janvier 2006 et avant le 1er janvier 2007, que le Secrétaire augmente de 5 p. 100 le montant du paiement autrement versé en vertu de l'article 1895 de la loi pour ces services., L'article 3131 (c) de la Loi sur les soins abordables a modifié l'article 421(a) de la Loi sur les soins abordables afin de prévoir une augmentation de 3 p.

100 du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'article 1886(d) (2) (D) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant le 1er avril 2010 ou après cette date, et avant le 1er janvier 2016., L'article 210 de la LGRAC a modifié l'article 421(a) de la LGRM afin d'étendre l'ajout rural en prévoyant une augmentation de 3 pour cent du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale (au sens de l'article 1886(d)(2)(D) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant avant le 1er janvier 2018., L'alinéa 50208a) de la Loi sur les soins de santé à domicile de 2018 a modifié l'alinéa 421a) de la Loi sur les soins de santé à domicile de 2018 afin de prolonger l'ajout rural en prévoyant une augmentation de 3% du montant du paiement effectué par ailleurs en vertu de l'article 1895 de la loi pour les services de santé à domicile fournis dans une région rurale(au sens de l'alinéa 1886d) (2 )d) de la loi), pour les épisodes et les visites se terminant avant le 1er janvier 2019. 2. Paiements supplémentaires en milieu Rural pour les épisodes ou les visites se terminant au cours des épisodes de 2019 à 2022, l'article 50208(a)(1)(D) de l'ABC de 2018 a ajouté un nouveau paragraphe (b) à l'article 421 de la MMA pour fournir des paiements supplémentaires en milieu rural pour les épisodes ou les visites se terminant au cours des épisodes de 2019 à 2022., Il a également demandé la mise en œuvre d & apos. Une nouvelle méthode d & apos. Application de ces paiements.,r inscrit pour, prestations en vertu de la partie A de Medicare ou inscrit pour les prestations en vertu de la partie B de Medicare seulement, mais pas inscrit dans un plan Medicare Advantage en vertu de la partie C de Medicare (la catégorie €œHigh utilization†category).

(2) comtés ruraux et les zones équivalentes avec une densité de population de 6 personnes ou moins par mile carré de superficie nous vous conseillons de vous abonner à notre newsletter et de vous abonner à notre newsletter., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56443), CMS a finalisé les politiques pour les paiements supplémentaires ruraux pour CY 2019 à CY 2022, conformément à la section 50208 du BBA de 2018. La règle proposée par cy 2019 HH PPS (83 FR 32373) décrit les dispositions des paiements supplémentaires ruraux, la méthodologie d'application des nouveaux paiements et décrit comment nous avons classé les comtés ruraux (ou les zones équivalentes) en fonction des données sur les réclamations, du fichier Récapitulatif des bénéficiaires de L'assurance-maladie et des données de recensement., Les données utilisées pour classer chaque comté ou région équivalente sont disponibles dans la section Téléchargements associée à la publication de cette règle à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​Home-Health-Prospective-Payment-System-Regulations-and-Notices.html. En outre, un fichier Excel contenant le nom du comté rural ou de la région équivalente, leurs codes D'état et de comté FIPS (Federal Information Processing Standards) et leur désignation dans l'une des trois catégories d'add-on rural est disponible en téléchargement., Le module HH PRICER, situé dans le système de traitement des demandes de SMC, augmentera les taux de paiement de base de 30 jours CY 2021, décrits à la section III.C.3.B. De cette dernière règle, par le pourcentage de complément rural approprié avant d'appliquer tout ajustement de la combinaison des cas et de l'indice des salaires.

Le tableau 11 présente les pourcentages des ajouts ruraux CY 2019 à CY 2022 décrits dans la loi. Bien que nous n'ayons fait aucune proposition concernant les pourcentages d'ajout rural dans la règle proposée CY 2021 HH PPS, nous avons reçu quelques commentaires résumés dans cette section de cette règle finale., Commentaire. Bien que les commentateurs aient compris que la diminution des paiements supplémentaires en milieu rural avait été prescrite par le BBA de 2018, beaucoup ont exprimé leur préoccupation et leur frustration face à la réduction du soutien à l'accès aux bénéficiaires en milieu rural. Plusieurs ont demandé aux parties prenantes et à la CMS de collaborer avec le Congrès pour établir une législation visant à étendre le paiement supplémentaire rural de 3%. Quelques intervenants ont recommandé de continuer à surveiller l & apos.

Utilisation pendant la période postérieure à la mise en œuvre et d & apos. Étendre ou de modifier l & apos. Extension rurale si nécessaire., Certains commentateurs avaient des préoccupations spécifiques au sujet des HHAs desservant les patients qui résident dans les comtés de la catégorie rurale add-on High utilization et cette catégorie perdant son paiement rural add-on dans CY 2021. Un commentateur avait des préoccupations commencer imprimé la Page 70321en ce qui concerne le changement dans les délimitations de la OMB et la façon dont la nouvelle désignation de L'ASFC affecterait les paiements supplémentaires en milieu rural., Plus précisément, le commentateur a demandé si un paiement supplémentaire rural serait payé en CY 2021 si une ASF passait d'une ASF urbaine à une ASF rurale et si le paiement supplémentaire rural ne serait plus payé si une ASF passait d'une ASF rurale à une ASF urbaine en CY 2021 en fonction des nouvelles délimitations OMB., Quelques commentateurs ont exprimé leur soutien au paiement supplémentaire rural proposé pour CY 2021 et à la méthodologie utilisée pour mettre en œuvre la Section 50208 du BBA de 2018, mais ont recommandé que la CMS travaille avec les parties prenantes et le Congrès sur des solutions à long terme pour les garanties rurales, étant donné les différences de coût et de santé de Enfin, un intervenant a recommandé que, avec l'expiration du paiement supplémentaire en milieu rural, le SMC inclue la télésanté ou les visites virtuelles comme visite facturable pour aider à compenser le fardeau financier des AHS en milieu rural. Réponse.

Nous remercions les commentateurs pour leurs recommandations., Nous comprenons les préoccupations des commentateurs au sujet de l'élimination progressive des paiements supplémentaires en milieu rural et des effets potentiels sur les Ash en milieu rural. Cependant, étant donné que la politique actuelle sur les add-on ruraux est législative, nous n'avons aucun pouvoir discrétionnaire réglementaire pour la modifier ou l'étendre. Toutefois, la SMC continuera de surveiller l'accès des patients aux services de santé à domicile et les coûts associés à la prestation de soins de santé à domicile dans les régions rurales par rapport aux régions urbaines., En réponse au commentaire concernant les nouvelles délimitations OMB et l'effet potentiel sur le paiement supplémentaire rural, l'article 50208 (a)(1) (D) de la BBA de 2018 (révision de l'article 421 de la Loi de 2003 sur les médicaments D'Ordonnance, L'amélioration et la modernisation de L'assurance-maladie (Pub. L. 108-173)) stipule que la désignation pour le paiement supplémentaire rural doit être faite une seule fois et s'applique pour la durée de la période à laquelle le paragraphe s'applique., C'est-à-dire que chaque comté avait une désignation unique telle que décrite CY 2019 HH PPS règle finale avec période de commentaires (83 FR 56443) et le paiement supplémentaire rural est effectué en fonction de cette désignation indépendamment de tout changement de statut de l'ASFC basé sur les nouvelles délimitations OMB.

En réponse aux commentaires concernant l'inclusion des services de télésanté comme visites facturables, nous renvoyons les lecteurs à la section III.F. De cette règle finale pour un résumé des commentaires et de nos réponses sur l'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare., Décision finale. Les politiques pour la fourniture de paiements supplémentaires ruraux pour CY 2019 à CY 2022 ont été finalisées dans la règle finale de CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56443), conformément à la section 50208 du BBA de 2018. Les données utilisées pour classer chaque comté ou région équivalente sont disponibles dans la section Téléchargements associée à la publication de cette règle à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Feefor-Service-Payment/​HomeHealthPPS/​Home-Health-Prospective-Payment-System-Regulations-and-Notices.html., En outre, un fichier Excel contenant le nom du comté rural ou de la région équivalente, leurs codes d'état et de comté FIPS (Federal Information Processing Standards) et leur désignation dans l'une des trois catégories d'add-on rural est disponible en téléchargement.

E. Paiements pour les valeurs aberrantes à coût élevé en vertu du SPP HH 1. Contexte L'alinéa 1895b) (5) de la loi permet d'ajouter ou de rajuster le montant du paiement pour soins de santé à domicile dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou la quantité de soins médicalement nécessaires., En vertu de la SPP HH, des paiements aberrants sont effectués pour les épisodes dont les coûts estimés dépassent un montant seuil pour chaque groupe de ressources en santé à domicile (GRSS). Le coût estimé de l'épisode a été établi comme la somme des montants de paiement par visite ajustés au salaire national livrés pendant l'épisode. Le seuil aberrant pour chaque rajustement de groupe mixte ou de paiement partiel d'épisode (PEP) est défini comme le paiement d'épisode de 60 jours ou le rajustement de PEP pour ce groupe plus un montant de perte en dollars fixe., Aux fins de L'EPP HH, le montant de la ld est calculé en multipliant le ratio de la ld pour la santé à domicile par le taux de paiement National normalisé de 60 jours ajusté en fonction du salaire d'un cas, ce qui donne un montant en dollars de la ld pour le cas.

Le montant du seuil aberrant est la somme du montant de l'épisode de spa ajusté en fonction du salaire et de la combinaison des cas et du montant du LDL ajusté en fonction du salaire. Le paiement aberrant est défini comme étant une proportion du coût estimatif rajusté en fonction des salaires qui dépasse le seuil rajusté en fonction des salaires., La proportion de coûts supplémentaires par rapport au montant seuil aberrant payé en tant que Paiements aberrants est appelée ratio de partage des pertes. Comme nous l'avons noté dans la règle finale CY 2011 HH PPS (75 FR 70397 à 70399), l'article 3131(b) (1) de la Loi sur les soins abordables a modifié l'article 1895(b) (3) (C) de la loi pour exiger que le Secrétaire réduise les taux de paiement HH PPS de telle sorte que les paiements globaux HH PPS, De plus, le paragraphe 3131(b)(2) de la Loi sur les soins abordables a modifié le paragraphe 1895(b)(5) de la loi en rebaptisant le libellé actuel de l'article 1895(b)(5)(A) de la loi et en révisant le libellé pour indiquer que le montant total des paiements supplémentaires ou des rajustements de paiement pour les épisodes aberrants ne pouvait excéder 2,5 p. 100 du total estimatif des paiements SPP DE HH pour cette année. L'article 3131 (b)(2) (C) de la Loi sur les soins abordables a également ajouté l'article 1895(b)(5) (B) de la loi, qui plafonnait les paiements aberrants en pourcentage du total des paiements pour chaque HHA pour chaque année à 10%., Ainsi, à compter de 2011, nous avons réduit les taux de paiement de 5 pour cent et ciblé jusqu'à 2,5 pour cent du total estimé des paiements de SPP DE HH à payer à titre de valeurs aberrantes.

Pour ce faire, nous avons d'abord retourné le pourcentage 2.5 détenu pour le pool de valeurs aberrantes cible CY 2010 aux taux nationaux normalisés d'épisodes de 60 jours, aux taux nationaux par visite, au montant du paiement complémentaire LUPA et au facteur de conversion NRS pour CY 2010. Nous avons ensuite réduit les taux de 5% comme l'exige l'alinéa 1895 (b) (3)(C) de la Loi, tel que modifié par l'alinéa 3131 (b) (1) de la Loi sur les soins abordables., Pour L'année civile 2011 et les années civiles suivantes, Nous avons ciblé jusqu'à 2,5% du total estimatif des paiements à verser en tant que Paiements aberrants, et nous appliquons un plafond aberrant de 10% au niveau de l'agence. Dans les règles proposées et finales du CY 2017 HH PPS (81 FR 43737 à 43742 et 81 FR 76702), nous avons décrit nos préoccupations concernant les schémas observés dans les épisodes aberrants de santé à domicile., Plus précisément, nous avons noté que la méthode de calcul des paiements aberrants pour les soins de santé à domicile peut avoir incité financièrement les fournisseurs à augmenter le nombre de visites au cours d'un épisode de soins afin de dépasser le seuil aberrant et, simultanément, dissuadé les fournisseurs de traiter des bénéficiaires médicalement complexes qui nécessitent moins de visites, mais Compte tenu de ces préoccupations, dans la règle finale du CY 2017 HH PPS (81 FR 76702), nous avons finalisé des changements à la méthodologie utilisée pour calculer les paiements aberrants, en utilisant une approche coût par unité plutôt qu'une approche coût par visite., Ce changement de méthodologie permet un paiement plus précis des épisodes aberrants, en tenant compte à la fois du nombre de visites au cours d'un épisode de soins et de la durée des visites fournies. En utilisant cette approche, nous convertissons maintenant les tarifs nationaux par visite en tarifs unitaires par 15 minutes. Ces taux unitaires par 15 minutes servent à calculer le coût estimatif d'un épisode afin de déterminer si la demande recevra un paiement aberrant et le montant du paiement pour un épisode de soins., Parallèlement à notre Politique finalisée visant à adopter une approche par coût unitaire pour estimer les coûts des épisodes et déterminer si un épisode aberrant devrait recevoir des paiements aberrants, dans la règle finale du CY 2017 HH PPS, nous avons également finalisé la mise en œuvre d'un plafond sur la quantité de temps par jour qui serait compté dans l'estimation des coûts d'un épisode aux fins du calcul aberrant (81 FR 76725).

Plus précisément, nous limitons la durée quotidienne (additionnée dans les six disciplines de soins) à 8 heures (32 unités) par jour pour estimer le coût d'un épisode à des fins de calcul aberrant., Nous publierons les montants du coût unitaire pour CY 2021 dans la demande de modification de la mise à jour des tarifs, qui est émise après la publication de la règle finale du CY 2021 HH PPS. Nous notons que dans la règle finale du CY 2017 HH PPS (81 FR 76724), nous avons indiqué que nous n'avions pas l'intention de réévaluer la moyenne des minutes par visite par discipline chaque année., De plus, nous avons noté que les taux unitaires utilisés pour estimer le coût d'un épisode seront mis à jour chaque année par le pourcentage de mise à jour du paiement santé à domicile, ce qui signifie que nous commencerions par les montants nationaux par visite pour la même année civile lors du calcul du coût unitaire utilisé pour déterminer le coût d'un épisode de soins (81 FR 76727). Nous notons que nous continuerons de surveiller la durée des visites par discipline à mesure que des données plus récentes seront disponibles, et nous pourrions proposer de mettre à jour les tarifs au besoin à l'avenir., Dans la règle finale du CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56521), nous avons finalisé une politique visant à maintenir la méthodologie actuelle de paiement des valeurs aberrantes à coût élevé lors de la mise en œuvre du PDGM à compter du CY 2020 et que nous calculerons le paiement des valeurs aberrantes à coût élevé en fonction 2. Ratio de perte en dollars fixe (FDL) pour CY 2021 pour un niveau donné de paiements aberrants, il y a un compromis entre les valeurs sélectionnées pour le ratio FDL et le ratio de partage des pertes., Un ratio FDL élevé réduit le nombre de périodes pouvant recevoir des paiements aberrants, mais permet de sélectionner un ratio de partage des pertes plus élevé et, par conséquent, d'augmenter les paiements aberrants pour les périodes aberrantes éligibles. Alternativement, un ratio FDL inférieur signifie que plus de périodes peuvent être admissibles aux paiements aberrants, mais les paiements aberrants par période doivent alors être inférieurs.

Le ratio de LDF et le ratio de partage des pertes doivent être choisis de manière à ce que le total estimatif des paiements aberrants ne dépasse pas le niveau global de 2,5 pour cent (tel que requis par l'alinéa 1895(b)(5)(A) de la loi). Historiquement, nous avons utilisé une valeur de 0.,80 pour le ratio de partage des pertes, qui, selon nous, préserve les incitations pour les organismes à tenter de fournir des soins efficacement pour les cas aberrants. Avec un ratio de partage des pertes de 0,80, Medicare paie 80% des coûts supplémentaires estimés qui dépassent le seuil aberrant. Dans la règle finale du SPP HH de 2020 Avec période de commentaires, étant donné l'exigence législative selon laquelle le total des paiements aberrants ne dépasse pas 2,5% du total des paiements estimés en vertu du SPP hh, nous avons finalisé un ratio FDL de 0,56 pour les périodes de soins de 30 jours en CY 2020., Pour CY 2021, nous avons proposé de maintenir le même ratio de pertes en dollars fixes finalisé pour CY 2020. Commentaire.

Un commentateur a fait remarquer le ratio FDL proposé de 0,63 qui figurait dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS et a déclaré que le ratio FDL qui a été finalisé pour CY 2020 était de 0,56. Ce commentateur a demandé des éclaircissements sur cet écart et a demandé que CMS indique clairement dans la règle finale le ratio FDL correct pour CY 2021. Réponse. Nous nous excusons pour l'erreur typographique dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS concernant le ratio FDL pour CY 2021., Ce commentateur est correct, et comme indiqué précédemment, le ratio FDL pour CY 2021 sera de 0,56. Commentaire.

Un commentateur appuie la méthodologie utilisée dans la disposition aberrante et la base par unité est appropriée pour tenir compte de l'utilisation et de l'allocation des ressources connexes par les Assh. Réponse. Nous remercions le commentateur pour son soutien. Commentaire. Quelques commentateurs ont recommandé de mettre fin entièrement à la disposition aberrante et de rétablir les 5% retenus dans les remboursements réguliers., Réponse.

L'alinéa 1895 (b)(5) (A) de la loi laisse au Secrétaire le pouvoir discrétionnaire d'avoir ou non une politique aberrante en vertu de la SPP DE HH. Nous croyons que les paiements aberrants sont bénéfiques dans la mesure où ils aident à atténuer l'incitation des AHS à éviter les patients qui peuvent avoir des épisodes de soins qui entraînent des variations inhabituelles dans le type ou la quantité de soins médicalement nécessaires. Le système aberrant est destiné à aider à réduire les coûts supplémentaires associés aux soins supplémentaires et potentiellement imprévisibles nécessaires sur le plan médical. Décision finale. Nous finalisons le ratio de pertes en dollars fixes de 0.,56 pour CY 2021 afin de s'assurer que le total des paiements aberrants ne dépasse pas 2,5 pour cent du total des paiements estimés être effectués en vertu du SPP HH.

F. L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de santé à domicile Medicare dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39427), nous avons discuté des exigences du plan de soins au §€‰409.43(a), révisé sur une base provisoire, comme indiqué dans le erectile dysfunction treatment IFC de mars 2020 (85 FR 19230)., Aux fins du paiement de L'assurance-maladie pendant L'EPS erectile dysfunction treatment, cette révision exige que le plan de soins comprenne toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications et qu'il décrive comment l'utilisation de cette technologie est liée aux besoins spécifiques des patients tels qu'identifiés dans l'évaluation complète et aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins. Les exigences modifiées du plan de soins au §€‰409.,43A) stipulent également que ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient, conformément à l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi. Nous avons déclaré que nous pensions que ce changement contribuerait à accroître l'accès aux technologies, telles que la télémédecine et la surveillance à distance des patients, pendant le erectile dysfunction treatment PHE (85 FR 19250). De plus, la Loi sur L'aide, les secours et la sécurité économique contre les erectile dysfunction (loi CARES) (Pub.

L., 116-136) incluait l'article 3707 relatif à l'encouragement de l'utilisation des systèmes de télécommunications pour les services de santé à domicile fournis pendant L'EPS erectile dysfunction treatment. Plus précisément, l'article 3707 de la loi CARES exige, en ce qui concerne les services de santé à domicile fournis pendant la erectile dysfunction treatment PHE, que le Secrétaire examine les moyens d'encourager L'utilisation des systèmes de télécommunications, y compris pour la surveillance à distance des patients comme décrit dans §€‰409.,46 e) et d'autres services de communication ou de surveillance, conformément au plan de prise en charge de la personne, y compris en clarifiant les directives et en menant des activités de sensibilisation, le cas échéant. Dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS (85 FR 39427), nous avons déclaré que nous croyons que les politiques finalisées sur une base provisoire répondent aux exigences de l'article 3707 de la loi CARES. Nous avons également discuté de l'audition des parties prenantes sur les différentes applications des technologies actuellement utilisées par les HHA dans la prestation de services de santé à domicile appropriés en dehors du PHE erectile dysfunction treatment (85 FR 39427)., Nous avons déclaré que même si l'alinéa 1895e) (1) A) de la loi interdit le paiement des services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications si ces services remplacent les services de santé en personne à domicile imprimés page 70323services de santé commandés dans le cadre d'un plan de soins, nous comprenons qu'il existe des moyens d'utiliser davantage la technologie pour améliorer les soins aux patients, mieux tirer parti des cliniciens en pratique avancée et améliorer les résultats tout en rendant potentiellement la prestation de soins de santé à domicile plus efficace. Pour ces raisons, nous avons proposé de finaliser la modification du §€‰409.,43 (a) conformément à la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19230) au-delà de la période de L'EPS erectile dysfunction treatment.

Nous avons également proposé de permettre aux Ash de continuer à déclarer les coûts de télésanté et de télémédecine à titre de coûts administratifs admissibles à la ligne 5 du rapport sur les coûts de l'agence de santé à domicile. Nous avons proposé de modifier les instructions concernant cette ligne du rapport de coûts afin de refléter une utilisation plus large de la technologie des télécommunications. Plus précisément, nous avons proposé de modifier â§â€‰409.,46 e) inclure non seulement la surveillance à distance du patient, mais d'autres services de communication ou de surveillance, conformément au plan de soins de la personne. Nous avons également rappelé aux intervenants que l'accès à la technologie des télécommunications doit être accessible, y compris pour les patients handicapés. L'article 504 de la Loi sur la réadaptation, l'Article 1557 de la Loi sur la Protection des patients et les soins abordables (ACA) et L'American with Disabilities Act (ADA) protègent les personnes handicapées qualifiées contre la discrimination fondée sur le handicap dans la prestation de prestations et de services., Les préoccupations liées aux problèmes de discrimination potentiels au titre de l'article 504, de L'Article 1557 de L'ACA et du Titre II de L'ADA [] devraient être renvoyées au Bureau des droits civils pour un examen plus approfondi.

De même, nous avons rappelé HHAs que les flics de la santé à domicile au § € ‰484.,50(f) (1) exiger que l'information soit fournie aux personnes handicapées dans un langage simple et d'une manière accessible et opportune, y compris des sites Web accessibles et la fourniture d'aides et de services auxiliaires sans frais à la personne conformément à la LPA, à l'Article 1557 de la LPA et à l'article 504 de la Loi sur la réadaptation. Cela signifie que le HHA doit répondre à ces exigences pour assurer l'accès et l'utilisation des télécommunications tel que requis par la loi., L'annexe B du manuel des opérations de L'État (concernant les services de santé à domicile) fournit des exemples détaillés de  € œauxiliary aids and services”.[] Nous avons également réitéré l'attente que les services fournis par la technologie des télécommunications soient des services qui pourraient également être fournis par le biais d'une visite en personne. Nous avons déclaré que s'il y a un service qui ne peut pas être fourni par la technologie des télécommunications (par exemple, le soin des plaies qui nécessite des soins en personne, des soins pratiques), le HHA doit effectuer une visite en personne pour fournir de tels services (85 FR 39428)., Nous avons également déclaré qu'un HHA ne pouvait pas faire de discrimination à l'égard d'une personne incapable (y compris en raison d'autres formes de discrimination) ou qui ne voulait pas recevoir des services de santé à domicile fournis par la technologie des télécommunications. Dans ces circonstances, le HHA doit fournir de tels services par le biais de visites en personne. L'article 1861 (m) de la loi définit “home health services†to pour signifier la fourniture d'articles et de services sur une base de visite dans le domicile d'une personne (soulignement ajouté).

Nous avons reçu des commentaires sur la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19230) concernant la modification provisoire du §€‰409.,43 (a), permettant D'inclure L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le plan de soins de santé à domicile tant que L'utilisation de cette technologie ne remplace pas les visites en personne ordonnées sur le plan de soins pendant le erectile dysfunction treatment PHE, ainsi que les commentaires sur notre proposition dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS pour finaliser la modification de §€‰409.43(a) dans la SFI erectile dysfunction treatment de mars 2020 (85 FR 19247). Nous avons également reçu des commentaires sur notre proposition dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS pour modifier le libellé à §€‰409.,46 (e), permettant qu'une utilisation plus large de la technologie des télécommunications soit déclarée comme coût administratif admissible dans le rapport sur les coûts de l'agence de santé à domicile. Un résumé des commentaires et de nos réponses est le suivant. Commentaire. Les commentateurs ont largement appuyé la reconnaissance de SMC que la technologie des télécommunications a une place dans la santé à domicile pour les urgences de santé publique et au-delà.

De nombreux commentateurs ont appuyé L'amendement au §€‰409.,43 (a), permettant d'inclure l'utilisation de la technologie des télécommunications dans le plan de soins de santé à domicile pendant la période de soins de santé à domicile erectile dysfunction treatment, ainsi qu'au-delà de cette période, dans le cadre de la prestation de santé à domicile Medicare. Les commentateurs ont également appuyé la modification du libellé de L'alinéa 409.46(e) permettant de déclarer une utilisation plus large de la technologie des télécommunications comme coûts administratifs admissibles dans le rapport sur les coûts des soins de santé à domicile., Plus précisément€un commentateur a déclaré que dans les zones rurales,  € œtelehealth services aident à augmenter l'accès aux services de santé à domicile que les patients peuvent autrement renoncer en raison des défis qu'ils font face à l'accès aux soins.†This ce commentateur a déclaré que la prestation de soins de santé à domicile par le biais des technologies de télécommunications peut aider à atténuer certains de ces défis d'accès et offrira une plus grande flexibilité pour les patients et les fournisseurs de soins de santé à domicile., Un autre intervenant a noté que ces changements assureraient l'accès des patients aux technologies les plus récentes et donneraient aux agences de santé à domicile la confiance qu'elles peuvent continuer à utiliser la technologie des télécommunications dans le cadre des soins aux patients au-delà de L'EPS erectile dysfunction treatment. Ce commentateur a noté que permettre des services via la technologie des télécommunications est particulièrement utile pour certains sous-groupes vulnérables de patients de L'assurance-maladie, tels que les patients atteints de cancer qui peuvent être immunodéprimés, en aidant à réduire l'exposition inutile à toutes les maladies, pas seulement erectile dysfunction treatment., Quelques intervenants ont fait remarquer que la décision de fournir des services au moyen de la technologie des télécommunications devrait être fondée sur les besoins de la personne tels qu'ils ont été identifiés au cours de l'évaluation complète, ce qui rend la proposition d'intégrer ces services dans le plan de soins essentielle. Cela peut être particulièrement important pour les personnes atteintes de démence dont les services peuvent être mieux fournis uniquement par des soins en personne. Réponse.

Nous remercions les commentateurs pour leur soutien., Commentaire. Quelques commentateurs ont fait remarquer que, bien qu'utile pour de nombreux patients à domicile, en particulier ceux qui souffrent de maladies chroniques, la SMC devrait mettre en place des mesures de protection pour s'assurer que les visites en personne ne sont pas remplacées par la technologie des télécommunications et que les visites en personne restent à des niveaux adéquats. Ils ont réitéré l'importance d'assurer le choix des patients pour les patients qui sont des candidats appropriés pour la surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par la technologie des télécommunications., De plus, un commentateur a noté que les changements de politique pourraient inciter à la sélection des patients, amenant les agences à favoriser les patients qui bénéficient de ces services et à éviter ceux qui n'en bénéficient pas. Ces commentateurs ont suggéré que la SMC surveille et analyse les effets de ces changements de politique sur les coûts des soins aux bénéficiaires et des programmes avant de les étendre au-delà de L'EPS erectile dysfunction treatment., Un intervenant a déclaré que la surveillance pourrait être difficile parce qu'il n'y a pas d'obligation pour les HHA de faire rapport sur les demandes de remboursement ou les évaluations des patients Lorsqu'un épisode comprend la fourniture de services par la technologie des télécommunications., Ce commentateur a également déclaré qu'une nouvelle catégorie de services au sens large pourrait également réduire l'exactitude des rapports de coûts de l'agence de santé à domicile, ce qui pourrait entraîner des rapports erronés et fausser l'information financière que la CMS utilise pour établir et analyser les poids des paiements, et a suggéré que la CMS indique comment, en l'absence de rapports au niveau des patients, l'agence prévoit d'évaluer l'impact des autres services fournis par les télécommunications et d'assurer l'accès aux soins et la qualité des soins tout en maintenant l'intégrité du programme., Réponse. Nous apprécions les préoccupations des commentateurs quant à la façon dont ces changements affecteront la prestation des soins de santé à domicile au-delà de la période de L'ÉPS erectile dysfunction treatment.

Nous convenons de l'importance de veiller à ce que les services fournis au moyen de la technologie des télécommunications et/ou de la surveillance à distance des patients ne remplacent pas les visites en personne prescrites dans le plan de soins, car cela est interdit par la loi., Cependant, nous croyons que l'utilisation de la technologie des télécommunications pour fournir des services à domicile a le potentiel d'améliorer l'efficacité, d'élargir la portée des fournisseurs de soins de santé, de permettre des soins plus spécialisés à domicile et de permettre aux HHA de voir plus de patients ou de communiquer plus souvent avec les patients., Nous nous attendons à ce que les médecins et les praticiens autorisés ordonnent que les services soient fournis au moyen de la technologie des télécommunications, y compris la surveillance à distance des patients, lorsque cela est dans le meilleur intérêt de chaque patient et après qu'il a été déterminé que le patient bénéficierait de services fournis de cette manière, car les soins en personne à domicile du patient sont la caractéristique de la prestation de soins de santé à domicile., Nous avons proposé que l'utilisation de la technologie soit liée aux services spécialisés fournis afin d'optimiser les services fournis lors de la visite à domicile et qu'elle soit incluse dans le plan de soins, ainsi qu'une description de la façon dont l'utilisation de cette technologie est liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète et de la façon dont elle aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins., La mise en œuvre de cette condition comme condition de paiement est une garantie pour le patient afin de s'assurer que les HHA évaluent soigneusement non seulement si un patient est un candidat approprié pour les services fournis par la technologie des télécommunications, mais aussi qu'une fois mis en œuvre dans les soins du patient, cela profite au patient. Nous prévoyons de surveiller et d'analyser les données du rapport sur les coûts et, comme pour tous les coûts administratifs admissibles, nous nous attendons à ce que les HHA fassent preuve de diligence et d'exactitude dans leur déclaration de ces coûts., Nous examinerons également les options possibles concernant la collecte de données sur l'utilisation de la technologie des télécommunications sur les allégations de santé à domicile afin d'élargir les efforts de surveillance et d'évaluation. Commentaire. Plusieurs intervenants ont exprimé des préoccupations au sujet de l'exigence du plan de soins proposé, déclarant que sans une certaine souplesse dans cette exigence, les AHS pourraient être à risque de refus de demandes déraisonnables., Les commentateurs ont suggéré que la SMC devrait permettre l'utilisation de la documentation dans tout le dossier médical pour appuyer l'utilisation de la technologie de télécommunication, et limiter l'exigence du plan de soins à l'ordre du médecin qui autorise L'HHA à utiliser la technologie de télécommunication. Réponse.

Conformément aux flics de santé à domicile au §€‰484.,60 le plan de soins individualisé doit préciser les soins et les services nécessaires pour répondre aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, y compris l'identification de la ou des disciplines responsables, et les résultats mesurables que l'HHA prévoit obtenir à la suite de la mise en œuvre et de la coordination du plan de Cela comprend les types de services, de fournitures et d'équipement nécessaires pour répondre à ces besoins., Exiger que les services fournis par la technologie des télécommunications soient intégrés au plan de soins, plutôt que d'exiger simplement l'ordre d'un médecin ou d'un praticien autorisé, reconnaît que chaque plan de soins est unique à la personne. Nous n'avons pas l'intention de simplement promouvoir l'utilisation de la technologie des télécommunications sans nous assurer que la fourniture du service de cette manière est bénéfique pour le patient individuel., Nous croyons qu'il est essentiel de veiller à ce que chaque patient soit évalué au cours du processus complet d'évaluation et de planification des soins pour déterminer la pertinence de l'utilisation des services fournis par la technologie des télécommunications. Le plan de soins aux patients identifierait et distinguerait les objectifs et les résultats attendus, décrirait les observations et les interventions infirmières nécessaires pour la documentation, et inclurait les instructions dont le patient ou le soignant pourrait avoir besoin., Ces objectifs adaptés sont particulièrement importants lorsqu'il s'agit de fournir des services d'une manière qui peut être nouvelle ou inconnue pour les patients et les membres de la famille et aider à assurer la cohérence entre les soignants. Cependant, nous comprenons que cette information peut être documentée plus largement dans le dossier médical, ainsi que plus de détails sur la façon, Nous soutenons que la prestation de services de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications doit figurer dans le plan de soins et que ces services doivent être liés aux besoins spécifiques des patients tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation globale. Toutefois, en réponse aux commentaires du public, nous n'exigeons pas dans le plan de soins une description de la façon dont l'utilisation d'une telle technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins., Au lieu de cela, nous nous attendons à ce que l'information sur la façon dont ces services aideront à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins figure dans la documentation du dossier médical du patient.

Commentaire. Plusieurs intervenants ont déclaré que, puisque ces services ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent pas être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement des patients, les nouvelles flexibilités seront peu avantageuses pour les Ash et les bénéficiaires de L'assurance-maladie., Ces commentateurs ont demandé que la CMS collabore avec le Congrès pour modifier L'article 1895(e)(1)(A) de la Loi sur la sécurité sociale afin de permettre le paiement des services fournis via un système de télécommunications lorsque ces services remplacent les services de santé à domicile en personne commandés dans le cadre d'un plan de soins., D'autres intervenants ont demandé que L'assurance-maladie rembourse à L'AHS les services de télésanté qui sont inclus dans le plan de soins du barème des honoraires des médecins ou aux taux actuels de rajustement des paiements à faible utilisation par discipline de service, ou qu'elle explore des façons de rembourser la télésanté fournie par les agences de santé à domicile de façon à compléter les visites en personne, compte tenu de l'obstacle statutaire. Les commentateurs ont suggéré que la SMC élabore un modèle pour la déclaration des demandes et le paiement des visites de santé à domicile fournies par les systèmes de télécommunications., De plus, quelques commentateurs ont déclaré que le SMC devrait permettre aux technologies de télécommunication d'inclure la technologie audio seulement (téléphonique) au-delà de la période de L'EPS erectile dysfunction treatment. Réponse. En vertu de la loi, les services fournis par l'intermédiaire d'un système de télécommunications ne peuvent pas être considérés comme une visite de santé à domicile aux fins d'admissibilité ou de paiement.

Toutefois, nous ne sommes pas d'accord pour dire que ces services offriront peu d'avantages aux AHS et aux bénéficiaires pour les raisons évoquées précédemment dans, Comme indiqué précédemment, nous croyons que l'utilisation de la technologie des télécommunications pour fournir des services de santé à domicile a le potentiel d'améliorer l'efficacité, d'élargir la portée des fournisseurs de soins de santé, de permettre des soins plus spécialisés à domicile et de permettre aux HHA de voir plus de patients ou de communiquer plus souvent avec les patients. Nous examinerons les options possibles pour la collecte de données sur l'utilisation de la technologie des télécommunications sur les allégations de santé à domicile. Nous croyons que l'utilisation de toute forme disponible de technologie de télécommunication ou de technologie audio uniquement (c.-à-d.,, appels téléphoniques), pour certains services de santé à domicile est impératif pendant la période de la erectile dysfunction treatment PHE, et n'a pas proposé de restreindre son utilisation au-delà de cette période. Par conséquent, nous clarifions dans le règlement que la technologie audio seulement peut continuer à être utilisée pour fournir des services de santé à domicile spécialisés (bien que les appels téléphoniques audio seulement ne soient pas considérés comme une visite aux fins d'admissibilité ou de paiement et ne peuvent remplacer les visites en personne comme ordonné dans le plan de soins) , À l'instar de la technologie des télécommunications, si le médecin commande des services audio seulement ou permet au praticien de fournir un service qualifié, cela doit être inclus dans le plan de soins. L'agence de santé à domicile et le médecin/praticien du patient doivent déterminer si une telle technologie audio seulement peut répondre aux besoins du patient.

Contrairement à la technologie des télécommunications, la technologie audio uniquement (c'est-à-dire les téléphones) est déclarée comme une dépense €œgeneral†et ne serait pas déclarée à la ligne 5 du rapport sur les coûts de santé à domicile comme une dépense administrative autorisée pour la technologie des télécommunications., Commentaire. Un intervenant a recommandé que la SMC envisage d'appliquer à la partie a de la prestation de soins de santé à domicile une politique en matière D'EPS établie pour les établissements de soins infirmiers spécialisés, qui permettrait aux services fournis sur place, mais pas nécessairement dans la même pièce que le patient, d'être considérés comme des services en personne. Réponse. Il n'est pas clair comment la Politique sur les établissements de soins infirmiers qualifiés finalisée pendant la erectile dysfunction treatment PHE se traduirait par l'avantage pour la santé à domicile au-delà de la PHE., Il ne semble pas rentable de fournir une visite à domicile au domicile du patient effectuée au moyen d'un système de télécommunication, lorsque l'utilisation de la technologie de télécommunication ne peut pas être considérée comme une visite aux fins de paiement ou d'admissibilité, comme le prévoit l'alinéa 1895e) de la loi. Cependant, nous apprécions le commentateur qui explore les moyens par lesquels ces services pourraient être utilisés pour limiter l'exposition potentielle à la erectile dysfunction treatment., Décision finale.

Nous finalisons la proposition visant à exiger que toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis au moyen d'un système de télécommunications ou d'une technologie audio seulement soit incluse dans le plan de soins et ne puisse se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins, et ne puisse être considérée comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement., Nous exigerons toujours que l'utilisation d'une telle technologie de télécommunications ou d'une technologie audio seulement soit liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, mais nous n'exigerons pas dans le plan de soins une description de la façon dont cette technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins. Nous nous attendons à voir la documentation sur la façon dont ces services seront utilisés pour aider à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins tout au long du dossier médical lorsque cette technologie est utilisée., Nous sommes également en train de finaliser les modifications au texte du règlement permettant une utilisation plus large de la technologie des télécommunications à considérer les coûts administratifs admissibles dans le rapport sur les coûts de santé à domicile. G. Planification des soins pour les Services de santé à domicile de L'assurance-maladie L'article 3708 de la loi CARES a modifié le paragraphe 1861(aa)(5) de la loi, permettant au Secrétaire d'exercer son pouvoir discrétionnaire sur les exigences relatives aux infirmières praticiennes (SNP), aux infirmières cliniciennes spécialisées (SSN) et aux adjoints au médecin (AP)., Autrement dit, Les NPs, les CNSs et les AP (tels que définis à l'article 1861(aa) de la loi) pourraient exercer au sommet de leur permis d'État pour certifier leur admissibilité aux services de santé à domicile, ainsi que pour établir et examiner périodiquement le plan de soins de santé à domicile. Conformément à l'article 1861(aa)(5) de la loi, les NPs, les CNSs et les AP sont tenus d'exercer conformément à la loi de l'état dans lequel la personne exerce de tels services., Les HHAs ou les autres praticiens devraient vérifier auprès des sites Web des autorités compétentes en matière d'octroi de licences pour s'assurer que les praticiens travaillent dans le cadre de leur champ d'activité et de leur autorité prescriptive.

