Composé d’élus élus par les citoyens, le conseil municipal
règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Règlement intérieur du conseil municipal
Composition
Le nombre d’adjoints est déterminé par le nombre d’élus de la ville. Avec ses 9 328 habitants (source : Insee 2019), le conseil municipal d’Evian compte 29 élus. Le nombre d’adjoints est de 6.
Séances
Le conseil se réunit environ une fois par mois, sauf en été, à 18h30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville, entrée rue E. et G. Folliet. Les dates sont communiquées sous réserve de modifications selon les besoins de la collectivité.
Les séances sont publiques.
Prochaines séances – Salle du Conseil
- Mardi 12 novembre (report du lundi 4 novembre)
- Lundi 16 décembre 2024
Comptes-rendus, délibérations, annexes et PV de séances
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Procès verbaux de séances des conseils de 2020 à 2023
2023
- PV de séance du CM du 13 mars 2023
V. Annexe 1
VI. Annexe 2
IX. Annexe 3
IX. Annexe 3-1
IX. Annexe 3-2
IX. Annexe 3-3
IX. Annexe 3-4
IX. Annexe 3-5
IX. Annexe 3-6
IX. Annexe 3-7
IX. Annexe 3-8
X. Annexe 4
X. Annexe 5
X. Annexe 5-1 - PV de séance du CM du 7 février 2023
2022
- PV de séance du CM du 12 décembre 2022
I. Annexe 3
I. Annexe 4
I. Annexe 7-1
I. Annexe 7-2
I. Annexe 8-1
I. Annexe 8-2
I. Annexe 10
I. Annexe 11
I. Annexe 13-1
I. Annexe 13-2
II. Annexe 3
III. Annexe 2
VI. Annexe 2
VI. Annexe 3
VI. Annexe 4
VI. Annexe 7 - PV de séance du CM du 31 octobre 2022
- PV de séance du CM du 26 septembre 2022
- PV de séance du CM du 27 juin 2022
- PV de séance du CM du 30 mai 2022
- PV de séance du CM du 5 mai 2022
- PV de séance du CM du 28 mars 2022
- PV de séance du CM du 7 février 2022
2021
- PV de séance du CM du 13 décembre 2021 (modifié)
- PV de séance du CM du 13 décembre 2021
- PV de séance du CM du 27 septembre 2021
Annexe - PV de séance du CM du 12 juillet 2021
- PV de séance du CM du 31 mai 2021
- PV de séance du CM du 26 avril 2021
Annexe 1
Annexe 2 - PV de séance du CM du 22 mars 2021
- PV de séance du CM du 30 janvier 2021 (modifié)
- PV de séance du CM du 30 janvier 2021
2020