Comme indiqué dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons modifié les règlements aux parties 409, 424 et 484 pour définir un NP, un CNS et un AP (car ces qualifications sont définies aux 410.74 à 410.76) en tant que praticien autorisé (85 FR 27572)., Cela signifie qu'en plus d'un médecin, tel que défini à l'article 1861(r) de la loi, un €œallowed practitioner†may peut certifier, établir et examiner périodiquement le plan de soins, ainsi que superviser la fourniture d'articles et de services pour les bénéficiaires de la prestation de santé à domicile Medicare., De plus, nous avons modifié le règlement pour tenir compte du fait que nous nous attendions à ce que le praticien autorisé effectue également la rencontre en face à face pour le patient pour lequel il certifie son admissibilité. Toutefois, si une rencontre en face à face est effectuée par un praticien non-médecin autorisé (NPP), tel Qu'énoncé au §€‰424.22 a) (1) (v) (A), dans un établissement de soins aigus ou post-aigus, à partir duquel le patient a été directement admis en soins de santé à domicile, le praticien certificateur peut être différent du fournisseur qui effectue la rencontre en face à face., Ces modifications à la réglementation n'étaient pas limitées dans le temps à la période de L'EPS erectile dysfunction treatment. Par inadvertance, nous N'avons pas mis à jour §§€‰409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 dans les règlements lors de la mise en œuvre des exigences énoncées dans la loi CARES dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 concernant les praticiens autorisés qui peuvent certifier et établir des services de santé à domicile. Par conséquent, dans cette règle finale, nous finalisons les modifications du texte du règlement conforme aux 409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 concernant la certification du praticien autorisé comme condition pour le paiement des services de santé à domicile., Bien que ces changements n'aient pas été proposés dans la règle proposée par CY 2021 HH PPS, nous adoptons les changements ici dans le cadre d'une renonciation à la réglementation proposée, comme décrit dans la section VI de cette règle finale. Les modifications spécifiques que nous apportons au règlement sont simplement conformes aux modifications du texte du règlement à une politique déjà mise en œuvre requise par l'article 3708 de la loi CARES, et ne reflètent aucun changement de fond supplémentaire., Par conséquent, nous estimons qu'il est inutile et contraire à l'intérêt public d'entreprendre d'autres procédures d'avis et de commentaires pour incorporer ces changements dans cette règle finale.

Nous avons reçu quelques commentaires sur les modifications réglementaires finalisées dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020. Commentaire. Les commentateurs ont donné leur appui général aux AP et aux infirmières autorisées en pratique avancée (APRN) pour ordonner, certifier et recertifier les services de santé à domicile., Un commentateur a demandé que la CMS examine et modifie le langage et la définition des AP et des APRN pour les services de santé à domicile, suggérant spécifiquement que la CMS reporte aux règles de l'état qui régissent la pratique des NPs et des CNSs en ce qui concerne la collaboration avec le médecin et supprime les références à †œworking Réponse. Nous avons modifié le règlement aux parties 409, 424 et 484 pour définir un NP, un CNS et un AP en tant que tel début imprimé Page 70326les qualifications sont définies aux §§€‰410.74 à 410.76., Ces sections spécifient que les services fournis par ces entités ne sont couverts que si l'entité exécute les services conformément à la loi de l'état et aux règles de champ d'application de l'État pour les ap, les NPs et les CNSs dans l'état dans lequel les services professionnels de ce praticien sont fournis. L'article 1861 (aa) (5) de la Loi accorde au Secrétaire un pouvoir discrétionnaire en matière de réglementation concernant les exigences relatives aux NPs, aux CNSs et aux AP, et à ce titre, nous croyons que nous devrions aligner, aux fins de la santé à domicile de Medicare, les définitions de ces praticiens avec les définitions existantes dans le règlement au §§€‰410.,74 à 410.76, pour assurer la cohérence dans L'ensemble du programme D'assurance-maladie et pour s'assurer que les bénéficiaires de L'Assurance-Maladie À domicile bénéficient des mêmes normes de soins.

Par conséquent, nous ne révisons pas les définitions pour le moment. Comme indiqué dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, les HHAs ou autres praticiens doivent vérifier auprès des sites Web des autorités compétentes en matière d'octroi de licences pour s'assurer que les praticiens travaillent dans le cadre de leur champ d'activité et de leur autorité prescriptive. IV. Autres dispositions relatives à la santé à domicile A. Programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQQ) 1., Contexte et fondement législatif le PRQ est autorisé par l'alinéa 1895(b)(3)(B)(v) de la loi.

L'article 1895(b)(3)(b)(v)(II) de la loi exige que, pour 2007 et les années suivantes, chaque HHA soumette au Secrétaire, Sous la forme et de la manière et à un moment précisés par le Secrétaire, les données qu'il juge appropriées pour mesurer la qualité des soins de santé. Dans la mesure où un HHA ne soumet pas de données conformément à la présente clause, le Secrétaire réduit de 2 points de pourcentage l'augmentation du panier de soins de santé à domicile applicable à L'HHA pour cette année., Comme le prévoit l'alinéa 1895b) (3) (B) (vi) de la loi, selon l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé applicable pour une année donnée, la réduction de cette augmentation de 2 points de pourcentage pour défaut de se conformer aux exigences du PRQ HH et la réduction supplémentaire de l'augmentation par le rajustement de la productivité(sauf en 2018 et en 2020) décrite à l'alinéa 1886b) (3) (B) (xi) (II) de la loi peuvent faire en sorte que l'augmentation du pourcentage du panier de soins de santé à domicile soit inférieure à 0.,0 pour cent pour une année, et peut entraîner des taux de paiement en vertu du spa de santé à domicile pour une année étant inférieur aux taux de paiement pour l'année précédente. Pour plus d'information sur les politiques que nous avons adoptées pour le PRQ HH, nous renvoyons les lecteurs à ce qui suit. 2. Considérations générales utilisées pour la sélection des mesures de qualité pour le HH QRP pour une discussion détaillée des considérations que nous utilisons historiquement pour la sélection des mesures pour la qualité HH QRP, l'utilisation des ressources et d'autres mesures, nous renvoyons les lecteurs à la règle finale CY 2016 HH PPS (80 FR 68695 à 68696)., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec commentaire (83 FR 56548 à 56550), nous avons également finalisé les facteurs que nous considérons pour supprimer les mesures HH QRP précédemment adoptées.

3. Mesures de qualité actuellement adoptées pour le CY 2022 HH QRP le HH QRP comprend actuellement 20 mesures pour l'année de programme CY 2022.[] Commencer imprimé Page 70327 il n'y a pas eu de propositions ou de mises à jour pour le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile (PRQ). Nous avons reçu plusieurs commentaires sur le PRQ HH. Commentaire. Plusieurs intervenants ont fait part de leurs commentaires sur le programme de rapports sur la qualité de la santé à domicile., Un commentateur a recommandé que CMS accélère le développement de nouvelles mesures pour traiter la gestion de la douleur après la suppression récente de la mesure de qualité de L'amélioration de la douleur interférant avec L'activité du QRP HH.

Un autre intervenant a suggéré la nécessité d'élaborer des mesures visant à maintenir l'état fonctionnel des patients qui pourraient ne pas s'améliorer. Un certain nombre de commentateurs ont exprimé leur soutien aux dérogations de la CMS liées à la déclaration de qualité pour les trimestres touchés par la erectile dysfunction treatment PHE., Ces commentateurs ont également suggéré que la SMC continue de surveiller les effets de l'épidémie de santé publique sur le rendement des agences de santé à domicile sur toutes les mesures de qualité pendant L'EPS. Un intervenant a suggéré d'ajouter de nouvelles mesures au PRQ de L'HH pour aborder la planification avancée des soins et l'aiguillage en temps opportun vers les soins palliatifs. Un autre intervenant a indiqué qu'il était favorable à l'inclusion continue de la vaccination antigrippale reçue pour la mesure de qualité de la saison grippale actuelle et a suggéré l'ajout de la nouvelle mesure composite de vaccination des adultes testée par le Comité National d'Assurance de la qualité., Réponse. Nous apprécions ces suggestions.

Ces commentaires n'entrent pas dans le champ d'application de la règle proposée par CY HH PPS 2021, mais nous les examinerons, le cas échéant, dans l'élaboration de règles futures. Nous reconnaissons l'importance de la gestion de la douleur dans le cadre de la santé à domicile., Nous commençons à imprimer la Page 70328vous voudriez noter que dans la règle finale du CY 2020 Home Health PPS avec période de commentaires (84 FR 60592 à 60594), CMS a finalisé les éléments de données sur L'interférence de la douleur (effet de la douleur sur le sommeil, interférence de la douleur avec les activités thérapeutiques et interférence de la douleur avec les activités quotidiennes) en tant qu'éléments de données normalisés D'évaluation des patients cela permettra aux HHAs de continuer à collecter des informations sur la douleur des patients qui pourraient soutenir la planification des soins, l'amélioration de la qualité et la mesure de la qualité potentielle, y compris l'ajustement des risques., Les HHAs doivent commencer à collecter des données sur L'interférence de la douleur (effet de la douleur sur le sommeil, interférence de la douleur dans les activités thérapeutiques et interférence de la douleur dans les activités quotidiennes) SPADE le 1er janvier de l'année qui est au moins une année civile complète après la fin du erectile dysfunction treatment PHE (85 FR 27595 à 27596). En outre, le HHS Roadmap [] met l'accent sur les options non pharmacologiques pour la gestion de la douleur comme critique dans les efforts visant à réduire la dépendance excessive et l'abus des opioïdes., Nous apprécions les suggestions et nous continuerons de surveiller la performance des agences de santé à domicile sur les mesures de qualité et examinerons les questions soulevées par les commentateurs dans les futurs efforts de développement de mesures. B. Modification des conditions de Participation (CoPs) exigences OASIS article 484.,45 (c) (2) des conditions de participation de l'agence de santé à domicile (CoPs) exige que les nouvelles agences de santé à domicile transmettent avec succès les données d'essai au système D'amélioration de la qualité et D'évaluation (QIES) ou à L'entrepreneur CMS OASIS dans le cadre du processus initial pour devenir une agence de santé à domicile L'ancien système de soumission de données limitait les HHAs à seulement deux utilisateurs autorisés à accéder au système et nécessitait L'utilisation d'un réseau privé virtuel (VPN) pour accéder à CMSNet.

Les nouveaux HHA n'ont pas encore de numéro de Certification CMS (CCN)., Par conséquent, ils ont utilisé un faux ou un test CCN afin de transmettre les données de test au système D'amélioration de la qualité et D'évaluation soumission D'évaluation et traitement (QIES ASAP) ou à L'entrepreneur CMS OASIS. CMS a récemment amélioré le système que les HHAs utilisent pour soumettre des données OASIS pour être plus convivial. Le nouveau système de soumission de données de la CMS, internet Quality Improvement & amp. Evaluation System (Iqies), est maintenant basé sur internet. Par conséquent, les HHA ne sont plus limités à deux utilisateurs pour la soumission des données d'évaluation puisque VPN et CMSNet ne sont plus requis., Ces facteurs simplifient le processus de soumission des données.

En outre, le nouveau système de soumission de données iqies exige que les utilisateurs incluent un CCN valide avec leur demande de rôle d'utilisateur iQIES qui leur permettra de soumettre leurs données D'évaluation OASIS au CMS. Le nouveau système de données ne prend plus en charge l'utilisation de tests ou de faux CCN, ce qui rend impossible pour les nouveaux HHA qui n'ont pas encore de CCN de soumettre des données de test. La transition vers le nouveau système de soumission de données, le processus de soumission de données plus simple et l'impossibilité d'utiliser des CCN de test ou de faux ont rendu l'exigence de §€‰484.45(c)(2) obsolète., Par conséquent, nous avons proposé de supprimer L'exigence de § € ‰484.45 (c) (2). Les HHAs doivent être en mesure de soumettre des évaluations pour que le processus de concordance des demandes de règlement se produise et de transmettre les données nécessaires au paiement dans le cadre du système PDGM. Ce lien avec le processus de paiement incite fortement les HHA à s'assurer qu'ils peuvent soumettre avec succès leurs évaluations OASIS en l'absence de cette exigence réglementaire.

Nous avons reçu en temps opportun deux commentaires du public sur notre proposition de modification visant à supprimer L'exigence OASIS à 484,45(c)(2). Les intervenants comprenaient une association de l'industrie et un organisme d'accréditation., Dans l'ensemble, les commentateurs étaient favorables à la suppression des dispositions relatives à la transmission d'essai des données OASIS par un nouveau HHA, car la disposition est maintenant désuète en raison de changements dans notre système de soumission de données. Les résumés des commentaires reçus et de nos réponses sont les suivants. Commentaire. Les commentateurs ont appuyé la proposition de CMS visant à supprimer les dispositions relatives à la transmission des données OASIS par un nouveau HHA à 484,45(c)(2)., Les commentateurs ont convenu qu &apos.

À la suite de la mise en œuvre du système d & apos. Amélioration et d & apos. Évaluation de la qualité de l & apos. Internet (iQIES), ils étaient en faveur de la suppression de l & apos. Exigence de 484,45(c)(2), conformément à l & apos.

Amélioration de la connectivité en ligne pour la communication des données OASIS. Réponse. Nous apprécions le soutien unanime dans la suppression de L'exigence OASIS à â§â € ‰484.45 (c) (2). Par conséquent, nous finalisons la suppression de cette exigence À § € ‰484.45(c) (2) pour que HHAs transmette avec succès les données de test au système QIES ASAP ou à L'entrepreneur CMS OASIS. C., Finalisation des dispositions de la règle finale provisoire de mai 2020 Avec période de commentaires concernant le modèle D'achat fondé sur la valeur des soins de santé à domicile 1.

Contexte dans la règle finale provisoire avec période de commentaires parue dans le Federal Register du 8 mai 2020 (IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020) (85 FR 27553 à 27554), nous avons mis en œuvre une politique visant à aligner les exigences de soumission de données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH ainsi qu'une politique visant à accorder des exceptions aux nouvelles exigences de, La période de commentaires pour cette règle s'est terminée le 7 juillet 2020. Dans cette section, nous résumons ces dispositions de la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, résumons et répondons aux commentaires que nous avons reçus, et finalisons ces politiques. Tel qu'autorisé par l'article 1115a de la loi et finalisé dans la règle finale CY 2016 HH PPS (80 FR 68624), le modèle HHVBP a pour objectif global d'améliorer la qualité et la prestation des services de soins de santé à domicile aux bénéficiaires de L'assurance-maladie., Les objectifs spécifiques du modèle sont les suivants. (1) Fournir des incitatifs pour des soins de meilleure qualité avec une plus grande efficacité. (2) étudier de nouvelles mesures potentielles de qualité et d'efficacité pour la pertinence dans le cadre de la santé à domicile.

Et (3) Améliorer le processus actuel de rapport public. Tous les HHA certifiés par Medicare fournissant des services en Arizona, en Floride, en Iowa, au Nebraska, en Caroline du Nord, au Tennessee, au Maryland, au Massachusetts et à Washington sont tenus de concourir dans le modèle., Le modèle HHVBP utilise le pouvoir de renonciation en vertu de l'article 1115a(d)(1) de la loi pour ajuster les taux de paiement de L'assurance-maladie en vertu de l'article 1895(b) de la loi en fonction du rendement des HHAs concurrents sur les mesures applicables. Le pourcentage de rajustement des paiements maximaux augmente progressivement au cours du modèle HHVBP de la manière suivante, à la hausse ou à la baisse. (1) 3 pour cent en CY 2018. (2) 5 pour cent en CY 2019.

(3) 6 pour cent en CY 2020. (4) 7 pour cent en CY 2021. Et (5) 8 pour cent en CY 2022., Les rajustements de paiement sont fondés sur le Score de rendement Total (TPS) de chaque HHA au cours d'une année de rendement donnée (PY), qui comprend le rendement sur. (1) un ensemble de mesures déjà déclarées dans le cadre de L'ensemble D'Information sur les résultats et L'évaluation (OASIS), les enquêtes sur L'évaluation des consommateurs en santé à Domicile des fournisseurs et des systèmes de soins de santé (HHCAHPS) et certains éléments de données sur les réclamations. Et (2) trois nouvelles mesures de départ imprimées page 70329 pour lesquelles des points sont obtenus pour la déclaration des données.

2., Déclaration en vertu du modèle HHVBP pour CY 2020 pendant L'EPS erectile dysfunction treatment dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons établi une politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du PRQ HH pendant l'EPS erectile dysfunction treatment. Nous avons également établi une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration de données sur les mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment., Plus précisément, au cours de L'EPS erectile dysfunction treatment, dans la mesure où les données que les HHA participants dans les neuf États du modèle HHVBP sont tenus de déclarer sont les mêmes que celles que ces HHA sont également tenus de déclarer pour le QRP HH, les HHA sont tenus de déclarer ces données pour le modèle HHVBP dans le même temps, la même forme et la même manière que les HHA sont tenus de déclarer ces données pour le QRP hh., En tant que tel, si CMS accorde une exception ou une extension qui empêche les HHAs de déclarer certaines données de qualité, ou prolonge autrement les délais dans lesquels les HHAs doivent déclarer ces données, les mêmes exceptions et/ou extensions s'appliquent à la soumission de ces mêmes données pour le modèle HHVBP. De plus, nous avons adopté une politique pour permettre des exceptions ou des prolongements à la déclaration de nouvelles mesures pour les HHA participant au Modèle HHVBP pendant L'EPS pour erectile dysfunction treatment., Dans L'IFC erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous avons expliqué que le modèle HHVBP utilise certaines des mêmes données de mesure de qualité que celles déclarées par HHAs pour le QRP HH, y compris les données d'enquête HHCAHPS. Les autres mesures du PRVPH sont calculées à l'aide des données OASIS, qui doivent encore être déclarées pendant L'EPS. Cependant, nous avons donné aux fournisseurs un délai supplémentaire pour soumettre les données OASIS (https://www.cms.gov/​fichiers/€‹document/ € " erectile dysfunction treatment-home-health-agencies.pdf€.

Les données basées sur les réclamations extraites des réclamations de l'assurance-maladie à l'acte (FFS). Et les nouvelles données de mesure., Pour aider les HHAs à consacrer leurs ressources aux soins de leurs patients et à assurer la santé et la sécurité des patients et du personnel, nous avons adopté une politique pour le modèle HHVBP afin d'aligner les exigences de soumission de données HHVBP avec toutes les exceptions ou prolongations accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment. Pour la même raison, nous avons également établi une politique pour accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration des mesures pour les HHA participant au Modèle HHVBP pendant L'EPS erectile dysfunction treatment., Nous avons expliqué qu'en vertu de cette politique, dans la mesure où la SMC a accordé une exception au PRQ HH (pour les QS 1 et 2 de 2019 et 2020, comme indiqué dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 et ci-dessous dans cette section), ou peut accorder des exceptions ou des prolongations futures dans le cadre de ce même programme pour d'autres périodes de déclaration mêmes données pour le modèle hhvbp., Conformément à cette politique, nous avons déclaré que si CMS accorde une exception ou une extension en vertu du QRP HH qui empêche HHAs de déclarer certaines données de qualité, ou prolonge autrement les délais dans lesquels HHAs doit déclarer ces données, les mêmes exceptions et/ou extensions s'appliquent à la soumission de ces mêmes données pour le modèle HHVBP. En réponse à la erectile dysfunction treatment PHE, le 27 mars 2020, nous avons publié des directives publiques(https://www.cms.gov/​files/​document/​guidance-memo-exceptions-and-extensions-quality-reporting-and-value-based-purchasing-programs.,pdf) à l'exception des HHAs de l'obligation de déclarer les données QRP DE HH pour les trimestres suivants. 1er octobre 2019-31 décembre 2019 (T4 2019).

1er Janvier 2020-31 Mars 2020 (T1 2020). 1er Avril 2020-30 Juin 2020 (T2 2020). En vertu de notre politique visant à aligner les exigences de soumission de données HHVBP avec toute exception ou prolongation accordée aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, Les HHAs des neuf États du modèle HHVBP ne sont pas tenus de déclarer séparément les données de mesure pour ces trimestres aux fins du modèle HHVBP., Nous avons noté qu'en ce qui concerne l'exception à l'obligation de déclarer les données QRP DE HH du T4 de 2019, nous ne prévoyons aucun problème dans le calcul des TTP basés sur les données CY de 2019 dans le cadre du modèle HHVBP parce que les HHAs étaient en mesure de soumettre ces données Q4 de 2019 De plus, pour nous assurer que les AHS peuvent se concentrer sur les soins aux patients au lieu de soumettre des données pendant l'EHP erectile dysfunction treatment, nous avons établi une politique pour nous permettre d'accorder des exceptions à la déclaration de nouvelles mesures pour les AHS participant au Modèle HHVBP pendant l'EHP erectile dysfunction treatment., Nous avons également précisé que nous codifions ces changements au § € ‰484.315 (b). Conformément à cette politique, nous avons accordé une exception à tous les HHA participant au Modèle HHVBP pour les exigences de déclaration de nouvelles mesures suivantes. Période de présentation des nouvelles mesures d'avril 2020 (période de collecte des données du 1er octobre 2019 au 31 mars 2020).

Juillet 2020 période de présentation des nouvelles mesures (période de collecte des données du 1er avril 2020 au 30 juin 2020)., Nous avons noté dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020 que bien que la période de collecte de données pour la période de présentation des nouvelles mesures d'avril 2020 ait commencé en 2019, les données recueillies au cours de cette période sont utilisées pour le calcul des ssp en fonction des données CY 2020, et non CY 2019. Nous avons également noté que les HHAs peuvent éventuellement soumettre une partie ou la totalité de ces données dans les délais de soumission applicables., Nous avons déclaré que si nous décidons d'accorder une exception à la déclaration de données sur les nouvelles mesures pour les périodes allant au-delà des périodes de soumission d'avril et de juillet 2020, par exemple si le PHE pour la erectile dysfunction treatment s'étend au-delà des périodes de soumission de nouvelles mesures que nous avions énumérées dans la SFI, nous communiquerons cette décision par des canaux de communication réguliers aux Ash participant au Modèle HHVBP, y compris, mais sans s'y limiter, la publication de notes de service, de courriels et la publication sur le site Hhvbp Connect (https://app.innovation.cms.gov/â le site est disponible en anglais., Nous avons reconnu que les exceptions aux exigences en matière de rapports QRP HH, ainsi que les dates limites de soumission modifiées pour les données OASIS et nos exceptions pour les nouvelles exigences en matière de rapports sur les mesures, peuvent avoir une incidence sur le calcul du rendement en vertu du modèle HHVBP pour PY 2020. Nous avons également noté que, même si nous sommes en mesure d'extraire les données fondées sur les demandes de règlement des demandes de prestations D'assurance-maladie soumises, nous devrons peut-être évaluer la pertinence d'utiliser les données sur les demandes de règlement soumises pour la période de L'EPS pour la erectile dysfunction treatment aux fins des calculs de rendement, Nous avons également expliqué que nous évaluons les changements possibles à nos méthodes de paiement pour le CY 2022 à la lumière de ces données plus limitées, par exemple si nous serions en mesure de calculer les rajustements de paiement pour les AHS participants pour le CY 2022, y compris ceux qui continuent de déclarer des données au cours du CY 2020, si les données globales ne sont pas suffisantes, et si nous pourrions envisager une méthode de pondération différente étant donné que nous pourrions avoir suffisamment de données pour certaines mesures et pas pour d'autres. De plus, nous évaluons également les changements possibles à nos rapports publics sur les données de l'année de rendement CY 2020., Nous avons déclaré que nous avions l'intention d'apporter de tels changements à nos méthodes de paiement pour CY 2022 ou la déclaration publique de données dans le cadre de l'élaboration future de règles.Début imprimé Page 70330 ce qui suit est un résumé des commentaires du public reçus et de nos réponses. Commentaire.

Plusieurs commentateurs ont appuyé la politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment. Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leur soutien., Commentaire. Plusieurs commentateurs se sont enquis de L'utilisation par CMS des données de la dernière année de performance du modèle (CY 2020). Les commentateurs ont suggéré que nous examinions comment le PHE a affecté les opérations et le rendement relatif et comment cela pourrait avoir un impact sur les calculs de rendement de 2020 pour le modèle HHVBP.

Plusieurs commentateurs ont demandé que nous n'utilisions aucune donnée de performance de CY 2020 et que nous mettions fin ou suspendions le modèle plus tôt., Un autre commentateur a demandé que nous étendions les exceptions de déclaration pour les trimestres 3 et 4 de CY 2020, déclarant que cela continuerait à fournir un allégement réglementaire pour les programmes de déclaration de qualité dans les systèmes de paiement à l'acte de L'assurance-maladie. Réponse. Nous remercions les commentateurs pour leurs commentaires., Comme nous en avons discuté dans la SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020, nous reconnaissons que les exceptions aux exigences en matière de déclaration et les dates limites de soumission modifiées peuvent avoir une incidence sur le calcul du rendement selon le modèle HHVBP, et que nous pourrions également devoir évaluer la pertinence d'utiliser certaines données soumises pour la période de L'EPS La SMC continuera d'examiner ces questions en examinant les données recueillies au cours de L'année 2020. Nous avons l'intention d'aborder les changements possibles à nos méthodes de paiement CY 2022 par l'élaboration de règles dans la règle proposée CY 2022 HH PPS., En ce qui concerne la demande de prorogation des exceptions de déclaration pour des trimestres supplémentaires, nous notons que nous n'avons accordé aucune autre exception en vertu du PRQ HH au-delà du T2 de 2020 (https://www.cms.gov/​Medicare/​Quality-Initiatives-Patient-Assessment-Instruments/​HomeHealthQualityInits/​Spotlight-and-Announcements). Comme décrit précédemment, notre politique est d'aligner les exigences de soumission de données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE pour erectile dysfunction treatment., Pour cette même raison, nous n'avons pas non plus accordé d'autres exceptions aux périodes de soumission des données de nouvelles mesures du modèle HHVBP au-delà de la période de soumission de juillet 2020.

Décision finale. Après avoir examiné les commentaires reçus, nous finalisons sans modification la politique visant à aligner les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, tel que décrit dans le SFI erectile dysfunction treatment de mai 2020., Nous sommes également en train de finaliser sans modification la Politique d'octroi D'exceptions aux nouvelles exigences de déclaration de données de mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le erectile dysfunction treatment PHE, y compris la codification de ces changements à â§â€‰484.315(b), tel que décrit dans le erectile dysfunction treatment IFC de mai 2020. V. Thérapie par perfusion à domicile A. Couverture par L'Assurance-Maladie des Services de thérapie par perfusion à domicile 1.

Contexte et Aperçu (a) contexte article 5012 de la Loi sur les Cures du 21e siècle (“the cures Actâ€)) (Pub. L., 114 à 255), qui a modifié les articles 1834(u), 1861(s) (2) et 1861(iii) de la loi, a établi une nouvelle prestation de services de thérapie par perfusion à domicile de Medicare. La prestation des services de thérapie par perfusion à domicile de L'assurance-maladie couvre les services professionnels, y compris les services infirmiers, fournis conformément au plan de soins, la formation et l'éducation des patients non couverts par la prestation d'équipement médical durable, la surveillance À Distance et les services de surveillance pour la fourniture de thérapie par perfusion à domicile et, Cette prestation assurera la cohérence de la couverture des prestations de perfusion à domicile pour tous les bénéficiaires de Medicare. L'article 50401 de la loi de 2018 a modifié l'article 1834(u) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (7) qui établissait un paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles pour certains articles et services fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile à compter du 1er janvier 2019., Ce paiement temporaire couvre le coût de la plupart des mêmes articles et services, tels que définis aux alinéas 1861(iii)(2) A) et B) de la loi, liés à l'administration de médicaments pour perfusion à domicile. Le paiement transitoire temporaire a commencé le 1er janvier 2019 et prendra fin la veille de la mise en œuvre complète de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile le 1er janvier 2021, comme l'exige l'article 5012 de la Loi sur les remèdes du 21e siècle., Dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56406), nous avons finalisé la mise en œuvre de paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile à compter du 1er janvier 2019.

En outre, nous avons mis en place l'autorité réglementaire pour la surveillance des organismes nationaux d'accréditation (OA) qui accréditent les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, et leurs programmes d'accréditation de thérapie par perfusion à domicile approuvés par la CMS., B) aperçu de la thérapie par perfusion les médicaments par perfusion peuvent être administrés dans plusieurs établissements de soins de santé, y compris les hôpitaux pour patients hospitalisés, les établissements de soins infirmiers spécialisés, les services de consultation externe des hôpitaux, les cabinets de médecins et à domicile. L'assurance-maladie traditionnelle à l'acte offre une couverture pour les médicaments pour perfusion, l'équipement, les fournitures et les services administratifs. Cependant, les exigences de couverture D'assurance-maladie et le paiement varient pour chacun de ces paramètres., Les médicaments pour perfusion, l'équipement, les fournitures et l'administration sont tous couverts par L'assurance-maladie dans les hôpitaux pour patients hospitalisés, les SNF, les HOPDs et les cabinets de médecins. Sous les différents systèmes de paiement prospectifs de la partie A, le paiement de L'Assurance-Maladie pour les médicaments, l'équipement, les fournitures et les services sont groupés, ce qui signifie qu'un seul paiement est effectué en fonction des coûts prévus pour les épisodes de soins définis cliniquement., Par exemple, si un bénéficiaire reçoit un médicament par perfusion pendant un séjour à l'hôpital, la partie a du paiement pour le médicament, les fournitures, l'équipement et l'administration du médicament est incluse dans le paiement du groupe lié au diagnostic (DRG) à l'hôpital en vertu du système de paiement prospectif pour les patients hospitalisés de Medicare. Les bénéficiaires sont responsables de la franchise hospitalière pour patients hospitalisés de Medicare et aucune coassurance pendant les 60 premiers jours., De même, si un bénéficiaire reçoit un médicament pour perfusion alors qu'il est dans un FNS dans le cadre d'un séjour partiel, le paiement du médicament, des fournitures, de l'équipement et de l'administration du médicament est inclus dans le paiement du système de paiement prospectif du FNS.

Après 20 jours de soins du FNS, il y a un montant quotidien de partage des coûts du bénéficiaire jusqu'au jour 100 lorsque le bénéficiaire devient responsable de tous les coûts pour chaque jour après le jour 100 de la période de prestations. En vertu de la partie B de L'assurance-maladie, certains articles et services sont payés séparément, tandis que d'autres articles et services peuvent être regroupés en un seul paiement., Par exemple, dans un HOPD et dans un cabinet médical, le médicament est payé séparément, généralement au prix de vente moyen (ASP) plus 6% (77 FR 68210). Medicare fait également un paiement distinct au médecin ou aux services de consultation externe de l'hôpital (HOPD) pour l'administration du médicament. Le paiement séparé pour le début de la perfusion de médicaments imprimé Page 70331administration dans un HOPD et dans le cabinet d'un médecin comprend généralement un montant de paiement de base pour la première heure et un supplément de paiement qui est un montant différent pour chaque heure supplémentaire d'administration., Le bénéficiaire est responsable de la coassurance de 20 pour cent en vertu de Medicare Part B. Medicare FFS couvre les médicaments de perfusion ambulatoire en vertu de la partie B, â € œincident to†service d'un médecin, à condition que les médicaments ne sont généralement pas auto-administrés par le patient.

Les médicaments qui sont €œnot habituellement auto-administrés, € sont définis dans notre Manuel en fonction de la façon dont la population de Medicare dans son ensemble utilise le médicament, pas comment un patient ou un médecin peut choisir d'utiliser un médicament particulier., Aux fins de cette exclusion, le terme €œusually†means signifie plus de 50 pour cent du temps pour tous les bénéficiaires de Medicare qui utilisent le médicament. Le terme  € œby le patient  € signifie bénéficiaires de L'assurance-maladie dans son ensemble collectif. Par conséquent, si un médicament est auto-administré par plus de 50 pour cent des bénéficiaires de Medicare, le médicament est généralement exclu de la couverture de la partie B. Cette détermination est faite drogue par drogue, et non pas bénéficiaire par bénéficiaire.[] Les Mac mettent à jour les listes d'exclusion des médicaments auto-administrés (SAD) sur une base trimestrielle.,[] La thérapie par perfusion à domicile implique l'administration intraveineuse ou sous-cutanée de médicaments ou de produits biologiques à une personne à domicile. Certains médicaments peuvent être infusés à la maison, mais la nature du milieu familial présente des défis différents de ceux décrits précédemment.

Généralement, les composants nécessaires à la perfusion à domicile comprennent le médicament (par exemple, les antiviraux, les immunoglobulines), l'équipement (par exemple, une pompe) et les fournitures (par exemple, des tubes et des cathéters)., De même, les services de soins infirmiers sont généralement nécessaires pour former et éduquer le patient et les soignants sur l'administration sécuritaire des médicaments par perfusion à domicile. Les infirmières visiteuses jouent souvent un rôle important dans la perfusion à domicile. Ces infirmières forment généralement le patient ou le soignant à s'auto-administrer le médicament, à éduquer sur les effets secondaires et les objectifs du traitement, et à visiter périodiquement le site de perfusion et à apporter des changements de pansement., Selon l'acuité du patient ou la complexité de l'administration du médicament, certaines perfusions peuvent nécessiter plus de formation et d'éducation, en particulier celles qui nécessitent une manipulation spéciale ou des protocoles pré ou post-perfusion. Le processus de perfusion à domicile nécessite généralement une coordination entre plusieurs entités, y compris les patients, les médecins, les planificateurs de sortie d'hôpital, les plans de santé, les pharmacies de perfusion à domicile et, le cas échéant, les agences de santé à domicile. En ce qui concerne le paiement dans le cadre de L'assurance-maladie traditionnelle, la plupart des médicaments pour perfusion à domicile sont généralement couverts par la partie B ou la partie D., Certaines pompes à perfusion, les fournitures (y compris les médicaments pour perfusion à domicile et les services nécessaires pour fournir le médicament (c'est-à-dire la préparation et la distribution) et les soins infirmiers sont couverts dans certaines circonstances par la partie B de la prestation d'équipement médical durable (EMD), la prestation de santé à domicile de Medicare, ou, Conformément à la section 50401 de la BBA de 2018, à compter du 1er janvier 2019, pour CYs 2019 et 2020, Medicare a mis en œuvre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition., Ce paiement, pour les services de thérapie par perfusion à domicile, n'est effectué que si un bénéficiaire reçoit certains médicaments et produits biologiques administrés par L'intermédiaire d'un article de DME couvert, et payable uniquement aux fournisseurs inscrits à Medicare en tant que pharmacies qui fournissent des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompes à perfusion externes (y compris le médicament)., En ce qui a trait à la couverture des médicaments pour perfusion à domicile, la partie B de L'assurance-maladie couvre un nombre limité de médicaments pour perfusion à domicile par le biais de la prestation de L'EMD si.

(1) le médicament est nécessaire pour l'utilisation efficace d'une pompe à perfusion externe classée comme EMD et jugée raisonnable et nécessaire pour l'administration du médicament. Et (2) le médicament utilisé avec la pompe est lui-même raisonnable et nécessaire pour le traitement d'une maladie ou d'une blessure. Seuls certains types de pompes à perfusion sont couverts par la prestation DME., Pour que la pompe à perfusion soit couverte par la prestation DME, elle doit être appropriée pour une utilisation à domicile (â§â€‰414.202). Le manuel de détermination de la couverture nationale de Medicare, chapitre 1, Partie 4, section 280.14 décrit les types de pompes à perfusion qui sont couverts par la prestation de DME.[] Pour les pompes à perfusion externes DME, la partie B de Medicare couvre les médicaments pour perfusion et les autres fournitures et services nécessaires à l'utilisation efficace de la pompe., Par le biais de la détermination de la couverture locale (LCD) pour les pompes à perfusion externes (L33794), les entrepreneurs administratifs de L'assurance-maladie DME (Mac) spécifient les détails des médicaments pour perfusion couverts par ces pompes. Des exemples de médicaments pour perfusion DME couverts par la partie B comprennent, entre autres, certains médicaments IV pour l'insuffisance cardiaque et l'hypertension artérielle pulmonaire, les immunoglobulines pour le déficit immunitaire primaire (PID), l'insuline, les antifongiques, les antiviraux et la chimiothérapie, dans des circonstances limitées.

C) législation sur la perfusion à domicile (1)., 21st Century Cures Act en vigueur le 1er janvier 2021, article 5012 de la 21st Century Cures Act (Pub. L. 114-255) (Loi sur les remèdes) a créé une catégorie distincte de prestations de la partie B de L'assurance-maladie en vertu de l'article 1861(s)(2)(GG) de la loi pour la couverture des services de thérapie par perfusion à domicile nécessaires à l'administration Sécuritaire et efficace de certains médicaments et produits biologiques administrés par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne, au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD., La pompe à perfusion et les fournitures (y compris les médicaments pour perfusion à domicile) continueront d'être couvertes en vertu de la partie B de L'indemnité de DME. Le paragraphe 1861(iii)(2) de la loi définit la thérapie par perfusion à domicile comme incluant les services et services suivants. Les services professionnels, y compris les services de soins infirmiers, fournis conformément au plan, la formation et l'éducation (qui ne sont pas autrement payés en tant que me), la surveillance À Distance et les autres services de surveillance pour la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile et des médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, qui sont fournis au domicile de la personne., L'alinéa 1861(iii)(3) B) de la loi définit le domicile du patient comme un lieu de résidence utilisé comme domicile d'un particulier au sens de l'alinéa 1861(n) de la loi., Comme il est indiqué au paragraphe 1861(iii)(1) de la loi, pour être admissible aux services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile, le patient doit être pris en charge par un fournisseur applicable (défini à l'alinéa 1861(iii)(3) A) de la loi à titre de médecin, d'infirmier praticien ou d'adjoint du médecin), et le patient doit être soumis à un plan de soins établi par le médecin qui prescrit le type, le montant et la durée des services de thérapie par perfusion qui doivent être fournis., Le plan de soins doit être examiné périodiquement par le médecin en coordination avec le début imprimé Page 70332fournissage des médicaments pour perfusion à domicile (au sens de l'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi).

L'article 1861 (iii) (3) C) de la loi définit un médicament pour perfusion à domicile en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile comme un médicament ou un médicament biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile du patient, au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD au sens de l'article 1861 (n) de la loi., Cette définition ne comprend pas les systèmes de pompe à insuline ou tout médicament auto-administré ou biologique figurant sur une liste d'exclusion des médicaments auto-administrés. L'article 1861 (iii)(3) (D) (i) de la loi définit un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié comme un pharmacien, un médecin ou un autre fournisseur de services ou un fournisseur autorisé par l'état dans lequel les fournitures ou les services sont fournis.,la disposition précise que les fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile doivent fournir une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. Assurer la prestation et l'administration sécuritaires et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Être accrédités par un organisme désigné par le secrétaire. Et satisfaire à d'autres exigences que le Secrétaire juge appropriées, en tenant compte des normes de soins pour la thérapie par perfusion à domicile établies par les régimes D'assurance-maladie avantage (AMM) en vertu de la partie C et dans le secteur privé., Le fournisseur peut sous-traiter avec une pharmacie, un médecin, un autre fournisseur qualifié ou un fournisseur de services médicaux, afin de répondre à ces exigences.

L'article 1834(u)(1) de la loi exige que le Secrétaire mette en place un système de paiement en vertu duquel, à compter du 1er janvier 2021, un seul paiement est effectué à un fournisseur qualifié de perfusion à domicile pour les articles et services (services professionnels, y compris les services infirmiers. Formation et éducation. Télésurveillance et autres services de surveillance)., Le paiement unique doit tenir compte, le cas échéant, des types de thérapie par perfusion, y compris des variations dans l'utilisation des services par type de thérapie. De plus, le montant du paiement unique doit être ajusté pour tenir compte de l'indice géographique des salaires et d'autres coûts qui peuvent varier selon la région, l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments. Le paiement unique peut être ajusté pour tenir compte de situations aberrantes et d'autres facteurs jugés appropriés par le secrétaire, qui doivent être effectués de manière neutre sur le plan budgétaire., L'article 1834(u) (2) de la loi précise certains éléments que le Secrétaire peut prendre en considération dans le développement du système de paiement de la thérapie par perfusion à domicile.

Les coûts de la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile, consulter[ation] avec les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile,. . . Les montants de paiement pour des articles et services similaires en vertu de la présente partie et de la partie A, et. .

. Montants de paiement établis par Medicare Advantage plans en vertu de la partie C et sur le marché de l'assurance privée pour la thérapie par perfusion à domicile (y compris les montants de paiement moyens par jour de traitement par type de thérapie par perfusion à domicile)”., L'article 1834(u)(3) de la loi précise que les mises à jour annuelles du paiement unique doivent être effectuées, à compter du 1er janvier 2022, en augmentant le montant du paiement unique de la hausse en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, réduite de la moyenne mobile sur 10 ans des variations annuelles de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles (PMF) à l'échelle de l'économie., En vertu de l'alinéa 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi, le montant du paiement unique pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion, y compris les rajustements requis et la mise à jour annuelle, ne peut excéder le montant déterminé selon le barème des droits prévu à l'article 1848 de la loi pour les services de thérapie par perfusion s'ils sont fournis dans le cabinet d'un médecin. Cette disposition légale limite le montant du paiement unique de sorte qu'il ne peut pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour un traitement particulier par jour civil., L'article 1834(u) (4) de la loi permet également au Secrétaire, s'il y a lieu, d'examiner les exigences d'autorisation préalable pour les services de perfusion à domicile. Enfin, l'article 5012(C)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile du SPP HH à compter du 1er janvier 2021. (2).

Loi sur le Budget Bipartisan de 2018 article 50401 de la Loi sur le Budget Bipartisan de 2018 (Pub. L., 115-123) a modifié l'article 1834(u) de la loi en ajoutant un nouvel alinéa (7) établissant un paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles pour certains articles et services fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition, à compter du 1er janvier 2019. Ce paiement couvre les mêmes articles et services que ceux définis aux alinéas 1861(iii)(2) A) et B) de la loi, fournis en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile de transition., L'article 1834(u)(7)(A)(iii) de la loi définit le terme €œtransitional home perfusion drug†en utilisant la même définition que €œhome perfusion drug†aux termes de l'article 1861(iii)(3)(C) de la loi, qui est un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse, ou sous-cutanée pour une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un élément de DME au sens de l'article 1861(n) de l'acte., La définition de  € œhome perfusion drugâ € excludes exclut â € œa auto-administré drogue ou biologique sur une liste d'exclusion de drogue auto-administré mais la définition de €œtransitional home perfusion drug†notes note que cette exclusion ne s'applique pas si un médicament décrit dans cette clause est identifié dans les clauses (i), (ii), (iii) ou(iv) de 1834(u)(7) (C) de la loi., L'article 1834 (u)(7) (C) de la loi établit les codes du Healthcare Common Procedure Coding System (HCPCS) pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794), [] en tant que médicaments couverts pendant la période de transition temporaire., En outre, l'article 1834(u)(7)(C) de la loi stipule que le secrétaire doit attribuer à une catégorie de paiement appropriée des médicaments qui sont couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794) [] et facturés en vertu des codes HCPCS J7799 (drogues non classifiées autrement, autres que les drogues par inhalation, administrées par le DME) et J7999 (drogues composées, non classifiées autrement), ou facturés en vertu de tout code qui est mis en œuvre après la date de la promulgation du présent paragraphe et inclus dans cette couverture locale détermination ou inclus dans les lignes directrices sous-réglementaires en tant que médicament pour perfusion à domicile., L'alinéa 1834(u)(7)(E)(i) de la loi stipule que le paiement à un fournisseur de perfusion à domicile admissible ou à un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile admissible pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier ne s'entend que de la date à laquelle les services professionnels, tels que décrits à l'alinéa 1861(iii)(2)(A) de la loi, ont été fournis pour administrer ces médicaments à ce particulier. Cela inclut tous ces médicaments administrés à tel individu ce jour-là., Section 1842(u) (7) (F) de la loi définit €œeligible accueil perfusion supplier†as comme un fournisseur qui est inscrit à L'assurance-maladie comme une pharmacie qui fournit des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompe à perfusion externe, et qui maintient toutes les exigences d'autorisation de pharmacie dans l'État dans lequel le début imprimé page 70333, Conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(C) de la loi, les codes SCPSS identifiés pour les médicaments de perfusion à domicile de transition sont attribués à trois catégories de paiement, telles qu'identifiées par leurs codes SCPSS correspondants, pour lesquelles un seul montant sera payé pour les services de thérapie par perfusion à domicile fournis chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion. La catégorie de paiement 1 comprend certains médicaments pour perfusion intraveineuse destinés à la thérapie, à la prophylaxie ou au diagnostic, y compris les antifongiques et les antiviraux.

Les médicaments pour l'hypertension inotrope et pulmonaire. Les médicaments pour la gestion de la douleur. Et les médicaments pour la chélation., La catégorie de paiement 2 comprend les perfusions sous-cutanées pour le traitement ou la prophylaxie, y compris certaines infusions d'immunothérapie sous-cutanée. La catégorie de paiement 3 comprend les perfusions de chimiothérapie intraveineuse, y compris certains médicaments de chimiothérapie et produits biologiques. La catégorie de paiement pour les ajouts subséquents de médicaments pour perfusion à domicile de transition à l'écran LCD du EMD pour les pompes à perfusion externes (L33794) et les médicaments pour perfusion composés non classés ailleurs, tels qu'identifiés par les codes HCPCS J7799 et J7999, sera déterminée par les CMA du EMD., Conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(D) de la Loi, chaque catégorie de paiement est payée à des montants conformes au barème des honoraires des médecins (SSP) pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier pour les médicaments affectés à cette catégorie, sans rajustement géographique., L'alinéa 1834(u)(7)(E)(ii) de la loi exige que, dans le cas où deux (ou plus) médicaments pour perfusion à domicile ou produits biologiques de deux catégories de paiement différentes sont administrés simultanément à une personne un jour civil d'administration de médicaments pour perfusion, un paiement pour la catégorie de paiement la plus élevée sera effectué., (d) résumé des dispositions CY 2019 et CY 2020 sur la thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56579) nous avons finalisé la mise en œuvre des paiements transitoires temporaires des services de perfusion à domicile en vertu de l'alinéa(7) de l'article 1834 (u) de la loi, pour CYs 2019 et 2020., Ces services sont fournis au domicile du Particulier à une personne qui est sous la garde d'un fournisseur applicable (défini à l'alinéa 1861(iii)(3) A) de la loi à titre de médecin, d'infirmière praticienne ou d'assistante du médecin) et où un plan de soins est établi et examiné périodiquement par un médecin(défini à l'alinéa 1861 (r) (1) de la loi), prescrivant le type, le montant et la durée des services de perfusion.

Seuls les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles peuvent facturer les paiements transitoires temporaires., Par conséquent, conformément à l'alinéa 1834(u)(7)(F) de la loi, nous avons précisé que cela signifiait qu'en plus des autres fournisseurs de MED, les fournisseurs de MED existants qui étaient inscrits à L'assurance-maladie en tant que pharmacies fournissant des pompes à perfusion externes et des fournitures de pompes à perfusion externes, qui se conformaient aux normes de fournisseur et de qualité de Med de L'assurance-maladie et maintenaient toutes les exigences d'autorisation de pharmacie dans l'État dans lequel les médicaments pour perfusion applicables ont été administrés, pouvaient être considérés comme des fournisseurs de perfusion à domicile admissibles aux fins de la prestation temporaire de thérapie par perfusion à domicile., L'article 1834 (u)(7) (C) de la loi attribue les médicaments pour perfusion à domicile de transition, identifiés par les codes HCPCS pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes(L33794), [] en trois catégories de paiement, pour lesquelles nous avons établi un montant de paiement unique par catégorie conformément à l'article 1834(u)(7) (D) de la loi., Cet article stipule que chaque montant de paiement unique par catégorie sera payé à des montants égaux aux montants déterminés en vertu du SFP établi en vertu de l'article 1848 de la loi pour les services fournis au cours de l'année pour les codes et les unités de ces codes, sans rajustement géographique. Par conséquent, nous avons créé un nouveau code G HCPCS pour chacune des trois catégories de paiement et finalisé la procédure de facturation pour le paiement transitoire temporaire pour les fournisseurs de perfusion à domicile admissibles., Nous avons déclaré que le fournisseur de perfusion à domicile admissible soumettrait, en détail à la ligne de la demande, un code G pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Nous avons déclaré que la demande devrait inclure la durée, par tranches de 15 minutes, pour laquelle des services professionnels ont été fournis. Les codes G pourraient être facturés séparément ou sur la même demande que le EMD, les fournitures ou le médicament pour perfusion, et seraient traités par le biais des CMA du EMD., Le 10 août 2018, nous avons émis une demande de changement. R4112CP.

Paiement transitoire temporaire pour les services de thérapie par perfusion à domicile pour CYs 2019 et 2020€‰[] décrivant les exigences relatives aux changements de traitement des réclamations nécessaires pour mettre en œuvre ce paiement. Et enfin, nous avons finalisé la définition de €œinfusion drug administration calendar day†dans la réglementation comme le jour où les services de thérapie par perfusion à domicile sont fournis par des professionnels qualifiés dans la maison de la personne le jour de l'administration de médicaments par perfusion., Les services qualifiés fournis ce jour-là doivent être si complexes qu'ils ne peuvent être exécutés en toute sécurité et efficacement que par du personnel professionnel ou technique ou sous sa supervision (42 CFR 486.505). L'article 1834(u) (7) (E) (i) de la loi précise que cette définition s'applique à la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile transitoires et de médicaments pour perfusion à domicile à un particulier par un fournisseur de perfusion à domicile admissible et un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié.,†The La définition de  € œinfusion drug administration calendar dayâ € applies s'applique à la fois au paiement transitoire temporaire en CYs 2019 et 2020 et à la prestation permanente des services de thérapie par perfusion à domicile qui sera mise en œuvre à partir de CY 2021. 2. Résumé des Services de thérapie par perfusion à domicile pour L'année 2021 et les années subséquentes après l'achèvement des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile à la fin de L'année 2020, nous mettrons en œuvre le système de paiement permanent pour les services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de l'article 5012 de la 21st Century Cures Act (Pub.

L., 114-255) à compter du 1er janvier 2021. Dans la règle finale de CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons finalisé les dispositions concernant le paiement des services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021 et les années suivantes afin de laisser suffisamment de temps aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile admissibles pour apporter les modifications nécessaires au Logiciel et aux processus opérationnels pour, A) étendue des prestations et Conditions de paiement L'article 1861(iii) de la loi établit certaines dispositions relatives à la thérapie par perfusion à domicile en ce qui concerne les exigences qui doivent être respectées pour que le paiement de L'assurance-maladie soit effectué aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés. Ces dispositions servent de base pour déterminer la portée des médicaments pour perfusion à domicile admissibles à la couverture des services de thérapie par perfusion à domicile, décrire les qualifications des bénéficiaires et les exigences du plan de soins, et déterminer qui peut facturer le paiement en vertu de la prestation.Commencer À Imprimer La Page 70334 (1)., Médicaments pour perfusion à domicile dans les règles proposées par CYs 2019 et 2020 HH PPS (83 FR 32466 et 84 FR 34690), nous avons discuté de la relation entre l'avantage des services de thérapie par perfusion à domicile et l'avantage DME., Nous avons déclaré que, comme il n'y a pas de paiement distinct de la partie B de L'assurance-maladie pour les services professionnels associés à l'administration de certains médicaments pour perfusion à domicile couverts en tant que fournitures nécessaires à l'utilisation efficace des pompes à perfusion externes, nous considérons que la prestation pour les services de thérapie par perfusion à domicile est un paiement distinct en plus du paiement existant pour l'équipement, les accessoires et les fournitures (y compris le médicament pour perfusion à domicile) effectués en vertu de la prestation pour la perfusion à domicile., Nous avons déclaré que, conformément à la définition de la thérapie par perfusion à domicile, le paiement des services de thérapie par perfusion à domicile paie explicitement et séparément les services professionnels liés à l'administration des médicaments identifiés sur L'écran LCD DME pour les pompes à perfusion externes (L33794),[] lorsque ces services sont fournis au domicile de la personne., Aux fins des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans CYs 2019 et 2020, le terme €œtransitional home perfusion drugâ € includes comprend les codes HCPCS pour les médicaments et les produits biologiques couverts par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794).[] Nous avons également noté que bien que l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi définisse le terme "médicament pour perfusion à domicile", l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi ne spécifie pas les codes HCPCS pour les "médicaments pour perfusion à domicile" pour lesquels les services de thérapie par perfusion à domicile seraient couverts, L'article 1861 (iii) (3) (C) de la loi définit “home perfusion drug†as comme un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse, ou sous-cutanée pour une période d'administration de 15 minutes ou plus, dans la maison d'une personne à travers une pompe qui est un élément de matériel médical durable (tel que défini à l'article 1861 (n) de la loi). Ce terme ne comprend pas les systèmes de pompe à insuline ou les médicaments auto-administrés ou les produits biologiques sur une liste d'exclusion de médicaments auto-administrés., Cette définition précise non seulement que le médicament ou le produit biologique doit être administré au moyen d'une pompe qui est un élément de L'EMD, mais renvoie à la définition législative de L'EMD à l'alinéa 1861n) de la loi. Cela signifie que  € œhome perfusion drugsâ € are sont des médicaments et des produits biologiques administrés par une pompe qui est couvert par la partie B de L'assurance-maladie prestation DME., Par conséquent, dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618), nous avons déclaré que cela signifie que les médicaments pour perfusion œhome sont définis comme des médicaments parentéraux et des produits biologiques administrés par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un élément de DME couvert par la partie B de L'Assurance-Maladie de la loi, et incorporée par renvoi à L'article 1834(u)(7)(A) (III) de la loi.

(2)., Admissibilité du Patient et exigences du Plan de soins les sous-alinéas (A) et (B) de l'article 1861(iii)(1) de la loi énoncent l'admissibilité du bénéficiaire et les exigences du plan de soins pour un traitement par perfusion œhome.” conformément À l'article 1861(iii)(1)(A) de la Loi, le bénéficiaire doit être sous les soins d'un fournisseur, définie à l'article 1861(iii)(3)(A) de la Loi comme un médecin, une infirmière praticienne ou d'adjoint au médecin., Conformément à L'alinéa 1861(iii)(1) B) de la loi, le bénéficiaire doit également être assujetti à un plan de soins établi par un médecin(défini à L'alinéa 1861 (r) (1) de la loi), prescrivant le type, le montant et la durée des services de thérapie par perfusion qui doivent être fournis et revus périodiquement, en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile en vertu de la partie B. En fonction de ces exigences législatives et conformément aux normes du §€‰486.,520, nous avons finalisé les conditions de paiement des services de thérapie par perfusion à domicile au 42 CFR partie 414, sous-partie P via la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618). (3). Fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés et Services professionnels L'article 1861 (iii)(3) D) (i) de la loi définit un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié comme une pharmacie, un médecin ou un autre fournisseur de services ou fournisseur autorisé par l'État dans lequel la pharmacie, le médecin ou le fournisseur de services ou le fournisseur fournit des articles ou des services., Le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile doit. Fournir une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile.

Assurer la prestation et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Être accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire. , Le paragraphe 1861(iii)(2) de la loi définit la thérapie par perfusion à domicile comme incluant les services et services suivants. Les services professionnels, y compris les services de soins infirmiers, fournis conformément au plan, la formation et l'éducation (qui ne sont pas autrement payés en tant que me), la surveillance À Distance et les autres services de surveillance pour la fourniture de la thérapie par perfusion à domicile et des médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, qui sont fournis au domicile de la personne., Le paragraphe 1861 (iii) (2) de la loi ne définit pas les services de thérapie par perfusion à domicile comme englobant la pompe, le médicament par perfusion à domicile ou les services connexes. Par conséquent, dans la règle finale de CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons noté que la pompe à perfusion, les médicaments et les autres fournitures, ainsi que les services requis pour fournir ces articles (c'est-à-dire la préparation et la distribution du médicament) restent couverts par la prestation D'EMD., Nous avons déclaré dans la règle proposée par CY 2020 HH PPS que nous n'énumérions pas spécifiquement une liste de  € œprofessional services†pour laquelle le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable afin d'éviter de limiter les services ou l'implication de fournisseurs de services ou de fournisseurs qui peuvent être nécessaires dans les soins d'un patient individuel (84 FR 34692)., Cependant, nous avons noté que, en vertu de l'alinéa 1862a) (1) A) de la loi, aucun paiement ne peut être effectué pour des services D'assurance-maladie en vertu de la partie B qui ne sont pas raisonnables et nécessaires pour le diagnostic ou le traitement d'une maladie ou d'une blessure ou pour améliorer le fonctionnement d'un membre Nous avons déclaré que cela signifie que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable des services raisonnables et nécessaires liés à l'administration du médicament par perfusion à domicile au domicile de la personne., Ces services peuvent nécessiter un certain degré de coordination des soins ou de surveillance en dehors d'un jour civil d'administration de médicaments par perfusion.

Cependant, le paiement de ces services est intégré au paiement groupé pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Le paiement à un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile admissible est pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile du particulier, qui, conformément à l'alinéa 1834u) (7) E) de la loi, se réfère au paiement seulement pour la date à laquelle les services professionnels ont été fournis pour administrer ces médicaments commencer imprimé Page 70335à ce particulier., En fin de compte, le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié est l'entité responsable de fournir les services nécessaires pour administrer le médicament à domicile et, comme nous l'avons noté dans la règle finale CY 2019 HH PPS avec période de commentaires (83 FR 56581), €œadministration†se réfère au processus par lequel le médicament pénètre dans, Par conséquent, il est nécessaire que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile se trouve au domicile du patient, lors de l'administration du médicament, afin de fournir une évaluation précise au médecin responsable de la commande du médicament et des services de perfusion à domicile. Les services fournis comprendraient l'évaluation et l'évaluation des patients. La formation et l'éducation des patients et de leurs soignants, l'évaluation des sites d'accès vasculaire et l'obtention de toute prise de sang nécessaire. Et l'évaluation de l'administration des médicaments., Cependant, les visites effectuées uniquement à des fins de ponction veineuse les jours où il n'y a pas d'administration du médicament pour perfusion ne seraient pas payées séparément parce que le paiement unique comprend tous les services pour l'administration du médicament.

Le paiement d'un jour calendaire d'administration de médicaments par perfusion est un paiement groupé, qui reflète non seulement la visite elle-même, mais tout travail de suivi nécessaire (qui pourrait inclure des visites pour ponction veineuse), ou la coordination des soins fournis par le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile., Toute coordination des soins, ou les visites effectuées pour la ponction veineuse, fournies par le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié qui se produit en dehors d'un jour civil d'administration de médicament par perfusion serait incluse dans le paiement de la visite (83 FR 56581). De plus, l'alinéa 1861(iii)(1) B) de la loi exige que le patient soit soumis à un plan de soins établi et examiné périodiquement par un médecin, en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile., Le médecin est responsable de commander les services raisonnables et nécessaires pour l'administration sûre et efficace du médicament pour perfusion à domicile, comme indiqué dans le plan de soins du patient. Conformément à cette section, le médecin est responsable de la coordination des soins du patient en consultation avec le fournisseur de DME fournissant la pompe à perfusion et le médicament pour perfusion à domicile. Nous reconnaissons que la collaboration entre le médecin traitant et le fournisseur de DME fournissant le médicament pour perfusion à domicile est impérative pour fournir une perfusion à domicile sûre et efficace., Les paiements pour les services médicaux, y compris les services de coordination des soins de perfusion à domicile, sont payés séparément au médecin en vertu de la ssp et ne sont pas couverts par la prestation des services de perfusion à domicile. Cependant, le paiement en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile admissibles est pour les services professionnels qui éclairent la collaboration entre les médecins et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., La coordination des soins entre le médecin et le fournisseur D'EMD, bien que susceptible d'inclure l'examen des services indiqués dans le plan de soins du fournisseur de soins par perfusion à domicile, est payée séparément du paiement en vertu de la prestation des services de perfusion à domicile., Tel que discuté dans la règle proposée par CY 2020 HH PPS, les normes de qualité DME exigent que le fournisseur examine le dossier du patient et consulte le médecin prescripteur au besoin pour confirmer la commande et recommander tout changement, affinement ou évaluation supplémentaire nécessaire à l'équipement réglementé, article(s), et/ou service(s) (84 FR 34692).

Les services de suivi fournis au bénéficiaire et/ou au soignant doivent être conformes au type d'équipement, d'article et de service fourni, et inclure les recommandations du médecin prescripteur ou du membre de l'équipe de soins de santé.,[] De plus, les fournisseurs D'EMD sont tenus de communiquer directement avec les patients au sujet de leurs médicaments. En résumé, le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile est responsable des services raisonnables et nécessaires liés à l'administration du médicament par perfusion à domicile au domicile de la personne. Ces services peuvent nécessiter un certain degré de coordination ou de surveillance des soins en dehors d'un jour civil d'administration de médicaments par perfusion. Le paiement de ces services est intégré au paiement groupé pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion., En outre, comme nous l'avons noté dans la règle proposée par cy 2019 HH PPS, nous considérons que la prestation de perfusion à domicile est principalement un paiement distinct en plus du paiement existant effectué dans le cadre de la prestation DME, payant ainsi explicitement et séparément les services de thérapie par perfusion à domicile (83 FR 32466). Par conséquent, les services professionnels couverts par la prestation D'EMD ne sont pas couverts par la prestation de perfusion à domicile.

Bien que les deux avantages existent en tandem, les services sont uniques à chaque avantage et facturés et payés dans le cadre de systèmes de paiement distincts., Bien que nous n'ayons fait aucune proposition concernant les politiques finalisées dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires en ce qui concerne la mise en œuvre des services de thérapie par perfusion permanente à domicile en CY 2021, nous avons reçu des commentaires faisant des suggestions pour modifier certains aspects des politiques finalisées. Comme nous n'avons fait aucune proposition dans la règle proposée de CY 2021, nous considérons ces commentaires en dehors de la portée de cette règle. Cependant, nous garderons ces commentaires à l'esprit pour l'élaboration future de règles. (4)., Thérapie par perfusion à domicile et Interaction avec la prestation de soins de santé à domicile étant donné qu'un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile n'est pas tenu de devenir accrédité en tant que fournisseur D'EMD de la partie B ou de fournir le médicament pour perfusion à domicile, et parce que le paiement est déterminé par la prestation de services fournis au domicile du patient, nous avons reconnu dans la règle proposée par CY 2019 hh PPS le potentiel de chevauchement entre la nouvelle prestation de services de thérapie par perfusion à domicile et la prestation de soins de santé à domicile (83 FR 32469)., Nous avons déclaré qu'un bénéficiaire n'est pas tenu d'être considéré comme lié à domicile pour être admissible à la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile. Cependant, il peut arriver qu'un bénéficiaire d'un régime de soins de santé à domicile ait également besoin de services de thérapie par perfusion à domicile.

De plus, parce que l'article 5012 de la 21st Century Cures Act modifie l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile des services de santé à domicile à compter du 1er janvier 2021. Nous avons déclaré qu'un bénéficiaire peut utiliser les deux prestations simultanément., En outre, étant donné que l'agence de santé à domicile et le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile fournissent des services au domicile de la personne, et peuvent potentiellement être la même entité, le meilleur processus de paiement pour fournir des services de thérapie par perfusion à domicile aux bénéficiaires admissibles aux deux prestations est décrit dans la règle proposée, Si un patient recevant une thérapie par perfusion à domicile est également sous un régime de soins de santé à domicile et reçoit une visite qui n'est pas liée à la thérapie par perfusion à domicile, le paiement de la visite de santé à domicile serait couvert par le spa HH et facturé sur l'allégation de santé à domicile., Lorsque L'agence de santé à domicile fournit des services de santé à domicile est également le fournisseur qualifié de services de thérapie par perfusion à domicile fournit des services de thérapie par perfusion à domicile et qu'une visite à domicile est exclusivement destinée à fournir des articles et des services liés à Start Printed Page 70336l'administration du médicament pour perfusion à domicile, l'agence de santé à domicile soumettrait une demande de services de thérapie par perfusion à domicile au titre de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile., Si la visite à domicile comprend la prestation d'autres services de santé à domicile en plus et séparément des services de thérapie par perfusion à domicile, l'agence de santé à domicile soumettrait à la fois une allégation de santé à domicile en vertu de la SPP HH et une demande de services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile. Toutefois, l'agence doit séparer le temps passé à fournir des services couverts par le SPP HH du temps passé à fournir des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile. DME est exclu des exigences de facturation consolidée régissant le SPP HH (42 CFR 484.,205) et, par conséquent, les articles et services D'EMD (y compris les médicaments pour perfusion à domicile et les services connexes) continueront d'être payés à l'extérieur du PSP HH. Si le fournisseur admissible de thérapie par perfusion à domicile n'est pas la même entité que l'agence de santé à domicile qui fournit les services de santé à domicile, l'agence de santé à domicile continuerait de facturer en vertu du PSP HH sur l'allégation santé à domicile, et le fournisseur admissible de thérapie par perfusion à domicile facturerait les services liés à l'administration des médicaments pour perfusion à domicile sur la demande de services de thérapie par perfusion à domicile., La section v.

A. 5 résume les commentaires et les réponses concernant la séparation des services de thérapie par perfusion à domicile qui bénéficient de la SPP HH ., b) Notification des Options de thérapie par perfusion disponibles avant de fournir des Services de thérapie par perfusion à domicile L'article 1834(u) (6) de la loi exige qu'avant de fournir des services de thérapie par perfusion à domicile à un particulier, le médecin qui établit le plan décrit au paragraphe 1861(iii) (1) de la loi pour le particulier fournisse un avis (sous la forme, de la manière et de la fréquence jugées appropriées par le Secrétaire) des options disponibles (comme le domicile, le bureau du médecin, le service de consultation externe de l'hôpital) pour fournir des services de thérapie par perfusion en vertu de la présente partie., Nous reconnaissons qu'il existe plusieurs formes, manières et fréquences possibles que les médecins peuvent utiliser pour informer les patients de leurs options de traitement par perfusion. Nous avons sollicité des commentaires dans la règle proposée CY 2020 PFS (84 FR 40716) et la règle proposée CY 2020 HH PPS (84 FR 34694), concernant la forme, la manière et la fréquence appropriées que tout médecin doit utiliser pour notifier les options de traitement disponibles pour son patient pour la fourniture D'une thérapie par perfusion (à domicile ou autrement) en vertu de, Nous avons également invité des commentaires sur toute interprétation supplémentaire de cette exigence de notification. Nous avons résumé les commentaires reçus dans la règle finale CY 2020 PFS (84 FR 62568) et la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), et nous avons déclaré que nous prendrions ces commentaires en considération dans le cadre de l'élaboration de politiques futures par le biais de l'élaboration de règles De nombreux commentateurs ont déclaré que les médecins discutent déjà régulièrement des options de traitement par perfusion avec leurs patients et annotent ces discussions dans les dossiers médicaux de leurs patients., Pour les services de thérapie par perfusion à domicile à compter de 2021, les médecins doivent poursuivre la pratique actuelle consistant à discuter des options disponibles pour fournir une thérapie par perfusion en vertu de la partie B et à annoter ces discussions dans les dossiers médicaux de leurs patients avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile., Nous n'avons pas proposé de créer un formulaire obligatoire et nous n'avons pas proposé d'exiger une manière ou une fréquence précise de notification des options disponibles pour la thérapie par perfusion en vertu de la partie B avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile, car nous croyons que la pratique actuelle fournit une notification appropriée. Cependant, nous avons déclaré que si la pratique actuelle s'avérait plus tard insuffisante pour fournir aux patients une notification appropriée des options de perfusion disponibles en vertu de la partie B, Nous pourrions envisager des exigences supplémentaires concernant cette notification dans l'élaboration de règles futures., Commentaire.

Un intervenant a appuyé la pratique actuelle des médecins qui discutent de toutes les options de traitement par perfusion avec leurs patients, en particulier en ce qui concerne la compréhension des coûts. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur pour maintenir cette pratique actuelle. Décision finale. Pour le moment, nous ne créerons pas de formulaire obligatoire et nous n'exigerons pas de façon ou de fréquence précise de notification des options disponibles pour la thérapie par perfusion en vertu de la partie B avant d'établir un plan de soins de thérapie par perfusion à domicile, car nous croyons que la pratique actuelle fournit une notification appropriée., Toutefois, si la pratique actuelle s'avère plus tard insuffisante pour fournir aux patients une notification appropriée des options de perfusion disponibles en vertu de la partie B, Nous pourrions envisager des exigences supplémentaires concernant cette notification dans l'élaboration de règles futures.

3. Catégories de paiement et montants des paiements pour les Services de thérapie par perfusion à domicile pour CY 2021 L'article 1834(u)(1) de la loi autorise l'élaboration d'un système de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile couverts par L'assurance-maladie., Conformément à l'alinéa 1834(u)(1)(A)(i) de la loi, le secrétaire est tenu de mettre en œuvre un système de paiement en vertu duquel un seul paiement est effectué à un fournisseur de perfusion à domicile admissible pour les articles et services fournis par un fournisseur de perfusion à domicile admissible en coordination avec la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile., L'article 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi stipule qu'une unité de paiement unique en vertu de ce système de paiement est pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile de la personne et exige que le Secrétaire, s'il y a lieu, établisse des montants de paiement unique pour différents types de thérapie par perfusion, en tenant compte de la variation de l'utilisation des services de soins infirmiers selon le type de thérapie., L'article 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi prévoit une limitation du montant du paiement unique, qui exige qu'il ne dépasse pas le montant déterminé en vertu de la SFP (en vertu de l'article 1848 de la loi) pour les services de thérapie par perfusion fournis au cours d'une journée civile s'ils sont fournis dans un cabinet de médecin. En outre, ce Paiement unique ne doit pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour un traitement particulier au cours d'une journée civile. Ce système de paiement permanent entrerait en vigueur pour les articles et services de thérapie par perfusion à domicile fournis à compter du 1er janvier 2021., Conformément à l'alinéa 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi, une unité de paiement unique pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion au domicile de la personne doit être établie pour les types de thérapie par perfusion, en tenant compte de la variation de l'utilisation des services infirmiers selon le type de thérapie. De plus, l'alinéa 1834(u)(1)(B)(ii) de la loi exige que le montant du paiement reflète des facteurs tels que l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments., Nous croyons que la meilleure façon d'établir un montant de paiement unique qui varie selon l'utilisation des services infirmiers et qui reflète l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments, est de regrouper les médicaments pour perfusion à domicile par code J dans des catégories de paiement reflétant des types de thérapie similaires.

Par conséquent, chaque catégorie de paiement refléterait les variations dans les services d'administration de médicaments par perfusion., L'alinéa 1834(u) (7) (C) de la loi établit trois catégories de paiement, avec le code j associé pour chaque médicament pour perfusion à domicile de transition (Voir début imprimé Page 70337tableau 13), pour le paiement transitoire temporaire des services de thérapie par perfusion à domicile. La catégorie de paiement 1 comprend certains médicaments pour perfusion intraveineuse destinés à la thérapie, à la prophylaxie ou au diagnostic, y compris, mais sans s'y limiter, les antifongiques et les antiviraux. Les médicaments pour l'hypertension inotrope et pulmonaire. Les médicaments pour la gestion de la douleur. Et les médicaments pour la chélation., La catégorie de paiement 2 comprend les perfusions sous-cutanées pour le traitement ou la prophylaxie, y compris, mais sans s'y limiter, certaines infusions d'immunothérapie sous-cutanée.

La catégorie de paiement 3 comprend les perfusions de chimiothérapie intraveineuse, y compris certains médicaments de chimiothérapie et produits biologiques. (a) Catégories de paiement CY 2021 pour les Services de thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), nous avons finalisé notre proposition de maintenir les trois catégories de paiement utilisées dans le cadre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile., Le maintien des trois catégories de paiement actuelles, ainsi que des codes J connexes énoncés à l'alinéa 1834(u)(7)(C) de la loi, utilise un cadre déjà établi pour l'attribution d'une unité de paiement unique (par catégorie), tenant compte des différents types de thérapie, comme l'exige l'alinéa 1834(u)(1)(A)(ii) de la loi. Le montant du paiement pour chacune de ces trois catégories est différent, bien que chaque catégorie ait son montant de paiement unique associé., Le montant du paiement unique (par catégorie) refléterait ainsi les variations de l'utilisation des soins infirmiers, de la complexité de l'administration des médicaments et de l'acuité du patient, telles que déterminées par les différentes catégories en fonction du type de traitement. Le maintien des trois catégories de paiement actuelles maintient la cohérence avec la méthode de paiement déjà établie et assure une transition en douceur entre les paiements transitoires temporaires et le système de paiement permanent qui sera mis en œuvre à partir de 2021., Le tableau 13 présente la liste des codes J associés aux médicaments pour perfusion qui font partie de chacune des catégories de paiement. Certains médicaments sont payés en vertu de la Prestation transitoire, mais ne seraient pas définis comme un médicament pour perfusion à domicile en vertu de la prestation permanente à compter de 2021.

L'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi définit un médicament pour perfusion à domicile comme un médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée pendant une période d'administration de 15 minutes ou plus, au domicile d'une personne au moyen d'une pompe qui est un article de DME., Ce terme ne comprend pas les éléments suivants. (1) les systèmes de pompe à insuline. Et (2) une drogue auto-administrée ou biologique sur une liste d'exclusion de drogue auto-administrée. Hizentra®, une immunoglobuline sous-cutanée, n'est pas inclus dans cette définition de €œhome perfusion drugs†because parce qu'il est inscrit sur une liste d'exclusion de médicaments auto-administrés (SAD) par le MACs., Cette drogue a été incluse à titre de drogue pour perfusion à domicile de transition puisque la définition de cette drogue à l'alinéa 1834(u)(7)(A)(iii) de la loi n'exclut pas les médicaments auto-administrés ou les produits biologiques sur une liste D'exclusion en vertu du paiement transitoire temporaire., Par conséquent, bien que les services de thérapie par perfusion à domicile liés à L'administration de Hizentra® soient couverts par le paiement transitoire temporaire, car il figure actuellement sur une liste D'exclusion de la SAD, les services liés à l'administration de ce produit biologique ne sont pas couverts par la prestation en 2021. Toutefois, s'il est retiré de toutes les listes de la Sad, il pourrait être ajouté à la liste des médicaments par perfusion à domicile à l'avenir., De même, conformément à la définition de €œhome perfusion drug†en tant que médicament parentéral ou biologique administré par voie intraveineuse ou sous-cutanée, les services de thérapie par perfusion à domicile liés à l'administration de ziconotide et floxuridine sont également exclus, car ces médicaments sont administrés par voie intrathécale et intra-artérielle respectivement et ne répondent donc pas à la définition de €œhome perfusion drug”., De même, les services de thérapie par perfusion à domicile liés à l'administration intrathécale de morphine, identifiés par le code HCPCS J2274, sont exclus parce que l'administration intrathécale ne répond pas à la définition d'un médicament par perfusion à domicile dans le cadre de l'avantage permanent.

Il est important de noter que la liste des médicaments pour perfusion à domicile est tenue à jour par les CMA de L'EMD et que les médicaments ou leurs catégories de paiement respectives n'ont pas besoin d'être mis à jour par voie réglementaire chaque fois qu'un nouveau médicament est ajouté à l'écran LCD de L'EMD pour les pompes à perfusion externes (L33794).,[] Nous reconnaissons cependant que deux immunoglobulines, Xembify® et Cutaquig®, ont été ajoutées au DME LCD pour pompes à perfusion externes (L33794).[] Conformément à la définition de  € œhome perfusion drug , les services de thérapie par perfusion à domicile seront couverts par la catégorie de paiement 2 pour ces deux médicaments perfusés par voie sous-cutanée. Xembify® est identifià © par le code HCPCS J1558 et Cutaquig® est actuellement identifià © par le code Non classà © autrement (CNP) J7799 jusqu'à ce qu'on lui attribue un code HCPCS unique., La catégorie de paiement peut être déterminée par le DME MAC pour tout ajout subséquent de médicaments pour perfusion à domicile au DME LCD pour pompes à perfusion externes (L33794) [] tel qu'identifié par les codes AC suivants. J7799 (médicaments non classés autrement, autres que les médicaments par inhalation, administrés par le DME) et J7999 (médicament composé, Non classé autrement)., La catégorie de paiement 1 inclurait tout ajout ultérieur approprié de médicaments pour perfusion intraveineuse, la catégorie de paiement 2 inclurait tout ajout ultérieur approprié de médicaments pour perfusion sous-cutanée et la catégorie de paiement 3 inclurait tout ajout ultérieur approprié de chimiothérapie intraveineuse ou d'autres médicaments hautement complexes ou d'une perfusion biologique. Début imprimé page 70338 Commentaire. Nous avons reçu des commentaires exprimant des préoccupations concernant les perfusions à domicile des médicaments de chimiothérapie cytotoxique qui figurent sur la liste des médicaments pour perfusion à domicile, surtout s'ils sont mal manipulés ou mal administrés., Les intervenants ont noté que certaines normes de sécurité qui existent pour les cliniques externes peuvent être difficiles à respecter lors de la perfusion de tels médicaments à domicile et que la perfusion de tels médicaments à domicile pourrait potentiellement exposer les patients et le personnel de santé à un risque accru d'effets indésirables dangereux tels que génotoxicité, tératogénicité, réactions anaphylactiques aiguës, cancérogénicité et risques de reproduction pour les patients et la possibilité d'une mauvaise manipulation des médicaments par le personnel de santé, entre autres., Nous avons également reçu des commentaires en demandant que la liste actuelle des médicaments pour perfusion à domicile de transition soit intégrée à la liste des médicaments pour perfusion à domicile au profit permanent afin de poursuivre le paiement des services liés à certains médicaments, comme L'Hizentra® et le ziconotide, qui ne répondent pas à la définition des médicaments pour perfusion à domicile selon l'alinéa 1861(iii)(3) C) de la loi., D'autres commentaires ont suggéré d'ajouter certains antibiotiques et agents du système nerveux central à la liste des médicaments pour perfusion à domicile, en particulier en ce qui concerne les bénéficiaires dont l'assurance commerciale antérieure pouvait avoir couvert les services de perfusion à domicile liés à ces médicaments.

De nombreux commentateurs ont spécifiquement suggéré d'inclure deux immunoglobulines infusées par voie sous-cutanée, Xembify® et Cutaquig®, à la page 70339la liste des médicaments pour perfusion à domicile., Un autre commentateur a suggéré de réviser l'exigence que les médicaments pour perfusion à domicile doivent être identifiés par le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794)€‰[] dans un effort pour élargir la liste des médicaments pour perfusion à domicile plus rapidement que via le processus de reconsidération LCD existant. Réponse. Nous apprécions les intérêts et les préoccupations des commentateurs concernant les médicaments associés à la prestation des services de thérapie par perfusion permanente à domicile, cependant, la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile ne couvre pas les médicaments, car ils sont couverts par la prestation d'équipement médical durable., La prestation des services de thérapie par perfusion à domicile couvre plutôt les services professionnels associés aux médicaments qui répondent à la définition des médicaments par perfusion à domicile et qui sont identifiés dans le DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794).[] Nous avons discuté du processus de développement du LCD dans la règle finale du CY 2020 HH PPS afin de fournir une transparence aux parties prenantes sur les critères et le processus utilisés pour déterminer quels éléments sont inclus sur le LCD pour les pompes à perfusion externes (84 FR 60619). Toute demande concernant des ajouts à L'écran LCD DME pour les pompes à perfusion externes doit être adressée aux Mac DME., Enfin, comme mentionné précédemment, Xembify® et Cutaquig® ont récemment été ajoutés au DME LCD pour les pompes à perfusion externes (L33794)€‰[] et répondent à la définition d'un médicament pour perfusion à domicile avec couverture des services de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de paiement 2., Décision finale. Nous n'avons proposé aucun changement, donc nous maintenons la définition actuelle de  € œhome perfusion drugsâ € as tel que finalisé dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60618), conformément à la définition législative énoncée à l'article 1861(iii) (3) (C) de la loi, et incorporé par renvoi à l'article 1834(u) (7) (A) (iii) de la loi.

(b) CY 2021 montants des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile L'article 1834(u) (1) (A) (ii) de la loi exige que le montant des paiements tienne compte de la variation de l'utilisation des services de soins infirmiers selon le type de thérapie., De plus, l'alinéa 1834(u)(1)(A)(iii) de la loi prévoit que le paiement unique ne doit pas dépasser le montant déterminé selon le barème des droits prévu à l'article 1848 de la loi pour les services de thérapie par perfusion fournis au cours d'une journée civile s'ils sont fournis dans un cabinet de médecin, sauf que ce Paiement unique ne doit pas refléter plus de 5 heures de perfusion pour une thérapie donnée au cours d'une journée civile. Enfin, l'alinéa 1834(u)(1)(b)(ii) de la loi exige que le montant du paiement reflète l'acuité du patient et la complexité de l'administration des médicaments., À l'heure actuelle, tel qu'énoncé à l'alinéa 1834(u)(7) D) de la Loi, chaque catégorie de paiements transitoires temporaires est payée à des montants conformes aux six codes CPT de perfusion et aux unités de ces codes en vertu de la SFP. Ces montants de catégorie de paiement sont fixés à 4 heures de services d'administration de thérapie par perfusion dans le bureau d'un médecin pour chaque jour civil d'administration de médicament par perfusion, quelle que soit la durée de la visite., Dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478), nous avons finalisé que les montants des paiements par catégorie, pour un jour civil d'administration de médicaments par perfusion en vertu de la prestation permanente, soient conformes aux six codes CPT de perfusion PFS et unités pour ces codes, tels que décrits à l'article 1834(u) (7) Cependant, nous fixons la quantité équivalente à 5 heures de perfusion dans le cabinet d'un médecin, plutôt que 4 heures. Chaque montant de catégorie de paiement serait conforme aux six codes CPT pour perfusion identifiés à l'alinéa 1834(u)(7)(D) de la loi et tel qu'indiqué au Tableau 14., Nous avons également finalisé la proposition visant à augmenter les montants de paiement pour chacune des trois catégories de paiement pour la première visite de thérapie par perfusion à domicile par le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qualifié au domicile du patient de la différence moyenne entre les montants de la ssp pour les visites E/M des patients existants et les visites de nouveaux patients pour une année donnée, ce qui entraîne une légère diminution des montants de paiement pour la deuxième visite et les visites subséquentes, en utilisant un facteur de neutralité budgétaire., À compter du 1er janvier 2021, il y a des changements à l'ensemble de codes de visite E/M de bureau/patient externe (codes CPT début imprimé Page 7034099201 à 99215) utilisé pour calculer les montants des paiements de visite initiale et subséquente pour la perfusion à domicile. Ces changements ont été adoptés à partir du nouveau code, du nouveau langage de préface et du cadre d'orientation interprétative qui a été publié par le Comité de rédaction du CPT de L'AMA (voir https://www.amaassn.,gestion de la pratique / cpt / cptévaluation et gestion) et inclure la suppression du code 99201 (niveau 1 bureau / visite ambulatoire, nouveau patient), et de nouvelles valeurs pour les codes CPT 99202 à 99215.

L'augmentation du pourcentage de visites initiales sera toujours calculée à l'aide de la différence moyenne entre les montants de la ssp pour les visites de patients E/M existants et les visites de nouveaux patients pour une année donnée. Cependant, maintenant, seuls les nouveaux codes E/M des patients 99202 à 99205 seront utilisés dans le calcul. En utilisant les taux proposés CY 2021 PFS, nous estimons une augmentation de 19 pour cent du montant du paiement de première visite et de 1.,Diminution de 18% du nombre de visites subséquentes. Le tableau 15 montre les codes de visite E/M mis à jour et les montants de paiement du SSP proposés pour CY 2021, pour les patients nouveaux et existants, utilisés pour déterminer le montant de paiement accru pour la première visite. Les montants définitifs du SPF CY 2021 pour les visites E/M n'étaient pas disponibles au moment de la publication de cette règle finale.

Cependant, nous afficherons les montants définitifs des paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans la mise à jour de l'établissement des tarifs du SPF., Le tableau 16 montre les montants des paiements de 5 heures (en utilisant les taux proposés de la SFP CY 2021) reflétant l'augmentation des paiements pour la première visite et la diminution des paiements pour toutes les visites subséquentes. Les montants des paiements pour cette règle finale sont estimés à l'aide des taux CY 2021 proposés parce que les taux CY 2021 PFS finaux ne sont pas disponibles au moment de l'élaboration de cette règle. Les montants finaux des paiements de 5 heures de perfusion à domicile seront publiés sur le barème des honoraires des médecins lorsque les taux définitifs de la SSP CY 2021 seront affichés., Nous prévoyons surveiller la durée des visites, initiales et subséquentes, des services de thérapie par perfusion à domicile afin d'évaluer si les données corroborent cette augmentation ou si nous devrions réévaluer si, ou dans quelle mesure, augmenter le montant du paiement de la visite initiale. Nous n'avons pas proposé de nouvelles politiques relatives au système de paiement des services D'accès, et nous n'avons reçu aucun commentaire précis sur les montants des paiements affichés dans la règle proposée., Décision finale. Les politiques de paiement pour la prestation des services de thérapie par perfusion permanente à domicile ont été finalisées dans la règle finale CY 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478).

Nous maintiendrons les trois catégories de paiement actuellement utilisées dans le cadre des paiements transitoires temporaires pour les services de thérapie par perfusion à domicile et le montant de chaque catégorie de paiement sera imprimé Page 70341en conformité avec les six codes de perfusion CPT en vertu de la ssp et égal à 5 heures de services de perfusion dans le cabinet d'un médecin., Nous augmenterons les montants de paiement pour chacune des trois catégories de paiement pour la première visite par le paiement relatif pour un nouveau taux de patient par rapport à un taux de patient existant en utilisant les montants de paiement D'évaluation et de gestion des médecins (E/M) de Medicare pour une année donnée, de manière neutre sur le plan budgétaire, Le paiement sera effectué pour chaque jour civil d'administration de médicaments par perfusion conformément à la définition finalisée dans la règle finale CY 2019 avec période de commentaires (83 FR 56583). 4., Rajustements de paiement pour les services de thérapie par perfusion à domicile CY 2021(a) Ajustement de l'indice géographique des salaires L'article 1834(u) (1) (B) (i) de la loi exige que le montant du paiement unique soit rajusté pour tenir compte d'un indice géographique des salaires et d'autres coûts qui peuvent varier selon la région. Dans la règle finale 2020 HH PPS avec période de commentaires (84 FR 60478, 60629), nous avons finalisé l'utilisation du facteur D'ajustement géographique (GAF) pour ajuster les paiements de thérapie par perfusion à domicile en fonction des différences de salaires géographiques., Le GAF est un composite pondéré du travail, des dépenses de pratique (PE) et de l'indice géographique du coût des prix (GPCIs) de chaque localité du SPF et représente l'impact combiné des trois composantes du GPCI. Le GAF est calculé en multipliant les GPCIs travail, PE et MP par le poids national correspondant de la part des coûts. Travail (50,886%), PE (44,839%) et MP (4,295%).[] Le GAF n'est spécifique à aucune des catégories de médicaments pour perfusion à domicile, de sorte que le taux de paiement du GAF serait égal au taux non ajusté multiplié par le GAF pour chaque niveau de localité, sans ajustement de la part de la main-d'œuvre., Par conséquent, en fonction de la localité, le taux de paiement ajusté du GAF serait calculé en utilisant la formule suivante.

La valeur appropriée du GAF est appliquée au montant du paiement unique de la thérapie par perfusion à domicile en fonction du lieu de service du bénéficiaire et le rajustement se fera sur le PFS en fonction du code postal du bénéficiaire soumis sur le formulaire de réclamation des professionnels et des fournisseurs 837P/CMS-1500. Nous avons finalisé que l'application du GAF sera neutre sur le plan budgétaire, de sorte qu'il n'y aura pas d'incidence globale sur les coûts. Toutefois, il en résultera que certains paiements rajustés seront supérieurs à la moyenne et que d'autres seront inférieurs., Afin de rendre l'application du budget du GAF neutre, nous appliquerons un facteur de neutralité budgétaire. Si les taux étaient fixés à l'aide des taux de la SFP CY 2021 proposés, le facteur de neutralité budgétaire serait de 0,9951. Le facteur de conversion du GAF est égal au rapport entre le total estimatif des dépenses nationales non ajustées et le total estimatif des dépenses nationales ajustées du GAF., Les estimations des totaux des dépenses nationales sont dérivées d'une fonction de  € œbeneficiary counts, â €eks  € œweeks de soins, †Œ et  € œestimated visites de care†category par la catégorie de paiement des médicaments de thérapie par perfusion à domicile, qui ont été compilés à partir des données d'utilisation CY 2019.

Nous définissons les bénéficiaires de la thérapie par perfusion à domicile comme des bénéficiaires de L'assurance-maladie ayant au moins un médicament de thérapie par perfusion à domicile à remplir CY 2019, et les semaines de soins pour chaque bénéficiaire de thérapie par perfusion à domicile correspondent au nombre de semaines entre (et y compris) la première prescription à remplir CY 2019, Les semaines de soins sont ensuite transformà © es en visites estimà © es de soins,où nous avons supposà © 2 visites pour la semaine de soins initiale, avec 1 visite par semaine pour toutes les semaines suivantes pour les catà © gories 1 et 3, et nous avons supposà © 1 visite par mois, ou 12 visites par an, pour la catà © gorie 2. La liste des GAFs par localité pour cette règle finale est disponible sous forme de fichier téléchargeable à l'adresse suivante. Https://www.cms.gov/​Medicare/​Medicare-Fee-for-Service-Payment/​Home-Infusion-Therapy/​Overview.html., B) indice des Prix à la consommation les sous-alinéas A) et B) de l'article 1834 (u) (3) de la loi précisent les rajustements annuels au montant du paiement unique qui doivent être effectués à compter du 1er janvier 2022. Conformément à ces articles, nous augmenterions le montant du paiement unique de la hausse en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, diminuée de la moyenne mobile sur 10 ans des variations annuelles de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles, Par conséquent, il peut en résulter un pourcentage inférieur à 0,0 pour une année et un paiement inférieur à ces taux de paiement pour l'année précédente. Nous n'avons pas proposé de nouvelles politiques relatives aux rajustements de paiement pour les services HIT, et nous n'avons reçu aucun commentaire spécifique sur l'utilisation du GAF ou de L'IPC-U.

Décision finale. Comme finalisé dans la règle finale du CY 2020 HH PPS (84 FR 60630), nous utiliserons le GAF pour ajuster géographiquement les montants des paiements de thérapie par perfusion à domicile en CY 2021 et les années civiles suivantes., Et à compter de 2022, nous mettrons à jour chaque année le montant du paiement unique de l'année précédente pour chaque catégorie de paiement de thérapie par perfusion à domicile en fonction de l'augmentation en pourcentage de l'Indice des Prix à la consommation pour tous les consommateurs urbains (IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant en juin de l'année précédente, réduite de la moyenne mobile sur 10 ans des variations de la productivité multifactorielle des entreprises privées non agricoles à l'échelle de l'économie, comme l'exige le paragraphe 1834 (u) (3) de la loi. 5., Services de thérapie par perfusion à domicile exclus de la prestation de santé à domicile de Medicare dans la règle proposée CY 2021(85 FR 39440) nous avons discuté des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile au sens de l'article 1861 (iii) de la loi. Cette section définit “home thérapie†as comme les articles et services décrits au paragraphe (2), fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile qui sont fournis dans la maison de la personne. En accord avec §€‰486.,525, les articles et services requis couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile sont les suivants.

Services professionnels, y compris les services infirmiers, fournis conformément au régime. Formation et éducation (non rémunérées autrement en tant que DME). Surveillance À Distance et services de surveillance pour la fourniture de médicaments pour perfusion à domicile fournis par un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile., Nous avons également noté que la règle proposée par cy 2019 HH PPS décrivait les services professionnels et infirmiers, ainsi que les services de formation, d'éducation et de surveillance inclus dans le paiement à un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile (83 FR 32467). De plus, bien que nous n'ayons pas décrit une liste exhaustive des services couverts par la prestation des services de perfusion à domicile, nous avons décrit la portée des services couverts par la prestation des services de perfusion à domicile dans les lignes directrices sous-réglementaires.,[] Ce début imprimé Page 70342le guide indique que la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile est destinée à être un paiement distinct couvrant explicitement les services professionnels, la formation et l'éducation (non couverts par la prestation DME) et les services de surveillance et de surveillance à distance pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile., Nous déclarons que ces services peuvent inclure, par exemple. Formation et éducation sur les soins et l'entretien des dispositifs d'accès vasculaire€” ++ éducation à l'Hygiène.

++ Instruction sur ce qu'il faut faire en cas de délogement ou d'occlusion. ++ éducation sur les signes et symptômes d'. Et ++ enseignement et formation sur le rinçage et le verrouillage du cathéter. Changements de pansement et soins du site.,€” ++ Instruction sur l'auto-surveillance. ++ éducation sur le mode de vie et les modifications nutritionnelles.

++ éducation sur le mécanisme d'action du médicament, les effets secondaires, les interactions avec d'autres médicaments, les réactions indésirables et liées à la perfusion. ++ éducation sur les objectifs et les progrès de la thérapie. ++ Instruction sur l'administration de pré-médicaments et l'inspection des médicaments avant utilisation. ++ éducation sur les précautions à prendre à la maison et au contact et/ou les déversements. Services de Surveillance À Distance., Services de monitorage— ++ communiquer avec le patient au sujet des changements dans l'état et le plan de traitement.

++ surveiller la réponse du patient à la thérapie. Et ++ évaluer la conformité. Nous avons déclaré que cette liste ne vise pas à être prescriptive ou tout compris, car le médecin est responsable de commander les services raisonnables et nécessaires pour l'administration sûre et efficace du médicament pour perfusion à domicile., Dans la règle proposée par CY 2021, nous avons également reconnu que l'article 5012 de la 21st Century Cures Act a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, à compter du 1er janvier 2021 (85 FR 39441)., Nous avons précisé que même si les patients ayant besoin d'une thérapie par perfusion à domicile ne sont pas tenus d'être admissibles à la prestation pour la santé à domicile, il ne leur est pas interdit d'utiliser simultanément la thérapie par perfusion à domicile et les prestations pour la santé à domicile, et qu'il est probable que de nombreux, Par conséquent, étant donné Qu'une agence de santé à domicile peut fournir des services à un patient recevant à la fois des services de santé à domicile et des services de thérapie par perfusion à domicile, Nous avons déclaré Qu'il est nécessaire d'exclure dans la réglementation la portée des services professionnels, de la formation et de l'éducation, ainsi que des services de surveillance et de télésurveillance, pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, au sens de §€‰486.505, des services couverts par la prestation de soins de santé à domicile., Nous avons également noté que les services de thérapie par perfusion à domicile, distincts de ceux qui sont requis et fournis en vertu de la prestation de soins de santé à domicile, sont uniquement destinés à la fourniture de médicaments par perfusion à domicile. Par conséquent, lorsqu'une agence de santé à domicile fournit des services à un patient recevant un médicament pour perfusion Non défini comme un médicament pour perfusion à domicile À §€‰486.505, ces services peuvent toujours être couverts en tant que services de santé à domicile., Conformément à la modification conforme au paragraphe 5012(C)(3) de la Loi sur les remèdes du 21e siècle, qui a modifié L'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, Nous avons proposé de modifier â§â€‰409.49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de perfusion à domicile de la prestation de soins de santé à domicile. Nous avons déclaré que tous les services qui sont couverts par les services de thérapie par perfusion à domicile bénéficient comme indiqué à §€‰486.,525, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile.

De plus, nous avons précisé que les services de thérapie par perfusion à domicile exclus ne concernent que les articles et les services pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505. Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare et payés dans le cadre du système de paiement prospectif de santé à domicile., De plus, dans la règle proposée, nous avons réitéré le processus de facturation tel que décrit dans la règle proposée CY 2019 HH PPS (83 FR 32469). Nous avons déclaré que si un patient est sous un régime de soins de santé à domicile et qu'une visite de santé à domicile est fournie qui n'est pas liée à la thérapie par perfusion à domicile, le paiement de la visite de santé à domicile serait couvert par le SPP HH et facturé sur la même allégation de santé à domicile., Si le HHA fournissant des services dans le cadre de la prestation de soins de santé à domicile de Medicare est également la même entité fournissant des services que le fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, et qu'une visite à domicile est exclusivement destinée à fournir des services de thérapie par perfusion à domicile, le HHA soumettrait une demande de paiement en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile et recevrait un paiement dans le cadre de la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile., Si la visite à domicile comprend la prestation de services de santé à domicile en plus des articles et des services liés à la thérapie par perfusion à domicile, l'HHA soumettra à la fois une allégation de soins de santé à domicile et une demande de services de thérapie par perfusion à domicile, et devra séparer le temps consacré à l'exécution des services couverts par le PSP DE HH du temps consacré à l'exécution des services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile. Collectivement, les commentateurs ont exprimé leur désaccord avec la proposition de modifier â§â€‰409.,49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile de la prestation de santé à domicile. Voici notre réponse.

Commentaire. Les commentateurs ont suggéré que SMC utilise son pouvoir de ne pas appliquer l'interdiction pour les AHS de fournir les services professionnels associés aux médicaments pour perfusion de la partie B en vertu de la prestation pour soins de santé à domicile., Certains commentateurs se sont dits préoccupés par le fait que les bénéficiaires recevraient des soins fragmentés à la suite de visites multiples de diverses entités et seraient tenus de payer une coassurance de vingt pour cent pour les services de thérapie par perfusion à domicile lorsqu'ils utilisaient les deux simultanément, alors qu'ils n'avaient pas de coassurance auparavant dans le cadre Un intervenant s'est dit préoccupé par le nombre d'entités admissibles qui ont l'intention de s'inscrire en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile et par le nombre suffisant de fournisseurs inscrits, en particulier dans les régions rurales., Le commentateur a déclaré qu'il peut y avoir de nombreux AHS qui ne s'inscrivent pas à titre de fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile et qui prévoient sous-traiter avec un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, mais la disponibilité de ces fournisseurs est inconnue. Ce qui pourrait créer une situation où il pourrait être difficile de trouver des fournisseurs qualifiés de thérapie par perfusion à domicile. Ce commentateur a suggéré que certains HHA commenceraient alors à imprimer la Page 70343être forcés de fournir des soins non interrompus aux patients recevant des médicaments pour perfusion à domicile., Réponse. L'article 5012 de la Loi sur les remèdes du 21e siècle a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure les services de thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, à compter du 1er janvier 2021, par conséquent, nous sommes légalement empêchés de payer pour les services de thérapie par perfusion à domicile à des entités autres que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés pour les services nécessaires à l'administration de médicaments pour perfusion à domicile.†As tel que décrit dans la section V.,B de la règle proposée (85 FR 39442), l'objectif principal du processus d'inscription est d'aider à garantir que les fournisseurs et les fournisseurs qui cherchent à facturer le programme Medicare pour les services ou les articles fournis aux bénéficiaires de Medicare sont qualifiés pour le faire en vertu des lois fédérales et étatiques.

Ce processus aide à empêcher les personnes et entités non qualifiées et potentiellement frauduleuses de pouvoir entrer et facturer de manière inappropriée Medicare., Par conséquent, un HHA doit être accrédité et inscrit à L'assurance-maladie en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile afin de fournir et facturer des services de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile, qui doit être mise en œuvre d'ici le 1er janvier 2021. Si un HHA ne devient pas accrédité et inscrit en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile et traite un patient recevant un médicament par perfusion à domicile, L'HHA doit conclure un contrat avec un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour fournir les services liés au médicament par perfusion à domicile., Comme nous l'avons noté dans la règle finale du CY 2020 HH PPS (84 FR 60624), il est déjà de la responsabilité du HHA d'organiser le DME et les services de perfusion associés pour les patients dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile. Conformément à L'assurance-maladie HH CoPs à 42 CFR 484.60, l'agence de santé à domicile doit assurer la communication avec tous les médecins impliqués dans le plan de soins, ainsi que d'intégrer tous les ordres et services fournis par tous les médecins et d'autres disciplines de la santé, tels que les soins infirmiers, réadaptation, et les services sociaux., Si le HHA devient également accrédité et s'inscrit à L'assurance-maladie en tant que fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile, le HHA peut continuer à fournir les services ou conclure un contrat avec un fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile pour répondre à ces exigences. Il est également important de noter que L'HHA peut toujours fournir tous les services de perfusion aux patients en vertu de la prestation de santé à domicile en tant que services de santé à domicile, pour tous les médicaments qui ne sont pas considérés comme des médicaments de perfusion à domicile., Décision finale. Conformément à la modification conforme à L'article 5012(C)(3) de la 21st Century Cures Act, qui a modifié l'article 1861(m) de la loi pour exclure la thérapie par perfusion à domicile de la définition des services de santé à domicile, nous finalisons comme proposé Notre modification À §€‰409.49 pour exclure les services couverts par la prestation de services de perfusion à domicile de la prestation de soins de santé à domicile.

Tous les services qui sont couverts en vertu de la prestation des services de thérapie par perfusion à domicile comme indiqué à §€‰486.,525, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un plan de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile. Les services de thérapie par perfusion à domicile exclus ne concernent que les articles et services pour la fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505. Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis dans le cadre de la prestation de santé à domicile de Medicare et payés dans le cadre du système de paiement prospectif de santé à domicile. B., Exigences d'inscription pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qualifiés comme mentionné précédemment, les dispositions réglementaires relatives à la thérapie par perfusion à domicile ont été établies dans diverses parties du titre 42 du CFR, comme dans la partie 414, sous-partie P et dans la partie 486, sous-partie I. Les Sections 486.520 et 486.525 décrivent les normes pour la thérapie par perfusion à domicile tandis que §€‰486.505 définit €œqualified fournisseur de thérapie par perfusion à domicile.,†This ce dernier terme désigne un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à tous les critères suivants, qui sont énoncés à l'article 1861(iii)(3)(D)(i) de la loi.

Fournit une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. Assure la fourniture sûre et efficace et l'administration de la thérapie de perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u)(5) de la loi. Satisfait aux autres exigences que le Secrétaire juge appropriées., En ce qui concerne ce dernier critère (qui reflète l'article 1861 (iii)(3)(D) (i) (IV) de la loi), L'un des principaux rôles de surveillance de la CMS est de protéger le programme D'assurance-maladie contre la fraude, le gaspillage et les abus. Ceci est accompli en partie grâce à la sélection et à la surveillance minutieuses des fournisseurs et fournisseurs potentiels et existants.

À notre avis, l'alinéa 1861(iii)(3) D) (i) (IV) de la loi permet au Secrétaire de prendre des mesures en ce sens à l'égard des fournisseurs de perfusion à domicile. 1., Background—processus D'inscription des fournisseurs et des fournisseurs L'article 1866(j)(1)(A) de la loi exige que le Secrétaire établisse un processus d'inscription des fournisseurs et des fournisseurs au programme D'assurance-maladie. Le but principal du processus d'inscription est d'aider à confirmer que les fournisseurs et les fournisseurs qui cherchent à facturer Medicare pour les services et les articles fournis aux bénéficiaires de Medicare répondent à toutes les exigences fédérales et étatiques pour le faire., Le processus est, dans une certaine mesure, un €œgatekeeper†qui empêche les personnes et entités non qualifiées et potentiellement frauduleuses de pouvoir entrer et facturer de manière inappropriée Medicare. Depuis 2006, nous avons pris diverses mesures via l'élaboration de règles pour définir nos procédures d'inscription. Ces règlements sont généralement incorporés dans 42 CFR partie 424, sous-partie P (actuellement §§€‰424.500 à 424.570 et ci-après parfois référencés comme sous-partie P).

Ils abordent, entre autres, les exigences que les fournisseurs et les fournisseurs doivent respecter pour obtenir et maintenir les privilèges de facturation de L'assurance-maladie., Une de ces exigences (énoncée dans §€‰424.510) est que le fournisseur ou le fournisseur doit remplir, signer et soumettre à son entrepreneur administratif D'assurance-maladie (MAC) le formulaire approprié CMS-855 (No de contrôle OMB 0938-0685)., Le formulaire CMS-855, qui peut être soumis sur papier ou par voie électronique via le processus PECOS (Provider Enrollment, Chain, and Ownership System) (SORN. 09-70-0532, Provider Enrollment, Chain, and Ownership System) recueille des informations importantes sur le fournisseur ou le fournisseur. Ces données comprennent, sans s'y limiter, des informations générales d'identification (par exemple, Nom commercial légal), des données, Après avoir reçu la demande d'inscription initiale du fournisseur ou du fournisseur, examiné et confirmé les informations à ce sujet, et déterminé si le fournisseur ou le fournisseur répond à toutes les exigences applicables en matière D'assurance-maladie, CMS ou le MAC. (1) approuvera la demande et accordera des privilèges de facturation au fournisseur ou au fournisseur (ou, selon le type de fournisseur ou de fournisseur concerné, recommandera simplement l'approbation de la demande et la renverra à L'agence d'État ou au Bureau régional de CMS, selon le cas). Ou (2) refusera L'inscription en vertu de §€‰424.530.,Start Printed Page 70344 nous pensons que le processus de sélection des fournisseurs et des fournisseurs D'assurance-maladie a grandement aidé CMS à s'acquitter de sa responsabilité de prévenir le gaspillage et les abus D'assurance-maladie.

Comme souligné dans la règle proposée du 30 juin 2020, nous croyons que les garanties fournies par L'assurance-maladie sont également nécessaires en ce qui concerne les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. 2. Bases juridiques pour L'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile il existe plusieurs bases juridiques pour nos exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile proposées., Premièrement, l'article 5012 de la Loi sur les remèdes, qui a modifié les articles 1834(u), 1861(s)(2) et 1861(iii) de la loi, a établi une nouvelle prestation de thérapie par perfusion à domicile de Medicare. Deuxièmement, l'alinéa 1861(iii)(3) D) (i) (IV) de la loi permet au Secrétaire d'établir les exigences pour les fournisseurs de perfusion à domicile qualifiés qu'il juge appropriées. Ce faisant, le secrétaire doit tenir compte des normes de soins pour la thérapie par perfusion à domicile établies par les régimes avantages de L'assurance-maladie en vertu de la partie C et dans le secteur privé., (Toutefois, nous interprétons cette dernière disposition s'applique strictement à l'établissement de normes de soins opposé à la création d'inscription exigences pour perfusion à domicile thérapie fournisseurs.) Troisièmement, l'article 1866(j) de la Loi confère un pouvoir spécifique en ce qui concerne le processus d'inscription des fournisseurs et des fournisseurs.

Quatrièmement, les articles 1102 et 1871 de la loi confèrent au Secrétaire le pouvoir général de prescrire des règlements pour l'administration efficace du programme D'assurance-maladie. 3., Dispositions proposées la présente section de la présente règle finale décrit les exigences d'inscription proposées pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. A. Définition nous avons proposé D'établir un nouveau §€‰424.68 qui engloberait la prépondérance de nos dispositions d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Dans le paragraphe (a) de celui-ci, nous avons proposé de définir €œhome perfusion Therapy supplier†(aux fins de §€‰424.,68) en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à toutes les exigences suivantes.

++ fournit une thérapie par perfusion aux personnes souffrant de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile. ++ Assure la fourniture et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. ++ Est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u)(5) de la loi. ++ Est inscrit à Medicare en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile conformément aux dispositions de § € ‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P. B., Exigence générale D'inscription et de paiement au paragraphe (b), nous avons proposé que pour qu'un fournisseur reçoive le paiement de L'Assurance-Maladie pour la prestation de services de thérapie par perfusion à domicile, le fournisseur doit.

(1) se qualifier en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (tel que défini dans le §€‰424.68). Et (2) être en conformité avec toutes les dispositions applicables du §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P. (le paragraphe (b) proposé serait conforme au §€‰424.505, qui stipule que si vous souhaitez facturer L'assurance-maladie, vous devez vous inscrire à l'assurance-maladie et respecter toutes les exigences d'inscription de la sous-partie p.) C., Exigences spécifiques pour L'inscription du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (1) soumission du formulaire CMS-855 et Certification en § € ‰424.68 (c) (1) (i), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit remplir en entier et soumettre le formulaire CMS-855b demande (€œMedicare demande D'inscription. Cliniques/cabinets de groupe. 0938-0685), ou son application électronique ou successeur, à son contractant D'assurance-maladie applicable.

Le formulaire CMS-855b est généralement rempli par des fournisseurs autres que des médecins et des praticiens individuels., Nous avons donc estimé que le formulaire CMS - 855b était la demande d'inscription la plus appropriée pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Dans §€‰424.68(c)(1)(ii), nous avons proposé que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile certifie au moyen du formulaire CMS-855B qu'il respecte et continuera de respecter les exigences et normes spécifiques pour l'inscription décrites dans §€‰424.68 et partie 424, sous-partie P. Cela visait à s'assurer que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile comprend pleinement son obligation de maintenir une conformité constante avec les exigences associées à l'inscription., (2) Paiement des frais de demande en vertu de §€‰424.514, les fournisseurs institutionnels potentiels et en revalidation qui soumettent une demande d'inscription doivent généralement payer les frais de demande applicables. (Pour CY 2020, Le montant des frais est de 595$.) Dans § € ‰424.,502, nous définissons un fournisseur institutionnel comme tout fournisseur ou fournisseur qui soumet une demande d'inscription à L'assurance-maladie sur papier à l'aide du formulaire CMS-855A, du formulaire CMS-855b (à l'exclusion des organisations de médecins et de praticiens non-médecins, qui sont exemptées de l'exigence de frais s'ils s'inscrivent en tant, Étant donné Qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile devrait remplir le formulaire CMS-855b pour s'inscrire à L'assurance-maladie en tant que tel (et ne s'inscrirait pas en tant Qu'organisme médical/non médical), nous pensions Qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile répondrait à la définition de fournisseur institutionnel à §€‰424.502. Par conséquent, nous avons proposé dans §€‰424.68(c) (2) qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile serait soumis aux exigences de frais de demande de §€‰424.514.

(3) accréditation conforme à L'article 1861(iii)(3)(D)(i)(III) de la loi (codifié dans le §€‰486.505), nous avons proposé dans le nouveau §€‰424.,68 (c) (3) qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être actuellement et valablement accrédité en tant que tel par un organisme d'accréditation de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile reconnu par la CMS afin de s'inscrire et de rester inscrit à Medicare. (4) Normes relatives aux fournisseurs de perfusion à domicile certaines dispositions de la partie 486, sous-partie I, et de la partie 414, sous-partie P, décrivent les normes de qualité importantes et les conditions de paiement applicables aux fournisseurs de perfusion à domicile. Pour aider à lier ces exigences au processus d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, Nous avons proposé ce qui suit. Dans le nouveau §€‰424.,68(C)(4), nous avons proposé que, pour s'inscrire et maintenir L'inscription en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, ce dernier doit être conforme au §€‰414.1515 et à toutes les dispositions du 42 CFR partie 486, sous-partie I. Dans le §€‰414.1505, nous avons proposé d'ajouter un nouvel alinéa (c) indiquant que, le fournisseur de thérapie doit également être inscrit à Medicare conformément aux dispositions de §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie p.(5) section 424 de désignation de risque catégorique.,518 traite des catégories de sélection des demandes d'inscription sur la base d'une évaluation CMS du niveau de risque de fraude, de gaspillage et d'abus posé par un type particulier de fournisseur ou de fournisseur.

En général, plus le niveau de risque Qu'un certain fournisseur ou type de fournisseur commence à imprimer la Page 70345poses est élevé, plus le niveau de contrôle avec lequel le CMS examine et examine les fournisseurs ou les fournisseurs de cette catégorie est élevé. Il existe trois catégories de dépistage dans §€‰424.518. Limité, modéré et élevé., Quelle que soit la catégorie dans laquelle se situe un fournisseur ou un type de fournisseur, le MAC remplit les fonctions de filtrage suivantes à la réception d'une demande d'inscription initiale, d'une demande de revalidation ou d'une demande d'ajout d'un nouvel emplacement de pratique. Vérifie que le fournisseur ou le fournisseur répond à toutes les réglementations fédérales Effectue des vérifications de licence d'état., Effectue des vérifications de la base de données avant et après l'inscription pour s'assurer que les fournisseurs et les fournisseurs continuent de répondre aux critères d'inscription de leur fournisseur ou de leur type de fournisseur. Toutefois, les fournisseurs et les fournisseurs aux niveaux de risque de catégorie modérée et élevée doivent également se soumettre à une visite sur place.

De plus, pour les personnes à risque catégorique élevé, le CMA effectue une vérification des antécédents criminels fondée sur les empreintes digitales de toutes les personnes ayant une participation directe ou indirecte de 5% ou plus dans le fournisseur ou le fournisseur., Comme expliqué dans la règle proposée du 30 juin 2020, nous n'avons aucune preuve récente suggérant que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile (en tant que type de fournisseur) représentent une menace accrue de fraude, de gaspillage ou d'abus qui justifierait leur placement dans le niveau de dépistage modéré ou élevé. Nous avons donc proposé d'inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage limité. Nos révisions réglementaires spécifiques à cet égard étaient les suivantes. (1) renommer les 424.518(a)(1)(vii) à (xvi) existants en 424, respectivement.,518 (a) (1) (viii) à(xvii). (2) inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la version révisée du §€‰424.518 (a) (vii).

Et(3) indiquer dans la nouvelle version du §€‰424.68 (C) (5) que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile doivent réussir le niveau de risque catégorique limité du dépistage selon le §€‰424.518. D. Refus D'inscription et appels de celui-ci dans le nouveau §€‰424.,68 (d) (1) (i) et (ii), respectivement, nous avons proposé que SMC puisse refuser la demande d'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour L'un des motifs suivants. Le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile ne répond pas à toutes les exigences d'inscription énoncées dans la partie 424.68 et dans la partie 424, sous-partie P du présent chapitre. Ou L'un des motifs de refus de la demande D'inscription d'un fournisseur éventuel ou d'un fournisseur dans la partie 424.530 s'applique.

Dans le nouveau §€‰424.68(d)(2), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile puisse interjeter appel du rejet de sa demande d'inscription en vertu de la partie 498 du 42 CFR. E., Poursuite de la conformité, des normes et des motifs de révocation pour des raisons identiques à celles qui sous-tendent §€‰424.68 (c), nous avons proposé plusieurs dispositions dans le nouveau §€‰424.68(e). Au paragraphe(e) (1), nous avons proposé que, lors et après l'inscription, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile” doit rester actuellement et valablement accrédité comme décrit dans §€‰424.68(c) (3). Et reste soumis à, et doit rester en pleine conformité avec, toutes les dispositions de €” ++ Section 424.68. ++ partie 424, sous-partie P.

++ Section 414.1515. Et ++ partie 486, sous-partie I., Au paragraphe(e) (2), nous avons proposé que CMS puisse révoquer l'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile si €” Le fournisseur ne répond pas aux exigences d'accréditation décrites dans §€‰424.68(c)(3). Le fournisseur ne respecte pas toutes les dispositions de € " ++ Section 424.68. ++ partie 424, sous-partie P. ++ Section 414.1515.

Et ++ partie 486, sous-partie I. Ou 424.535 s'applique. Au nouvel alinéa e) (3), nous avons proposé qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile puisse interjeter appel de la révocation de son inscription en vertu de la partie 498. F., Date D'entrée en vigueur et date rétrospective des privilèges de facturation du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile L'article 424.520 décrit la date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour certains fournisseurs et types de fournisseurs admissibles à L'assurance-maladie. L'alinéa 424.520 d) énonce la date d'entrée en vigueur applicable aux médecins, aux praticiens non-médecins, aux organisations de médecins et de praticiens non-médecins, aux fournisseurs d'ambulances et aux programmes de traitement des opioïdes., Cette date d'entrée en vigueur est la plus tardive des dates suivantes.

(1) la date de dépôt d'une demande d'inscription à L'assurance-maladie qui a été approuvée par la suite par un entrepreneur de L'assurance-maladie. Ou (2) la date à laquelle le fournisseur a commencé à fournir des services pour la première fois à un nouveau Dans la même veine, â§â€‰424.,que les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances et les programmes de traitement des opioïdes peuvent facturer rétrospectivement les services lorsque le fournisseur a satisfait à toutes les exigences du programme (y compris les exigences d'autorisation de l'état) et que les services ont été fournis au lieu de pratique inscrit Jusqu'à, Stafford Disaster Relief and Emergency Assistance Act, 42 U. S. C. 5121 à 5206 (Stafford Act) empêchait l'inscription avant de fournir des services aux bénéficiaires de Medicare.

Pour clarifier la date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile et pour tenir compte des circonstances qui pourraient empêcher L'inscription D'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile avant la fourniture de services D'assurance-maladie, nous avons proposé D'inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile nouvellement inscrits dans le champ D'application des 424.520(d) et 424.521(a)., Nous croyons que les dates de facturation effectives et rétrospectives qui y sont abordées permettent de trouver un juste équilibre entre la nécessité de fournir rapidement des services de thérapie par perfusion à domicile et l'importance de veiller à ce que chaque participant potentiel à la thérapie par perfusion à domicile soit soigneusement et étroitement contrôlé pour s'assurer de la conformité 4. Commentaires reçus et Réponses Nous avons reçu 12 commentaires d'intervenants au sujet des exigences d'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile proposées., Les résumés de ces commentaires et de nos réponses sont les suivants. Commentaire. Plusieurs commentateurs se sont dits préoccupés par le fait que SMC n'acceptera pas les demandes d'inscription à L'Assurance-Maladie des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile avant la publication de cette règle finale. Ils ont déclaré que cela ne donnerait à ces fournisseurs que 2 mois pour terminer le processus d'inscription avant que la prestation du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile commence le 1er janvier 2021, retardant ainsi la prestation de ces services aux bénéficiaires.

Réponse. Nous reconnaissons le délai limité entre la publication de cette règle et le 1er janvier 2021., Cependant, nous ne pouvons pas accepter les demandes d'un nouveau type de fournisseur D'assurance-maladie avant que les dispositions réglementaires finales s'y rapportant n'aient été rendues publiques. Pour permettre aux fournisseurs de soumettre des demandes fondées sur les dispositions réglementaires proposées, cela pourrait créer de la confusion pour les intervenants, commencez à imprimer la Page 70346, en particulier si les dispositions de la règle finale diffèrent finalement de celles que nous avons proposées. Néanmoins, et comme pour toutes les demandes d'inscription de fournisseurs et de fournisseurs entrants, les soumissions du formulaire CMS-855b des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seront traitées aussi rapidement que possible., Nous notons également que nos propositions mentionnées précédemment de réviser les 424.520(d) et 424.521(a) permettraient aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile de rembourser la facture de certains services fournis avant la date à laquelle L'AMC a approuvé la demande d'inscription du fournisseur. Commentaire.

Plusieurs commentateurs ont déclaré qu'un certain nombre d'agences de santé à domicile et de hospices n'ont pas l'intention de s'inscrire en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile de la partie B. Les commentateurs ont estimé que cela pourrait entraîner un nombre insuffisant de ces fournisseurs, en particulier dans les zones rurales., Réponse. Nous reconnaissons la possibilité que certaines entités qui pourraient autrement être qualifiées de fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile choisissent de ne pas poursuivre l'inscription en tant que telle. C'est le choix indépendant de l'entité. Cependant, d'après les commentaires reçus de la communauté de la thérapie par perfusion à domicile, Nous sommes convaincus qu'un nombre suffisant de fournisseurs s'inscriront à L'assurance-maladie, contribuant ainsi à assurer l'accès des bénéficiaires à ces services.

Commentaire. Un commentateur a appuyé notre mise en place de mesures conçues pour empêcher les fournisseurs frauduleux et non qualifiés de thérapie par perfusion à domicile d'entrer dans Medicare., Cependant, le commentateur a exhorté SMC à s'assurer que les mesures sont raisonnables et équitables. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur. Nous soulignons que nos exigences d'inscription proposées (par exemple, inclure les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage des risques limités plutôt que dans la catégorie de risque modéré ou élevé) ont été soigneusement adaptées pour équilibrer la nécessité de protéger les fonds en fiducie et les bénéficiaires contre les fournisseurs non qualifiés avec l'importance de, Commentaire.

Un commentateur a accepté la proposition de CMS de placer les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile dans la catégorie de dépistage à risque limité sous §€‰424.518. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur. Commentaire. Plusieurs commentateurs ont demandé à CMS de préciser le type de fournisseur précis que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui s'inscrit devrait indiquer sur le formulaire CMS-855b., Réponse.

Jusqu'à ce que le formulaire CMS-855B soit révisé pour inclure une catégorie de type de fournisseur spécifique pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile, ces fournisseurs devraient, dans la section appropriée du formulaire actuel CMS-855b. (1) indiquer un type de fournisseur de €œOtherâ€. Et (2) énumérer €œhome perfusion therapy supplier†space Commentaire. Un certain nombre de commentateurs ont demandé que CMS décrive les exigences d'inscription et d'autorisation pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile c—(1) opèrent dans plusieurs juridictions. Et/ou (2) fournissent certains services par l'intermédiaire de sous-traitants., En ce qui concerne la première question, plusieurs intervenants ont soutenu que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile ne devraient pas être tenus de s'inscrire dans chaque administration de la CMA dans laquelle ils fournissent des services.

En plus d'être trop lourds, ils croyaient que cela exigerait que le fournisseur ait une présence physique dans chacune de ces administrations (et peut-être même dans chaque État couvert par la CMA)., Ces intervenants ont demandé que les fournisseurs de traitement par perfusion à domicile soient autorisés à facturer tous les CMA à partir d'un seul endroit. (1) sans avoir à maintenir des sites fixes dans chaque juridiction ou état de CMA applicable. Et (2) avec un seul identifiant National de fournisseur (IPN). Réponse. Il existe depuis longtemps une politique générale d'inscription des fournisseurs d'assurance-maladie selon laquelle les fournisseurs et les fournisseurs D'assurance-maladie doivent être inscrits dans chaque juridiction MAC (et, le cas échéant, autorisés ou certifiés dans chaque État) dans lequel ils fournissent des services, même si le fournisseur ou le fournisseur n'a pas de Lieu de pratique physique, À titre d'exemple, supposons qu'un fournisseur ait un seul emplacement de pratique dans L'État X.

Le fournisseur envoie son personnel à partir de ce site pour effectuer des services dans les États X, Y et Z. Chacun de ces états relève d'une juridiction MAC différente. Le fournisseur doit s'inscrire séparément auprès des trois Mac s'il souhaite recevoir des paiements D'Assurance-Maladie pour des services fournis dans les États X, Y et Z. Le but de cette politique est de s'assurer que le MAC applicable peut. (1) Vérifier la conformité du fournisseur ou du fournisseur aux exigences de l'état.

Et (2) effectuer des paiements exacts., Pour cette raison importante, nous croyons que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile devraient également être soumis à cette exigence. En ce qui concerne le maintien d'emplacements de pratique fixes dans chaque juridiction MAC où les services sont fournis, nous reconnaissons que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile opèrent souvent à partir d'un seul emplacement central, avec des services fournis occasionnellement dans des maisons situées dans diverses juridictions MAC et/ou états. Nous publierons des directives sous-réglementaires pour aborder ce problème plus en détail pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., En ce qui concerne la situation spécifique des IPN soulevée par les commentateurs, nous renvoyons cette dernière à la règle finale des IPN de 2004(https://www.cms.gov/​Regulations-and-Guidance/​Administrative-Simplification/​NationalProvIdentStand/​downloads/​NPIfinalrule.pdf), les règlements NPI à 45 CFR partie 162, sous-Partie D, et le  € Œmedicare attentes Sous-partie Paper†(dont le texte est dans la Publication CMS 100-08, Medicare Program Integrity Manual, Chapitre 15, section 15.3, à https://www.cms.gov/â nous vous invitons à consulter notre site internet et à consulter notre Politique de confidentialité.,) En bref, et en se fondant uniquement sur les circonstances très générales présentées par les commentateurs, le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile ne serait pas tenu d'obtenir un IPN distinct pour chaque demande d'inscription qu'il soumet à chaque CMA de la partie A/B. Néanmoins, les faits de chaque cas peuvent différer, et nous encourageons fortement les commentateurs à examiner la règle finale de l'IPN susmentionnée, les règlements de l'IPN et le document de sous-partie sur les attentes de L'Assurance-Maladie pour des conseils plus détaillés sur la façon dont les scénarios divergents devraient être traités., En ce qui concerne les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile qui sous-traitent la fourniture de certains services à une autre partie, le fournisseur inscrit est ultimement responsable de s'assurer qu'il répond et fonctionne conformément à toutes les exigences de L'assurance-maladie, inscription ou autre. Commentaire.

Un commentateur a exprimé son soutien à notre proposition dans §€‰424.68(b)(3) selon laquelle un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être accrédité pour s'inscrire à Medicare. Réponse. Nous apprécions le soutien du commentateur., Commentaire. Plusieurs commentateurs ont déclaré que certaines pharmacies sont inscrites à L'assurance-maladie en tant que fournisseurs d'équipement médical durable, de prothèses, d'orthèses et de fournitures (DMEPOS) via le formulaire CMS-855s (contrôle OMB no.0938-1056) afin de fournir des articles de pompe à perfusion externe. (Le National Supplier Clearinghouse (NSC) est l'entrepreneur de L'assurance-maladie qui traite les demandes du formulaire CMS-855s.

Équipement D'assurance-maladie Durable les sous-traitants administratifs de L'assurance-maladie (DME MACs) traitent les demandes D'assurance-maladie.,) Les commentateurs ont demandé que ces pharmacies qui s'inscrivent également via le formulaire CMS - 855b en tant que fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile puissent utiliser leur IPN existant (c'est-à-dire le même IPN utilisé pour leur inscription au DMEPOS) pour ce faire., Un commentateur a également demandé que les pharmacies inscrites à titre de fournisseurs de DMEPOS soient autorisées à avoir une seule inscription à titre de fournisseur qualifié de thérapie par perfusion à domicile. Le commentateur a commencé à imprimer la Page 70347considéré que cela permettrait aux pharmacies de soumettre toutes les demandes de remboursement pour des articles (par exemple, des médicaments et de l'équipement médical durable) et des services au CMA de la partie A/B seulement plutôt qu'au CMA de la partie A/B et au CMA de la partie A / B., Réponse. À l'instar de notre réponse à un commentaire précédent lié à L'IPN, nous encourageons ces commentateurs à examiner la règle finale de l'IPN, les règlements de l'IPN et le document de la sous-partie attentes de L'Assurance-Maladie pour obtenir des conseils concernant l'acquisition et l'utilisation d'IPN., Nous notons (et sous réserve des dispositions de la règle finale de L'IPN, des règlements de l'IPN et de la sous-partie attentes de L'assurance-maladie) qu'il n'y a pas d'interdiction expresse d'utiliser le même IPN pour l'inscription auprès du NSC en tant que fournisseur DMEPOS et l'inscription avec la partie A/B D'autre part, cela ne signifie pas que ces fournisseurs et fournisseurs inscrits à deux reprises peuvent utiliser un seul formulaire CMS-855 pour englober à la fois leur inscription NSC et leur inscription MAC Part A/B., Les formulaires CMS-855s et CMS-855b sont des applications distinctes spécialement conçues pour saisir certaines informations propres aux différents types de fournisseurs et de fournisseurs auxquels ils se rapportent. À titre d'illustration, permettre à une entité de s'inscrire en tant que fournisseur DMEPOS via le formulaire CMS-855b (par opposition au formulaire CMS-855S spécifique au DMEPOS) priverait le NSC des données importantes nécessaires pour vérifier la conformité de l'entité à toutes les normes et exigences D'inscription au DMEPOS., Par conséquent, nous devons respectueusement refuser la demande d'inscription conjointe du commentateur avec le NSC et la partie A/B MAC via une seule demande. 5.

Dispositions finales après avoir examiné les commentaires reçus, nous finalisons nos dispositions relatives à l'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile tel que proposé. VI. Renonciation au projet de réglementation nous publions habituellement un avis de projet de réglementation dans le Federal Register et invitons le public à commenter avant que les dispositions d'une règle ne prennent effet conformément à la section 4 de L'Administrative Procedure Act (APA) (5 U. S. C.

553(b))., Cependant, nous pouvons renoncer à cette procédure d'avis et de commentaires si le Secrétaire conclut, pour un motif valable, que le processus d'avis et de commentaires est impraticable, inutile ou contraire à l'intérêt public, et incorpore un énoncé des conclusions et des motifs dans la règle (5 U. S. C. 553(B)(B)). Nous avons modifié §§€‰409.64(a)(2)(ii), 410.170(b) et 484.110 pour inclure une disposition exigeant que les praticiens autorisés certifient et établissent des services de santé à domicile comme condition de paiement dans le cadre de la prestation de santé à domicile., Ces modifications sont simplement des modifications supplémentaires du texte de la réglementation qui ont été omises par inadvertance des modifications finales du texte de la réglementation dans la première SFI (85 FR 27550) et ne reflètent aucun changement de fond dans la Politique.

De plus, cette modification réglementaire a fait l'objet d'avis et de commentaires après la publication de la première SFI., Par conséquent, nous estimons qu'il est inutile et contraire à l'intérêt public d'entreprendre d'autres procédures d'avis et de commentaires pour incorporer ces corrections à la règle finale de CY 2021, étant donné que ces modifications au texte du règlement sont exigées par l'article 3708 de la loi CARES. VII.exigences en matière de collecte de renseignements en vertu de la paperasserie Reduction Act de 1995, nous sommes tenus de fournir un avis de 30 jours dans le Federal Register et de solliciter les commentaires du public avant qu'une exigence de collecte de renseignements ne soit soumise au bureau de la gestion et du Budget (OMB) pour examen et approbation., Afin d'évaluer équitablement si une collecte de renseignements devrait être approuvée par la OMB, l'article 3506(c)(2)(A) de la paperasserie Reduction Act de 1995 exige que nous sollicitions des commentaires sur les questions suivantes. La nécessité de la collecte de renseignements et son utilité dans l'exercice des fonctions appropriées de notre agence. L'exactitude de notre estimation de la charge de collecte d'informations. La qualité, l'utilité et la clarté des informations à recueillir.

Recommandations visant à réduire au minimum le fardeau de la collecte de renseignements pour le public touché, y compris les techniques de collecte automatisée., Nous avons sollicité les commentaires du public sur chacune de ces questions pour les sections suivantes du présent document qui contiennent des exigences en matière de collecte de renseignements (RCI). A. L'utilisation de la technologie des télécommunications dans le cadre de la prestation de soins de santé à domicile de L'assurance-maladie, tel qu'il est discuté au point III.F., de cette dernière règle, nous avons finalisé la proposition d'exiger que toute prestation de surveillance à distance des patients ou d'autres services fournis par un système de télécommunications soit incluse dans le plan de soins et ne puisse se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins, et ne puisse être considérée comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement., Nous exigerons toujours que l'utilisation de cette technologie de télécommunication soit liée aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, mais nous n'exigerons pas une description de la façon dont cette technologie aidera à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins. Nous avons également déclaré que nous nous attendons à voir la documentation sur la façon dont ces services seront utilisés pour aider à atteindre les objectifs énoncés dans le plan de soins tout au long du dossier médical lorsque cette technologie est utilisée., L'attente de voir une telle documentation dans le dossier médical ne crée pas de fardeau supplémentaire pour les AHS étant donné que l'information décrivant comment les services de santé à domicile aident à atteindre les objectifs établis est traditionnellement documentée dans le dossier clinique. De même, documenter dans le dossier clinique est une pratique habituelle et coutumière telle que décrite dans la déclaration à l'appui de la soumission de la paperasserie Reduction Act, Medicare and Medicaid Programs.

Conditions of Participation for Home Health Agencies, OMB Control no.0938-1299. B., Inscription cette section traite des estimations de notre fardeau proposé pour l'inscription des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile ainsi que de l'exemption D'ARP que nous réclamons pour le processus d'appel. Comme discuté dans la section v. B. 3 de cette règle finale, les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient tenus de s'inscrire à L'assurance-maladie via la version papier ou internet du formulaire CMS-855b (“Medicare demande D'inscription.

Cliniques/cabinets de groupe et certains autres Suppliers ) (OMB numéro de contrôle. 0938-0685), ou son électronique ou, En utilisant les statistiques d'accréditation existantes et nos données internes, nous avons généralement estimé qu'environ. (1) 600 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient admissibles à l'inscription à L'assurance-maladie en vertu de nos dispositions, qui s'inscriraient tous dans l'année initiale de celle-ci. Et (2) 50 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile s'inscriraient Cela se traduit par l'inscription d'un total de 700 fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile au cours des 3 prochaines années. Selon les données salariales les plus récentes fournies par le Bureau of Labor Statistics (BLS) pour mai 2019 (voir http://www.BLS.,gov/​oes/​de courant/​oes_​nat.htm), les salaires horaires moyens pour les catégories suivantes sont les suivants.

Début imprimé Page 70348 conformément aux projections du formulaire CMS-855b faites dans les récents efforts de réglementation, il faudrait en moyenne 2,5 heures à chaque fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour obtenir et fournir les informations sur le formulaire CMS-855b. Selon notre expérience, le secrétaire médical du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile sécuriserait et rapporterait ces données, une tâche qui prendrait environ 2 heures., De plus, un praticien de diagnostic et de traitement de la santé du fournisseur de thérapie par perfusion à domicile examinerait et signerait le formulaire, un processus que nous estimons prendre 30 minutes. Par conséquent, nous avons projeté une première année de charge de 1 500 heures (600 fournisseurs × 2,5 heures) à un coût de $à 73 500 (600 fournisseurs × ((2 heures × de $36,62/h) + (0,5 h × $98.52/h)), une deuxième année de charge de 125 heures (50 fournisseurs × 2,5 heures) à un coût de $6,125 (50 fournisseurs × ((2 heures × de $36,62/h) + (0,5 h × $98.52/h)), et en troisième année en charge de 125 heures (50 fournisseurs × 2.,5 hrs) au coût de 6 125 suppliers (50 fournisseurs × ((2 hrs × 36,62//H) + (0,5 hrs × 98,52 à / H)). Au total, nous avons estimé un fardeau de 1 750 heures (1 500 heures + 125 heures + 125 heures) à un coût de 85 750 dollars. Si l'on calcule la moyenne sur la période d'approbation typique de 3 ans de L'OMB, nous estimons que le fardeau annuel est de 583 heures (1 750 heures/3) pour un coût de 28 583 $(85 750/ / 3).

Nous n'avons reçu aucun commentaire public sur les estimations du fardeau qui précèdent et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé. C. Appels comme mentionné précédemment dans cette règle finale, proposé §€‰424.,68(d) (2) et(e) (3) stipulent qu'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile peut interjeter appel, respectivement, du rejet ou de la révocation de sa demande d'inscription en vertu de la partie 498 du 42 CFR. Bien qu'il existe des exigences de collecte de renseignements associées au processus d'appel, nous croyons qu'elles sont exemptées de l'ARP. Conformément au règlement d'application de L'ARP au 5 CFR 1320.4(a)(2), les exigences de collecte de renseignements associées au processus d'appel font suite à une mesure administrative (plus précisément, le refus ou la révocation d'une demande d'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile)., Par conséquent, nous n'avons pas élaboré d'estimations du fardeau.

Nous avons également noté notre conviction que tous les coûts associés aux appels des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile seraient, de toute façon, de minimis. C'est parce que nous prévoyons, en fonction de l'expérience passée, qu'il y aurait relativement peu de refus et de révocations des inscriptions des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. Nous n'avons reçu aucun commentaire public sur les estimations du fardeau liées aux dispositions relatives aux appels et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé. D., Présentation de commentaires relatifs à L'ARP nous avons soumis une copie de cette règle finale à la OMB pour qu'elle examine les exigences de la règle en matière de collecte de renseignements. Les exigences ne sont pas en vigueur tant qu'elles n'ont pas été approuvées par L'OMB.

Pour obtenir des copies de la déclaration à l'appui et de tout formulaire connexe pour les collections dont il est question dans la présente règle, veuillez visiter le site Web de la CMS à l'adresse suivante. Www.cms.hhs.gov/†" PaperworkReductionActof1995, ou appelez le bureau D'autorisation des rapports au (410) 786-1326. VIII.étude d'Impact de la réglementation A. Énoncé des besoins 1., Système de paiement prospectif des soins de santé à domicile (PSP) L'article 1895(b)(1) de la loi exige que le Secrétaire établisse un PSP des soins de santé à domicile pour tous les coûts des services de santé à domicile payés en vertu de L'assurance-maladie.,n, l'alinéa 1895b) de la loi exige. (1) que le calcul d'un montant de paiement prospectif standard comprenne tous les coûts des services de santé à domicile couverts et payés selon un coût raisonnable et que ces montants soient initialement fondés sur les données les plus récentes du rapport de coûts vérifiés dont dispose le Secrétaire.

(2) que le montant de paiement prospectif ah!. , L'alinéa 1895 (b)(3) (B) de la loi porte sur la mise à jour annuelle des montants de paiements potentiels standard par l'augmentation du pourcentage de soins de santé à domicile applicable. L'alinéa 1895b) (4) de la loi régit le calcul des paiements. Les alinéas 1895b)(4) A) (i) et b) (4) A) (ii) de la loi exigent que le montant du paiement prospectif standard soit rajusté en fonction de la répartition des cas et des différences géographiques dans les niveaux de salaire. L'alinéa 1895b) (4) B) de la loi exige l'établissement de facteurs de rajustement appropriés pour la combinaison des cas en cas de variation importante des coûts entre les différentes unités de services., Enfin, l'alinéa 1895(b)(4)(C) de la loi exige l'établissement de facteurs d'ajustement salarial qui reflètent le niveau relatif des salaires et les coûts salariaux applicables aux services de santé à domicile fournis dans une région géographique par rapport au niveau national moyen applicable., L'alinéa 1895(b)(3)(B)(iv) de la Loi confère au Secrétaire le pouvoir d'apporter des rajustements au montant (ou aux montants) des paiements prospectifs standard pour les années subséquentes afin d'éliminer l'effet des changements dans les paiements globaux au cours d'une ou plusieurs années précédentes qui résultaient de changements dans le codage ou la classification de différentes unités de services qui ne reflètent pas des changements réels dans la répartition des cas., L'alinéa 1895b) (5) de la loi donne au Secrétaire la possibilité d'apporter des modifications au montant du paiement autrement versé dans le cas de valeurs aberrantes en raison de variations inhabituelles dans le type ou le montant des soins médicalement nécessaires.

L'alinéa 1895 (b)(3)(B) (v) de la loi exige que les Ash soumettent des données aux fins de la mesure de la qualité des soins de santé et établit un lien entre la soumission des données sur la qualité et l'augmentation annuelle en pourcentage applicable. Article 50208 du BBA de 2018 (Pub. L. 115-123) exige que le Secrétaire mette en œuvre une nouvelle méthodologie utilisée pour déterminer les paiements supplémentaires en milieu rural pour les CYs de 2019 à 2022., Les alinéas 1895 (b) (2) et 1895(b)(3) (A) de la loi, tels que modifiés par les alinéas 51001(a) (1) et 51001(a) (2) de la LRB de 2018 respectivement, exigeaient que le Secrétaire mette en œuvre une unité de service de 30 jours, pour des périodes de 30 jours commençant le 1er janvier 2020 et après cette date. L'indice salarial SPP HH utilise les facteurs de rajustement salarial utilisés par le secrétaire pour l'application des alinéas 1895 B) (4) A) (ii) et b) (4) C) de la loi pour les rajustements salariaux dans les hôpitaux., Dans cette règle finale, nous adoptons les nouvelles délimitations de L'OMB et appliquons un plafond de 5% uniquement en 2021 sur toute diminution de la valeur de l'indice des salaires D'un début géographique imprimé Page 70349area par rapport à la valeur de l'indice des salaires de l'année civile précédente.

Cette transition permet d'appliquer progressivement les effets de notre adoption des délimitations révisées de l'ASFC sur une période de 2 ans, lorsque la réduction estimée de l'indice des salaires d'une région géographique serait plafonnée à 5% en 2021 (c.-à-d. Qu'aucun plafond ne serait appliqué à la réduction de l'indice des salaires pour la deuxième année (c.-à-d. 2022)). B., Incidence globale nous avons examiné les répercussions de cette règle comme l'exige le décret 12866 sur la planification et L'examen de la réglementation (30 septembre 1993), le décret 13563 sur L'amélioration de la réglementation et de l'examen de la réglementation (18 janvier 2011), la Loi sur la souplesse de la réglementation (appel de demandes) (19 septembre 1980, Pub. L.

96-354), article 1102 (b) de la loi, article 202 de la Loi de 1995 sur la réforme des mandats non financés (22 mars 1995. Pub. L. 104-4), de décret 13132 sur le Fédéralisme (4 août 1999), la Loi sur l'Examen du Congrès (5 U. S.

C., 801 (a)(1)(B) (i)), et le décret exécutif 13771 sur la réduction de la réglementation et le contrôle des coûts réglementaires (30 janvier 2017). Les décrets 12866 et 13563 ordonnent aux organismes d'évaluer tous les coûts et tous les avantages des solutions de rechange réglementaires disponibles et, si la réglementation est nécessaire, de choisir des approches réglementaires qui maximisent les avantages nets (y compris les effets potentiels sur l'économie, l'environnement, la santé et la sécurité publiques, les impacts distributifs et l'équité)., de la productivité, de la concurrence, de l'emploi, de l'environnement, de la santé ou de la sécurité publiques, ou des gouvernements ou communautés d'état, locaux ou tribaux (également appelés €œeconomically significant ). (2) Créer une grave incohérence ou interférer d'une autre manière avec une action prise ou planifiée par un autre organisme. (3) modifier de manière significative les impacts budgétaires des subventions de droits, des frais d'utilisation ou des programmes de prêts ou les droits et obligations des bénéficiaires de ces programmes. Ou (4) soulever de nouvelles questions juridiques ou politiques découlant des mandats juridiques, des priorités du Président ou des principes énoncés dans le décret., Compte tenu de cela, nous notons les coûts suivants associés aux dispositions de la présente règle finale.

Une analyse d'impact de la réglementation (EIR) doit être préparée pour les principales règles ayant des effets économiquement significatifs (100 millions de dollars ou plus au cours d'une année). L'impact net des transferts lié aux changements dans les paiements en vertu du RSPP DE HH Pour CY 2021 est estimé à 390 millions de dollars (1,9%). Par conséquent, nous estimons que cette règle est €œeconomically significant†telle que mesurée par le seuil de 100 millions threshold, et donc une règle majeure en vertu de la loi D'examen du Congrès., Par conséquent, nous avons préparé une analyse d'Impact de la réglementation qui présente notre meilleure estimation des coûts et des avantages de cette règle. C. Effets Escomptés 1.

SPP HH L'appel de demandes exige que les organismes analysent les options d'allégement réglementaire pour les petites entités, si une règle a une incidence importante sur un nombre important de petites entités. Aux fins de l'appel de demandes, les petites entités comprennent les petites entreprises, les organisations à but non lucratif et les petites administrations. La plupart des hôpitaux et la plupart des autres fournisseurs et fournisseurs sont de petites entités, soit par le statut à but non lucratif, soit par le fait que les revenus sont inférieurs à 7$.,5 millions à 38,5 millions de dollars par année. Aux fins de l'appel de demandes, nous estimons que presque tous les fournisseurs de soins de santé et de thérapie par perfusion à domicile sont de petites entités, puisque ce terme est utilisé dans l'appel de demandes. Les individus et les états ne sont pas inclus dans la définition d'une petite entité.

L'évaluation de l'impact économique est basée sur les paiements D'assurance-maladie estimés (revenus) et la pratique de HHS dans l'interprétation de L'appel de demandes est de considérer les effets économiquement €œsignificant†seulement si plus de 5 pour cent des fournisseurs atteignent un seuil de 3 à 5 pour cent ou plus du revenu total ou des coûts totaux., La majorité des visites de HHAs sont des visites payées par L'assurance-maladie et donc la majorité des revenus de HHAs consiste en paiements D'assurance-maladie. Sur la base de notre analyse, nous concluons que les politiques de cette règle finale n'entraîneraient pas un impact total estimé de 3 à 5 pour cent ou plus sur les revenus de L'Assurance-Maladie pour plus de 5 pour cent des HHA. Par conséquent, le secrétaire a déterminé que cette règle finale du SPP N'aurait pas d'incidence économique significative sur un nombre important de petites entités., De plus, l'article 1102(b) de la loi nous oblige à préparer une AR si une règle peut avoir une incidence importante sur le fonctionnement d'un nombre important de petits hôpitaux ruraux. Cette analyse doit être conforme aux dispositions de l'article 604 de l'appel de demandes. Pour l'application de l'alinéa 1102B) de la loi, nous définissons un petit hôpital rural comme un hôpital situé à l'extérieur d'une région statistique métropolitaine et comptant moins de 100 lits.

Cette règle ne s'applique pas aux hôpitaux., Par conséquent, le secrétaire a déterminé que cette règle finale n'aura pas d'impact économique significatif sur les opérations des petits hôpitaux ruraux. L & apos. Article 202 de la Loi de 1995 sur la réforme des mandats non financés (UMRA) exige également que les organismes évaluent les coûts et les avantages prévus avant d & apos. Émettre toute règle dont le mandat exige des dépenses de 100 millions de dollars en dollars de 1995, actualisées chaque année pour tenir compte de l & apos. Inflation.

En 2020, ce seuil est d'environ 156 millions de dollars., Cette règle ne devrait pas avoir d'effet sur les gouvernements étatiques, locaux ou tribaux, dans l'ensemble, ou sur le secteur privé de 156 millions de dollars ou plus. Le décret exécutif 13132 établit certaines exigences qu'un organisme doit respecter lorsqu'il promulgue une règle proposée (et une règle finale subséquente) qui impose des coûts directs substantiels aux gouvernements des États et locaux, prévaut la loi de l'État ou a des implications fédéralistes., Nous avons examiné cette règle finale en vertu de ces critères du Décret exécutif 13132, et nous avons déterminé qu'elle n'imposera pas de coûts directs substantiels aux gouvernements des états ou des collectivités locales. 2. HH QRP nous n'avons proposé aucun changement au HH QRP. Par conséquent, nous ne fournissons aucune estimation des impacts.

3. Changement à L'exigence COP OASIS aucun impact n'a été évalué pour cette disposition dans le 13 janvier 2017 règle finale intitulée â € œMedicare et Medicaid programme. Conditions de Participation pour les agences de santé à domicile€82 FR 4504)., Par conséquent, nous ne croyons pas qu'il y ait des réductions de fardeau à évaluer lors de la suppression de cette exigence. 4. La section IV.

C de la présente règle met la dernière main à une politique visant à harmoniser les exigences de soumission des données du modèle HHVBP avec toutes les exceptions ou extensions accordées aux fins du QRP HH pendant le PHE erectile dysfunction treatment, ainsi qu'à une politique visant à accorder des exceptions aux nouvelles exigences de déclaration des données des mesures en vertu du modèle HHVBP pendant le PHE erectile dysfunction treatment., Nous ne prévoyons pas de changement aux dépenses D'assurance-maladie à la suite de cette politique. L'impact économique global du modèle HHVBP pour CYs 2018 à 2022 est estimé à 378 millions de dollars d'économies totales pour L'assurance-maladie d'une réduction des hospitalisations inutiles et de L'utilisation du SNF en raison d'une meilleure qualité de démarrage page imprimée 70350improductions dans L'industrie HH. En ce qui concerne les paiements aux AHS, aucune augmentation ou diminution globale ne devrait être appliquée aux AHS en concurrence dans le modèle en raison de la présente politique. 5., Paiement pour les Services de thérapie par perfusion à domicile dans la règle finale du CY 2020 HH PPS avec période de commentaires, nous avons estimé que la mise en œuvre de la prestation de thérapie par perfusion permanente à domicile entraînerait une diminution de 3,6% (2 millions de dollars) des paiements aux fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile en CY 2021 (84 FR 60639). Cette diminution reflète l'exclusion des médicaments et produits biologiques exclus par la loi et est représentative d'un taux de paiement de 4 heures ajusté en fonction des salaires, comparativement à un taux de paiement de 5 heures ajusté en fonction des salaires.

Il n'y a pas eu de nouvelles propositions relatives aux paiements pour les services de thérapie par perfusion à domicile dans CY 202l., Les montants définitifs de la ssp de 2021 n'étaient pas disponibles au moment de l'élaboration de la réglementation. Toutefois, toute incidence sur les montants des paiements de thérapie par perfusion à domicile de 2021 est attribuée à des changements dans les montants de la ssp pour 2021. L'incidence de la mise à jour des taux de paiement pour les services de perfusion à domicile pour CY 2021, en fonction des montants proposés pour la ssp pour CY 2021, est une diminution de 0,7 pour cent (384 800$) des paiements aux fournisseurs de perfusion à domicile admissibles en CY 2021. 6., Exigences des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile comme indiqué précédemment, nous avons proposé que les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile soient tenus de s'inscrire à L'assurance-maladie et de payer des frais de demande au moment de L'inscription conformément au §€‰424.514. Les frais de demande pour chacune des 3 dernières années civiles étaient ou sont de 569 C (CY 2018), 586 $(CY 2019) et 595 C (CY 2020).

Compatible avec § € ‰424.,514, les différents montants des frais sont fondés sur les changements/augmentations de l'Indice des Prix à la consommation (IPC) pour tous les consommateurs urbains (tous les articles. Moyenne des villes des États-Unis, IPC-U) pour la période de 12 mois se terminant le 30 juin de l'année précédente. Bien que nous ne puissions prédire les changements futurs à l'IPC, les montants des frais entre 2018 et 2020 ont augmenté en moyenne de 13 $par année. Nous pensions qu'il s'agissait d'un baromètre raisonnable permettant d'établir des estimations (strictement aux fins de la règle finale) des montants des frais dans les 3 premiers Cy de cette règle (c'est-à-dire 2021, 2022 et 2023)., Ainsi, nous avons prévu un montant de frais de 608 $en 2021, de 621 for en 2022 et de 634 $en 2023. L'application de ces éventuels montants de taxes, le nombre prévisionnel des candidats à la règle des 3 premières années, nous avons estimé un total de frais de demande coût pour les inscrits de $364,800 (ou 600 × $608) dans la première année, $31,050 (ou 50 × $621) dans la deuxième année, et $31,700 (ou 50 × $634) dans la troisième année.

(Il s'agit d'un montant annuel moyen de 142 517 $au cours des trois premières années de cette réglementation)., Comme il est mentionné au tableau 1 de cette règle finale, cela représenterait un transfert des fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile au gouvernement fédéral. Nous n'avons reçu aucun commentaire concernant nos transferts projetés de frais de demande et nous sommes donc en train de les finaliser tel que proposé. Comme il est indiqué au tableau 1 et à la section VII.B. De cette règle finale, le fardeau annuel moyen estimé associé à l'inscription des fournisseurs de perfusion à domicile au cours de la période d'approbation de 3 ans de L'OMB est de 583 heures au coût de 28 583$. 7., Estimation des coûts de L'examen réglementaire si les règlements imposent des coûts administratifs aux entités privées, comme le temps nécessaire pour lire et interpréter cette règle finale, nous devons estimer le coût associé à l'examen réglementaire.

En raison de l'incertitude liée à la quantification précise du nombre d'entités qui examineraient la règle, nous supposons que le nombre total d'examinateurs uniques de la règle finale de cette année serait similaire au nombre d'examinateurs de la règle proposée cette année. Nous reconnaissons que cette hypothèse peut sous-estimer ou surestimer les coûts de l'examen de cette règle., Il est possible que tous les commentateurs n'aient pas examiné la règle de cette année en détail, et il est également possible que certains examinateurs aient choisi de ne pas commenter la règle proposée. Pour ces raisons, nous estimons que le nombre d'anciens commentateurs serait une juste estimation du nombre d'examinateurs de cette règle. Nous reconnaissons également que différents types d'entités sont dans de nombreux cas touchés par des articles mutuellement exclusifs de cette règle finale, et par conséquent, aux fins de notre estimation, nous supposons que chaque examinateur lit environ 50 pour cent de la règle., Bien que nous ayons sollicité des commentaires sur l'approche utilisée pour estimer le nombre d'entités qui examineraient la règle proposée et l'hypothèse du nombre d'examinateurs de la règle qui liraient, nous n'avons reçu aucun commentaire. Par conséquent, en utilisant les renseignements salariaux du BLS pour les gestionnaires de services médicaux et de santé (Code 11-9111), nous estimons que le coût de l'examen de cette règle est de 110,74 $l'heure, y compris les frais généraux et les avantages sociaux (https://www.bls.gov/â nous vous invitons à nous contacter pour plus d'informations.

Nat.htm. En supposant une vitesse de lecture moyenne de 250 mots par minute, nous estimons qu'il faudrait environ 1.,80 heures pour que le personnel examine la moitié de cette règle finale, qui comprend environ 54 079 mots. Pour chaque HHA qui examine la règle, le coût estimé est de 199,33 à (1,80 heure × 110,74 Ã). Par conséquent, nous estimons que le coût total de l'examen de cette règle finale est de 32 291 à (199,33 à × 162 examinateurs). Aux fins de cette estimation, le nombre d'examinateurs de la règle de cette année est équivalent au nombre de commentaires reçus pour la règle proposée par CY 2021 HH PPS.

D. Analyse économique détaillée Cette règle finalise les mises à jour des paiements D'assurance-maladie en vertu du SPP HH Pour CY 2021., L'analyse d'impact de cette règle finale présente les effets estimatifs sur les dépenses des changements de politique finalisés dans cette règle. Nous utilisons les données les plus récentes et les meilleures analyses disponibles, mais nous ne faisons pas d'ajustements pour les changements futurs dans des variables telles que le nombre de visites ou la composition des cas. Cette analyse intègre les dernières estimations de la croissance de l'utilisation des services et des paiements au titre de la prestation de santé à domicile Medicare, basées principalement sur les données sur les demandes D'Assurance-Maladie pour les épisodes se terminant le ou avant le 31 décembre 2019., Nous notons que certains événements peuvent se combiner pour limiter la portée ou l'exactitude de notre analyse d'impact, car une telle analyse est orientée vers l'avenir et, par conséquent, susceptible d'erreurs résultant d'autres changements dans la période d'impact évaluée. Quelques exemples de tels événements possibles sont les changements de financement du programme D'assurance-maladie général nouvellement légiférés apportés par le congrès, ou des changements spécifiquement liés aux HHAs.

En outre, des modifications au programme D'assurance-maladie peuvent continuer d'être apportées à la suite de la Loi sur les soins abordables ou de nouvelles dispositions législatives., Bien que ces changements ne soient peut-être pas spécifiques au SPP HH, la nature du programme D'assurance-maladie est telle que les changements peuvent interagir, et la complexité de l'interaction de ces changements pourrait rendre difficile de prédire avec précision toute l'ampleur de l'impact sur les SSS. Le tableau 18 représente la façon dont les revenus de HHA seront probablement affectés par les changements de politique dans cette règle finale pour CY 2021. Pour cette analyse, nous avons utilisé un fichier analytique avec des évaluations CY 2019 OASIS liées et des données sur les allégations santé à domicile pour les dates de service qui ont pris fin le ou avant le 31 décembre 2019., La première colonne du tableau 18 classe les HHA en fonction d'un certain nombre de caractéristiques, notamment le type de fournisseur, la région géographique et les emplacements urbains et ruraux. La deuxième colonne indique le nombre d'installations dans l'analyse d'impact. La troisième colonne montre les effets de paiement de la mise à jour de l'indice des salaires CY 2021.

La quatrième colonne montre les effets de Start Printed Page 70351mouvement des anciennes délimitations OMB aux nouvelles délimitations OMB avec un plafond de 5 pour cent sur les baisses de l'indice des salaires. La cinquième colonne montre les effets sur les paiements de la disposition sur les paiements supplémentaires en milieu rural CY 2021 de la loi., La sixième colonne montre les effets des paiements du pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 et la dernière colonne montre les effets combinés de toutes les politiques finalisées dans cette règle. Dans l'ensemble, on prévoit que les paiements globaux en 2021 augmenteront de 1,9%. Comme l'illustre le tableau 18, les effets combinés de tous les changements varient selon les types de fournisseurs et selon l'emplacement., Nous notons que certains HHA individuels au sein du même groupe peuvent avoir des impacts différents sur les paiements que d'autres en raison de l'impact distributif de l'indice des salaires CY 2021, du pourcentage du total des paiements SPP HH qui ont été soumis au rajustement des paiements à faible utilisation (LUPA) ou payés en tant que Paiements aberrants, et Début imprimé page 70352 début imprimé Page 70353 E. Solutions envisagées pour la règle proposée CY 2021 HH PPS, nous avons examiné des solutions de rechange aux propositions énoncées à la section III.

B. De cette règle finale., Nous avons envisagé de ne pas adopter les délimitations de L'OMB. Cependant, nous avons toujours adopté les dernières délimitations de L'OMB car nous pensons que la mise en œuvre des nouvelles délimitations de L'OMB se traduirait par des valeurs d'indice des salaires plus représentatives des coûts réels de la main-d'œuvre dans une zone donnée. De plus, nous avons envisagé de ne pas mettre en œuvre le plafond de 5% sur 1 an pour les baisses de l'indice des salaires., Bien qu'il y ait des impacts minimes sur certains Ash en raison de ce plafond de 5 pour cent, comme le montre l'analyse d'impact réglementaire de cette règle finale, nous avons décidé que le plafond de 5 pour cent était une meilleure option pour la transition parce qu'il atténuerait les impacts négatifs potentiels de la transition vers les nouvelles délimitations OMB et permettrait aux fournisseurs de s'adapter progressivement aux changements de leurs indices salariaux. F.

États comptables et tableaux exigés par la circulaire A-4 de L'OMB (disponible à l'adresse suivante. Https://www.whitehouse.gov/â ​sites / ​whitehouse.gov/â les fichiers / omb / circulaires / A4 / a-4.,pdf), dans le tableau 19, nous avons préparé un état comptable montrant la classification des transferts et des avantages associés aux dispositions CY 2021 HH PPS de cette règle. Start Printed Page 70354 G. Analyse de la réforme de la réglementation en vertu de E. O.

13771 décret exécutif 13771, intitulé  € œReducing réglementation et le contrôle des coûts réglementaires, †was a été publié le 30 janvier 2017 et exige que les coûts associés à de nouveaux règlements importants €œshall, dans la mesure permise par la Loi, être compensée par, Il a été déterminé que cette règle finale est une mesure qui entraîne principalement des transferts et n'impose pas plus que des coûts de minimis tels que décrits précédemment et n'est donc pas une mesure réglementaire ou déréglementatoire aux fins du Décret exécutif 13771. H. Conclusion En conclusion, nous estimons que les dispositions de cette règle finale entraîneraient une augmentation nette estimée des paiements de HH de 1,9% pour CY 2021 (390 millions de dollars). L'augmentation de 390 millions de dollars des paiements estimés pour CY 2021 reflète les effets du pourcentage de mise à jour des paiements pour soins de santé à domicile CY 2021 de 2.,0 pour cent (augmentation de 410 millions de dollars) et une diminution estimée de 0,1 pour cent des paiements en raison des pourcentages supplémentaires ruraux prescrits par la loi bipartisane sur le Budget de 2018 pour CY 2021 (diminution de 20 millions de dollars).,Zones ruralesx-rays 42 CFR Partie 414 pratique Administrative et procéduresles installations de santéles professionnels de la santémaladies médicalesmédecine et tenue de documents exigences 42 CFR Partie 424 centres médicaux D'Urgencesles installations de santéles professionnels de la santémédecine et la tenue de documents exigences 42 CFR Partie 484 installations de santéles professionnels de la santéles soins de santé et les exigences de déclaration et de tenue de documents liste finale des sujets pour les raisons énoncées dans Préambule, les Centers for Medicare &. Medicaid Services modifie 42 CFR chapitre IV comme suit.

Début partie fin partie début amendement part1., La citation de l'autorité pour la partie 409 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité 42 U. S. C. 1302 et 1395hh.

Autorisation De Fin Modification De Début Partie 2. L'article 409.43 est modifié par la révision des alinéas a) texte introductif, a) (1) et (3) pour se lire comme suit. Fin modification partie exigences du Plan de soins. (contenu. Un plan de soins individualisé doit être établi et révisé périodiquement par le médecin certificateur ou le praticien autorisé.

(1) l'AHS agit selon un plan de soins qui répond aux exigences du présent article pour que les services de L'AHS soient couverts., * * * * * (3) (i) le plan de soins doit inclure tous les éléments suivants. (A) l'identification de la ou des disciplines responsables et la fréquence et la durée de toutes les visites ainsi que les éléments énumérés à §€‰484.60(a) du présent chapitre qui établissent la nécessité de tels services. (B) toute prestation de surveillance des patients à distance ou d'autres services fournis par la technologie des télécommunications (telle que définie dans §€‰409.46(e)) ou la technologie audio uniquement., Ces services doivent être liés aux besoins spécifiques du patient tels qu'ils sont identifiés dans l'évaluation complète, ne peuvent se substituer à une visite à domicile ordonnée dans le cadre du plan de soins et ne peuvent être considérés comme une visite à domicile aux fins de l'admissibilité ou du paiement du patient. (ii) Tous les soins fournis doivent être conformes au plan de soins. * * * * * Commencer L'Amendement Partie 3.

L'article 409.46 est modifié par la révision de l'alinéa e) pour se lire comme suit. Fin modification partie coûts administratifs admissibles. * * * * * (e) Technologie Des Télécommunications., La technologie des télécommunications, telle qu'indiquée sur le plan de soins, peut comprendre. La surveillance à distance du patient, définie comme la collecte de données physiologiques (par exemple, ECG, tension artérielle, surveillance de la glycémie) stockées numériquement et/ou transmises par le patient ou le soignant ou les deux à l'agence de santé à domicile. Le téléscripteur (ATS).

Et la technologie de télécommunications audio-vidéo bidirectionnelle qui permet une interaction en temps réel entre le patient et le clinicien. Les coûts de tout équipement, Installation et service liés à la technologie ne sont admissibles qu'à titre de coûts administratifs., Les visites au domicile d'un bénéficiaire dans le seul but de fournir, de connecter ou de former le patient à la technologie, sans la fourniture d'un service qualifié, ne sont pas facturables séparément. Commencer L'Amendement Partie4. L'article 409.49 est modifié par adjonction de l'alinéa h) comme suit. Fin modification partie Services exclus.

* * * * * (h) Services couverts par la prestation de thérapie par perfusion à domicile. Services qui sont couverts par la prestation de thérapie par perfusion à domicile tel que décrit au §€‰486.,525 du présent chapitre, y compris les services de thérapie par perfusion à domicile fournis à un bénéficiaire de L'assurance-maladie qui est dans le cadre d'un régime de soins de santé à domicile, sont exclus de la couverture de L'assurance-maladie à domicile. Les services de thérapie par perfusion à domicile exclus se rapportent aux articles et aux services de fourniture de médicaments par perfusion à domicile, tels que définis au §€‰486.505 du présent chapitre. Les Services pour la fourniture de médicaments et de produits biologiques non couverts par cette définition peuvent continuer d'être fournis en vertu de la prestation de santé à domicile de Medicare. Commencer L'Amendement Partie 5.

Chapitre 409.,64 est modifié par la révision de l'alinéa a) (2) (ii) pour se lire comme suit. Fin de la modification partie Services qui sont comptabilisés dans les montants admissibles. * * * * * (a) * * * (2) * * * (ii) l'hôpital, le CAH, le SNF ou l'agence de santé à domicile avaient présenté toutes les preuves nécessaires, y compris la certification du médecin ou du praticien autorisé quant au besoin de services lorsque cette certification était requise. * * * * * début partie fin partie Début Modification partie 6. La citation de l'autorité pour la partie 410 continue de se lire comme suit.

Fin modification partie début Autorité 42 U. S. C. 1302, 1395m, 1395hh, 1395rr et 1395ddd., Autorité De Fin Modification De Début Partie 7. L'article 410.170 est modifié par la révision de l'alinéa b) pour se lire comme suit.

Fin modification partie paiement pour les services de santé à domicile, pour les services médicaux et autres services de santé fournis par un fournisseur ou un établissement de SRT approuvé, et pour les services complets d'établissement de réadaptation externe (CORF). Conditions. * * * * * (B) Certificat de médecin ou de praticien autorisé. Pour les services de santé à domicile, un médecin ou un praticien autorisé fournit une certification et une recertification conformément au §€‰424.22 du présent chapitre., * * * * * Début Partie Début Imprimé Page 70355 Fin Partie Début Modification Part8. La citation de l'autorité pour la partie 414 continue de se lire comme suit.

Fin modification partie début Autorité 42 U. S. C. 1302, 1395hh et 1395rr(b)(l). Autorisation De Fin Modification De Début Partie 9.

L'article 414.1505 est modifié par adjonction de l'alinéa c) comme suit. Fin modification partie exigence de paiement. * * * * * (c) le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit être inscrit à L'assurance-maladie conformément aux dispositions du §€‰424.68 et de la partie 424, sous-partie P du présent chapitre. Début Partie Fin Partie Début Modification Partie 10., La citation de l'autorité pour la partie 424 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité 42 U.

S. C. 1302 et 1395hh. Autorisation De Fin Modification De Début Partie 11. L'article 424.68 est ajouté à la sous-partie E pour se lire comme suit.

Fin modification partie exigences d'inscription pour les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. (définition. Aux fins du présent article, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile s'entend d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile qui répond à toutes les exigences suivantes. (1) fournit une thérapie par perfusion aux personnes atteintes de maladies aiguës ou chroniques nécessitant l'administration de médicaments par perfusion à domicile., (2) assure la prestation et l'administration sûres et efficaces de la thérapie par perfusion à domicile sur une base de 7 jours par semaine, 24 heures par jour. (3) est accrédité par un organisme désigné par le Secrétaire conformément au paragraphe 1834(u) (5) de la loi.

(4) est inscrit à L'assurance-maladie à titre de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile conformément aux dispositions du présent article et de la sous-partie P de la présente partie. B) prescriptions générales., Pour qu'un fournisseur reçoive le paiement de L'Assurance-Maladie pour la prestation de services de perfusion à domicile, il doit être admissible à titre de fournisseur de perfusion à domicile (tel que défini dans la présente section) et se conformer à toutes les dispositions applicables de la présente section et de la sous-partie P de la présente partie. C) exigences spécifiques pour l'inscription., Pour s'inscrire au programme D'assurance-maladie en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile doit répondre à toutes les exigences suivantes. (1)(i) remplir et soumettre le formulaire CMS-855b demande (ou sa demande électronique ou successeur) à son entrepreneur D'assurance-maladie applicable. (ii) certifier au moyen du formulaire CMS-855b que le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile respecte et continuera de respecter les exigences et les normes particulières d'inscription décrites dans la présente section et dans la sous-partie P de la présente partie.

(2) se conformer aux exigences de frais de demande dans §€‰424.514., (3) Être actuellement et valablement accrédité en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile par un organisme d'accréditation de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile reconnu par la CMS. (4) Se conformer §€‰414.1515 du présent chapitre et à toutes les dispositions de la partie 486, sous-partie I du présent chapitre. (5)compléter avec succès le niveau de risque catégorique limité du dépistage en vertu du §€‰424.518. (d) le Refus de l'inscription. (1) refus d'inscription par CMS., CMS peut refuser la demande D'inscription d'un fournisseur en tant que fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour L'un ou L'autre des motifs suivants.

(i) le fournisseur ne répond pas à toutes les exigences d'inscription énoncées dans §€‰424.68 et dans la sous-partie P de la présente partie. (ii)L'un des motifs de refus applicables dans §€‰424.530. (2) l'Appel d'un refus d'inscription. Un fournisseur peut interjeter appel du rejet de sa demande d'inscription à titre de fournisseur de thérapie par perfusion à domicile en vertu de la partie 498 du présent chapitre. E) maintien du respect des normes et des motifs de révocation., (1) Dès et après l'inscription, un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile (i) doit rester actuellement et valablement accrédité comme décrit au paragraphe (C) (3) de la présente section.

(ii) demeure assujetti et doit demeurer en pleine conformité avec toutes les dispositions de la présente section. (B) de la sous-partie P de la présente partie. (C) de la Section 414.1515 du présent chapitre. Et (D) de la partie 486, de la sous-partie I du présent chapitre. (2) la CMS peut révoquer l'inscription d'un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile pour l'un des motifs suivants.

(i) le fournisseur ne satisfait pas aux exigences d'accréditation décrites au paragraphe(C) (3) du présent article., (ii) le fournisseur ne respecte pas toutes les dispositions de (A) la présente section. (B) La Sous-partie P de la présente partie. (C) la Section 414.1515 du présent chapitre. Et (D) la partie 486, sous-partie I du présent chapitre. Ou (iii) L'un des motifs de révocation du §€‰424.535 s'applique.

(3) un fournisseur de thérapie par perfusion à domicile peut interjeter appel de la révocation de son inscription en vertu de la partie 498 du présent chapitre. Début De L'Amendement Partie12. Chapitre 424.,518 est modifié par la refonte des alinéas a) (1) (vii) à(xvi) en tant qu'alinéas a) (1) (viii) à (xvii) et l'ajout d'un nouvel alinéa a) (1) (vii) pour lire comme suit. Modification finale partie niveaux de dépistage pour les fournisseurs et fournisseurs D'assurance-maladie. * * * * * (un) * * * (1) * * * (vii) Maison de la thérapie par perfusion fournisseurs.

* * * * * Commencer L'Amendement Partie13. L'article 424.520 est modifié par la révision du texte introductif de l'alinéa d) pour se lire comme suit. Fin modification Partie Date D'entrée en vigueur des privilèges de facturation de L'assurance-maladie., * * * * * (d) les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile. La date d'entrée en vigueur des privilèges de facturation pour les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile est la dernière modification de la partie 14. Chapitre 424.,521 est modifié par la révision du titre de la section et du texte introductif de l'alinéa a) pour se lire comme suit.

Fin modification partie Demande de paiement par les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de non-médecins, les fournisseurs d'ambulances, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile., (a) les médecins, les praticiens non-médecins, les organisations de médecins et de praticiens non-médecins, les fournisseurs d'ambulance, les programmes de traitement des opioïdes et les fournisseurs de thérapie par perfusion à domicile peuvent facturer rétrospectivement les services lorsque le médecin, le praticien non-médecin, l'organisation de médecins ou de non-médecins, le fournisseur d'ambulance, le programme de traitement des opioïdes ou le fournisseur de thérapie par perfusion à domicile a satisfait à toutes les exigences du programme, y compris les exigences D'autorisation de l'état, et que les services ont été fournis au lieu de pratique inscrit pour un maximum de€” * * * * * début partie fin partie Début Modification Partie 15., La citation de l'autorité pour la partie 484 continue de se lire comme suit. Fin modification partie début Autorité début imprimé Page 70356 42 U. S. C. 1302 et 1395hh.

Autorisation De Fin Modification De Début Partie16. L'article 484.45 est modifià © par € " fin de la modification partie début de la modification partie A. Suppression de l'alinéa c) (2). Et fin de la partie modification début de la partie modification b. Renommer les alinéas c) 3) et 4) en alinéas C) 2) et 3), respectivement.

Fin De La Modification Début De La Modification Partie 17. Chapitre 484.,110 est modifié par la révision du texte introductif et de l'alinéa a) (1) pour lire comme suit. Fin modification partie Condition de participation. Dossiers cliniques. L'HHA doit tenir un dossier clinique contenant des renseignements passés et actuels pour chaque patient accepté par L'HHA et recevant des services de santé à domicile.

Les renseignements contenus dans le dossier clinique doivent être exacts, respecter les normes de pratique en vigueur en matière de documentation du dossier clinique et être mis à la disposition du(DES) médecin(s) ou du (des) praticien (s) autorisé (s) émettant des ordonnances pour le plan de soins de santé à domicile et du personnel approprié de L'HHA., Ces informations peuvent être conservées électroniquement. (a) * * * (1) l'évaluation complète actuelle du patient, y compris toutes les évaluations de l'admission à domicile la plus récente, les notes cliniques, les plans de soins et les ordonnances du médecin ou du praticien autorisé. * * * * * signature de début datée du. 23 octobre 2020. Seema Verma, administrateur, Centres Pour les Services Medicare et Medicaid.

Date. 26 Octobre 2020. Alex M. Azar II, Secrétaire, Ministère de la santé et des Services sociaux., Signature de fin informations supplémentaires de fin code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-code de facturation 4120-01-C [en Doc. 2020-24146 déposé 10-29-20.

Gelée orale kamagra

Introductionla thalassémie est une anémie look at this website héréditaire qui exerce une charge de morbidité énorme dans le monde entier.1 Avec la drépanocytose, c'est l'un gelée orale kamagra des deux troubles monogéniques les plus courants. En effet, les thalassémies alpha et bêta sont les troubles monogéniques héréditaires les plus courants au monde 2UNE étude récemment publiée par Olivieri, Sabouhanian et Gallie3 analyse et évalue le gelée orale kamagra profil comparatif d'efficacité et de sécurité de deux médicaments. La défériprone (Ferriprox. Apotex) et le gelée orale kamagra déférasirox (Exfade.

Novartis)., Ces gelée orale kamagra deux médicaments chélatants du fer éliminent (chélate€ le fer déposé, à la suite de transfusions, dans les tissus des patients atteints de thalassémie.Le chélateur de première intention actuel, le déférasirox, a été autorisé par la FDA américaine en 2005. Les preuves de son innocuité et de son efficacité ont été jugées substantielles et, par conséquent, la FDA l'a autorisé en tant qu'agent de première intention., Le principal avantage du déférasirox, par rapport à la déféroxamine, un médicament plus ancien qui était auparavant l'étalon-or du traitement par chélation du fer pour la thalassémie, est que le déférasirox est actif par voie orale (c'est-à-dire pris sous forme de pilule), tandis que la déféroxamine est plus lourde pour les patients car elle doit être prise par voie parentérale (c'est-à-dire par injection). La défériprone, gelée orale kamagra comme le déférasirox, est prise par voie orale, mais n'a pas été autorisée nulle part en tant que traitement de première intention. La FDA a refusé l'approbation de la mise sur le marché de la défériprone parce qu'il n'y avait/n'y avait pas d'essais contrôlés démontrant un bénéfice direct du traitement., Bien que la FDA ait finalement approuvé la défériprone, en 2011, elle n'a donné son approbation qu'en tant que traitement de dernier recours pour les patients chez lesquels d'autres chélateurs avaient été essayés sans succès.1Les données présentées par Olivieri et al dans leur article PLOS ONE indiquent que les médicaments diffèrent considérablement en ce qui concerne leur efficacité et gelée orale kamagra leur innocuité.

Ce commentaire explore certaines des questions éthiques soulevées par les données PLOS.Contexte historiquepour bien comprendre la signification de l'étude PLOS ONE, un contexte historique sera utile. Ce qui suit est une brève esquisse de ce contexte.,2En 1993, la Dre Nancy Olivieri, spécialiste des maladies du sang à l'Hôpital pour enfants malades de Toronto (HSC ou Sick Kids’) et professeure de pédiatrie et gelée orale kamagra de médecine à l'Université de Toronto (U. De Toronto), a signé un contrat avec Apotex, une société de médicaments génériques, pour poursuivre les études sur la défériprone, dont elle avait déjà fait état dans la littérature. La recherche sur la thalassémie d'Olivieri a d'abord été soutenue par le Conseil de recherches médicales du Canada, mais elle a maintenant cherché des fonds supplémentaires pour prolonger ses essais cliniques., Apotex a contribué à ce financement supplémentaire, obtenant ainsi des brevets mondiaux gelée orale kamagra sur le médicament encore expérimental.Malgré les promesses initiales, en 1996, la recherche d'Olivieri’a commencé à indiquer que la défériprone pourrait être insuffisamment efficace chez de nombreux patients, ce qui présente des risques de dommages potentiellement graves.

Olivieri a communiqué à Apotex son intention d'informer les patients de ce risque inattendu et elle gelée orale kamagra a également proposé de modifier les formulaires de consentement de l'étude. Elle souhaite poursuivre des études modifiées sur le médicament et publier ses résultats.,Apotex a répondu à Olivieri qu'ils étaient en désaccord avec son interprétation des données et le PDG de l'entreprise l'a menacée de toutes les mesures correctives légales si elle informait les patients ou publiait ses résultats. En émettant ces menaces, Apotex s'est gelée orale kamagra appuyée sur une clause de confidentialité dans un contrat juridique qu'Olivieri avait signé avec Apotex en 1993. Ce contrat interdit toute divulgation à un tiers sans l'autorisation expresse d'Apotex.3en dépit des objections soulevées par Apotex, Olivieri considérait qu'il était de son devoir professionnel de divulguer ses conclusions., Le Comité gelée orale kamagra d'éthique de la recherche (CER) de l'Hôpital Sick Kids est arrivé à la même conclusion.

Conformément aux instructions du CER de l'Hôpital, Olivieri a dûment informé ses patients et les autorités réglementaires.Lorsque Olivieri a identifié plus tard un deuxième risk†" que les lésions hépatiques ont progressé au cours de l'exposition à la défériprone€”, Apotex a émis des avertissements juridiques supplémentaires. Olivieri a néanmoins informé ses patients de ce risque supplémentaire et a publié ses résultats.,Puisque la sécurité des patients, l'intégrité de la recherche et la liberté académique étaient toutes en jeu dans ce conflit, Olivieri gelée orale kamagra a demandé de l'aide, à plusieurs reprises, aux hauts fonctionnaires de l'Université de Toronto et de l'Hôpital Sick Kids. Ni l'Université ni l'Hôpital n'ont fourni le soutien qu'elle demandait., Selon les termes du Rapport de la Commission d'enquête sur l'affaire impliquant le Dr Nancy Olivieri, le HSC, l'U de Toronto et Apotex Inc4:Le HSC et l'U de Toronto n'ont apporté aucun soutien efficace ni au Dr Olivieri et à ses droits, ni aux principes de recherche et d'éthique clinique, et de liberté académique, pendant les deux premières années et demie de cette controverse.Au lieu de cela, l'Université et l'Hôpital ont pris des mesures préjudiciables aux intérêts et à la réputation professionnelle du Dr Olivieri et ont perturbé son travail.,4 Les actions préjudiciables comprenaient le renvoi d'Olivieri de son poste de directrice du Programme d'hémoglobinopathie à l'Hôpital Sick Kids et la renvoi pour discipline à l'Ordre des médecins et chirurgiens de l'Ontario (OMCO).Ce n'est que plus tard qu'il est apparu que, pendant cette période de conflit, l'U de Toronto négociait avec Apotex pour un don important pour la construction du nouveau bâtiment de médecine moléculaire proposé par l'Université. Certains ont émis l'hypothèse que l'échec de l'University’à soutenir Olivieri n'était peut-être pas sans lien avec son désir d'apaiser un riche donateur d'entreprise., Cette spéculation a été renforcée lorsqu'on a découvert que le président de l'Université de l'époque, gelée orale kamagra Robert Prichard, avait secrètement fait pression sur le gouvernement du Canada pour qu'il modifie la loi sur les brevets de médicaments, des changements qui favoriseraient Apotex.4Apotex a poursuivi Olivieri pour avoir diffamé à la fois la société et leur drogue.

Elle a poursuivi la société pour l'avoir diffamée.L'Association canadienne des professeurs d'université (ACPPU) et l'Association des professeurs de l'Université de Toronto (UTFA), à qui Olivieri a demandé de l'aide après avoir été repoussé par l'Université de Toronto et la CSH, considéraient la question gelée orale kamagra sous-jacente comme une question de liberté académique., L'ACPPU et l'UTFA ont fourni un soutien, y compris des conseils juridiques, à Olivieri.Ainsi commença ce qui est largement reconnu comme le plus grand scandale de l'histoire universitaire canadienne. Les commissions d'enquête, les livres et les articles (savants et populaires) se sont multipliés, sans parler des reportages dans les journaux et à la télévision. Le roman de John le carréLe Jardinier constant et le film hollywoodien basé sur le livre semblaient tous deux s'inspirer fortement du scandale Olivieri-Apotex., Une enquête sur le différend commandée par le Sick Kids Hospital (l'enquête Naimark)5 a absous Apotex des actes répréhensibles, mais a suggéré qu'Olivieri était gravement fautif.5 Elle a été accusée d’inconduite en recherche et de manquements gelée orale kamagra aux soins aux patients et a dâ € ™ abord été renvoyée devant le Conseil consultatif médical de lâ € ™ Hôpital, puis devant le comité de discipline de lâ € ™ OPC. Sans surprise, ces références gelée orale kamagra largement médiatisées ont été préjudiciables à la réputation d’Olivieri.L'ACPPU a ensuite commandé une enquête indépendante.,6 Le rapport de l'ACPPU de 540 pages sur l'affaire Olivieri / Apotex4 donnait un compte rendu du scandale nettement différent de celui offert par le rapport Naimark commandé par l'hôpital.

Quelques extraits du rapport de l'ACPPU transmettront ses principales conclusions:Apotex a émis d'autres avertissements juridiques pour dissuader le Dr Olivieri de communiquer ce deuxième risque inattendu de L1 (défériprone) à quiconque., Cependant, elle était légalement et éthiquement tenue de communiquer le risque à ceux qui prenaient ou prescrivaient le médicament, car il y avait des implications potentielles pour la sécurité des patients, et elle s'est acquittée de ces obligations malgré les avertissements légaux.Apotex a agi contre l'intérêt public en émettant des avertissements juridiques au Dr Olivieri pour la dissuader de communiquer sur les risques de L1.Les mises en garde légales d'Apotex ont violé la liberté académique du Dr Olivieri.7 Peu après que le rapport de l'ACPPU eut absous Olivieri d'inconduite, l'OPCVM a publié les conclusions de son enquête., Le rapport de l'OCPC a disculpé Olivieri de toutes les accusations d'inconduite. En effet, leur rapport concluait que sa conduite avait été louable.6 Ce verdict favorable n'a cependant pas gelée orale kamagra mis fin à la litigation.In En 2004, 8 ans après la publication des premières menaces juridiques, Apotex a signé un accord avec Olivieri. Néanmoins, le litige s'est poursuivi pendant encore 10 ans. Ceux qui ne connaissent pas le fonctionnement de la loi peuvent se demander comment il est possible que le litige gelée orale kamagra se poursuive pendant une si longue période après un règlement par médiation., Le litige s'est poursuivi parce qu'Apotex a allégué qu'Olivieri avait violé leur accord.

Olivieri a insisté sur le fait qu'elle respectait gelée orale kamagra les termes du règlement. Les décisions de justice ont été portées en appel par les deux parties. Un règlement final n'a pas été conclu entre gelée orale kamagra Olivieri et Apotex avant 2014.8 Nuances de Jarndyce v. Jarndyce dans le roman Bleak House de Charles Dicken.Le HSC a réglé son différend avec Olivieri en 2006 et, bien que son programme de recherche à l'Hôpital se soit poursuivi, elle a cessé de fournir des soins cliniques aux patients du HSC., De 1997 à 2009, Olivieri a été directeur du Programme d'hémoglobinopathie du Réseau universitaire de gelée orale kamagra santé (RSE).

Elle a continué, comme elle l'avait fait depuis 1997, à aider à la prise en charge clinique des patients atteints de thalassémie UHN et à les inscrire dans ses études de recherche. En mars 2009, cependant, Olivieri a été gelée orale kamagra licenciée par UHN de son poste de directrice. Aucune raison n'a été donnée pour son licenciement (communication personnelle. Olivieri, 2019).,Les données de l'étude PLOS ONE 3 montrent qu'après le licenciement d'Olivieri de son poste de directrice, la Clinique de thalassémie UHN a commencé gelée orale kamagra presque immédiatement à passer les patients à la défériprone (sans licence).

Olivieri a décrit comment son travail de recherche UHN, à partir de ce moment, a été marginalisé (https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/2018-12-20-GallieOlivieri-to-SmithHodges.pdf).,Pendant ce temps, les demandes de liberté d’information déposées par Olivieri après son licenciement ont révélé quâ € ™ Apotex fournissait des subventions éducatives sans restriction au programme de thalassémie de lâ € ™ UHN ainsi quâ € ™ un soutien à la recherche gelée orale kamagra. Les demandes d'accès à l'information déposées par Olivieri ont également révélé qu'Apotex élaborait une stratégie avec le nouveau directeur du programme sur la meilleure façon d'obtenir une licence pour la défériprone auprès de l'organisme de réglementation (Santé Canada).9 Avec ce contexte dramatique comme contexte historique, nous commençons notre discussion sur les implications éthiques du document PLOS ONE.,Conclusions du document PLOS ONE Dans leur étude PLOS ONE 2019 Olivieri et al concluent, sur la base d'un examen rétrospectif des données des patients à l'UHN de Toronto, que la défériprone est insuffisamment efficace et associée à une toxicité grave. Leur examen confirme également que, en revanche, le déférasirox est efficace et associé à relativement peu d'effets indésirables.3Olivieri et al rapportent qu'entre 2009 et 2015, un tiers des patients transfusés et pris en charge dans le plus grand programme gelée orale kamagra de transfusion du Canada ont été passés de médicaments autorisés de première intention à des régimes de défériprone sans licence.,3 Cette constatation soulève la question éthiquement troublante. Comment et pourquoi gelée orale kamagra tant de patients transfusés localement à l'UHN ont-ils été traités sur une si longue période avec un médicament non homologué dont l'innocuité et l'efficacité n'ont pas été prouvées?.

Cette préoccupation éthique est immédiatement suivie d'une autre préoccupation connexe. Pourquoi le programme de thalassémie UHN a-t-il continué à traiter un grand nombre de ses patients atteints de défériprone malgré les preuves continues d'une efficacité insuffisante et d'effets indésirables graves (et souvent irréversibles)? gelée orale kamagra. ,3Pour récapituler. L'article de PLOS ONE démontre qu'une proportion substantielle de patients atteints de NH atteints de thalassémie a été passée, entre 2009 gelée orale kamagra et 2015, de thérapies autorisées de première intention (déférasirox ou déféroxamine) à la défériprone.

Pendant toute cette période, la défériprone n'a pas été autorisée gelée orale kamagra au Canada. A ce jour, dans toutes les juridictions dans lesquelles la défériprone a été autorisée, elle n'a été autorisée qu'en tant que thérapie de dernier recours., La préoccupation éthique consiste à expliquer et à explorer les justifications possibles pour expliquer comment et pourquoi tant de patients d'un centre de traitement de la thalassémie particulier se sont vu prescrire un médicament dont l'innocuité et l'efficacité n'ont pas été prouvées face à la disponibilité de médicaments efficaces homologués. L'urgence de la préoccupation découle en partie de la conclusion du paper’selon laquelle les patients qui ont été passés à la défériprone présentaient gelée orale kamagra des preuves d'augmentation du fer corporel et subissaient les méfaits associés à l'augmentation du fer corporel.,3 Cette constatation soulève une deuxième question éthique troublante. Pourquoi les patients n'ont-ils gelée orale kamagra pas été retournés à un traitement autorisé de première intention après avoir commencé à ressentir des effets indésirables graves du traitement par la défériprone non autorisée?.

Comment et pourquoi?. Dans un effort soutenu pour trouver des réponses à ces questions, Olivieri et Gallie sont en communication depuis 2015, par e-mail gelée orale kamagra et lors de réunions personnelles, avec des hauts responsables de l'UHN. Olivieri et Gallie signalent cependant qu'aucune réponse définitive n'a encore été apportée à l'une de leurs questions., Des demandes d'accès à l'information ont été déposées, mais elles n'ont pas non plus apporté de réponses définitives. (Olivieri et Gallie à Smith gelée orale kamagra & amp.

Porter, 2019, https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/2019-04-23-OlivieriGallie-to-SmithPorter.pdf).10 Moi aussi, j'ai écrit au PDG / Président de l'UHN et au Chef du personnel médical pour tenter de trouver des réponses à un certain gelée orale kamagra nombre de questions éthiques posées dans ce commentaire. L'hôpital, cependant, n'a répondu à aucune de mes questions.,11Olivieri et Gallie ont récemment publié des documents de leur correspondance avec les administrateurs supérieurs de l'UHN (https://inthepatientsinterest.org/). En septembre 2019, l'administration de l'UHN a répondu à l'article de PLOS ONE en révélant qu'elle avait mené une revue de la pratique de la chélation dans le gelée orale kamagra programme des troubles des globules rouges à l'UHN. Cependant, comme Olivieri et Gallie le document sur le Web, l'examen de l'hôpital ne répond à aucun des problèmes de gelée orale kamagra sécurité signalés dans le document PLOS ONE (https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/Letter-to-Smith-and-Hodges-2-12-19.,PDF).

La revue ne traite pas non plus des préoccupations éthiques soulevées ici.Malgré la réticence apparente d'Uhn à fournir les informations demandées, voici ce que nous savons ou pouvons raisonnablement déduire. La défériprone n'a pas été homologuée au Canada au cours de la période pertinente, c'est-à-dire de gelée orale kamagra 2009 à 2015.  € Sans licence est différent de  € hors étiquette, ce dernier se référant à un médicament qui a été autorisé mais qui est fourni pour une indication autre que celle pour laquelle il est approuvé., La prescription de tout médicament non homologué à des patients canadiens ne peut se faire que de deux façons mutuellement exclusives. Soit par le biais du gelée orale kamagra Programme d'accès spécial (PAS)de Santé Canada, soit par le biais d'un essai clinique approuvé par un CÉR.

Il doit s'agir de l'un ou de l'autre puisque, comme le précise le document d'orientation de Santé Canada7, les patients ne peuvent pas être traités simultanément par SAP et dans le cadre d'un essai de recherche.12 En vertu du PAS, le médecin traitant doit confirmer à Santé Canada que les traitements conventionnels ont échoué, sont inadaptés ou indisponibles., Bien que certains dossiers de patients UHN indiquent que la défériprone a été libérée dans le cadre du PAS, Olivieri et al rapportent qu'ils n'ont pu identifier aucune explication pour un changement proposé à la défériprone qui a été étayé par des preuves gelée orale kamagra d'échec de la thérapie autorisée prescrite comme recommandé’3. En effet, les auteurs écrivent que de nombreux patients semblent avoir été passés à la défériprone malgré des réponses optimales, ou des améliorations pendant le traitement avec des thérapies de première intention. Voici le paragraphe pertinent de leur article PLOS ONE:la défériprone a été prescrite à 41 patients de l'étude entre 2009 et 2015., Nous n'avons pu identifier dans les dossiers médicaux électroniques aucune explication pour un changement proposé à la défériprone qui était étayée par des preuves d'échec de la thérapie gelée orale kamagra autorisée prescrite comme recommandé. Rien n’ indiquait qu†™ un patient soit passé à la défériprone au cours de ces 6 années avait gelée orale kamagra échoué au traitement par la déféroxamine ou le déférasirox.

De nombreux patients ont été enregistrés comme tolérants à au moins un et (dans la plupart des cas), les deux agents chélateurs de première intention homologués. Certains avaient subi des effets indésirables mineurs au cours du déférasirox qui avaient disparu au moment où la défériprone avait été prescrite.,3En d'autres termes, selon les données contenues dans les dossiers des patients de l'UHN, gelée orale kamagra il n'y a aucune preuve que les patients atteints de thalassémie qui ont été passés à la défériprone satisfaisaient aux critères d'admissibilité de Santé Canada en vertu du PAS. Étant donné que la défériprone n'est autorisée qu'en tant que thérapie de dernier recours, son utilisation pour traiter les patients qui peuvent tolérer l'une ou l'autre des thérapies de première intention pourrait exposer incorrectement ces patients à des risques de dommages médicaux graves, jusqu'à la mort.,D'autre part, il convient également d'envisager la possibilité alternative que, sur la période de 6 ans étudiée par Olivieri et al, la défériprone ait été prescrite dans le cadre d'un essai clinique. En faveur de cette hypothèse, on note que le médecin de l'UHN principalement responsable de la prescription généralisée de défériprone au cours de la période pertinente a affirmé, en 2011, que la défériprone avait été administrée à des patients dans le cadre d'une étude approuvée par le CÉR de l'UHN.8 médecins UHN ont également fait cette affirmation identique dans une lettre accessible au public à gelée orale kamagra la FDA américaine.,9 En outre, en réponse à une demande d'accès à l'information déposée par Olivieri, UHN a affirmé que de la défériprone avait été fournie à UHN lors d'un essai clinique (dont les données sont protégées contre un examen en vertu des lois sur l'accès à l'information) et non en vertu du PAS (dont les données ne sont pas protégées contre un examen en vertu de l'accès à l'information).

Cependant, Olivieri gelée orale kamagra et coll. N'ont pas pu trouver de dossier d'enregistrement pour un tel essai, comme l'exigent les lignes directrices canadiennes sur les essais cliniques.13 Demandes à l'administration de l'UHN pour la confirmation de l'existence d'un essai clinique restent sans réponse.,14 Mes propres efforts pour trouver un enregistrement d'enregistrement pour cet essai clinique présumé de la défériprone ont été tout aussi infructueux.15DEUX principes éthiques de base. Minimisation des méfaits et consentement éclairé Si la défériprone utilisée pour traiter les patients atteints de thalassémie atteints d'UHN a été obtenue d'Apotex dans le cadre d'un essai clinique randomisé, la responsabilité de l'approbation de l'essai incomberait au CER de gelée orale kamagra l'UHN. Au Canada, les chercheurs et les CÉR sont régis par l'Énoncé de politique des trois Conseils (EPTC) sur la conduite éthique de la recherche avec des êtres humains.,10 La version de 1998 du présent énoncé de politique (EPTC 1) et la version subséquente de 2010 (EPTC 2), toutes deux applicables aux essais de recherche au cours de cette période, stipulent que les essais cliniques doivent être conçus de manière à minimiser les dommages causés aux sujets de recherche.16 Par exemple, l'EPTC 1 précise, à la section 1.5, que les sujets de gelée orale kamagra recherche ne doivent pas être soumis à des risques inutiles de dommages.

L'EPTC 2, sous la rubrique Principes de base, exige de même que les essais cliniques doivent s'assurer que les participants ne sont pas exposés à des risques inutiles.,Les données présentées par Olivieri et al dans leur étude PLOS ONE indiquent que les patients UHN exposés à la défériprone sans licence, en monothérapie ou en association avec une faible dose d'un chélateur de première intention (thérapie combinée), ont subi des dommages importants en raison d'un mauvais contrôle du fer, mais très peu, voire aucun avantage compensateur.Nous apportons de nouvelles preuves d'une réduction inadéquate du fer hépatique, d'une incidence de 17% de nouveaux diabètes et d'un nouveau dysfonctionnement hépatique chez 65% des patients, dont beaucoup ont été contestés et recallengés par la défériprone malgré une augmentation des enzymes hépatiques développées lors d'une exposition précédente., Nous n'avons identifié aucune preuve d'effet cardio-protecteur pendant le traitement par la défériprone.3 À la lumière des données de l'étude PLOS ONE indiquant des événements indésirables graves (EIG) chez les patients passés à la défériprone des médicaments de première intention, on est amené à se demander pourquoi le protocole de l'étude ne prévoyait pas, en prévision d'une telle éventualité, une reprise du traitement autorisé pour les patients ne prenant pas mal le médicament non autorisé. De plus, les enquêteurs étaient tenus de signaler les événements indésirables au gelée orale kamagra CER de l'hôpital. Les effets indésirables ont-ils été signalés de la sorte?. , Et si c'était le cas, pourquoi le CÉR de l'UHN n'a-t-il pas cherché à protéger la sécurité des patients en insistant pour que le traitement autorisé soit repris pour les patients atteints gelée orale kamagra de défériprone?.

Dans le but d'établir si l'essai clinique de la défériprone satisfaisait au principe de minimisation des méfaits de l'EPTC, j'ai demandé comment les résultats indésirables décrits dans le document PLOS ONE gelée orale kamagra avaient été signalés au CER de l'hôpital et comment ils avaient été signalés aux autorités de réglementation, c'est-à-dire à Santé Canada et à la FDA des États-Unis., Mais mes requêtes, comme celles faites précédemment par Olivieri et Gallie, n'ont pas réussi à obtenir cette information éthiquement pertinente.17 Ni l'UHN ni sa clinique de thalassémie n'ont répondu à mes lettres d'enquête. Il est connu, cependant, d'après un document de 2011 accessible au public, que les médecins de la clinique de thalassémie UHN ont fortement soutenu l'approbation de la mise sur le marché de la défériprone par la FDA.18 Ce support est difficile à concilier avec les toxicités enregistrées dans les dossiers des patients UHN., Ainsi, un verdict final sur la question de savoir si la conception d'essai clinique de la défériprone UHN a violé le principe de minimisation des dommages de l'EPTC ne peut être atteint tant que les personnes impliquées dans la conduite et le suivi des essais cliniques à l'UHN n'ont pas mis à disposition les informations pertinentes. Une enquête publique indépendante peut être nécessaire pour atteindre le degré de responsabilité nécessaire.Il gelée orale kamagra a été fait référence, ci-dessus, à l'exigence éthique fondamentale de l'EPTC en matière de minimisation des dommages, qui s'applique au Canada tant aux chercheurs qu'aux CÉR., Il est important de noter, cependant, que l'EPTC 2, comme son prédécesseur, l'EPTC 1 (et, en fait, comme pratiquement tous les codes d'éthique de la recherche d'après-guerre) stipule également comme deuxième principe fondamental que les chercheurs doivent fournir aux participants potentiels, ou à des tiers autorisés, la divulgation complète de toutes les informations nécessaires à la prise d'une décision éclairée.,19 De plus, comme l'indiquent clairement les lignes directrices alors en vigueur de l'EPTC, le consentement est un processus continu€ il faut donc donner l'assurance aux participants potentiels qu'ils recevront en temps opportun, tout au long du projet de recherche, des informations pertinentes pour leur décision de continuer ou de se retirer de la participation.20 (Mon accent)., Enfin, l'EPTC 2 impose aux chercheurs l'exigence éthique supplémentaire qu'ils divulguent aux sujets de recherche des informations concernant la possibilité de commercialisation des résultats de recherche et la présence de conflits d'intérêts réels, potentiels ou perçus de la part des chercheurs, de leurs institutions ou des commanditaires de recherche.21 On s'attend également à ce que les conflits d'intérêts soient divulgués au CÉR. On ignore encore si le financement d'Apotex a été divulgué adéquatement aux sujets de recherche ou au CÉR du RRU.,Ainsi, afin d'évaluer l'adéquation éthique de l'essai clinique présumé de thalassémie UHN, il faut se demander si les patients/sujets UHN ont reçu des informations de risque adéquates lors de leur première inscription, par la suite, lorsqu'ils ont été passés gelée orale kamagra d'un traitement par déférasirox ou déféroxamine à un traitement par défériprone, puis, enfin, lorsqu'ils ont présenté des EIG., Autrement dit, pour savoir si l'essai clinique présumé de défériprone était conforme aux principes établis de l'éthique de la recherche, il faudrait savoir si les patients/sujets de recherche comprenaient qu'ils passaient de médicaments de première intention autorisés dont l'efficacité a été prouvée à un médicament de troisième intention non homologué et non prouvé.

Il faudrait également savoir si les sujets de recherche de la défériprone ont été informés des conflits d'intérêts découlant des dons d'Apotex (A) à l'UHN., (B) Au programme de thalassémie de l'hospital22,ainsi qu'à la commercialisation espérée de la défériprone via les licences de Santé Canada et de la FDA.S'il y avait omission d'obtenir un consentement éclairé continu et/ou omission de divulguer des conflits d'intérêts (aux patients et au CÉR), cela constituerait une violation de l'éthique de la recherche. Malheureusement, mes gelée orale kamagra tentatives pour obtenir le consentement de l'essai clinique aux informations de recherche de l'UHN et de sa clinique de thalassémie ont rencontré aussi peu de succès que les tentatives antérieures des auteurs de PLOS ONE.,23RE revue. Surveillance de l'innocuité Bien que chaque essai clinique nécessite une surveillance de l'innocuité, les essais qui impliquent un risque non négligeable de dommages importants pour les patients/sujets nécessitent une surveillance de l'innocuité particulièrement rigoureuse.24 Étant donné que l'exposition de la défériprone à des patients atteints de NH présentait des risques de dysfonctionnement des organes et de décès, la nécessité d'une surveillance de l'innocuité était urgente. Comme l'indiquent clairement l'EPTC 1 et l'EPTC 2, ceux qui mènent des gelée orale kamagra recherches ont l'obligation de surveiller et de protéger la sécurité de leurs sujets de recherche.,De plus, il est maintenant largement reconnu que les personnes étroitement impliquées dans la conception et la conduite d'un essai peuvent ne pas être en mesure d'être pleinement objectives dans l'examen des données intermédiaires pour répondre à des préoccupations émergentes.25 D'où l'importance des CÉR, dont une partie du rôle consiste à assurer la surveillance de la sécurité au départ et, pour les essais en cours, pendant toute la durée de l'essai., Afin d’ évaluer la pertinence de la surveillance de la sà © curità © dans le cadre de l†™ essai de dà © prà © rone du RNU, il faudrait savoir si le cà © RER de l’hÃpital a reçu des rapports réguliers et exacts sur les EIG et quelles mesures ce cà © RER a prises en rà © ponse aux reports.It il est devenu une pratique courante en Amérique du Nord que pour tout essai contrôlé de toute taille qui comparera les taux de mortalité ou de morbidité majeure, un conseil de surveillance de la sécurité des données (DSMB) sera établi.,26,11 12 Un DSMB est constitué d'un groupe de personnes indépendantes (et par ailleurs impartiales) possédant une expertise pertinente pour examiner les données des essais sur une base régulière et continue.

Son rôle est de conseiller les promoteurs quant à la sécurité des sujets d'essai et de recommander la cessation anticipée lorsque cela est indiqué, par exemple, pour des raisons de sécurité des patients.27depuis qu'il n'y a pas d'exigences spécifiquement canadiennes en ce qui a trait à l'établissement des DSMB, les CÉR canadiens ont tendance à suivre les lignes directrices de la FDA., Ces lignes directrices recommandent gelée orale kamagra qu'un DSMB soit établi lorsque le point final de l'étude est tel qu'un résultat très favorable ou défavorable lors d'une analyse intermédiaire pourrait nécessiter éthiquement la fin de l'étude. Les informations préalables suggérant la possibilité d'une toxicité grave avec le traitement étudié sont une autre raison a priori de préoccupation pour l'innocuité qui justifierait l'établissement d'un DSMB.,12pour les raisons données ci-dessus, l'essai sur la défériprone UHN semble avoir été un candidat de choix pour la création d'un DSMB. Mais on ne sait pas si le protocole de gelée orale kamagra recherche de l'étude, prétendument soumis pour approbation au CÉR de l'hôpital, comprenait un DSMB. On ne sait pas non plus si un DSMB a été établi et signalé régulièrement aux promoteurs de l'essai., Les données sur la toxicité de la défériprone, fournies par Olivieri et al à partir de leur étude rétrospective des dossiers de patients UHN, suggèrent que gelée orale kamagra si un DSMB avait existé pour cet essai clinique putatif, l'essai aurait pu, pour des raisons de sécurité des patients, être candidat à une annulation prématurée.

Les lacunes de notre connaissance des dispositions relatives à la surveillance de la sécurité de l'essai clinique de la défériprone font qu'il est difficile de parvenir à une conclusion ferme quant à savoir si l'essai répondait aux exigences en vigueur en matière de surveillance de la sécurité.,La réticence apparente de l'UHN à répondre aux questions relatives à la surveillance de la sécurité pourrait signifier qu'une enquête est nécessaire pour combler nos lacunes en matière de connaissances et rendre ainsi possible une évaluation éthique. Pour que les conclusions d'une telle enquête soient peu crédibles, elles doivent être menées par des personnes possédant l'expertise scientifique/médicale requise, indépendantes de l'hôpital et de sa clinique de thalassémie et manifestement impartiales., Une enquête réalisée, par exemple, par une personne dont la recherche a été financée par Apotex et/ou par un expert ayant des liens professionnels et personnels étroits avec un ou plusieurs médecins de la clinique de thalassémie UHN ne satisferait pas au devoir de responsabilité de l'hôpital en matière de sécurité des patients.Préoccupations éthiques RécapitulationLes complications graves rencontrées par les patients UHN exposés à la défériprone, telles que décrites par Olivieri et al dans leur article PLOS ONE, soulèvent un certain nombre de questions d'importance éthique., Comment un médicament sans licence dont l'efficacité et la sécurité n'ont pas été prouvées”un médicament qui a été remis en question par les organismes de réglementation de telle sorte qu'il n'est autorisé qu'en tant gelée orale kamagra que thérapie de la station thermale”a-t-il pu être administré à un si grand nombre de patients sur une période de tant d'années alors que deux médicaments autorisés, tous deux suffisamment sûrs et efficaces et autorisés en tant que thérapies de première intention, étaient disponibles?. Comment les médecins de l'UHN ont-ils eu accès à la défériprone de Santé Canada alors qu'il y a peu de preuves dans les dossiers des patients de l'UHN que les patients exposés à la défériprone satisfaisaient aux critères d'accès spécial de Santé Canada?. , Pourquoi une étude de recherche putative approuvée par le gelée orale kamagra CÉR de l'UHN portant sur la défériprone n'a-t-elle pas été enregistrée à titre d'essai clinique?.

La conception de l'essai gelée orale kamagra comprenait-elle un DSMB, afin de protéger la sécurité des patients et, sinon, pourquoi pas?. Les ESG ont-elles été signalées au CÉR du RRU et aux organismes de réglementation, au besoin?. Les patients atteints de thalassémie traités par la défériprone ont-ils été correctement informés du statut non gelée orale kamagra homologué, de l'efficacité non prouvée et des toxicités rapportées de la défériprone?. Les patients exposés à la défériprone ont-ils été informés des dommages qu'ils avaient eux-mêmes subis pendant cette exposition gelée orale kamagra à la défériprone?.

,28 Les preuves d'échec systématique du traitement, telles que décrites dans le document PLOS ONE, ont-elles soulevé des drapeaux rouges pour les médecins des cliniques de thalassémie et pour le CER de l'UHN?. Et si de graves problèmes étaient gelée orale kamagra signalés, quelles mesures ont été prises pour protéger la sécurité des patients?. Conflits d'intérêts institutionnels La littérature sur les conflits d'intérêts biomédicaux tend à se concentrer sur les façons dont le soutien financier des chercheurs individuels par l'industrie pharmaceutique peut nuire à la fois à l'intégrité de la recherche et à la sécurité des patients.,13–16 Mais des problèmes éthiques similaires se posent au niveau macro lorsque les institutions, telles que les hôpitaux et les cliniques, dépendent du financement des sociétés pharmaceutiques pour soutenir les soins aux patients et la recherche clinique.13 15 Parmi les scandales notables associés aux conflits d'intérêts institutionnels,citons le scandale David Healy/Eli Lilly au Centre for Addictions and Mental Health (CAMH) de Toronto13, le scandale Aubrey Blumsohn/Proctor and Gamble à l'Université de Sheffield (Royaume-Uni)17 et le scandale Carl Elliott/Janssen Pharmaceuticals à l'Université du Minnesota.,17 Le schéma sous-jacent de chacun de ces scandales implique (A) qu'un chercheur biomédical préoccupé par la sécurité des patients entre en conflit avec (B) une société pharmaceutique qui finance à la fois l'hôpital et l'université du chercheur et (C) que les institutions impliquées ne défendent pas vigoureusement la sécurité des patients et l'intégrité de la recherche lorsqu'elles le font sponsor.It il ne faut pas supposer que l'influence des entreprises sur les centres médicaux universitaires s'exerce nécessairement au moyen de menaces ou d'autres formes directes d'intervention., La simple présence d'un financement d'entreprise peut suffire à produire un résultat favorable à l'entreprise. Ce point est illustré par un gelée orale kamagra article récent de STAT, à propos du soutien financier que Purdue Pharma a apporté au Massachusetts General Hospital.

Le titre même de l'article résume le problème gelée orale kamagra éthique du conflit d'intérêts institutionnel. Purdue Pharma a cimenté les liens avec les universités et les hôpitaux pour développer les ventes d'opioïdes, selon des documents.18 Il ne faut pas non plus supposer que le problème du conflit d'intérêts institutionnel se pose exclusivement dans le contexte de la recherche biomédicale., Un article récent du Guardian sur la Société pétrolière Mobil décrit comment le géant pétrolier Mobil a cherché à faire des dons exonérés d'impôts aux principales universités pour promouvoir les intérêts de l'entreprise et saper la réglementation environnementale, selon des documents internes du début des années 1990 obtenus par le Guardian’.19comme mentionné ci-dessus, la défériprone, dont la sécurité et l'efficacité sont au cœur des préoccupations du papier PLOS ONE d'Olivieri et al, est fabriquée par Apotex., Lorsque nous cherchons à comprendre pourquoi la défériprone a été si fréquemment prescrite à des patients atteints d'UHN, de 2009 à 2016, malgré son absence de licence et malgré des preuves de mauvais résultats pour les patients3,il peut être pertinent de noter qu'Apotex a fourni un financement substantiel à la clinique de thalassémie UHN.29 De plus, une bannière UHN affichée publiquement répertorie â€Apotex Inc  € " Barry et Honey Shermanâ € ™ comme ayant donné entre 1 et 5 millions de dollars à l'hôpital lui-même.30comme chaque chercheur biomédical le comprend, la corrélation n'est pas une causalité., Néanmoins, la corrélation entre le financement des hôpitaux par l'industrie, d'une part, et les décisions favorables à l'industrie prises par les chercheurs et les administrateurs de ces hôpitaux, d'autre part, mérite d'être réfléchie. Les médecins et les gelée orale kamagra chercheurs qui parlent ou écrivent de manière critique des médicaments fabriqués par de riches sociétés donatrices peuvent constater que leur carrière est compromise. Le licenciement de Nancy Olivieri de deux hôpitaux universitaires financés par Apotex illustre ce phénomène, tout comme le licenciement du psychiatre David Healy du CAMH de Toronto€,13 La nomination de Healy à la tête de la Clinique des troubles de l'humeur de CAMH a été annulée presque immédiatement après avoir donné une conférence publique à l'hospital—une conférence dans laquelle il a appelé à des recherches supplémentaires sur les effets potentiellement néfastes du médicament antidépresseur d'Eli Lilly’, le gelée orale kamagra Prozac.

Healy était particulièrement préoccupé par les idées suicidaires induites par les ISRS. Après sa conférence, l'hôpital a décidé gelée orale kamagra qu'il ne correspondait pas à son programme et a mis fin à son rendez-vous. Peu de temps après, l'hôpital a ouvert son aile Eli Lilly.,Le 13UHN, comme tous les autres hôpitaux de recherche et d'enseignement au Canada, reçoit la majeure partie de son financement, directement ou indirectement, des gouvernements.20 ,31 Néanmoins, UHN, encore une fois comme d'autres hôpitaux, fait face à une pression constante pour trouver des sources de revenus supplémentaires pour soutenir à la fois les soins aux patients et la recherche clinique.32 L'industrie pharmaceutique est une source privilégiée de soutien financier complémentaire indispensable à la recherche hospitalière et aux soins cliniques au Canada.21 Administrateurs d'hôpitaux, chercheurs et cliniciens sont ainsi placés, bon gré mal gré, en situation de conflit d'intérêts., En raison des besoins de financement, les hôpitaux et autres établissements de santé, comme les médecins et les chercheurs individuels, ont tout intérêt à plaire aux entreprises commanditaires et à encourager leur soutien continu. De plus, les administrateurs institutionnels, tout comme les chercheurs et les cliniciens individuels, éprouvent généralement le besoin d'exprimer leur gratitude envers les donateurs en rendant la gentillesse pour la gentillesse et le bénéfice pour le bénéfice., Ainsi, la nécessité d'un parrainage continu des entreprises et la nécessité de rendre la pareille à la générosité passée des entreprises créent pour les administrateurs d'hôpitaux (ainsi que pour les chercheurs et les cliniciens qui travaillent au sein des hôpitaux) une situation de conflit d'intérêts dans laquelle leur prise de décision peut être biaisée, consciemment ou inconsciemment, en faveur des produits des bienfaiteurs.13 15 16 21il s’agit dâ € ™ un exemple de la manière dont une situation de conflit dâ € ™ intérêts institutionnel peut potentiellement biaiser le jugement des administrateurs dâ € ™ hôpitaux., Les hôpitaux sont tenus d'exercer leur jugement désintéressé dans la nomination du personnel médical et gelée orale kamagra scientifique et dans le suivi éthique de la recherche.

Cette obligation morale découle directement gelée orale kamagra de leur engagement fondamental à promouvoir et à défendre la sécurité des patients et l'intégrité de la recherche. Pour illustrer. Le site Web de gelée orale kamagra l'UHN, sous la rubrique But, Valeurs et Principes, déclare que la valeur première et par-dessus tout. Les besoins des patients passent en premier.,22 Il serait difficile de trouver un hôpital dont l'Énoncé de mission ne proclamait pas un engagement similaire envers la primauté gelée orale kamagra du bien-être des patients.

Dans la même veine, le site Web de l'UHN, sous la rubrique Information pour les patients, sous-direction de Notre Mission, déclare. "Nous croyons que l'équité en santé est atteinte lorsque chaque gelée orale kamagra personne est. En mesure de choisir les meilleurs soins et traitements en fonction des connaissances les plus récentes disponibles."De cet engagement fondamental, il résulte que les établissements de santé sont tenus de contrôler rigoureusement la qualité des soins prodigués à leurs patients et à leurs sujets de recherche., En tant qu'élément important de la protection de la sécurité des patients, les hôpitaux sont tenus de nommer les candidats les plus qualifiés et les plus compétents aux postes cliniques et de recherche. Mais, comme indiqué ci-dessus, les conflits d'intérêts sont un facteur de risque de partialité, consciente ou inconsciente, dans les décisions du personnel.22 Ainsi, lorsqu'un hôpital de recherche dépend de dons d'entreprises, il y a un risque que des médecins et des chercheurs soient nommés à des postes clés parce qu'ils sont connus pour être sympathiques aux produits des donateurs plutôt que parce qu'ils sont les plus qualifiés et les plus compétents., gelée orale kamagra Au contraire, les médecins et les chercheurs considérés comme antipathiques envers les produits donors’ risquent de perdre leur emploi ou de ne pas être embauchés en premier lieu.

Les cas d'Olivieri, Healy et Blumsohn illustrent ce point.13 17comme nous l'avons expliqué plus haut, nous savons, d'après la vaste littérature sur les conflits d'intérêts, que lorsque la recherche et les soins cliniques sont financés par l'industrie, il y a une tendance marquée pour les deux à favoriser les produits des commanditaires/donateurs.13 15 16 18 De manière significative, l'UHN elle-même reconnaît explicitement le danger pour la gelée orale kamagra sécurité des patients que représentent les biais systémiques., Son énoncé de mission engage l'hôpital à veiller à ce que chaque patient soit conscient des biais systémiques existants pour soutenir les meilleures décisions de santé possibles.22 Malheureusement, il n'est pas possible à l'heure actuelle de vérifier si UHN s'est conformée à cet engagement éthique dans le cas de sa clinique de recherche/traitement de la défériprone., Afin de faire une telle détermination éthique, nous aurions besoin de connaître le mécanisme par lequel la clinique de thalassémie UHN a eu accès à la défériprone et si la clinique a fourni des informations sur les biais systémiques aux patients atteints de thalassémie et au CER de l'hôpital.Conclusionsles hôpitaux du monde entier proclament que leur engagement principal est de répondre aux besoins de leurs patients. Les codes d'éthique et les énoncés de mission des établissements insistent sur le fait que les besoins des patients passent avant tout., En effet, il est convenu que la satisfaction des besoins des patients est la valeur fondamentale à laquelle tous les autres objectifs hospitaliers doivent être subordonnés. L'UHN de Toronto déclare sans équivoque qu'elle partage cette gelée orale kamagra valeur. Les besoins des patients passent en premier.22bien que les patients aient des besoins nombreux et variés, le besoin de sécurité gelée orale kamagra doit être considéré comme la condition sine qua non.

Si le besoin de sécurité n'est pas satisfait, les autres besoins deviennent sans importance.Les conclusions d'Olivieri et al dans leur article PLOS ONE soulèvent de nombreuses questions troublantes sur la sécurité des patients de la clinique de thalassémie UHN., On pourrait s'attendre à ce que lorsque les hauts responsables de l'UHN ont pris connaissance des données de PLOS ONE, ils aient immédiatement reconnu les drapeaux rouges éthiques. Les hôpitaux sont tenus sur le plan éthique à la fois d'enquêter de manière approfondie sur les éventuelles défaillances en gelée orale kamagra matière de sécurité et de corriger tout problème identifié.Sur une période de plusieurs années, à la fois avant et après la publication des résultats de leurs recherches, les Drs Olivieri et Gallie ont communiqué régulièrement avec les responsables de l'UHN (https://inthepatientsinterest.org De nombreux problèmes de sécurité ont été portés à l'attention de l'hôpital., De nombreuses questions ont été posées par les auteurs de PLOS ONE et des préoccupations spécifiques ont été soulevées. À ce jour, l'hôpital n'a pas réglé définitivement ces problèmes. J'ai posé une série de questions importantes sur le plan éthique à ces mêmes gelée orale kamagra responsables hospitaliers (voir annexe A supplémentaire en ligne).

Mes requêtes ont été gelée orale kamagra ignorées. Il n'y a pas eu de réponse de UHN.Matériel supplémentairesi un établissement de santé tel que l'UHN affirme que la sécurité des patients est sa priorité absolue, lorsque des problèmes de sécurité sont soulevés, cela implique nécessairement une obligation de responsabilité., Il serait, par exemple, à peine suffisant qu'un hôpital, tel que l'UHN, enquête unilatéralement sur les défaillances présumées, déclare qu'il n'y a pas eu de violation des normes de soins aux patients, puis annule toutes les demandes de renseignements supplémentaires, que celles-ci proviennent de son propre personnel médical, comme ce fut le cas pour Olivieri et Gallie, ou d'universitaires extérieurs, comme ce fut le cas pour moi.,Lorsqu'un médicament non homologué est prescrit à des patients hospitalisés, sur une période de plusieurs années, comme cela s'est produit dans le programme de thalassémie UHN, l'hôpital a sûrement l'obligation de répondre aux questions sur comment et pourquoi cette pratique extraordinaire s'est produite. Lorsque les dossiers hospitaliers révèlent que les patients sont passés de médicaments autorisés à des médicaments non autorisés, ont subi de graves préjudices, jusqu'à la mort, il est sûrement de l'obligation de l'hôpital de répondre de gelée orale kamagra manière consciencieuse et complète à toutes les questions éthiquement troublantes qui ont été identifiées., Cette obligation de responsabilité est due à la fois aux patients et au personnel. Jusqu'à présent, l'UHN n'a pas été disposée à accepter les implications de son gelée orale kamagra propre énoncé de mission (https://www.uhn.ca/corporate/AboutUHN/Quality_Patient_Safety).

L'étude PLOS ONE d'Olivieri Sabouhanian et Gallie nous pousse à nous demander si les avantages qui découlent pour la société du parrainage d'entreprises d'établissements de santé peuvent, dans l'ensemble, être compensés par les dommages associés., Certes, pour les gouvernements engagés à limiter les dépenses publiques, le transfert de coûts de santé substantiels aux entreprises privées représente un avantage pour les finances publiques. Mais, comme gelée orale kamagra nous l'avons vu, lorsque l'on considère cet avantage financier, il convient également de prendre en compte l'éventail des conséquences négatives potentiellement générées par les conflits d'intérêts institutionnels. Le prix de notre acceptation continue du financement par les entreprises de la recherche scientifique et des soins cliniques pourrait être l'érosion de la confiance du public., Il serait sans doute préférable que notre hôpital de recherche vise plutôt l'élimination complète des biais systémiques.Déclaration de disponibilité des donnéestoutes les données pertinentes pour l'étude sont incluses dans l'article ou téléchargées en tant qu'informations supplémentairesdéclarations éthiquesdéclaration du patient pour la publicationPas nécessaire.Remerciements L'auteur remercie les rédacteurs en chef de JME et deux réviseurs de JME pour leurs critiques et leurs suggestions de modification d'une version antérieure de cet article..

Introductionla thalassémie est une anémie kamagra jelly héréditaire qui exerce une charge de morbidité énorme dans le monde entier.1 Avec la drépanocytose, acheter super kamagra en ligne c'est l'un des deux troubles monogéniques les plus courants. En effet, les thalassémies alpha et bêta sont les troubles monogéniques héréditaires les plus courants au monde 2UNE étude récemment publiée par Olivieri, Sabouhanian et Gallie3 analyse et évalue le acheter super kamagra en ligne profil comparatif d'efficacité et de sécurité de deux médicaments. La défériprone (Ferriprox. Apotex) et le déférasirox acheter super kamagra en ligne (Exfade. Novartis)., Ces deux médicaments chélatants du fer éliminent (chélate€ le fer déposé, à la suite de transfusions, dans les tissus des patients atteints de thalassémie.Le chélateur de première intention acheter super kamagra en ligne actuel, le déférasirox, a été autorisé par la FDA américaine en 2005.

Les preuves de son innocuité et de son efficacité ont été jugées substantielles et, par conséquent, la FDA l'a autorisé en tant qu'agent de première intention., Le principal avantage du déférasirox, par rapport à la déféroxamine, un médicament plus ancien qui était auparavant l'étalon-or du traitement par chélation du fer pour la thalassémie, est que le déférasirox est actif par voie orale (c'est-à-dire pris sous forme de pilule), tandis que la déféroxamine est plus lourde pour les patients car elle doit être prise par voie parentérale (c'est-à-dire par injection). La défériprone, comme le déférasirox, est prise par voie orale, acheter super kamagra en ligne mais n'a pas été autorisée nulle part en tant que traitement de première intention. La FDA a refusé l'approbation de la mise sur le acheter super kamagra en ligne marché de la défériprone parce qu'il n'y avait/n'y avait pas d'essais contrôlés démontrant un bénéfice direct du traitement., Bien que la FDA ait finalement approuvé la défériprone, en 2011, elle n'a donné son approbation qu'en tant que traitement de dernier recours pour les patients chez lesquels d'autres chélateurs avaient été essayés sans succès.1Les données présentées par Olivieri et al dans leur article PLOS ONE indiquent que les médicaments diffèrent considérablement en ce qui concerne leur efficacité et leur innocuité. Ce commentaire explore certaines des questions éthiques soulevées par les données PLOS.Contexte historiquepour bien comprendre la signification de l'étude PLOS ONE, un contexte historique sera utile. Ce qui suit est une brève esquisse de ce contexte.,2En 1993, la Dre Nancy Olivieri, spécialiste des maladies du sang acheter super kamagra en ligne à l'Hôpital pour enfants malades de Toronto (HSC ou Sick Kids’) et professeure de pédiatrie et de médecine à l'Université de Toronto (U.

De Toronto), a signé un contrat avec Apotex, une société de médicaments génériques, pour poursuivre les études sur la défériprone, dont elle avait déjà fait état dans la littérature. La recherche sur la thalassémie d'Olivieri a d'abord été soutenue par le Conseil de recherches médicales du Canada, mais elle a maintenant cherché des fonds supplémentaires pour prolonger ses essais cliniques., Apotex a contribué à ce acheter super kamagra en ligne financement supplémentaire, obtenant ainsi des brevets mondiaux sur le médicament encore expérimental.Malgré les promesses initiales, en 1996, la recherche d'Olivieri’a commencé à indiquer que la défériprone pourrait être insuffisamment efficace chez de nombreux patients, ce qui présente des risques de dommages potentiellement graves. Olivieri a acheter super kamagra en ligne communiqué à Apotex son intention d'informer les patients de ce risque inattendu et elle a également proposé de modifier les formulaires de consentement de l'étude. Elle souhaite poursuivre des études modifiées sur le médicament et publier ses résultats.,Apotex a répondu à Olivieri qu'ils étaient en désaccord avec son interprétation des données et le PDG de l'entreprise l'a menacée de toutes les mesures correctives légales si elle informait les patients ou publiait ses résultats. En émettant ces menaces, Apotex s'est appuyée sur une clause de confidentialité dans un contrat juridique qu'Olivieri avait acheter super kamagra en ligne signé avec Apotex en 1993.

Ce contrat interdit toute divulgation à un tiers sans l'autorisation expresse d'Apotex.3en dépit des objections soulevées par Apotex, Olivieri considérait qu'il était de son devoir professionnel de divulguer ses conclusions., Le Comité acheter super kamagra en ligne d'éthique de la recherche (CER) de l'Hôpital Sick Kids est arrivé à la même conclusion. Conformément aux instructions du CER de l'Hôpital, Olivieri a dûment informé ses patients et les autorités réglementaires.Lorsque Olivieri a identifié plus tard un deuxième risk†" que les lésions hépatiques ont progressé au cours de l'exposition à la défériprone€”, Apotex a émis des avertissements juridiques supplémentaires. Olivieri a néanmoins informé ses patients acheter super kamagra en ligne de ce risque supplémentaire et a publié ses résultats.,Puisque la sécurité des patients, l'intégrité de la recherche et la liberté académique étaient toutes en jeu dans ce conflit, Olivieri a demandé de l'aide, à plusieurs reprises, aux hauts fonctionnaires de l'Université de Toronto et de l'Hôpital Sick Kids. Ni l'Université ni l'Hôpital n'ont fourni le soutien qu'elle demandait., Selon les termes du Rapport de la Commission d'enquête sur l'affaire impliquant le Dr Nancy Olivieri, le HSC, l'U de Toronto et Apotex Inc4:Le HSC et l'U de Toronto n'ont apporté aucun soutien efficace ni au Dr Olivieri et à ses droits, ni aux principes de recherche et d'éthique clinique, et de liberté académique, pendant les deux premières années et demie de cette controverse.Au lieu de cela, l'Université et l'Hôpital ont pris des mesures préjudiciables aux intérêts et à la réputation professionnelle du Dr Olivieri et ont perturbé son travail.,4 Les actions préjudiciables comprenaient le renvoi d'Olivieri de son poste de directrice du Programme d'hémoglobinopathie à l'Hôpital Sick Kids et la renvoi pour discipline à l'Ordre des médecins et chirurgiens de l'Ontario (OMCO).Ce n'est que plus tard qu'il est apparu que, pendant cette période de conflit, l'U de Toronto négociait avec Apotex pour un don important pour la construction du nouveau bâtiment de médecine moléculaire proposé par l'Université. Certains ont émis l'hypothèse que l'échec de l'University’à soutenir Olivieri n'était peut-être pas sans lien avec son désir d'apaiser un riche donateur d'entreprise., Cette spéculation a été renforcée lorsqu'on a découvert que le président de l'Université de l'époque, Robert Prichard, avait secrètement fait pression sur le gouvernement du Canada pour qu'il modifie la loi sur les brevets de médicaments, des changements qui favoriseraient Apotex.4Apotex a poursuivi Olivieri pour avoir diffamé à la fois la société acheter super kamagra en ligne et leur drogue.

Elle a poursuivi la société pour l'avoir diffamée.L'Association canadienne des professeurs d'université (ACPPU) et l'Association des professeurs de l'Université de Toronto (UTFA), à qui Olivieri a demandé de l'aide après avoir été repoussé par l'Université de Toronto et la CSH, considéraient la question sous-jacente comme une question de liberté académique., L'ACPPU et l'UTFA ont fourni un soutien, y compris des conseils juridiques, à Olivieri.Ainsi commença ce qui est largement reconnu comme le plus grand acheter super kamagra en ligne scandale de l'histoire universitaire canadienne. Les commissions d'enquête, les livres et les articles (savants et populaires) se sont multipliés, sans parler des reportages dans les journaux et à la télévision. Le roman de John le carréLe Jardinier constant et le film hollywoodien basé sur le livre semblaient tous deux s'inspirer fortement du scandale Olivieri-Apotex., Une enquête sur le différend commandée acheter super kamagra en ligne par le Sick Kids Hospital (l'enquête Naimark)5 a absous Apotex des actes répréhensibles, mais a suggéré qu'Olivieri était gravement fautif.5 Elle a été accusée d’inconduite en recherche et de manquements aux soins aux patients et a dâ € ™ abord été renvoyée devant le Conseil consultatif médical de lâ € ™ Hôpital, puis devant le comité de discipline de lâ € ™ OPC. Sans surprise, ces références largement acheter super kamagra en ligne médiatisées ont été préjudiciables à la réputation d’Olivieri.L'ACPPU a ensuite commandé une enquête indépendante.,6 Le rapport de l'ACPPU de 540 pages sur l'affaire Olivieri / Apotex4 donnait un compte rendu du scandale nettement différent de celui offert par le rapport Naimark commandé par l'hôpital. Quelques extraits du rapport de l'ACPPU transmettront ses principales conclusions:Apotex a émis d'autres avertissements juridiques pour dissuader le Dr Olivieri de communiquer ce deuxième risque inattendu de L1 (défériprone) à quiconque., Cependant, elle était légalement et éthiquement tenue de communiquer le risque à ceux qui prenaient ou prescrivaient le médicament, car il y avait des implications potentielles pour la sécurité des patients, et elle s'est acquittée de ces obligations malgré les avertissements légaux.Apotex a agi contre l'intérêt public en émettant des avertissements juridiques au Dr Olivieri pour la dissuader de communiquer sur les risques de L1.Les mises en garde légales d'Apotex ont violé la liberté académique du Dr Olivieri.7 Peu après que le rapport de l'ACPPU eut absous Olivieri d'inconduite, l'OPCVM a publié les conclusions de son enquête., Le rapport de l'OCPC a disculpé Olivieri de toutes les accusations d'inconduite.

En effet, leur rapport concluait que sa conduite avait été louable.6 Ce verdict favorable n'a cependant pas mis fin à la litigation.In En 2004, 8 ans après la publication des premières acheter super kamagra en ligne menaces juridiques, Apotex a signé un accord avec Olivieri. Néanmoins, le litige s'est poursuivi pendant encore 10 ans. Ceux qui ne connaissent pas le fonctionnement de la acheter super kamagra en ligne loi peuvent se demander comment il est possible que le litige se poursuive pendant une si longue période après un règlement par médiation., Le litige s'est poursuivi parce qu'Apotex a allégué qu'Olivieri avait violé leur accord. Olivieri a acheter super kamagra en ligne insisté sur le fait qu'elle respectait les termes du règlement. Les décisions de justice ont été portées en appel par les deux parties.

Un règlement final n'a pas été conclu entre Olivieri et Apotex avant 2014.8 Nuances de acheter super kamagra en ligne Jarndyce v. Jarndyce dans le roman Bleak House de Charles Dicken.Le HSC a réglé son différend avec Olivieri en 2006 et, bien que son programme de recherche à l'Hôpital se soit poursuivi, elle a cessé de fournir des soins cliniques aux patients du HSC., De 1997 à 2009, Olivieri a été directeur du Programme d'hémoglobinopathie du Réseau universitaire acheter super kamagra en ligne de santé (RSE). Elle a continué, comme elle l'avait fait depuis 1997, à aider à la prise en charge clinique des patients atteints de thalassémie UHN et à les inscrire dans ses études de recherche. En mars 2009, cependant, Olivieri a été acheter super kamagra en ligne licenciée par UHN de son poste de directrice. Aucune raison n'a été donnée pour son licenciement (communication personnelle.

Olivieri, 2019).,Les données de l'étude PLOS ONE 3 montrent qu'après le licenciement d'Olivieri de son acheter super kamagra en ligne poste de directrice, la Clinique de thalassémie UHN a commencé presque immédiatement à passer les patients à la défériprone (sans licence). Olivieri a décrit comment son travail de recherche UHN, à partir de ce moment, a été marginalisé (https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/2018-12-20-GallieOlivieri-to-SmithHodges.pdf).,Pendant ce temps, les acheter super kamagra en ligne demandes de liberté d’information déposées par Olivieri après son licenciement ont révélé quâ € ™ Apotex fournissait des subventions éducatives sans restriction au programme de thalassémie de lâ € ™ UHN ainsi quâ € ™ un soutien à la recherche. Les demandes d'accès à l'information déposées par Olivieri ont également révélé qu'Apotex élaborait une stratégie avec le nouveau directeur du programme sur la meilleure façon d'obtenir une licence pour la défériprone auprès de l'organisme de réglementation (Santé Canada).9 Avec ce contexte dramatique comme contexte historique, nous commençons notre discussion sur les implications éthiques du document PLOS ONE.,Conclusions du document PLOS ONE Dans leur étude PLOS ONE 2019 Olivieri et al concluent, sur la base d'un examen rétrospectif des données des patients à l'UHN de Toronto, que la défériprone est insuffisamment efficace et associée à une toxicité grave. Leur examen confirme également que, en revanche, le déférasirox est efficace et associé à relativement peu d'effets indésirables.3Olivieri et al rapportent qu'entre 2009 et 2015, un tiers des patients transfusés et pris en charge dans le plus grand programme de transfusion du Canada ont été passés de médicaments autorisés de première intention à des régimes de défériprone sans acheter super kamagra en ligne licence.,3 Cette constatation soulève la question éthiquement troublante. Comment et pourquoi tant acheter super kamagra en ligne de patients transfusés localement à l'UHN ont-ils été traités sur une si longue période avec un médicament non homologué dont l'innocuité et l'efficacité n'ont pas été prouvées?.

Cette préoccupation éthique est immédiatement suivie d'une autre préoccupation connexe. Pourquoi le acheter super kamagra en ligne programme de thalassémie UHN a-t-il continué à traiter un grand nombre de ses patients atteints de défériprone malgré les preuves continues d'une efficacité insuffisante et d'effets indésirables graves (et souvent irréversibles)?. ,3Pour récapituler. L'article de PLOS ONE démontre qu'une proportion substantielle de patients atteints de NH atteints de thalassémie a été passée, entre 2009 et 2015, de thérapies autorisées de première intention (déférasirox ou déféroxamine) à la acheter super kamagra en ligne défériprone. Pendant toute acheter super kamagra en ligne cette période, la défériprone n'a pas été autorisée au Canada.

A ce jour, dans toutes les juridictions dans lesquelles la défériprone a été autorisée, elle n'a été autorisée qu'en tant que thérapie de dernier recours., La préoccupation éthique consiste à expliquer et à explorer les justifications possibles pour expliquer comment et pourquoi tant de patients d'un centre de traitement de la thalassémie particulier se sont vu prescrire un médicament dont l'innocuité et l'efficacité n'ont pas été prouvées face à la disponibilité de médicaments efficaces homologués. L'urgence de la préoccupation découle en partie de la conclusion du paper’selon laquelle les patients qui ont été passés à la défériprone présentaient des preuves d'augmentation du fer corporel et subissaient les méfaits associés à l'augmentation du fer corporel.,3 Cette constatation acheter super kamagra en ligne soulève une deuxième question éthique troublante. Pourquoi les patients n'ont-ils pas été retournés à un traitement autorisé de première intention après avoir commencé à ressentir acheter super kamagra en ligne des effets indésirables graves du traitement par la défériprone non autorisée?. Comment et pourquoi?. Dans un effort soutenu pour trouver des réponses à ces questions, Olivieri et Gallie sont en communication depuis 2015, par e-mail acheter super kamagra en ligne et lors de réunions personnelles, avec des hauts responsables de l'UHN.

Olivieri et Gallie signalent cependant qu'aucune réponse définitive n'a encore été apportée à l'une de leurs questions., Des demandes d'accès à l'information ont été déposées, mais elles n'ont pas non plus apporté de réponses définitives. (Olivieri et Gallie acheter super kamagra en ligne à Smith & amp. Porter, 2019, https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/2019-04-23-OlivieriGallie-to-SmithPorter.pdf).10 Moi aussi, j'ai écrit au PDG / Président de acheter super kamagra en ligne l'UHN et au Chef du personnel médical pour tenter de trouver des réponses à un certain nombre de questions éthiques posées dans ce commentaire. L'hôpital, cependant, n'a répondu à aucune de mes questions.,11Olivieri et Gallie ont récemment publié des documents de leur correspondance avec les administrateurs supérieurs de l'UHN (https://inthepatientsinterest.org/). En septembre 2019, l'administration de l'UHN a répondu à l'article de PLOS ONE en révélant qu'elle avait mené une acheter super kamagra en ligne revue de la pratique de la chélation dans le programme des troubles des globules rouges à l'UHN.

Cependant, comme Olivieri et Gallie le document sur le Web, acheter super kamagra en ligne l'examen de l'hôpital ne répond à aucun des problèmes de sécurité signalés dans le document PLOS ONE (https://inthepatientsinterest.org/wp-content/uploads/2019/12/Letter-to-Smith-and-Hodges-2-12-19.,PDF). La revue ne traite pas non plus des préoccupations éthiques soulevées ici.Malgré la réticence apparente d'Uhn à fournir les informations demandées, voici ce que nous savons ou pouvons raisonnablement déduire. La défériprone acheter super kamagra en ligne n'a pas été homologuée au Canada au cours de la période pertinente, c'est-à-dire de 2009 à 2015.  € Sans licence est différent de  € hors étiquette, ce dernier se référant à un médicament qui a été autorisé mais qui est fourni pour une indication autre que celle pour laquelle il est approuvé., La prescription de tout médicament non homologué à des patients canadiens ne peut se faire que de deux façons mutuellement exclusives. Soit par le biais du Programme d'accès spécial (PAS)de Santé Canada, soit par le biais acheter super kamagra en ligne d'un essai clinique approuvé par un CÉR.

Il doit s'agir de l'un ou de l'autre puisque, comme le précise le document d'orientation de Santé Canada7, les patients ne peuvent pas être traités simultanément par SAP et dans le cadre d'un essai de recherche.12 En vertu du PAS, le médecin traitant doit confirmer à Santé Canada que les traitements conventionnels ont échoué, sont inadaptés ou indisponibles., Bien que certains dossiers de patients UHN indiquent que la défériprone a été libérée dans le cadre du PAS, Olivieri et al rapportent qu'ils acheter super kamagra en ligne n'ont pu identifier aucune explication pour un changement proposé à la défériprone qui a été étayé par des preuves d'échec de la thérapie autorisée prescrite comme recommandé’3. En effet, les auteurs écrivent que de nombreux patients semblent avoir été passés à la défériprone malgré des réponses optimales, ou des améliorations pendant le traitement avec des thérapies de première intention. Voici le paragraphe pertinent de leur article PLOS ONE:la défériprone a été prescrite à acheter super kamagra en ligne 41 patients de l'étude entre 2009 et 2015., Nous n'avons pu identifier dans les dossiers médicaux électroniques aucune explication pour un changement proposé à la défériprone qui était étayée par des preuves d'échec de la thérapie autorisée prescrite comme recommandé. Rien n’ indiquait qu†™ un patient soit passé à la défériprone au cours de ces 6 années avait échoué au traitement par acheter super kamagra en ligne la déféroxamine ou le déférasirox. De nombreux patients ont été enregistrés comme tolérants à au moins un et (dans la plupart des cas), les deux agents chélateurs de première intention homologués.

Certains avaient subi des effets indésirables mineurs au cours du déférasirox acheter super kamagra en ligne qui avaient disparu au moment où la défériprone avait été prescrite.,3En d'autres termes, selon les données contenues dans les dossiers des patients de l'UHN, il n'y a aucune preuve que les patients atteints de thalassémie qui ont été passés à la défériprone satisfaisaient aux critères d'admissibilité de Santé Canada en vertu du PAS. Étant donné que la défériprone n'est autorisée qu'en tant que thérapie de dernier recours, son utilisation pour traiter les patients qui peuvent tolérer l'une ou l'autre des thérapies de première intention pourrait exposer incorrectement ces patients à des risques de dommages médicaux graves, jusqu'à la mort.,D'autre part, il convient également d'envisager la possibilité alternative que, sur la période de 6 ans étudiée par Olivieri et al, la défériprone ait été prescrite dans le cadre d'un essai clinique. En faveur de cette hypothèse, on note que le médecin de l'UHN principalement responsable de la prescription généralisée de défériprone au cours de la période pertinente a affirmé, en 2011, que la défériprone avait été administrée à des patients dans le cadre d'une étude approuvée par le CÉR de l'UHN.8 médecins UHN ont également fait cette affirmation identique dans une lettre accessible au public à la FDA américaine.,9 En outre, en réponse à une demande d'accès à l'information déposée par acheter super kamagra en ligne Olivieri, UHN a affirmé que de la défériprone avait été fournie à UHN lors d'un essai clinique (dont les données sont protégées contre un examen en vertu des lois sur l'accès à l'information) et non en vertu du PAS (dont les données ne sont pas protégées contre un examen en vertu de l'accès à l'information). Cependant, Olivieri et acheter super kamagra en ligne coll. N'ont pas pu trouver de dossier d'enregistrement pour un tel essai, comme l'exigent les lignes directrices canadiennes sur les essais cliniques.13 Demandes à l'administration de l'UHN pour la confirmation de l'existence d'un essai clinique restent sans réponse.,14 Mes propres efforts pour trouver un enregistrement d'enregistrement pour cet essai clinique présumé de la défériprone ont été tout aussi infructueux.15DEUX principes éthiques de base.

Minimisation des méfaits et consentement éclairé Si la défériprone utilisée pour acheter super kamagra en ligne traiter les patients atteints de thalassémie atteints d'UHN a été obtenue d'Apotex dans le cadre d'un essai clinique randomisé, la responsabilité de l'approbation de l'essai incomberait au CER de l'UHN. Au Canada, les chercheurs et les CÉR sont régis par l'Énoncé de politique des trois Conseils (EPTC) sur la conduite éthique de la recherche avec des êtres humains.,10 La version de 1998 du présent énoncé de politique (EPTC 1) et la version subséquente de 2010 (EPTC 2), acheter super kamagra en ligne toutes deux applicables aux essais de recherche au cours de cette période, stipulent que les essais cliniques doivent être conçus de manière à minimiser les dommages causés aux sujets de recherche.16 Par exemple, l'EPTC 1 précise, à la section 1.5, que les sujets de recherche ne doivent pas être soumis à des risques inutiles de dommages. L'EPTC 2, sous la rubrique Principes de base, exige de même que les essais cliniques doivent s'assurer que les participants ne sont pas exposés à des risques inutiles.,Les données présentées par Olivieri et al dans leur étude PLOS ONE indiquent que les patients UHN exposés à la défériprone sans licence, en monothérapie ou en association avec une faible dose d'un chélateur de première intention (thérapie combinée), ont subi des dommages importants en raison d'un mauvais contrôle du fer, mais très peu, voire aucun avantage compensateur.Nous apportons de nouvelles preuves d'une réduction inadéquate du fer hépatique, d'une incidence de 17% de nouveaux diabètes et d'un nouveau dysfonctionnement hépatique chez 65% des patients, dont beaucoup ont été contestés et recallengés par la défériprone malgré une augmentation des enzymes hépatiques développées lors d'une exposition précédente., Nous n'avons identifié aucune preuve d'effet cardio-protecteur pendant le traitement par la défériprone.3 À la lumière des données de l'étude PLOS ONE indiquant des événements indésirables graves (EIG) chez les patients passés à la défériprone des médicaments de première intention, on est amené à se demander pourquoi le protocole de l'étude ne prévoyait pas, en prévision d'une telle éventualité, une reprise du traitement autorisé pour les patients ne prenant pas mal le médicament non autorisé. De plus, les enquêteurs étaient tenus de signaler acheter super kamagra en ligne les événements indésirables au CER de l'hôpital. Les effets indésirables ont-ils été signalés de la sorte?.

, Et si c'était le cas, pourquoi le CÉR de l'UHN n'a-t-il pas cherché à protéger acheter super kamagra en ligne la sécurité des patients en insistant pour que le traitement autorisé soit repris pour les patients atteints de défériprone?. Dans le but d'établir si l'essai clinique de la défériprone satisfaisait au principe de minimisation des méfaits de l'EPTC, j'ai demandé comment les résultats indésirables décrits dans le document PLOS ONE avaient été signalés au CER de l'hôpital et comment ils avaient été signalés aux autorités de réglementation, c'est-à-dire à Santé acheter super kamagra en ligne Canada et à la FDA des États-Unis., Mais mes requêtes, comme celles faites précédemment par Olivieri et Gallie, n'ont pas réussi à obtenir cette information éthiquement pertinente.17 Ni l'UHN ni sa clinique de thalassémie n'ont répondu à mes lettres d'enquête. Il est connu, cependant, d'après un document de 2011 accessible au public, que les médecins de la clinique de thalassémie UHN ont fortement soutenu l'approbation de la mise sur le marché de la défériprone par la FDA.18 Ce support est difficile à concilier avec les toxicités enregistrées dans les dossiers des patients UHN., Ainsi, un verdict final sur la question de savoir si la conception d'essai clinique de la défériprone UHN a violé le principe de minimisation des dommages de l'EPTC ne peut être atteint tant que les personnes impliquées dans la conduite et le suivi des essais cliniques à l'UHN n'ont pas mis à disposition les informations pertinentes. Une enquête publique indépendante peut être nécessaire pour atteindre le degré de responsabilité nécessaire.Il a été fait référence, ci-dessus, à l'exigence éthique fondamentale de l'EPTC en matière de minimisation des dommages, qui s'applique au Canada tant aux chercheurs qu'aux CÉR., Il est important de noter, cependant, que l'EPTC 2, comme son prédécesseur, l'EPTC 1 (et, en fait, comme pratiquement tous les codes d'éthique de la recherche d'après-guerre) stipule également comme deuxième principe fondamental que les chercheurs doivent fournir aux participants potentiels, ou à des tiers autorisés, la divulgation complète de toutes les informations nécessaires à la prise d'une décision éclairée.,19 De plus, comme l'indiquent clairement les lignes directrices alors en vigueur de l'EPTC, le consentement est un processus continu€ il faut donc donner l'assurance aux participants potentiels qu'ils recevront en temps opportun, tout au long du projet de recherche, des informations pertinentes pour leur décision de acheter super kamagra en ligne continuer ou de se retirer de la participation.20 (Mon accent)., Enfin, l'EPTC 2 impose aux chercheurs l'exigence éthique supplémentaire qu'ils divulguent aux sujets de recherche des informations concernant la possibilité de commercialisation des résultats de recherche et la présence de conflits d'intérêts réels, potentiels ou perçus de la part des chercheurs, de leurs institutions ou des commanditaires de recherche.21 On s'attend également à ce que les conflits d'intérêts soient divulgués au CÉR. On ignore encore si le financement d'Apotex a été divulgué adéquatement aux sujets de recherche ou au CÉR du RRU.,Ainsi, afin d'évaluer l'adéquation éthique de l'essai clinique présumé de thalassémie UHN, il faut se demander si les patients/sujets UHN ont reçu des informations de risque adéquates lors de leur première inscription, par la suite, lorsqu'ils ont été passés d'un traitement par déférasirox ou déféroxamine à un traitement par défériprone, puis, enfin, lorsqu'ils ont présenté acheter super kamagra en ligne des EIG., Autrement dit, pour savoir si l'essai clinique présumé de défériprone était conforme aux principes établis de l'éthique de la recherche, il faudrait savoir si les patients/sujets de recherche comprenaient qu'ils passaient de médicaments de première intention autorisés dont l'efficacité a été prouvée à un médicament de troisième intention non homologué et non prouvé.

Il faudrait également savoir si les sujets de recherche de la défériprone ont été informés des conflits d'intérêts découlant des dons d'Apotex (A) à l'UHN., (B) Au programme de thalassémie de l'hospital22,ainsi qu'à la commercialisation espérée de la défériprone via les licences de Santé Canada et de la FDA.S'il y avait omission d'obtenir un consentement éclairé continu et/ou omission de divulguer des conflits d'intérêts (aux patients et au CÉR), cela constituerait une violation de l'éthique de la recherche. Malheureusement, mes tentatives pour obtenir le consentement de l'essai clinique aux informations de recherche de l'UHN et de sa clinique de thalassémie ont acheter super kamagra en ligne rencontré aussi peu de succès que les tentatives antérieures des auteurs de PLOS ONE.,23RE revue. Surveillance de l'innocuité Bien que chaque essai clinique nécessite une surveillance de l'innocuité, les essais qui impliquent un risque non négligeable de dommages importants pour les patients/sujets nécessitent une surveillance de l'innocuité particulièrement rigoureuse.24 Étant donné que l'exposition de la défériprone à des patients atteints de NH présentait des risques de dysfonctionnement des organes et de décès, la nécessité d'une surveillance de l'innocuité était urgente. Comme l'indiquent clairement l'EPTC 1 et l'EPTC 2, ceux qui mènent des recherches ont l'obligation de surveiller et de protéger la sécurité de leurs sujets de recherche.,De plus, il est maintenant largement reconnu que les personnes étroitement impliquées dans la conception et la conduite d'un essai peuvent ne pas être en mesure d'être pleinement objectives dans l'examen des données intermédiaires pour répondre à des préoccupations émergentes.25 D'où l'importance des CÉR, dont une partie du rôle consiste à assurer la surveillance de la sécurité au départ et, pour les essais en cours, pendant toute la durée de l'essai., Afin d’ évaluer la pertinence de la surveillance de la sà © curità © dans le cadre de l†™ essai de dà © prà © rone du RNU, il faudrait savoir si le cà © RER de l’hÃpital a reçu des rapports réguliers et exacts sur les EIG acheter super kamagra en ligne et quelles mesures ce cà © RER a prises en rà © ponse aux reports.It il est devenu une pratique courante en Amérique du Nord que pour tout essai contrôlé de toute taille qui comparera les taux de mortalité ou de morbidité majeure, un conseil de surveillance de la sécurité des données (DSMB) sera établi.,26,11 12 Un DSMB est constitué d'un groupe de personnes indépendantes (et par ailleurs impartiales) possédant une expertise pertinente pour examiner les données des essais sur une base régulière et continue. Son rôle est de conseiller les promoteurs quant à la sécurité des sujets d'essai et de recommander la cessation anticipée lorsque cela est indiqué, par exemple, pour des raisons de sécurité des patients.27depuis acheter super kamagra en ligne qu'il n'y a pas d'exigences spécifiquement canadiennes en ce qui a trait à l'établissement des DSMB, les CÉR canadiens ont tendance à suivre les lignes directrices de la FDA., Ces lignes directrices recommandent qu'un DSMB soit établi lorsque le point final de l'étude est tel qu'un résultat très favorable ou défavorable lors d'une analyse intermédiaire pourrait nécessiter éthiquement la fin de l'étude.

Les informations préalables suggérant la possibilité d'une toxicité grave avec le traitement étudié sont une autre raison a priori de préoccupation pour l'innocuité qui justifierait l'établissement d'un DSMB.,12pour les raisons données ci-dessus, l'essai sur la défériprone UHN semble avoir été un candidat de choix pour la création d'un DSMB. Mais on ne sait pas si le protocole de recherche de l'étude, prétendument soumis pour approbation au CÉR de l'hôpital, comprenait un acheter super kamagra en ligne DSMB. On ne sait pas non plus si un DSMB a été établi et signalé régulièrement aux promoteurs de l'essai., Les données sur la toxicité de la défériprone, fournies par Olivieri et al à partir de leur étude rétrospective des dossiers de patients UHN, suggèrent que si un DSMB avait existé pour cet acheter super kamagra en ligne essai clinique putatif, l'essai aurait pu, pour des raisons de sécurité des patients, être candidat à une annulation prématurée. Les lacunes de notre connaissance des dispositions relatives à la surveillance de la sécurité de l'essai clinique de la défériprone font qu'il est difficile de parvenir à une conclusion ferme quant à savoir si l'essai répondait aux exigences en vigueur en matière de surveillance de la sécurité.,La réticence apparente de l'UHN à répondre aux questions relatives à la surveillance de la sécurité pourrait signifier qu'une enquête est nécessaire pour combler nos lacunes en matière de connaissances et rendre ainsi possible une évaluation éthique. Pour que les conclusions d'une telle enquête soient peu crédibles, elles doivent être menées par des personnes possédant l'expertise scientifique/médicale requise, indépendantes de l'hôpital et de sa clinique de thalassémie et manifestement impartiales., Une enquête réalisée, par exemple, par une personne dont la recherche a été financée par Apotex et/ou par un expert ayant des liens professionnels et personnels étroits avec un ou plusieurs médecins de la clinique de thalassémie UHN ne satisferait pas au devoir de responsabilité de l'hôpital en matière de sécurité des patients.Préoccupations éthiques RécapitulationLes complications graves rencontrées par les patients UHN exposés à la défériprone, telles acheter super kamagra en ligne que décrites par Olivieri et al dans leur article PLOS ONE, soulèvent un certain nombre de questions d'importance éthique., Comment un médicament sans licence dont l'efficacité et la sécurité n'ont pas été prouvées”un médicament qui a été remis en question par les organismes de réglementation de telle sorte qu'il n'est autorisé qu'en tant que thérapie de la station thermale”a-t-il pu être administré à un si grand nombre de patients sur une période de tant d'années alors que deux médicaments autorisés, tous deux suffisamment sûrs et efficaces et autorisés en tant que thérapies de première intention, étaient disponibles?.

Comment les médecins de l'UHN ont-ils eu accès à la défériprone de Santé Canada alors qu'il y a peu de preuves dans les dossiers des patients de l'UHN que les patients exposés à la défériprone satisfaisaient aux critères d'accès spécial de Santé Canada?. , Pourquoi une étude de recherche putative approuvée par le acheter super kamagra en ligne CÉR de l'UHN portant sur la défériprone n'a-t-elle pas été enregistrée à titre d'essai clinique?. La conception de l'essai comprenait-elle un DSMB, afin de protéger acheter super kamagra en ligne la sécurité des patients et, sinon, pourquoi pas?. Les ESG ont-elles été signalées au CÉR du RRU et aux organismes de réglementation, au besoin?. Les patients atteints acheter super kamagra en ligne de thalassémie traités par la défériprone ont-ils été correctement informés du statut non homologué, de l'efficacité non prouvée et des toxicités rapportées de la défériprone?.

Les patients exposés à la défériprone ont-ils été informés des dommages qu'ils acheter super kamagra en ligne avaient eux-mêmes subis pendant cette exposition à la défériprone?. ,28 Les preuves d'échec systématique du traitement, telles que décrites dans le document PLOS ONE, ont-elles soulevé des drapeaux rouges pour les médecins des cliniques de thalassémie et pour le CER de l'UHN?. Et si de graves problèmes étaient signalés, quelles mesures ont été acheter super kamagra en ligne prises pour protéger la sécurité des patients?. Conflits d'intérêts institutionnels La littérature sur les conflits d'intérêts biomédicaux tend à se concentrer sur les façons dont le soutien financier des chercheurs individuels par l'industrie pharmaceutique peut nuire à la fois à l'intégrité de la recherche et à la sécurité des patients.,13–16 Mais des problèmes éthiques similaires se posent au niveau macro lorsque les institutions, telles que les hôpitaux et les cliniques, dépendent du financement des sociétés pharmaceutiques pour soutenir les soins aux patients et la recherche clinique.13 15 Parmi les scandales notables associés aux conflits d'intérêts institutionnels,citons le scandale David Healy/Eli Lilly au Centre for Addictions and Mental Health (CAMH) de Toronto13, le scandale Aubrey Blumsohn/Proctor and Gamble à l'Université de Sheffield (Royaume-Uni)17 et le scandale Carl Elliott/Janssen Pharmaceuticals à l'Université du Minnesota.,17 Le schéma sous-jacent de chacun de ces scandales implique (A) qu'un chercheur biomédical préoccupé par la sécurité des patients entre en conflit avec (B) une société pharmaceutique qui finance à la fois l'hôpital et l'université du chercheur et (C) que les institutions impliquées ne défendent pas vigoureusement la sécurité des patients et l'intégrité de la recherche lorsqu'elles le font sponsor.It il ne faut pas supposer que l'influence des entreprises sur les centres médicaux universitaires s'exerce nécessairement au moyen de menaces ou d'autres formes directes d'intervention., La simple présence d'un financement d'entreprise peut suffire à produire un résultat favorable à l'entreprise. Ce point est illustré par un article récent de STAT, à propos du soutien financier que Purdue Pharma a acheter super kamagra en ligne apporté au Massachusetts General Hospital.

Le titre même de l'article résume le problème éthique du conflit d'intérêts institutionnel acheter super kamagra en ligne. Purdue Pharma a cimenté les liens avec les universités et les hôpitaux pour développer les ventes d'opioïdes, selon des documents.18 Il ne faut pas non plus supposer que le problème du conflit d'intérêts institutionnel se pose exclusivement dans le contexte de la recherche biomédicale., Un article récent du Guardian sur la Société pétrolière Mobil décrit comment le géant pétrolier Mobil a cherché à faire des dons exonérés d'impôts aux principales universités pour promouvoir les intérêts de l'entreprise et saper la réglementation environnementale, selon des documents internes du début des années 1990 obtenus par le Guardian’.19comme mentionné ci-dessus, la défériprone, dont la sécurité et l'efficacité sont au cœur des préoccupations du papier PLOS ONE d'Olivieri et al, est fabriquée par Apotex., Lorsque nous cherchons à comprendre pourquoi la défériprone a été si fréquemment prescrite à des patients atteints d'UHN, de 2009 à 2016, malgré son absence de licence et malgré des preuves de mauvais résultats pour les patients3,il peut être pertinent de noter qu'Apotex a fourni un financement substantiel à la clinique de thalassémie UHN.29 De plus, une bannière UHN affichée publiquement répertorie â€Apotex Inc  € " Barry et Honey Shermanâ € ™ comme ayant donné entre 1 et 5 millions de dollars à l'hôpital lui-même.30comme chaque chercheur biomédical le comprend, la corrélation n'est pas une causalité., Néanmoins, la corrélation entre le financement des hôpitaux par l'industrie, d'une part, et les décisions favorables à l'industrie prises par les chercheurs et les administrateurs de ces hôpitaux, d'autre part, mérite d'être réfléchie. Les médecins et les chercheurs qui parlent ou écrivent de manière critique des médicaments fabriqués par de riches sociétés donatrices peuvent constater que leur carrière est acheter super kamagra en ligne compromise. Le licenciement de Nancy Olivieri de deux hôpitaux universitaires financés par Apotex illustre ce phénomène, tout comme le licenciement du psychiatre David Healy acheter super kamagra en ligne du CAMH de Toronto€,13 La nomination de Healy à la tête de la Clinique des troubles de l'humeur de CAMH a été annulée presque immédiatement après avoir donné une conférence publique à l'hospital—une conférence dans laquelle il a appelé à des recherches supplémentaires sur les effets potentiellement néfastes du médicament antidépresseur d'Eli Lilly’, le Prozac. Healy était particulièrement préoccupé par les idées suicidaires induites par les ISRS.

Après sa conférence, l'hôpital a décidé qu'il acheter super kamagra en ligne ne correspondait pas à son programme et a mis fin à son rendez-vous. Peu de temps après, l'hôpital a ouvert son aile Eli Lilly.,Le 13UHN, comme tous les autres hôpitaux de recherche et d'enseignement au Canada, reçoit la majeure partie de son financement, directement ou indirectement, des gouvernements.20 ,31 Néanmoins, UHN, encore une fois comme d'autres hôpitaux, fait face à une pression constante pour trouver des sources de revenus supplémentaires pour soutenir à la fois les soins aux patients et la recherche clinique.32 L'industrie pharmaceutique est une source privilégiée de soutien financier complémentaire indispensable à la recherche hospitalière et aux soins cliniques au Canada.21 Administrateurs d'hôpitaux, chercheurs et cliniciens sont ainsi placés, bon gré mal gré, en situation de conflit d'intérêts., En raison des besoins de financement, les hôpitaux et autres établissements de santé, comme les médecins et les chercheurs individuels, ont tout intérêt à plaire aux entreprises commanditaires et à encourager leur soutien continu. De plus, les administrateurs institutionnels, tout comme les chercheurs et les cliniciens individuels, éprouvent généralement le besoin d'exprimer leur gratitude envers les donateurs en rendant la gentillesse pour la gentillesse et le bénéfice pour le bénéfice., Ainsi, la nécessité d'un parrainage continu des entreprises et la nécessité de rendre la pareille à la générosité passée des entreprises créent pour les administrateurs d'hôpitaux (ainsi que pour les chercheurs et les cliniciens qui travaillent au sein des hôpitaux) une situation de conflit d'intérêts dans laquelle leur prise de décision peut être biaisée, consciemment ou inconsciemment, en faveur des produits des bienfaiteurs.13 15 16 21il s’agit dâ € ™ un exemple de la manière dont une situation de conflit dâ € ™ intérêts institutionnel peut potentiellement biaiser le jugement des administrateurs dâ € ™ hôpitaux., Les hôpitaux sont tenus d'exercer leur jugement désintéressé dans la nomination du personnel médical et scientifique et dans le suivi éthique de la recherche acheter super kamagra en ligne. Cette obligation morale découle directement de leur engagement fondamental à promouvoir et à défendre la sécurité des patients et l'intégrité de la acheter super kamagra en ligne recherche. Pour illustrer.

Le site acheter super kamagra en ligne Web de l'UHN, sous la rubrique But, Valeurs et Principes, déclare que la valeur première et par-dessus tout. Les besoins des patients passent en premier.,22 Il acheter super kamagra en ligne serait difficile de trouver un hôpital dont l'Énoncé de mission ne proclamait pas un engagement similaire envers la primauté du bien-être des patients. Dans la même veine, le site Web de l'UHN, sous la rubrique Information pour les patients, sous-direction de Notre Mission, déclare. "Nous croyons que l'équité en santé est atteinte lorsque chaque acheter super kamagra en ligne personne est. En mesure de choisir les meilleurs soins et traitements en fonction des connaissances les plus récentes disponibles."De cet engagement fondamental, il résulte que les établissements de santé sont tenus de contrôler rigoureusement la qualité des soins prodigués à leurs patients et à leurs sujets de recherche., En tant qu'élément important de la protection de la sécurité des patients, les hôpitaux sont tenus de nommer les candidats les plus qualifiés et les plus compétents aux postes cliniques et de recherche.

Mais, comme indiqué ci-dessus, les conflits d'intérêts sont un facteur de risque de partialité, consciente ou inconsciente, dans les décisions du personnel.22 Ainsi, lorsqu'un acheter super kamagra en ligne hôpital de recherche dépend de dons d'entreprises, il y a un risque que des médecins et des chercheurs soient nommés à des postes clés parce qu'ils sont connus pour être sympathiques aux produits des donateurs plutôt que parce qu'ils sont les plus qualifiés et les plus compétents., Au contraire, les médecins et les chercheurs considérés comme antipathiques envers les produits donors’ risquent de perdre leur emploi ou de ne pas être embauchés en premier lieu. Les cas d'Olivieri, Healy et Blumsohn illustrent ce point.13 17comme nous l'avons expliqué plus haut, nous savons, d'après la vaste littérature sur les conflits d'intérêts, que lorsque la recherche et les soins cliniques sont financés par l'industrie, il y a une tendance marquée pour les deux à favoriser les produits des commanditaires/donateurs.13 15 16 18 De manière significative, l'UHN elle-même reconnaît explicitement le danger pour la sécurité des patients que représentent les biais systémiques., Son énoncé de mission engage l'hôpital à veiller à ce que chaque patient soit conscient des biais systémiques existants pour soutenir les meilleures décisions de santé possibles.22 Malheureusement, il n'est pas possible à l'heure actuelle de vérifier si UHN s'est conformée à cet engagement éthique dans le cas de sa clinique de recherche/traitement de la défériprone., Afin de faire une telle détermination éthique, nous aurions besoin de connaître le mécanisme par lequel la clinique de thalassémie UHN a eu accès à la défériprone et si la clinique a fourni acheter super kamagra en ligne des informations sur les biais systémiques aux patients atteints de thalassémie et au CER de l'hôpital.Conclusionsles hôpitaux du monde entier proclament que leur engagement principal est de répondre aux besoins de leurs patients. Les codes d'éthique et les énoncés de mission des établissements insistent sur le fait que les besoins des patients passent avant tout., En effet, il est convenu que la satisfaction des besoins des patients est la valeur fondamentale à laquelle tous les autres objectifs hospitaliers doivent être subordonnés. L'UHN de Toronto déclare sans acheter super kamagra en ligne équivoque qu'elle partage cette valeur. Les besoins des patients passent en premier.22bien que les patients aient des besoins nombreux et acheter super kamagra en ligne variés, le besoin de sécurité doit être considéré comme la condition sine qua non.

Si le besoin de sécurité n'est pas satisfait, les autres besoins deviennent sans importance.Les conclusions d'Olivieri et al dans leur article PLOS ONE soulèvent de nombreuses questions troublantes sur la sécurité des patients de la clinique de thalassémie UHN., On pourrait s'attendre à ce que lorsque les hauts responsables de l'UHN ont pris connaissance des données de PLOS ONE, ils aient immédiatement reconnu les drapeaux rouges éthiques. Les hôpitaux sont tenus sur le plan éthique à la fois d'enquêter de manière approfondie sur les éventuelles défaillances en matière de sécurité et de corriger acheter super kamagra en ligne tout problème identifié.Sur une période de plusieurs années, à la fois avant et après la publication des résultats de leurs recherches, les Drs Olivieri et Gallie ont communiqué régulièrement avec les responsables de l'UHN (https://inthepatientsinterest.org De nombreux problèmes de sécurité ont été portés à l'attention de l'hôpital., De nombreuses questions ont été posées par les auteurs de PLOS ONE et des préoccupations spécifiques ont été soulevées. À ce jour, l'hôpital n'a pas réglé définitivement ces problèmes. J'ai posé une série de questions importantes sur le plan éthique à ces mêmes responsables hospitaliers (voir annexe A supplémentaire en ligne) acheter super kamagra en ligne. Mes requêtes ont été ignorées acheter super kamagra en ligne.

Il n'y a pas eu de réponse de UHN.Matériel supplémentairesi un établissement de santé tel que l'UHN affirme que la sécurité des patients est sa priorité absolue, lorsque des problèmes de sécurité sont soulevés, cela implique nécessairement une obligation de responsabilité., Il serait, par exemple, à peine suffisant qu'un hôpital, tel que l'UHN, enquête unilatéralement sur les défaillances présumées, déclare qu'il n'y a pas eu de violation des normes de soins aux patients, puis annule toutes les demandes de renseignements supplémentaires, que celles-ci proviennent de son propre personnel médical, comme ce fut le cas pour Olivieri et Gallie, ou d'universitaires extérieurs, comme ce fut le cas pour moi.,Lorsqu'un médicament non homologué est prescrit à des patients hospitalisés, sur une période de plusieurs années, comme cela s'est produit dans le programme de thalassémie UHN, l'hôpital a sûrement l'obligation de répondre aux questions sur comment et pourquoi cette pratique extraordinaire s'est produite. Lorsque les dossiers hospitaliers révèlent que les patients sont passés de médicaments autorisés à des médicaments non autorisés, ont subi de graves préjudices, jusqu'à la mort, il est sûrement de l'obligation de l'hôpital de répondre de manière consciencieuse et complète à toutes les questions éthiquement troublantes qui ont été identifiées., Cette obligation de responsabilité acheter super kamagra en ligne est due à la fois aux patients et au personnel. Jusqu'à présent, l'UHN n'a pas été disposée à accepter les implications de acheter super kamagra en ligne son propre énoncé de mission (https://www.uhn.ca/corporate/AboutUHN/Quality_Patient_Safety). L'étude PLOS ONE d'Olivieri Sabouhanian et Gallie nous pousse à nous demander si les avantages qui découlent pour la société du parrainage d'entreprises d'établissements de santé peuvent, dans l'ensemble, être compensés par les dommages associés., Certes, pour les gouvernements engagés à limiter les dépenses publiques, le transfert de coûts de santé substantiels aux entreprises privées représente un avantage pour les finances publiques. Mais, comme nous l'avons vu, lorsque l'on considère cet avantage financier, il convient également de acheter super kamagra en ligne prendre en compte l'éventail des conséquences négatives potentiellement générées par les conflits d'intérêts institutionnels.

Le prix de notre acceptation continue du financement par les entreprises de la recherche scientifique et des soins cliniques pourrait être l'érosion de la confiance du public., Il serait sans doute préférable que notre hôpital de recherche vise plutôt l'élimination complète des biais systémiques.Déclaration de disponibilité des donnéestoutes les données pertinentes pour l'étude sont incluses dans l'article ou téléchargées en tant qu'informations supplémentairesdéclarations éthiquesdéclaration du patient pour la publicationPas nécessaire.Remerciements L'auteur remercie les rédacteurs en chef de JME et deux réviseurs de JME pour leurs critiques et leurs suggestions de modification d'une version antérieure de cet article..